Notes d’allocution de
L’HONORABLE
Greg Rickford
Ministre des Ressources naturelles et
ministre de l’Initiative fédérale
de développement économique
dans le Nord de l’Ontario
Conférence des ministres de l’énergie et des mines
Halifax (Nouvelle-Écosse)
Lundi 20 juillet 2015
Introduction
Les amis, c’est merveilleux d’être ici aujourd’hui.
Je tiens à remercier la province de la Nouvelle-Écosse d’avoir fait un travail extraordinaire pour organiser les réunions, ce qui représente un défi pour le Manitoba qui voudra être à la hauteur l’an prochain.
Je vous parlerai très brièvement des choses que ces réunions font vraiment. Il va sans dire que pour le Canada, nos secteurs de l’énergie et des mines ont besoin de ce genre de discussions, dans lesquelles des ministres qui bien souvent ne sont pas des experts des secteurs dont ils s’occupent doivent échanger avec des représentants de l’industrie.
Ici en Nouvelle-Écosse, nous voyons des possibilités et des avantages dans l’innovation et la technologie, ainsi que dans les nouvelles méthodes employées dans les secteurs de l’extraction.
- La province délaisse graduellement le charbon au profit de l’énergie marémotrice propre.
- Le projet Maritime Link marquera un tournant dans la production d’énergie renouvelable, fiable et abordable.
- Les percées dans la production de pétrole et de gaz naturel laissent entrevoir un excellent potentiel de prospérité économique pour la Nouvelle-Écosse.
Notre gouvernement sait que le secteur des ressources naturelles présente un réel potentiel quant à la création d’emplois, à la croissance économique et à la prospérité à long terme pour tous les Canadiens. Nous sommes fiers de nos réalisations.
Développement responsable des ressources
La bonification du fruit de notre secteur de l’extraction repose d’abord sur notre plan de Développement responsable des ressources.
La réussite continue que connaît celui-ci n’aurait pas été possible sans nos réunions annuelles.
Ensemble, nous avons réussi à moderniser les processus d’examen réglementaire grâce à l’adoption de l’approche d’un examen par projet.
Celle-ci élimine le travail en double tout en améliorant la protection environnementale et la participation des Autochtones.
Elle attire des investisseurs de partout dans le monde. Chers collègues, nos efforts concertés donnent des résultats.
En fait, les dernières données de l’inventaire national indiquent que la valeur totale des grands projets d’exploitation des ressources en chantier ou prévus au cours des dix prochaines années a augmenté et s’élève à plus de 700 milliards de dollars. Il y a un an à peine, leur valeur était estimée à 675 milliards.
Cette augmentation est particulièrement rassurante, compte tenu des récentes difficultés — notamment le déclin des prix du pétrole et l’incertitude qui continue de peser sur l’économie mondiale.
Par ailleurs, cette augmentation illustre bien comment le fait de miser sur la réduction des impôts et un budget équilibré favorise la certitude et la stabilité économiques requises pour attirer des capitaux, et ce, malgré les difficultés.
J’aimerais souligner aujourd’hui les progrès importants que nous avons enregistrés depuis l’été dernier et aborder trois éléments vitaux pour l’avenir de nos industries énergétiques et minières, à savoir :
- la compétitivité et la productivité;
- la sécurité et la performance environnementales;
Même si nous créons et protégeons des emplois et des possibilités, le maintien de notre réussite n’est pas assuré.
Compétitivité et productivité
Examinons d’abord la compétitivité et la productivité.
L’établissement d’assises économiques appropriées a été l’un des principaux éléments de notre plan d’exploitation responsable des ressources.
Grâce à la réduction du fardeau administratif, au maintien de la prudence sur le plan financier et à la recherche de nouveaux marchés par la conclusion d’accords de libre-échange, nous avons fait du Canada l’un des meilleurs pays où faire des affaires.
Résultats?
- L’économie canadienne affiche l’un des plus hauts taux de création d’emplois des pays du G-7 depuis la reprise.
- Le Canada possède le plus faible ratio dette-PIB des pays du G-7.
- Le taux d’imposition sur les nouveaux investissements des entreprises a été réduit de près de la moitié, passant de 33 à 17,5 %.
