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Les renseignements sur les frais seront affichés sur notre site web sous peu. Si vous avez des questions ou avez besoin d’aide, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante : reproduction@bac-lac.gc.ca.

Formulaire et instructions pour commander.

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Aperçu

Utilisez ce formulaire pour acheter des copies de documents des collections de Bibliothèque et Archives Canada (BAC), comme :

Pour obtenir des copies des documents suivants, faites une demande d’Accès à l’information et protection des renseignements personnels :

Certains documents de la collection de BAC ne peuvent pas être consultés ou copiés. Informez-vous à propos des restrictions.

Vous pouvez faire vos copies vous-même dans les locaux de BAC à Ottawa. Pour les documents conservés à Vancouver ou à Winnipeg, demandez vos copies à ces bureaux.  

Ce que vous pouvez commander

Vous pouvez commander des copies de documents des collections de BAC dans différents formats, présentés dans le tableau 1 ci-dessous.

Vous pouvez recevoir vos copies numériques :

Pour en savoir plus sur les supports offerts, voyez la section Prix, délais et livraison.

La qualité des copies peut varier selon le format choisi. Habituellement, la résolution est de 300 pixels par pouce (ppp). Si vous voulez une résolution plus élevée, indiquez-le dans le formulaire de commande, dans la case réservée aux instructions spéciales.

Tableau 1 : Types de documents et formats offerts

Pour demander d'autres formats que ceux présentés ici, utilisez la case réservée aux instructions spéciales dans le formulaire de commande.

Tableau 1
Types de documents Formats des copies
Documents textuels (documents d'archives, livres, magazines, microfilms et microfiches, thèses et autres documents publiés)
Œuvres d'art (peintures, œuvres créées pour des timbres, etc.)
  • TIFF
  • épreuve photographique
Cartes et dessins d'architecture
  • TIFF
  • épreuve photographique
  • photocopie (noir et blanc, 18 x 24 pouces)
Photographies et négatifs
  • TIFF
  • épreuve photographique
Vidéos (disques Blu-ray, DVD, pellicules 16 mm, 28 mm et 35 mm, cassettes VHS)
  • définition standard
  • haute définition (2K)
  • très haute définition (4K)
Enregistrements sonores (cassettes, CD, bobines et disques vinyle)
  • MP3
  • WAV

Tableau 1 notes

Note 1

BAC fait des photocopies seulement lorsque la loi l'exige ou lorsqu'il faut produire une copie certifiée d'un document.

Retour à la note1

À faire avant de commander

Prévoyez assez de temps pour permettre à BAC d'examiner votre commande. Il faut notamment vérifier si des restrictions, liées au droit d'auteur ou autres, s'appliquent. Avant de commander :

Vérifiez s'il existe une copie numérique

Consultez les bases de données en ligne de BAC pour vérifier si une copie numérique existe déjà. Si oui, vous pouvez simplement l'enregistrer sur votre ordinateur. Si la qualité n'est pas satisfaisante, utilisez le formulaire de commande pour demander une copie de meilleure qualité.

Vérifiez le nombre de pages

BAC ne peut pas compter le nombre de pages contenues dans un document ou dans une boîte d'archives. Par exemple, le numéro de référence du document qui vous intéresse pourrait correspondre à une boîte contenant des milliers de pages. C'est pourquoi BAC vous recommande d'examiner votre document avant de commander vos copies. 

Si vous ne savez pas combien de pages compte votre document, vous pouvez indiquer dans le formulaire le nombre maximal de pages que vous voulez commander, afin de limiter les coûts.

Vous pouvez aussi embaucher un chercheur indépendant qui comptera les pages pour vous.

Trouvez le titre et le numéro de référence

Pour chaque document commandé, trouvez le titre et le numéro de référence et inscrivez-les dans le formulaire. Voici des exemples de titres et de numéros de référence.

Pour recevoir des copies de documents communiqués dans le cadre de demandes d'accès à l’information complétées, indiquez le numéro de la demande (exemple : numéro de la demande : A-2016-00028) ainsi que l'adresse URL.

Prix, délais et livraison

Le délai pour traiter votre commande dépend de plusieurs facteurs : le nombre d’articles demandé, la charge de travail de BAC, et le temps requis pour récupérer les documents entreposés à distance. Assurez-vous de commander assez longtemps à l'avance.

