Commission royale sur les peuples autochtones

La Commission royale sur les peuples autochtones (CRPA) a été constituée le 26 août 1991. Elle avait pour mandat de faire enquête sur les problèmes nuisant aux rapports entre les peuples autochtones, le gouvernement du Canada et la société canadienne dans son ensemble, et d’y proposer des solutions. Elle a publié son rapport final en 1996.

Cette collection comprend les versions numérisées de tous les documents et témoignages réunis par la CRPA, de même que chaque volume du rapport final.

Lisez le rapport final, disponible dans les formats ci-dessous.

Sur cette page

• Conseils de recherche
• À propos des documents
• Autres pistes de recherche
• Accès aux documents

Conseils de recherche

• Dans le champ Tous les mots, entrez un mot-clé, comme le nom d’un lieu, le nom d’une personne ou un sujet.
  • Facultatif: Pour trouver une transcription correspondant à une date précise, entrez la date dans le format AA-MM-JJ
  • Si vous ne connaissez pas la date exacte, entrez une date partielle
• Facultatif : Dans le champ Langue, sélectionnez « Français » ou « Anglais ».
• Facultatif : Dans le champ Type de document, précisez votre recherche à l’aide du menu déroulant :
  • Contribution de projet d’intervenant
  • Publication de la CRPA
  • Rapport de recherche
    • Thème
    • Secteur de projet
  • Transcription
    • Vous pouvez aussi filtrer les résultats par province ou par ville.

À propos des documents

Cette collection renferme différents types de documents qui ont servi à la rédaction du rapport final de la CRPA :

• Contributions de projets d’intervenants
  • Déclarations soumises à la CRPA par des groupes non gouvernementaux, comme l’Association canadienne médicale et la Fraternité des Autochtones de la Colombie-Britannique.
  • La plupart des documents sont en anglais seulement.
• Publications de la CRPA
  • Mises à jour et rapports finaux de la CRPA, y compris des aperçus des consultations publiques et des rapports sur des sujets comme l’autonomie gouvernementale et la justice pénale.
  • Chaque rapport est disponible en français et en anglais.
• Rapports de recherche
  • Conclusions des études menées dans le cadre du programme de recherche de la CRPA.
  • La plupart des documents sont en anglais seulement.
• Transcriptions
  • Transcriptions textuelles des 96 audiences publiques tenues entre avril 1992 et décembre 1993.
  • Audiences tenues dans l’ensemble du Canada, la plupart dans des petites communautés. Pour en savoir davantage, consultez l’annexe 4 de Vers une réconciliation : compte rendu de la quatrième série d’audiences (disponible en version imprimée et en ligne).
  • La plupart des documents sont en anglais seulement.

Autres pistes de recherche

Le rapport final est disponible en format imprimé et en ligne :

• Canada. Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones, Georges Erasmus et René Dussault. 1996. Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones. Ottawa : La Commission. Version en ligne.

Les copies imprimées des documents produits par la CRPA, comme les mémoires, les publications, les déclarations liminaires et les vidéos, sont disponibles dans notre collection de documents publiés. Pour trouver ces documents, faites une recherche dans Aurora, notre catalogue de bibliothèque :

• Cherchez par auteur avec les mots-clés « Canada. Commission royale sur les peuples autochtones », puis précisez votre recherche à l’aide des filtres proposés dans la partie gauche de l’écran.

Les documents originaux sont disponibles dans notre collection d’archives :

• Commission royale sur les peuples autochtones (Référence : R2847-0-7-F, RG33-157). Consultez les descriptions de niveau inférieur et les instruments de recherche pour en savoir davantage sur le contenu de notre collection.

Veuillez noter que ces copies ne contiennent pas de détails qui ne sont pas déjà disponibles dans notre base de données.

Pour obtenir de l’aide afin de repérer un document de la CRPA, n’hésitez pas à nous poser une question.

Accès aux documents

Nous ne fournissons pas de copies des documents numérisés contenus dans cette base de données, mais vous pouvez les télécharger pour votre usage personnel.

Pour les documents non numérisés contenus dans notre collection de documents publiés ou de documents d’archives, vous pouvez :

• Commander une copie du document.
• Consulter le document en personne à notre point de service à Ottawa :
  • Commandez les documents publiés à l’aide d’Aurora (la plupart sont disponibles).
  • Commandez les documents d’archives en remplissant le formulaire de retrait de documents.
  • Consultez des exemples de référence pour savoir quels détails fournir dans le formulaire.

Pour avoir accès à des documents d’archives restreints, faites une demande d’accès à l’information. Visitez notre page sur les restrictions et les codes d’accès relatifs aux documents d’archives pour savoir quels documents sont restreints.