Ce n’est donc pas une surprise si le Canada est passé du sixième au deuxième rang dans le classement de Bloomberg des pays les plus attrayants pour la conduite des affaires.
En fait, d’après KPMG, les coûts fiscaux globaux des entreprises au Canada sont maintenant les plus bas parmi les pays du G-7 — et sont même 46 % inférieurs à ceux des États-Unis.
En outre, notre taux général d’imposition applicable aux nouveaux investissements est de 13 % inférieur à la moyenne des pays de l’OCDE.
Afin d’attirer les capitaux requis pour développer notre secteur de l’extraction, il était impératif de mettre l’accent sur la création d’un climat favorable aux investissements.
C’est également pour cette raison que nous avons modifié notre processus d’examen réglementaire des grands projets d’exploitation des ressources afin de pouvoir fournir un échéancier, de la première à la dernière étape, aux investisseurs.
Toutefois, d’autres pays prennent également des mesures. Ils investissent massivement dans des méthodes novatrices et les adoptent pour exploiter leurs ressources et tirer parti de nouveaux marchés.
C’est pourquoi nous avons récemment fait passer de 8 % à 30 % la déduction pour amortissement accéléré à l’égard d’actifs accordée à des installations de gaz naturel liquéfié pour leur équipement et que nous avons introduit, pour ces installations, une dépréciation accélérée de leurs immeubles non résidentiels.
Il s’agit là d’une mesure incitative importante pour le secteur du gaz naturel liquéfié ici, sur la côte Est, et en ColombieBritannique.
En effet, le mois dernier, nous avons pu constater les premiers résultats de nos travaux concertés, lorsque Pacific NorthWest LNG a annoncé sa décision positive en matière d’investissement. Cette décision marque un tournant pour la côte Ouest.
Nous prenons des mesures semblables pour que le Canada demeure un chef de file mondial dans le secteur minier.
Nous avons prolongé d’un an le crédit d’impôt de 15 % pour l’exploration minière, afin de permettre aux petites sociétés minières de mobiliser les capitaux dont elles ont besoin pour financer l’exploration.
Cette mesure a aidé les sociétés minières à amasser 5,7 milliards de dollars depuis 2006.
Nous avons également élargi la définition de « frais d’exploration au Canada », afin qu’elle englobe les coûts des consultations communautaires et des études environnementales.
D’ailleurs, le mois dernier, nous avons approuvé la demande de participation majoritaire soumise par Paladin Energy Ltd en vue d’exploiter la mine d’uranium Michelin, située au Labrador.
De plus, en avril dernier, grâce à l’Accord de coopération nucléaire CanadaInde, Cameco a pu conclure avec l’Inde un contrat d’exportation d’uranium d’une valeur de 330 millions de dollars.
Ensemble, ces mesures favorisent les nouveaux investissements dans le secteur minier tout en soutenant l’exploration, en stimulant les ventes et en créant des emplois.
Si j’ai appris une chose depuis que je suis ministre des Ressources naturelles du Canada, c’est que le monde veut plus de ce que nous avons à offrir.
Les pays veulent commercer avec des producteurs et des fournisseurs prudents, sûrs et responsables, ce qui fait du Canada un pays de choix.
Grâce à la réduction du fardeau fiscal, au financement de l’infrastructure essentielle, à la négociation d’ententes commerciales et aux investissements dans des secteurs comme l’énergie et les technologies propres, le Canada est maintenant en mesure de répondre aux demandes mondiales croissantes et de contribuer à la sécurité énergétique — ici et à l’étranger.
En effet, entre 2005 et 2014, le Canada a réduit de 42 % ses importations de pétrole. Cette tendance reflète bien la volonté soutenue du gouvernement de remplacer les importations de pétrole brut par une source canadienne sûre, responsable et fiable.
Pendant cette même période, nos exportations de brut ont augmenté de 81 %, soit près de 1,3 million de barils par jour.
Au cours des deux dernières années seulement, huit nouveaux marchés se sont approvisionnés en brut canadien, notamment l’Espagne, la France, le Chili et Hong Kong.
Entre 2013 et 2014, la valeur des importations de pétrole brut de l’Italie en provenance du Canada a presque sextuplé. Ces importations comptent maintenant pour plus de 3 % des importations de brut de l’Italie.
