Ottawa (Ontario) - 3 juin 2014
M. le juge Clément Gascon est diplômé du Collège Jean-de-Brébeuf (DEC, 1978) et de l’Université McGill, où il a obtenu un baccalauréat en droit civil (B.C.L. 1981). Il a été reçu au Barreau du Québec en 1982.
M. le juge Gascon est actuellement juge à la Cour d’appel du Québec, où il siège depuis 2012.
Au cours de sa carrière d’avocat, il a passé 21 ans au cabinet montréalais Heenan Blaikie, où il se spécialisait en contentieux des affaires civiles et en droit commercial. Il a également été chargé de cours en droit des affaires, en droit du travail et en droit de la construction au Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu, à l’Université du Québec à Montréal, à l’Université McGill et pour le Barreau du Québec.
M. le juge Gascon a coécrit des livres, des publications et des articles sur le contrat individuel de travail, les clauses restrictives, l’obligation fiduciale et la concurrence déloyale.
M. le juge Gascon a été nommé à la Cour supérieure du Québec en octobre 2002. Il était membre de la Chambre commerciale de ce tribunal à Montréal, laquelle est chargée des dossiers touchant les jugements en matière commerciale, allant des procédures sous le régime de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies aux procédures d’insolvabilité et aux conflits entre actionnaires. De septembre 2008 à septembre 2011, M. le juge Gascon a agi comme juge coordonnateur de cette Chambre. De 2007 à 2010, il a également agi comme représentant de la Cour supérieure auprès de l’Association du Barreau canadien – Division Québec, Comité sur les recours collectifs. Il a joué un rôle semblable au sein du groupe de travail chargé d’étudier les protocoles de recours collectifs transfrontaliers entre les É.-U. et le Canada.
Depuis 2008, M. le juge Gascon est coprésident du séminaire annuel de l’Institut canadien d’administration de la justice pour les juges fédéraux nouvellement nommés. Il agit souvent à titre de conférencier dans le cadre de colloques de formation juridique permanente sur les affaires commerciales, la rédaction de jugements et les recours collectifs.
