Le 5 novembre 2014 – Montréal (Québec) – Transports Canada
Aujourd’hui, Transports Canada a annoncé au congrès de Systèmes télécommandés Canada, à Montréal, deux exemptions qui permettront de simplifier l’accès au pilotage des petits véhicules aériens non habités (UAV) et de les intégrer dans l’espace aérien canadien de manière sécuritaire.
Selon ces nouvelles exemptions, un certificat d’opérations aériennes spécialisées ne sera plus requis pour les UAV de moins de 2 kg, ni pour certaines activités menées avec des UAV de moins de 25 kg. Cette nouvelle approche s’appliquera aux utilisations commerciales et contribuera au maintien d’un bon régime de sécurité au sol et dans l’espace aérien.
Dès que les modifications entreront en vigueur plus tard ce mois-ci, les utilisateurs devront consulter le site Web de Transports Canada pour voir si les exemptions s’appliquent dans leur cas. Ils devront aussi respecter des conditions de sécurité particulières, y compris garder leur UAV dans leur champ de vision, respecter des limites d’altitude et éviter les vols à proximité de zones bâties ou d’aérodromes. De plus, Transports Canada prend des mesures pour simplifier le processus de demande de certificats d’opérations aériennes spécialisées et pour réduire le temps requis pour leur délivrance aux utilisateurs de gros UAV.
En octobre, la ministre Raitt a lancé la campagne de sensibilisation nationale du gouvernement du Canada sur l’utilisation sécuritaire des UAV. Celle-ci vise à faire mieux comprendre aux Canadiens les risques et les responsabilités liés à l'utilisation des UAV. Pour en savoir plus, visiter le www.tc.gc.ca/securitedabord.
Ashley Kelahear
Directrice des communications
Cabinet de l’honorable Lisa Raitt
Ministre des Transports, Ottawa
613-991-0700
Relations avec les médias
Transports Canada, Ottawa
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Anne Marie Aikins
Relations avec les médias
Metrolinx
416-202-5796
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Ce communiqué est disponible en d’autres formats pour les personnes vivant avec une déficience visuelle.