De plus, nous sommes heureux que le Parlement européen ait accepté en février une directive sur la qualité des carburants, fondée sur des données scientifiques et des faits. Cette décision confirme que les sables bitumineux constituent pour l’Europe une source de brut aussi fiable sur le plan environnemental que toutes les autres.
Nous ne nous arrêterons pas là.
En janvier dernier, j’ai fièrement participé à l’inauguration de deux pipelines, qui ont permis de doubler l’accès du brut canadien à la côte américaine du Golfe.
Nous avons appris aujourd’hui que le réseau Keystone existant aux États-Unis a acheminé son milliardième baril de brut canadien et étatsunien. Quelle ironie que d’avoir contribuer ainsi à l’emploi, à la croissance économique et à la sécurité énergétique de l’Amérique du Nord.
Le Canada est également un exportateur net de produits pétroliers raffinés. D’ailleurs, nous produisons plus de produits finis que nous en consommons. En fait, notre capacité de raffinage par habitant nous place au deuxième rang des pays du G-7 à cet égard.
La protection de l’environnement et sa performance
Permettez-moi de dire quelques mots de la performance de l’environnement. C’est un domaine où nous devons continuer de concentrer nos efforts.
Si votre entreprise exploite l’énergie, elle s’occupe aussi de la performance de l’environnement. Pour le gouvernement fédéral, en termes simples, aucun projet — aussi lucratif, concurrentiel ou productif soit-il — ne devrait être réalisé s’il comporte des dangers, à la fois pour les Canadiens et pour l’environnement.
C’est pourquoi la Loi sur la sûreté des pipelines, adoptée le mois dernier, prend appui sur l’excellent régime de sécurité dont dispose le Canada pour le transport de l’énergie.
Par exemple, entre 2008 et 2013, 99,999 % du pétrole et du gaz qui ont été transportés au Canada au moyen des 73 000 km de pipelines sous responsabilité fédérale sont arrivés à destination en toute sécurité.
La plupart des pays trouveraient la situation extraordinaire.
Toutefois, au Canada, nous cherchons toujours à faire mieux. C’est pourquoi nos nouvelles mesures de sécurité concernant les pipelines sont fondées sur les trois mêmes piliers que nous avons adoptés pour la sécurité maritime et ferroviaire, soit :
- se préparer et intervenir rapidement en cas d’incident;
- imposer un régime strict de responsabilité et d’indemnisation au cas où des entreprises causeraient des préjudices à des personnes ou endommageraient des propriétés ou l’environnement.
Ces mêmes principes guident la nouvelle Loi sur la sûreté et la sécurité en matière énergétique, qui régit les industries de l’énergie nucléaire et de l’exploitation du pétrole au large des côtes.
Bien sûr, sans performance environnementale, la protection de l’environnement ne suffit pas.
C’est pourquoi la ministre Aglukkaq a annoncé, avant les pourparlers sur le climat à Paris, notre intention de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 30 % sous le niveau de 2005 d’ici 2030.
En mai dernier, le secrétaire à l’énergie des États-Unis, Ernest Moniz, le secrétaire à l’énergie du Mexique, Joaquín Coldwell, et moi avons mis sur pied un groupe de travail axé sur la lutte contre les changements climatiques et l’indépendance énergétique pour l’Amérique du Nord.
Ce nouveau groupe de travail trilatéral appuie la mise en œuvre des objectifs en matière d’énergie propre et de changements climatiques de chacun des trois pays, y compris nos cibles respectives pour Paris.
La collaboration avec nos partenaires nord-américains nous permet d’accroître la sécurité énergétique et d’améliorer l’environnement tout en créant des emplois et en renforçant l’économie.
En effet, nous avons déjà agi en ce qui concerne le méthane pouvant accompagner les GES générés par les hydrocarbures, en travaillant à aligner nos règlements en fonctions des interventions récemment proposées aux États-Unis.
Notre cible dans le cadre de la Déclaration de Paris tient compte des cibles de chaque province, s’harmonise avec celles des autres grands pays industrialisés et reflète les circonstances nationales, notamment la position du Canada en tant que chef de file des technologies d’énergie propre et de la production d’énergie propre.
