Aujourd’hui, l’honorable Lisa Raitt, ministre des Transports, a autorisé les exploitants aériens à permettre à leurs passagers d’utiliser des appareils électroniques portatifs non émetteurs, comme des appareils photo, des jeux électroniques et des ordinateurs, pendant les phases critiques d’un vol, soit lorsqu’un aéronef décolle, est en montée, est en descente ou atterrit. Jusqu’à maintenant, les voyageurs aériens étaient autorisés à utiliser des appareils électroniques portatifs uniquement pendant la phase non critique des vols.
Avant de permettre aux voyageurs aériens d’utiliser des appareils électroniques portatifs, les exploitants aériens doivent démontrer que les appareils électroniques portatifs non émetteurs n’ont pas d’incidence négative sur le fonctionnement d’un aéronef donné et de son équipement. Ils doivent aussi mettre à jour leur manuel d’exploitation, leur manuel pour agent de bord et leur programme de formation de l’équipage de conduite.
Pour des raisons pratiques et de sécurité, toujours vérifier auprès de la compagnie aérienne pour connaître les appareils électroniques qui peuvent être utilisés et savoir à quel moment ils sont permis.
Les appareils électroniques portatifs émetteurs, comme les cellulaires, les téléphones intelligents et les tablettes, sont permis en mode normal uniquement pendant la phase de circulation au sol. Ces appareils utilisent des émetteurs et des récepteurs radio à ondes courtes (haute fréquence) pour envoyer ou recevoir des messages ou des données lorsqu’ils sont en mode de communication. Aux termes de la réglementation de Transports Canada, il est interdit d’utiliser à bord d’un aéronef des appareils réglés en mode de communication, étant donné qu’ils peuvent nuire au fonctionnement des systèmes de navigation et de communication de l’aéronef.
Comme les niveaux de puissance et les fréquences peuvent également varier d’un appareil émetteur à un autre, et étant donné que leur entretien et leur vérification ne sont pas effectués en fonction des normes de sécurité aérienne, les effets résultant de leur utilisation sont difficiles à évaluer.
