Plan ministériel 2025-2026
Tableaux de renseignements supplémentaires
Sur cette page
Renseignements sur les droits d’auteur
© Sa Majesté le Roi du Chef du Canada
Représentée par le ministre de l’Identité et de la Culture canadiennes et ministre responsable des Langues officielles, 2025
No° de cat. CH58-2/4F-PDF
ISSN 2371-6797
De la part du ministre
Les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et de la radiodiffusion occupent une grande place dans nos vies. Ils nous offrent une gamme d’expériences, stimulent les conversations, renforcent notre tissu social et forgent notre identité collective. Les organismes du portefeuille du Patrimoine canadien, y compris la Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), œuvrent sans relâche pour soutenir l’essor de ces secteurs d’activité. Au cours de la prochaine année, ils rempliront leur mandat respectif dans un monde en constante évolution, où la technologie ne cesse de multiplier les défis et les possibilités.
Constitué en 1908, le parc des Champs-de-Bataille est le tout premier parc historique au Canada. Il est géré par la CCBN, qui veille à mettre en valeur l’unicité du patrimoine de ce territoire au cœur de Québec et à en faire un site incontournable, tant pour les gens de la région que pour les visiteurs et visiteuses. La CCBN s’est donné pour mission d’en faire un lieu inspirant et accessible à tout le monde. Afin de préserver le patrimoine bâti sous sa responsabilité, elle a prévu au printemps 2025 des travaux de réfection majeurs à la toiture du Musée des plaines d’Abraham ainsi qu’à la serre sise au cœur du parc. Elle veillera également à l’achèvement des travaux de restauration du monument des Braves.
À titre de ministre de l’Identité et de la Culture canadiennes et ministre responsable des Langues officielles, je vous invite à poursuivre la lecture du Plan ministériel de 2025-2026 de la Commission des champs de bataille nationaux pour avoir un aperçu de ses activités au cours de l’année à venir.
L’honorable Steven Guilbeault, C.P., député
Ministre de l’Identité et de la Culture canadiennes et ministre responsable des Langues officielles
Plans pour assurer les responsabilités essentielles et les services internes
Responsabilités essentielles et services internes :
Responsabilité essentielle 1 : Conservation.
Dans la présente section
- Description
- Répercussions sur la qualité de vie
- Indicateurs, résultats et cibles
- Plans visant à atteindre les cibles
- Principaux risques
- Ressources prévues pour atteindre les résultats
- Priorités gouvernementales connexes
- Répertoire des programmes
- Résumé des changements apportés au cadre d'établissement de rapport depuis l'année dernière
Description
Assurer la conservation et la protection des biens naturels, culturels et patrimoniaux du parc des Champs-de-Bataille en aménageant, en entretenant et en remettant en bon état son territoire et ses infrastructures. Assurer un accès sécuritaire au parc.
Répercussions sur la qualité de vie
Les domaines et les indicateurs du Cadre de qualité de vie pour le Canada qui sont le plus étroitement liés à la Conservation sont les suivants :
| Domaine | Indicateur | Partie visée de la responsabilité essentielle |
|---|---|---|
| Santé | Activité physique | Remise en bon état du territoire et de ses infrastructures |
| Société | Sentiment de fierté/d’appartenance au Canada | |
| Participation à des pratiques culturelles ou religieuses, loisirs ou sport | ||
| Sentiment d’appartenance à une collectivité locale | ||
| Environnements accessibles | ||
| Environnement | Qualité de l’air | Conservation et protection des biens naturels |
| Satisfaction à l’égard de l’environnement local | Remise en bon état du territoire et de ses infrastructures | |
| Quartiers propices à la marche | ||
| Émissions de gaz à effet de serre | Conservation et protection des biens naturels | |
| Saine gouvernance | Sécurité personnelle | Assurer un accès sécuritaire au parc |
Indicateurs, résultats et cibles
Cette section présente des renseignements détaillés sur les indicateurs du ministère, les résultats réels des trois derniers exercices, les cibles et les dates cibles approuvées en 2025-2026 pour la Conservation. Les renseignements sont présentés par résultat ministériel.