Les provinces ont le pouvoir d’intervenir dans leur propre sphère de compétence. Nous continuerons à coopérer avec elles et avec les territoires sur ces objectifs tout en respectant leurs compétences.
En effet, le Canada possède l’un des parcs électrogènes les plus propres au monde, composé de sources d’énergie renouvelable aux deux tiers environ — le plus haut taux parmi les pays du G-7 — et de sources non émettrices dans une proportion de 79 %.
De plus, le plan de réduction d’impôt mis en place par le gouvernement pour stimuler la création d’emplois et la croissance économique a également contribué à faire du Canada le deuxième marché, au sein du G-20, pour la croissance de l’énergie propre. Mes amis, nous devrions en être fiers et nous devrions en parler davantage.
Nous continuerons de mettre en œuvre une approche réglementaire sectorielle responsable harmonisée avec celle des grands concurrents économiques du pays, comme les États-Unis, afin de protéger la compétitivité économique du Canada.
Bien sûr, la meilleure énergie est celle que nous n’utilisons pas.
Le gouvernement a donc effectué des investissements considérables depuis 2006 afin de soutenir l’infrastructure verte, l’efficacité énergétique et les nouvelles technologies visant la production d’énergie propre.
Par exemple, en 2013, il a accordé 325 millions de dollars supplémentaires sur huit ans à Technologies du développement durable Canada afin de soutenir la mise au point et la démonstration de technologies propres.
Ce genre de mesure contribue à accroître la confiance du public dans la capacité du Canada d’exploiter ses ressources de manière responsable.
Participation
Nous en arrivons au troisième élément dont je veux vous parler, soit la participation qui consiste à renforcer la confiance, favoriser le consensus et produire des résultats pour les Canadiens, en plus de faire appel à la participation pleine et entière des communautés des Premières Nations à tous les aspects de la mise en valeur des ressources.
Nombre d’entre vous m’avez déjà entendu parler de cela dans des discours antérieurs mais ce n’est pas seulement une question de priorité politique. C’est une question qui me tient particulièrement à cœur car j’ai passé plus de huit ans à vivre et travailler dans des communautés des Premières Nations un peu partout au pays. Nous ne devons pas le faire simplement parce que c’est notre devoir ou une obligation, mais parce que nous avons le souci de faire ce qui est juste.
C’est précisément le but du Bureau de gestion des grands projets – Ouest, que nous avons ouvert l’été dernier, et du forum tripartite en matière d’énergie, qui ont tous deux contribué à créer un réel partenariat entre l’industrie et les collectivités autochtones.
Le mois dernier, je me suis rendu à Saint John pour discuter des efforts déployés par cette ville afin de devenir un carrefour énergétique. J’ai fait part de quelques-unes de mes observations en tant qu’infirmier. L‘enthousiasme était palpable dans cette belle ville. Tous y travaillent à l’atteinte d’un même but. Et c’est facile à constater. C’est le défi qu’il faut relever ici aujourd’hui à Halifax, pas uniquement pour nous ou nos fonctionnaires, mais aussi pour l’ensemble des ministères et des organismes concernés de tous les ordres de gouvernement.
Je suis fier des discussions importantes que nous avons eues, ici, l’année dernière et des travaux considérables effectués par nos gouvernements respectifs qui ont mené à l’entrée en vigueur de la Loi sur les mesures de transparence dans le secteur extractif le mois dernier.
Personnellement, je dirais que j’ai apprécié à tout moment les conversations personnelles et privées que j’ai eues avec mes homologues ministériels pour faire progresser cette importante loi.
Pensons à l’Initiative Mines vertes. Cette initiative pancanadienne créée en 2009 a considérablement amélioré la performance environnementale du secteur minier sur les plans de l’extraction du minerai, de son traitement, puis de la restauration des lieux.
Dans le cadre de notre nouvel investissement de 23 millions de dollars sur cinq ans visant à stimuler l’innovation technologique pour séparer et mettre en valeur les éléments des terres rares et de la chromite, nous voulons favoriser le même type de collaboration. D’après les premiers ateliers techniques qui ont eu lieu le mois dernier, nous sommes sur la bonne voie.
Le secteur de l’énergie connaît une convergence semblable.
