No H080/11
À publier - le 2 septembre 2011
OTTAWA — L'honorable Denis Lebel, ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, a annoncé aujourd'hui un financement de près de 400 000 $ pour huit projets dans le cadre du Programme de contributions par catégorie pour la sécurité nautique de Transports Canada.
« Notre gouvernement s'engage à réduire le nombre de mortalités et de blessés à bord des embarcations », a déclaré le ministre Lebel. « Nous sommes très heureux d'aider les intervenants à réaliser des projets intéressants qui visent cet objectif commun. »
Les récipiendaires du Programme de contributions par catégorie pour la sécurité nautique de cette année sont :
- Les mères contre l'alcool au volant (MADD Canada);
- Conseil canadien de la sécurité nautique;
- District régional d'Alberni-Clayoquot;
- Société de sauvetage, division Alberta;
- Pagaie Canada;
- Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques;
- Conseil québécois du nautisme;
- Société de sauvetage du Québec.
Selon les données recueillies au cours des vingt dernières années, la majorité des décès relatifs à des activités nautiques au Canada étaient liés à des loisirs comme la pêche, le motonautisme (les courses de bateaux motorisés) et le canotage. Ces activités se déroulaient souvent dans de petits bateaux naviguant sur des rivières ou des lacs.
Le Bureau de la sécurité nautique de Transports Canada travaille de près avec les plaisanciers afin de réduire les risques que comportent les activités nautiques dans les eaux canadiennes et leurs conséquences sur l'environnement. Le Bureau appuie les programmes de prévention à cet effet et encourage les pratiques nautiques sécuritaires ainsi que le respect de la réglementation relative à la sécurité.
« Je tiens à rappeler à tous les plaisanciers canadiens que des mesures toutes simples comme le port d'un gilet de sauvetage peut leur éviter de vivre des tragédies qui auraient pu être évitées », a ajouté le ministre Lebel.
Si vous faites de la navigation de plaisance, de la plongée, de la pêche à la ligne, de la chasse ou que vous êtes un amateur d'un autre sport nautique, il y a des règles à suivre et de l'information dont vous devriez être au courant avant de partir sur l'eau. Pour obtenir les renseignements les plus récents sur la façon de rester en sécurité dans les eaux canadiennes, visitez le www.securitenautique.gc.ca.
On trouvera ci-joint un document d'information sur le Programme de contribution par catégorie pour la sécurité nautique.
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Dans le but de promouvoir la sécurité nautique au Canada, Transports Canada a mis sur pied le Programme de contributions par catégorie pour la sécurité nautique d'une durée de cinq ans.
Ce programme en est maintenant à sa troisième année. Il vise à promouvoir la sécurité nautique au Canada en fournissant des contributions financières sous la forme de remboursements jusqu'à concurrence de 75 % des frais admissibles encourus dans le cadre de projets. Ces projets sont axés sur la sensibilisation à la sécurité nautique et sur l'importance de mettre en pratique les règles de la sécurité nautique.
Objectifs du programme
- Favoriser la sensibilisation du public aux questions de sécurité nautique.
- Accroître le nombre de conducteurs d'embarcations de plaisance (ou de petites embarcations) qui suivent les règles de sécurité nautique.
- Améliorer la qualité des données et des systèmes de collecte des données nationales relatives aux incidents nautiques afin de soutenir les initiatives d'éducation et de sensibilisation fondées sur des preuves.
- Contribuer à la réduction des pertes de vie, des blessures et des dégâts matériels attribuables aux accidents nautiques.
Bénéficiaires admissibles
Pour avoir droit à l'aide financière du programme, un organisme doit faire partie d'une des catégories de bénéficiaires ci-dessous et présenter une documentation (voir la note) attestant qu'il est déjà établi ou constitué en entité au moment de la demande :
- organismes non gouvernementaux sans but lucratif;
- organismes de sécurité publique;
- institutions d'enseignement;
- établissements de santé;
- entités associées à des installations spécialisées en sécurité et en recherche médicale;
- organismes responsables de l'application de la loi;
- gouvernements provinciaux et territoriaux ainsi que les administrations municipales.
Note - Les documents suivants sont acceptés : lettres patentes, articles et certificats de constitution en personne morale, autres instruments juridiques attestant que l'organisme est établi ou constitué en entité admissible au rang des bénéficiaires possibles.
Pour soumettre une demande ou obtenir plus d'information, consultez le
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-prgm-contrib-menu-2273.htm.
Note : Financement actuel pour 2011-2012 de projets approuvés en 2010-2011 – total : 143 500 $
Septembre 2011
