CALGARY – La commission d’examen conjoint (la commission) chargée de l’examen du projet Enbridge Northern Gateway poursuivra ses audiences finales pour les interrogatoires à Prince Rupert, en Colombie-Britannique, à compter du 10 décembre 2012 à 8 h 30 (heure du Pacifique).
La commission se penchera alors sur les points suivants :
- Incidences possibles du projet sur les droits et les intérêts des populations autochtones
- Effets environnementaux associés au terminal maritime et au transport par mer
- Effets socioéconomiques associés au terminal maritime et au transport par mer
- Exploitation, sécurité, prévention des accidents et intervention relativement au terminal maritime et au transport par mer
- Participation et consultation
L’audience de Prince Rupert est prévue du 10 au 17 décembre, puis elle se poursuivra pendant 10 semaines échelonnées de février à mai 2013 à compter du 29 février 2013. Les sessions d’audience en décembrese tiendront quotidiennement de 8 h 30 à 16 h (heure du Pacifique). Pour obtenir plus de précisions sur les dates et heures d’audience, veuillez consulter le site Web de la commission à l’adresse www.commissiongateway.examen.gc.ca. L’audience sera diffusée en direct (en français et en anglais) à partir du site Web de la commission.
La commission a précédemment tenu des audiences finales à Edmonton, en Alberta, et à Prince George, en Colombie-Britannique. Pour prendre connaissance de la liste complète des questions abordées à chaque endroit, veuillez consulter l’annexe A du guide de procédure no 8 sur le site Web de la commission.
La commission s’attend que les plaidoiries finales (écrites et orales) aient lieu de la mi-mai à la fin juin 2013. Des renseignements supplémentaires seront communiqués ultérieurement.
Les médias sont les bienvenus aux audiences. Il sera possible de filmer, d’enregistrer et de photographier ce qui se passe à partir d’endroits préétablis dans la salle d’audience. Les reportages et les entrevues ne seront pas permis dans la salle même. La commission peut modifier ce qui précède pendant les audiences si elle le juge opportun.
Le projet Enbridge Northern Gateway proposé comprend la construction de deux pipelines d’une longueur de 1 170 kilomètres qui iraient de Bruderheim, en Alberta, à Kitimat, en Colombie?Britannique, ainsi que la construction et l’exploitation d’un terminal maritime à Kitimat.
La commission d’examen conjoint pour le projet Enbridge Northern Gateway est une entité indépendante mandatée par le ministre de l’Environnement et l’Office national de l’énergie. La commission évaluera les effets environnementaux du projet envisagé et examinera la demande déposée en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) et de la Loi sur l’Office national de l’énergie.
-30-
