Jean Pierre Blais à l'audience publique sur les services 9-1-1 de prochaine génération

Gatineau (Québec)
16 janvier 2017

Jean-Pierre Blais, président
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Priorité à l’allocution

Bonjour, Mesdames et Messieurs, et bienvenue à cette audience publique. Avant de commencer, je tiens à reconnaître que nous sommes réunis aujourd’hui sur le territoire traditionnel des Premières Nations. Je remercie le peuple Algonquin et rends hommage à ses aînés.

Comme vous le savez, l’accès aux services d’urgence 9-1-1 joue un rôle de premier plan lors de situations d’urgence. La sécurité de tous les Canadiens en dépend. L’audience qui débute ce matin a lieu dans le cadre du processus pour établir un cadre règlementaire pour les services 9-1-1 de prochaine génération au Canada.

La large bande transforme notre monde à tous les jours. Tous les domaines et sphères de notre société se voient avantagés par de nouveaux outils et de nouvelles façons de faire les choses de façon plus efficace; de la santé, à l’éducation, à l’agriculture et j’en passe. Les services d’urgences peuvent eux aussi bénéficier de ces avancées.

Que sont les services 9-1-1 de prochaine génération?

En termes simples, grâce aux avancées technologiques, les citoyens qui ont besoin d'une aide d'urgence pourraient, en plus de faire des appels vocaux au 9-1-1, envoyer un message texte ou encore des photos, des vidéos et d'autres types de données aux téléphonistes des services 9-1-1.

Par exemple, ils pourraient transmettre, depuis le lieu d'un incident, des vidéos en continu, des photos des dommages dans le cas d'un accident ou des photos d'un suspect en fuite, et même des renseignements médicaux personnels, susceptibles d'aider grandement les services d'intervention d'urgence.

La prestation de services 9-1-1 au Canada est un enjeu complexe qui requiert une coordination entre diverses parties, y compris les fournisseurs de services de télécommunication, les fournisseurs de réseaux 9-1-1, les centres d'appels 9-1-1 ainsi que les divers paliers de gouvernement. 

Le CRTC a pour rôle d'exercer une surveillance réglementaire des réseaux des fournisseurs de services de télécommunication et des réseaux 9-1-1 spécialisés. Au fil des ans, le CRTC a adopté de nombreuses mesures réglementaires afin que les réseaux de télécommunication procurent un accès fiable et efficace aux services 9-1-1 au Canada.

Ce processus s’avère nécessaire afin de tenir compte, notamment, de l'évolution des besoins des Canadiens en matière de sécurité publique. Le 9-1-1 de prochaine génération permettrait aux Canadiens d'avoir accès à de nouveaux services et à des capacités novatrices.

Lors de cette audience, le CRTC se penchera sur les questions fondamentales suivantes :

• les rôles et les responsabilités des fournisseurs de services de télécommunication,
• la façon dont les coûts engagés par les fournisseurs de services de télécommunication pour ces nouveaux services devraient être recouvrés,
• les étapes et le calendrier de la transition vers le 9-1-1 de prochaine génération,
• la manière dont les réseaux et les services 9-1-1 doivent évoluer en tirant parti des avancées technologiques et en tenant compte de l'évolution des besoins et des habitudes des Canadiens, et
• finalement, bien que les systèmes des centres d'appels 9-1-1 ne relèvent pas de notre compétence, nous discuterons de leurs plans de migration vers les services 9-1-1 de prochaine génération qu'ils envisagent de soutenir afin d’en tenir compte lors de nos décisions.

Au cours des prochains jours, nous discuterons avec tous les demandeurs et les intervenants de ces divers enjeux et nous examinerons les diverses positions de ceux-ci.

Processus

Avant de commencer, j’aimerais faire quelques présentations.

Le comité d’audience se compose des personnes suivantes :

• Peter Menzies, Vice-président, Télécommunications;
• Stephen B. Simpson, conseiller régional de la Colombie-Britannique et du Yukon;
• Linda Vennard, conseillère régionale de l’Alberta et des Territoires du Nord-Ouest;
• Christopher MacDonald, conseiller régional de l’Atlantique et du Nunavut;
• et moi-même, Jean-Pierre Blais, président du CRTC. Je présiderai d’ailleurs cette audience.

L’équipe du Conseil qui nous assiste comprend :

• Renée Doiron et Kim Wardle, gestionnaires de l’audience
• Eric Bowles et Alexander Ly, conseillers juridiques, et
• Jade Roy, secrétaire de l’audience

J’invite maintenant madame Roy à expliquer la procédure que nous suivrons.

Madame la secrétaire.

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