L'ASFC rappelle aux voyageurs qu'ils doivent savoir ce que contient leur véhicule

En novembre, l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a saisi un certain nombre d’armes à la frontière du sud de l’Ontario. L’ASFC a également arrêté des automobilistes conduisant en état d’ébriété et saisi plus de 10 000 $ CA en devises non déclarées.

Le 15 novembre, un Américain a été arrêté au pont Queenston-Lewiston parce qu’il n’avait pas déclaré une arme prohibée en sa possession, soit un couteau à gaz comprimé. L’individu avait tenté de résister à l’arrestation lorsqu’on lui a passé les menottes. Heureusement, ni l’individu ni aucun des agents qui ont participé à l’intervention n’ont été blessés, et aucun bien n’a été endommagé. Damon Cawley a été accusé d’avoir omis de déclarer des biens, d’avoir fait de fausses déclarations et d’avoir tenté d’éluder le paiement des droits et des taxes exigibles. Il a été placé en détention en attendant de comparaître pour l’enquête sur le cautionnement. Le 8 décembre, il a plaidé coupable devant la cour provinciale de St. Catharines. Il a ensuite été déclaré coupable et condamné. La durée de sa peine a équivalu au temps qu’il a passé en détention plus un jour.

Le juge lui a aussi imposé une amende de 500 $ CA pour avoir enfreint l’article 12 de la Loi sur les douanes, soit avoir omis de déclarer l’arme prohibée qui se trouvait dans son véhicule au point d’entrée.

La Couronne a saisi l’arme sans conditions de mainlevée.

Faits en bref

• Pour obtenir des renseignements sur l’importation d’armes à feu ou d’armes en particulier, communiquez avec le Programme canadien des armes à feu ou avec le Service d’information sur la frontière.
• On encourage quiconque détient des renseignements relatifs à des activités transfrontalières douteuses à appeler la ligne sans frais de surveillance frontalière de l’ASFC au 1-888-502-9060.

Produits connexes

Veuillez consulter la fiche d’information pour connaître d’autres faits saillants sur les saisies.

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Contacts

Relations avec les médias du Sud de l’Ontario

Agence des services frontaliers du Canada

CBSA-ASFC_SouthernOntarioRegionNews@cbsa-asfc.gc.ca

Numéro pour les médias : 1-844-580-3636

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Photos

Couteau saisi le 15 novembre 2016 au pont Queenston-Lewiston