Voici le prix des copies, par type de document :

Documents textuels

Les copies de documents d'archives et de documents publiés (comme les livres, les magazines, les microfilms et les thèses) sont fournies dans un fichier PDF. BAC fait des photocopies seulement lorsque la loi l'exige ou lorsqu'il faut produire une copie certifiée d'un document.

BAC ne peut pas compter le nombre de pages contenues dans votre commande. Attention : le numéro de référence que vous indiquez pourrait correspondre à une boîte contenant des milliers de pages. Afin de limiter les coûts, vous pouvez préciser dans le formulaire le nombre maximal de pages que vous voulez commander.

Prix

Le prix de votre commande comprend :

  • le coût par page (voir le prix par page au tableau 2);
  • les taxes fédérale et provinciale, s'il y a lieu (aucune taxe pour les commandes expédiées à l'extérieur du Canada);
  • les frais d'expédition par le service Poste-lettres de Postes Canada (si vous préférez un autre mode de livraison, indiquez-le dans le formulaire);
  • les frais de manutention (0,35 $ par commande).

Tableau 2 : Prix par page pour les documents textuels

Les PDF reproduisent les couleurs du document original, avec une résolution de 300 pixels par pouce (ppp).

Tableau 2 : Prix par page pour les documents textuels
Type de service Prix par page Aînés et étudiants note2

Régulier

0,40 $

0,30 $

Tableau 2 notes
Note 2

Les aînés et les étudiants devront fournir une preuve de leur statut après l'envoi de leur commande.

retour à la note 2

Normes de service

Tableau 3 : Délai de traitement de BAC pour les commandes de documents textuels

Table 3: Time frame for LAC to complete orders for text documents
Type de service Délai Nombre maximal de pages

Régulier

30 jours ouvrables

1 500 note3

Tableau 3 notes
Note 3

Ajoutez 5 jours ouvrables pour chaque tranche supplémentaire de 1 000 pages.

Note de bas de page 3

Œuvres d'art, cartes et photographies
(copies numériques)

Au nom de BAC, Chislehurst Digitization Inc. produit des copies numériques de dessins d'architecture, d'œuvres d'art, de livres, de graphiques, de journaux, de magazines, de cartes, de plans, de photographies, de documents postaux et de timbres.

Règle générale, les copies numériques ont une résolution de 300 pixels par pouce (ppp), mais la résolution peut varier selon la taille du document. Si vous désirez une image de qualité supérieure, indiquez-le dans le formulaire de commande, dans la case réservée aux instructions spéciales; des frais additionnels s'appliquent.

Si des restrictions s'appliquent aux documents, ceux-ci vous seront envoyés par la poste, sur CD ou DVD; ils ne peuvent pas être transmis par Dropbox ou FTP (File Transfer Protocol).

Prix

Pour une copie sur CD ou DVD, le prix comprend :

  • le coût par image, pour les 99 premières copies (voir le tableau 4);
  • le rabais pour les commandes de 100 copies et plus (voir le tableau 5);
  • le coût du support de stockage (3,95 $ par CD et 10,95 $ par DVD);
  • les taxes fédérale et provinciale, s'il y a lieu (aucune taxe pour les commandes expédiées à l'extérieur du Canada);
  • les frais pour l'envoi postal de la facture, s'il y a lieu (2,20 $ par commande);
  • les frais d'expédition : par le service Poste-lettres de Postes Canada si la commande coûte moins de 75 $; par Xpresspost si la commande est urgente ou coûte plus de 75 $ (si vous préférez un autre mode de livraison, indiquez-le dans le formulaire).

Pour une copie transmise par voie électronique, le prix comprend :

  • le coût par image, pour les 99 premières copies (voir le tableau 4);
  • le rabais pour les commandes de 100 copies et plus, s'il y a lieu (voir le tableau 5);
  • le coût de la transmission électronique par Dropbox ou FTP (voir le tableau 6);
  • les taxes fédérale et provinciale, s'il y a lieu (aucune taxe pour les commandes expédiées à l'extérieur du Canada);
  • les frais pour l'envoi postal de la facture, s'il y a lieu (2,20 $ par commande).