Tableau 1 : Le parc des Champs-de-Bataille est un site entretenu et sécuritaire
| Indicateurs de résultat ministériel | Résultats réels | Cible | Date d’atteinte de la cible |
|---|---|---|---|
| Pourcentage des visiteurs qui sont « satisfaits » de l’état du parc |
|
80 % | 31 mars 2026 |
| Pourcentage des visiteurs qui disent se sentir en sécurité dans le parc |
|
80 % | 31 mars 2026 |
* Le résultat réel est non-disponible car aucune donnée n’a été recueillie.
Des renseignements supplémentaires sur les résultats détaillés et l’information sur le rendement pour le répertoire des programmes de la CCBN figurent dans l’InfoBase du GC.
Plans visant à atteindre les cibles
La section suivante décrit les résultats prévus relativement à la Conservation en 2025-2026.
Le parc des Champs-de-Bataille est un site entretenu et sécuritaire.
La CCBN effectuera les projets d’entretien que requiert son vaste territoire. Entre autres, la CCBN effectuera une analyse de l’état de sa canopée et établira un plan pluriannuel d’interventions prioritaires en arboriculture en lien avec les diverses maladies et insectes qui touchent certaines essences d'arbre présentes sur le parc.
De même, deux projets de réfection majeure seront réalisés dans le cadre du plan de maintien d’actifs, soit le remplacement de la toiture du Musée des plaines et la remise à neuf de la serre divers projets de réfection majeurs sont prévus pour la mise à niveau de certains bâtiments, afin d’assurer leur pérennité.
Au printemps 2025, la restauration du monument des Braves sera complétée et ledit monument patrimonial réintégrera son site de façon permanente.
La CCBN recevra les résultats finaux de l’étude de faisabilité portant sur la restauration du secteur est des plaines d’Abraham (anciennement connu sous le nom de Cove Fields), un espace sollicité depuis plusieurs années par la tenue d’événements de grande envergure. Ce rapport proposera des options d’aménagement permettant d’atteindre les objectifs principaux fixés par la CCBN, soit de préserver et valoriser le patrimoine bâti et naturel tout en améliorant l’efficacité du déploiement des événements et en limitant leur impact sur le parc.
Pour rendre le parc plus sécuritaire pour tous, la CCBN continuera de déployer des mesures de mitigation de la circulation cycliste et automobile.
La CCBN poursuivra le plan de restauration de la cinquantaine de canons anciens sous sa responsabilité.
La CCBN entend continuer la mise en œuvre de son Plan sur l’accessibilité.
Les résultats que la CCBN prévoit atteindre
- Remplacer la toiture en cuivre du Musée des plaines d’Abraham;
- Rendre les serres opérationnelles et sécuritaires;
- Réintégrer le monument des Braves sur son site;
- Réaliser les actions prioritaires d'entretien en arboriculture;
- Mener une étude de faisabilité pour la restauration du secteur est des plaines d’Abraham (Cove Fields) et élaborer un plan d’implantation de l’option sélectionnée.
Principaux risques
Le risque de la détérioration de l’état des biens patrimoniaux sur le territoire du parc des Champs-de-Bataille fait partie de la réalité de la CCBN. De même l’achalandage élevé de fréquentation du parc présente un risque continuel quant à la sécurité des usagers du parc.
Ressources prévues pour atteindre les résultats
Tableau 2 : Ressources prévues pour atteindre les résultats relativement à la Conservation
| Ressources | Prévues |
|---|---|
| Dépenses | 13 351 278 $ |
| Équivalents temps plein | 22 |
Des renseignements exhaustifs sur les ressources financières et les ressources humaines en ce qui concerne le répertoire des programmes de la CCBN se trouvent dans l’InfoBase du GC.