Par exemple, les 13 plus grands producteurs de l’industrie des sables bitumineux ont joint leurs efforts et investi plus de 950 millions de dollars pour élaborer et mettre en commun 777 innovations ou technologies nouvelles.
De plus, des chercheurs de laboratoires de partout au pays — y compris du laboratoire de CanmetÉNERGIE de RNCan à Devon, en Alberta — participent aux travaux visant à réduire la consommation d’énergie et d’eau, de même que les émissions de gaz à effet de serre, de l’industrie des sables bitumineux.
Grâce à ces travaux, les émissions de gaz à effet de serre par baril en 2013 se situaient à 30 % sous les niveaux de 1990.
Le projet de Kearl est un exemple concret. Le dioxyde de carbone émis dans le cadre de ce projet est maintenant comparable aux émissions moyennes pour un baril américain de produits raffinés.
Conclusion
Les amis, notre plan de Développement responsable des ressources fonctionne parce qu’il est conçu pour appuyer vos décisions relatives à la mise en valeur de vos ressources naturelles.
C’est pourquoi notre rencontre est si importante.
La présente réunion, tout comme nos discussions régulières tout au long de l’année, est essentielle pour assurer la réussite du plan et en optimiser les avantages pour les Canadiens et l’économie.
Partout au pays, nous pouvons voir les résultats incroyables obtenus grâce à notre collaboration.
Je vous parlais plus tôt du secteur du gaz naturel liquéfié en Colombie-Britannique. La réussite hâtive de ce secteur n’aurait pu être possible sans une collaboration étroite avec le ministre Coleman et le gouvernement de Christie Clark. Même chose dans les Prairies
où nous faisons équipe avec les provinces et l’industrie hydroélectrique pour la réalisation de quatre grands projets de captage et stockage du carbone. Le ministre Boyd a d’ailleurs parlé de l’un d’entre eux aujourd’hui.
À noter que deux de ces projets sont maintenant opérationnels. Le captage et stockage du carbone constitue le type de technologie novatrice qui améliore le leadership du Canada à titre de producteur et de fournisseur de ressources à l’échelle mondiale.
En Ontario, j’ai travaillé en étroite collaboration avec le ministre Gravelle en ce qui a trait au Cercle de feu. Entre autres, nous avons conjointement offert un soutien au plan des Premières Nations visant à concevoir une route toutes saisons de 260 km pour accéder aux vastes gisements enfouis dans le Nord de la province.
Au Québec, mentionnons le projet d’énergie éolienne de la mine Raglan et l’accord CanadaQuébec visant à exploiter les ressources pétrolières et gazières dans le golfe du SaintLaurent.
Et puis, nous avons offert une garantie de prêt fédérale à la NouvelleÉcosse et à Terre-Neuve-et-Labrador afin de soutenir le développement des projets du Bas-Churchill et le projet de lien maritime.
Toutes ces réussites montrent aux Canadiens que, grâce à la collaboration et à la mise en commun de nos efforts, l’exploitation responsable des ressources n’est plus qu’une simple idée, mais une réalité.
Chers collègues, je conclurai en vous disant que le Canada mérite sa place à titre de leader et de partenaire mondial responsable dans les secteurs de la production d’énergie, de l’exploitation minière et de la transformation des minéraux.
Grâce à notre expérience et à notre expertise uniques, nous avons su tirer parti de l’avantage naturel du Canada pour créer des emplois et des possibilités.
Nous pouvons tirer parti de nos réussites croissantes en continuant de soutenir vos plans provinciaux et territoriaux et de coordonner nos efforts dans un réel esprit de coopération.
C’est pour cette raison que nous sommes ici. Nous avons la possibilité de positionner le Canada pour assurer sa réussite, pas seulement pendant la prochaine année ni même les dix prochaines années, mais pendant de nombreuses générations à venir.
Je sais que vous jouez tous un rôle important dans la suite des choses et je l’apprécie.
Pour ma part, je m’appelle Greg Rickford, député à la Chambre des communes pour le magnifique comté de Kenora. C’est pour moi un honneur et un privilège de servir mes électeurs et à titre de ministre des Ressources naturelles, de vous servir aussi.
Et je vous remercie.