Tableau 4 : Prix par image numérique (moins de 100 copies)

Tableau 4 : Prix par image numérique (moins de 100 copies)
Taille de l'image Service régulier Service rapide

4 x 5 pouces

12,85 $

25,70 $

5 x 7 pouces

12,85 $

25,70 $

8 x 10 pouces

12,85 $

25,70 $

11 x 14 pouces

12,85 $

25,70 $

16 x 20 pouces

12,85 $

25,70 $

20 x 24 pouces

19,95 $

39,90 $

30 x 40 pouces

19,95 $

39,90 $

40 x 60 pouces

39,95 $

49,95 $

Tableau 5 : Rabais pour les commandes d'images numériques (100 copies et plus)

Les commandes de 100 copies et plus ne peuvent se faire que par service régulier.

Tableau 5 : Rabais pour les commandes d'images numériques (100 copies et plus)
Type d'image Nombre Rabais

Couleur

100 à 249

25 %

Couleur

250 et plus

30 %

Noir et blanc

100 à 249

25 %

Noir et blanc

250 à 499

35 %

Noir et blanc

500 à 749

40 %

Noir et blanc

750 et plus

45 %

Tableau 6 : Prix pour la transmission électronique d’images numériques

Tableau 6 : Prix pour la transmission électronique d’images numériques
Transmission de fichiers Taille de l'image Cinq premières images Chaque image additionnelle

Avec Chislehurst Digitization Inc.
(en utilisant leur Dropbox ou leur serveur FTP)*

8 x 10 pouces ou moins

12,95 $

0.60 $

Avec Chislehurst Digitization Inc.
(en utilisant leur Dropbox ou leur serveur FTP)*

Plus de
8 x 10 pouces

15,50 $

1,20 $

Avec votre propre Dropbox
ou serveur FTP**

8 x 10 pouces
ou moins

8,95 $

0,60 $

Avec votre propre Dropbox
ou serveur FTP**

Plus de
8 x 10 pouces

11,50 $

1,20 $

* Comprend l'hébergement, la numérisation et la facturation.
** Comprend la numérisation et la facturation.

Normes de service

Tableau 7 : Délai pour les copies numériques faites par Chislehurst Digitization Inc.

BAC communiquera avec vous si ces délais ne peuvent être respectés.

Tableau 7 : Délai pour les copies numériques faites par Chislehurst Digitization Inc.
Type de service Délai Nombre maximal de copies

Régulier

Jusqu’à 50 jours ouvrables

25

Rapide

10 jours ouvrables

5

Œuvres d'art, cartes et photographies
(épreuves photographiques)

Au nom de BAC, Chislehurst Digitization Inc. produit des épreuves photographiques de dessins d'architecture, d'œuvres d'art, de livres, de graphiques, de journaux, de magazines, de cartes, de plans, de photographies, de documents postaux et de timbres.

Prix

Le prix des commandes comprend :

  • le coût de chaque épreuve photographique (voir le tableau 8);
  • les taxes fédérale et provinciale, s'il y a lieu (aucune taxe pour les commandes expédiées à l'extérieur du Canada);
  • les frais d'expédition : par le service Poste-lettres de Postes Canada si la commande coûte moins de 75 $; par Xpresspost si la commande est urgente ou coûte plus de 75 $ (si vous préférez un autre mode de livraison, indiquez-le dans le formulaire).

Tableau 8 : Prix des épreuves photographiques

Épreuve photo avec une résolution de 300 pixels par pouce (ppp), en noir et blanc ou en couleur (fini mat ou glacé)

Tableau 8 : Prix des épreuves photographiques
Taille de l'épreuve Service régulier Service rapide

4 x 5 pouces

12,95 $

25,90 $

5 x 7 pouces

15,95 $

31,90 $

8 x 10 pouces

19,95 $

39,90 $

11 x 14 pouces

29,95 $

59,90 $

16 x 20 pouces

44,95 $

89,90 $

20 x 24 pouces

59,95 $

119,90 $

30 x 40 pouces

109,95 $

159,90 $

40 x 60 pouces

204,95 $

204,95 $

Normes de service

Tableau 9 : Délai pour les épreuves photographiques faites par Chislehurst Digitization Inc.

BAC communiquera avec vous si ces délais ne peuvent pas être respectés.