Priorités gouvernementales connexes
Analyse comparative entre les sexes plus
La CCBN intègre à tous ses projets les considérations nécessaires afin d’assurer le caractère entretenu et sécuritaire de son territoire sans égards à l’âge des usagers ou à leur condition. De même, lorsque possible, la CCBN adopte une approche d’accessibilité universelle lors de la réparation ou la restauration de ses biens.
Programme de développement durable à l’horizon 2030 (Programme à l’horizon 2030) et objectifs de développement durable des Nations Unies
La CCBN va continuer de mettre en œuvre les plans prévus à sa stratégie de développement durable notamment l’utilisation de modes alternatifs aux véhicules pour la patrouille du service de sûreté, l’adoption de pratiques favorisant le réacheminement des résidus naturels vers un site de compostage.
Plus de renseignements sur l’apport de la CCBN au Plan de mise en œuvre fédéral du Canada pour le Programme à l’horizon 2030 et à la Stratégie fédérale de développement durable se trouvent dans la stratégie ministérielle de développement durable de la CCBN.
Répertoire des programmes
La Conservation est appuyée par les programmes suivants :
- Entretien des infrastructures et sécurité
Des renseignements supplémentaires sur le répertoire des programmes pour la Conservation se trouvent sur la page Résultats dans l’InfoBase du GC.
Résumé des changements apportés au cadre d'établissement de rapport depuis l'année dernière
Aucun changement apporté au Cadre ministériel des résultats depuis l’année dernière.
Responsabilité essentielle 2 : Promotion du patrimoine.
Dans la présente section
- Description
- Répercussions sur la qualité de vie
- Indicateurs, résultats et cibles
- Plans visant à atteindre les cibles
- Principaux risques
- Ressources prévues pour atteindre les résultats
- Priorités gouvernementales connexes
- Répertoire des programmes
- Résumé des changements apportés au cadre d'établissement de rapport depuis l'année dernière
Description
Faire connaître l’histoire et faire découvrir le patrimoine et les richesses du parc des Champs-de-Bataille en organisant, par le biais du centre d’accueil du Musée des plaines d’Abraham, des expositions, des activités pédagogiques et récréatives ainsi que des visites guidées.
Répercussions sur la qualité de vie
Les domaines et les indicateurs du Cadre de qualité de vie pour le Canada qui sont le plus étroitement liés à la Promotion du patrimoine sont les suivants :
| Domaine | Indicateur | Totalité de la responsabilité essentielle visée |
|---|---|---|
| Santé | Activité physique | Faire connaître et faire découvrir le patrimoine et les richesses du parc des Champs-de-Bataille |
| Société | Sentiment de fierté/d’appartenance au Canada | |
| Participation à des pratiques culturelles ou religieuses, loisirs ou sport | ||
| Sentiment d’appartenance à une collectivité locale | ||
| Environnement | Satisfaction à l’égard de l’environnement local | |
| Quartiers propices à la marche |
Indicateurs, résultats et cibles
Cette section présente des renseignements détaillés sur les indicateurs du ministère, les résultats réels des trois derniers exercices, les cibles et les dates cibles approuvées en 2025-2026 pour la Promotion du patrimoine. Les renseignements sont présentés par résultat ministériel.
Tableau 3 : Les visiteurs bénéficient d’une expérience patrimoniale et éducative
Le tableau 3 fournit un résumé de l'objectif et des résultats réels pour chaque indicateur associé aux résultats sous la Promotion du patrimoine.
| Indicateurs de résultat ministériel | Résultats réels | Cible | Date d’atteinte de la cible |
|---|---|---|---|
| Nombre de visiteurs | 4 000 000 | 4 000 000 | 31 mars 2026 |
| Pourcentage des visiteurs satisfaits de l’accueil et des services offerts |
|
80 % | 31 mars 2026 |
| Nombre d’événements culturels, pédagogiques et patrimoniaux offerts par la CCBN |
|
Entre 40 et 60 | 31 mars 2026 |
* Le résultat réel est non-disponible car aucune donnée n’a été recueillie.
