C’est avec plaisir que l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) fait part des récents événements qui se sont déroulés dans la région du Sud de l’Ontario.
Le 8 octobre 2014, des agents ont procédé à la saisie de 1 367 401 $ US lorsqu’un camion de transport a été renvoyé au secondaire aux Opérations commerciales de Queenston. Les agents ont découvert deux sacs à dos de style polochon et deux boîtes de liasses de devises américaines non déclarées, entourées de ruban adhésif, dans le véhicule. Les hommes ont été arrêtés et les devises, qu’on soupçonnait d’être des produits de la criminalité, ont été saisies. Les hommes, ainsi que les devises, ont été remis à la Gendarmerie royale du Canada (GRC).
Le 16 octobre 2014, au point d’entrée du pont Rainbow, un résident des États-Unis a été mis en état d’arrestation et accusé par l’ASFC, en vertu de la Loi sur les douanes, de fausses déclarations et d’inobservation de la loi. Le voyageur avait sur lui une arme de poing chargée et transportait quatre autres armes de poing chargées et un fusil de chasse à canons juxtaposés dans son véhicule. Les armes ont été saisies et l’homme a été remis entre les mains du Service de police régional de Niagara.
Le 25 août 2014, au pont Peace, à Fort Erie, des agents de l’ASFC ont saisi de la cocaïne, emballée en huit briques scellées sous vide pesant au total 9 kg. Les agents ont découvert la drogue dissimulée à l’intérieur du véhicule, lors d’un examen secondaire. Un résident de Calgary a été arrêté dans ce dossier et remis entre les mains de la GRC.
Faits en bref
- L’importation ou l’exportation de devises ou autres instruments monétaires d’une valeur égale ou supérieure à 10 000 $ CA doit être déclarée à l’ASFC.
- L’ASFC peut saisir les devises d’une valeur supérieure à 10 000 $ CA si elles ne sont pas déclarées. Lorsqu’un agent a des motifs raisonnables de croire que ces devises ou instruments monétaires peuvent être des produits de la criminalité ou servir au financement d’activités terroristes, il peut les saisir sans possibilité de restitution.
- Le défaut de déclarer des marchandises, y compris des armes à feu, et toute autre infraction à la Loi sur les douanes, peuvent donner lieu à des poursuites judiciaires.
- Toute personne soupçonnée de contrebande de drogue sera arrêtée et les services de police seront contactés.
Citation
« Nos agents des services frontaliers sont la première ligne de défense du Canada. Grâce à ces saisies, les agents de la région du Sud de l’Ontario ont empêché que des armes à feu, de la cocaïne et des produits de la criminalité ne se retrouvent dans nos collectivités. De telles saisies nous permettent d’atteindre notre principal objectif, c’est-à-dire préserver la sûreté et la sécurité des Canadiens. »
Rick Comerford
Directeur général régional, région du Sud de l'Ontario
Liens connexes
Déclaration des mouvements transfrontaliers d’espèces
Augmentation du nombre d’armes à feu saisies par l’ASFC dans la région du Sud de l’Ontario – Centre des nouvelles du Canada
Document d’information : Importation d’une arme à feu au Canada
Signalement d’une activité criminelle de nature frontalière
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Contacts
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