L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a annoncé une importante saisie de 15 330 kg de tabac de contrebande le 20 août 2014 effectuée par des agents des services frontaliers au point d’entrée de Saint-Bernard-de-Lacolle.
Le 20 août 2014, un camionneur s’est présenté à la frontière au volant d’un camion-remorque. Une collaboration étroite entre l’ASFC, la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec a permis d’établir qu’il y avait un risque de contrebande associé à ce véhicule. Le chauffeur et son véhicule ont été renvoyés pour un examen complet. Les agents des services frontaliers ont découvert le tabac en vrac dissimulé derrière des boîtes de légumes frais. Le camionneur a été mis en état d’arrestation. Une enquête criminelle a été ouverte par l’ASFC et il devra faire face à des accusations en vertu de la Loi sur les douanes et de la Loi de 2001 sur l’accise.
Faits en bref
- La Loi sur les douanes stipule que toute personne ou entreprise qui effectue une fausse déclaration de marchandises s’expose à des sanctions allant de pénalités administratives à des accusations criminelles.
- Depuis 2010, l’ASFC a saisi près de 300 tonnes de tabac en vrac dans ses points d’entrée terrestres au Québec.
Citation
« Cette opération est le résultat des efforts concertés avec nos partenaires afin de s’attaquer à la contrebande de tabac à grande échelle. Les saisies de cette ampleur retirent d’importantes quantités de tabac illicite du marché de la contrebande. »
- Benoît Chiquette, directeur général régional de l’ASFC, région du Québec
Lien connexe
Programme des enquêtes criminelles de l’Agence des services frontaliers du Canada
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