Des renseignements supplémentaires sur les résultats détaillés et l’information sur le rendement pour le répertoire des programmes de la CCBN figurent dans l’InfoBase du GC.
Plans visant à atteindre les cibles
La section suivante décrit les résultats prévus relativement à la Promotion du patrimoine en 2025-2026.
Les visiteurs bénéficient d’une expérience patrimoniale et éducative
Il est prévu de maintenir la qualité actuelle des services muséaux de la CCBN. Toutefois, certaines améliorations viseront particulièrement le mobilier muséal et les moyens de médiations afin de les rendre plus accessibles.
Par ailleurs, la CCBN sera en préparation de sa prochaine exposition temporaire qui débutera en 2026-2027. Celle-ci mettra en valeur le travail d’une variété d’artistes.
De plus, la CCBN poursuivra son travail de mise en valeur des archives et des collections grâce à un nouvel outil de gestion numérique qui permettra l’accessibilité des objets de collections sur le site Web. Les contenus historiques sur le site Web seront également bonifiés afin de mettre de l’avant le patrimoine du parc.
De même, l’offre de la boutique du Musée des plaines d’Abraham sera bonifiée avec de nouveaux produits pour la promotion de l’image de marque des plaines d’Abraham.
Enfin, au printemps 2025, l’aménagement du cap Diamant autour des œuvres d’artistes des Premières Nations sera complété avec l’installation de panneaux d’interprétation.
Les résultats que nous prévoyons atteindre
- Maintenir la qualité actuelle des services muséaux;
- Offrir une vitrine numérique pour les collections;
- Compléter l’aménagement du cap Diamant.
Principaux risques
La capacité de la CCBN à rendre efficacement ses services peut être influencée selon les risques rencontrés, tels que le manque de ressources financières, matérielles et humaines en plus des risques d'ordre climatique, social, économique. Ces risques peuvent notamment avoir un impact sur la fréquentation touristique et l'achalandage sur le territoire de la CCBN.
Ressources prévues pour atteindre les résultats
Tableau 4 : Ressources prévues pour atteindre les résultats relativement à la Promotion du patrimoine
| Ressources | Prévues |
|---|---|
| Dépenses | 3 225 328 $ |
| Équivalents temps plein | 19 |
Des renseignements exhaustifs sur les ressources financières et les ressources humaines en ce qui concerne le répertoire des programmes de la CCBN se trouvent dans l’InfoBase du GC.
Priorités gouvernementales connexes
Analyse comparative entre les sexes plus
La CCBN continuera d’offrir à une clientèle diversifiée un accès à ses richesses culturelles, patrimoniales et historiques grâce à son offre culturelle et historique inclusive. À titre d’exemple, tel qu’énoncé précédemment, des contenus historiques seront ajoutés au site Web afin de les rendre accessibles à tous. Un nouvel outil de gestion des collections permettra aussi une plus grande diffusion du patrimoine de la CCBN. Lesdites mesures sont plus amplement décrites dans le tableau de l’ACS Plus.
Programme de développement durable à l’horizon 2030 (Programme à l’horizon 2030) et objectifs de développement durable des Nations Unies
La CCBN continuera de mettre en valeur les communautés autochtones notamment en faisant appel à des artistes issus des Premières Nations pour le développement de nouveaux contenus pour ses activités muséales ou pour faire partie de la programmation culturelle du kiosque Edwin-Bélanger.
Plus de renseignements sur l’apport de la CCBN au Plan de mise en œuvre fédéral du Canada pour le Programme à l’horizon 2030 et à la Stratégie fédérale de développement durable se trouvent dans la stratégie ministérielle de développement durable de la CCBN.