Tableau 9 : Délai pour les épreuves photographiques faites par Chislehurst Digitization Inc.
Type de service Délai Nombre maximal de copies

Régulier

Jusqu’à 50 jours ouvrables

25

Rapide

10 jours ouvrables

5

Vidéos

BAC fait des copies numériques de pellicules 16 mm et 35 mm, de cassettes VHS, de DVD et de disques Blu-ray. Vous pouvez seulement obtenir des copies complètes; nous ne fournissons pas d’extraits.

Vous pouvez demander des copies dans les formats suivants :

  • en définition standard (MP4 ou MOV)
  • en haute définition, 2K (MP4 1080p ou MOV 2K )
  • en très haute définition, 4K (MP4 1080p, MP4 4K ou MOV 4K)

Les fichiers MP4 ont généralement une taille moyenne comprise entre 1 Go et 5 Go par heure. Ils sont particulièrement adaptés à la visualisation de contenu, à la recherche et à un usage personnel.

Les fichiers MOV ont généralement une taille comprise entre 25 Go et 400 Go par heure. Ils sont destinés à la diffusion professionnelle et à la réutilisation de films et de vidéos.

Normes de service

Tableau 10 : Délai pour les copies de vidéos faites par BAC

BAC communiquera avec vous si ces délais ne peuvent pas être respectés.

Tableau 10 : Délai pour les copies de vidéos faites par BAC
Type de service Délai Nombre maximal de copies

Régulier

Jusqu’à 50 jours ouvrables

25Note 4

Tableau 10 notes
Note 1

Ajoutez 5 jours ouvrables pour chaque tranche supplémentaire de 5 copies.

Retour à la note 4

Enregistrements sonores

BAC produit des copies numériques d'enregistrements sonores, comme des CD, des cassettes, des bandes audios sur bobines et des disques vinyle. Vous pouvez seulement obtenir des copies complètes; nous ne fournissons pas d’extraits.

Vous pouvez demander votre copie en format MP3 ou WAV. Les fichiers MP3 sont particulièrement adaptés à la consultation de contenus, à la recherche et à un usage personnel. Les fichiers WAV sont destinés à la diffusion professionnelle et à la réutilisation d’enregistrements sonores.

Normes de service

Tableau 11 : Délai pour les copies d'enregistrements sonores faites par BAC

BAC communiquera avec vous si ces délais ne peuvent pas être respectés.

Tableau 11 : Délai pour les copies d'enregistrements sonores faites par BAC
Type de service Délai Nombre maximal de copies

Régulier

Jusqu’à 50 jours ouvrables

25Note 5

Rapide

10 jours ouvrables

5

Tableau 11 notes
Note 1

Ajoutez 5 jours ouvrables pour chaque tranche supplémentaire de 5 copies.

Retour à la note 5

Cartes, dessins d'architecture et plans (photocopies de 18 sur 24 pouces)

BAC fait des photocopies en noir et blanc de cartes géographiques, de dessins d'architecture et de plans, en format de 18 sur 24 pouces. Les aînés et les étudiants ne bénéficient d'aucun rabais.

Prix

Le prix de votre commande comprend :

  • des frais de 4 $ par photocopie;
  • les taxes fédérale et provinciale, s'il y a lieu (aucune taxe pour les commandes expédiées à l'extérieur du Canada);
  • les frais d'expédition par le service Poste-lettres de Postes Canada (si vous préférez un autre mode de livraison, indiquez-le dans le formulaire);
  • les frais de manutention (0,35 $ par commande).

Normes de service

Calculez 30 jours ouvrables pour le traitement de votre commande. BAC communiquera avec vous si votre commande est trop volumineuse pour être traitée dans ce délai. Le service rapide n'est pas offert.

Après avoir commandé

Vous recevrez un courriel de confirmation avec un numéro de commande. Utilisez ce numéro si vous contactez les Services de reprographie pour des questions.

BAC examinera votre commande et vous dira s'il y a des restrictions liées au droit d'auteur, ou d'autres restrictions.

Payer votre commande

Quand votre commande sera terminée et prête à payer, vous recevrez un message de BAC ou de Chislehurst Digitization Inc. Pour commander d'autres copies, utilisez le formulaire de commande.

Faire référence aux documents de BAC

Si vous utilisez des documents de BAC dans vos recherches, vous devez le mentionner. Vous pouvez le faire au moyen de références détaillées ou de mentions de source.

Détails de la page

2026-03-20