Répertoire des programmes
La Promotion du patrimoine est appuyée par les programmes suivants :
- Activités pédagogiques, culturelles et patrimoniales
Des renseignements supplémentaires sur le répertoire des programmes pour la Promotion du patrimoine se trouvent sur la page Résultats dans l’InfoBase du GC.
Résumé des changements apportés au cadre d'établissement de rapport depuis l'année dernière
Aucun changement apporté au Cadre ministériel des résultats depuis l’année dernière.
Services internes
Description
Les services internes sont les services fournis au sein d’un ministère afin qu’il puisse s’acquitter de ses obligations et assurer la prestation de ses programmes. Les dix catégories de services internes sont les suivantes :
- services de gestion et de surveillance;
- services de communications;
- services juridiques;
- services de gestion des ressources humaines;
- services de gestion des finances;
- services de gestion de l'information;
- services de technologie de l'information;
- services de gestion des biens immobiliers;
- services de gestion du matériel;
- services de gestion des acquisitions.
Plans visant à atteindre les cibles
La direction générale poursuivra la mise en œuvre du Plan stratégique de la CCBN dont voici les cinq principaux piliers :
- Valoriser le capital humain et faire émerger les talents;
- Affirmer notre positionnement unique et améliorer les expériences clients;
- Améliorer et diversifier significativement notre capacité financière;
- S’engager activement dans le processus de réconciliation;
- Placer le développement durable au cœur de nos actions.
La CCBN poursuivra l’implantation des fonctionnalités des nouveaux logiciels financiers et d’opérations.
Cette section présente les mesures prévues par le ministère pour atteindre les résultats et les cibles en ce qui a trait aux services internes.
Ressources prévues pour atteindre les résultats
Tableau 5 : Ressources prévues pour atteindre les résultats en ce qui a trait aux services internes pour l’exercice
| Ressources | Prévues |
|---|---|
| Dépenses | 3 989 128 $ |
| Équivalents temps plein | 18 |
Des renseignements exhaustifs sur les ressources financières et les ressources humaines en ce qui concerne le répertoire des programmes de la CCBN se trouvent dans l’InfoBase du GC.
Planification de l’attribution de marchés aux entreprises autochtones
Chaque année, les ministères du gouvernement du Canada doivent respecter la cible de 5 % de la valeur totale des marchés en ce qui concerne l’attribution de marchés à des entreprises autochtones. Cet engagement doit être entièrement mis en œuvre d’ici la fin de l’exercice 2024-2025.
En 2024-2025, la CCBN a dévoilé sur les plaines d’Abraham deux œuvres d’art public réalisées par des artistes des Premières Nations. Ce projet unique a mené d’une part à une entente de donation d’une œuvre de l’artiste James Hart de la Nation haïda. D’autre part, le projet comprenait une entente de collaboration avec la Nation wendat pour l’acquisition d’une œuvre d’art de l’artiste autochtone Ludovic Boney. Ayant atteint 8,3 %, la CCBN a largement dépassé la cible d’attribution de marchés à des entreprises autochtones. Pour 2025-2026, la CCBN veillera à appuyer la participation des entreprises autochtones aux possibilités d’attribution de marchés.
Tableau 6 : Pourcentage de contrats attribués ou qu’il est prévu d’attribuer à des entreprises autochtones
| Champ de déclaration de 5 % | Résultats réels de 2023-2024 | Résultats prévus pour 2024-2025 | Résultats projetés pour 2025-2026 |
|---|---|---|---|
| Pourcentage total de marchés avec des entreprises autochtones | Sans objet | 8,3 % | 5 % |
Dépenses et ressources humaines prévues
Cette section donne un aperçu des dépenses et des ressources humaines prévues de la CCBN pour les trois prochains exercices et compare les dépenses prévues pour l’exercice 2025-2026 avec les dépenses réelles pour l’exercice en cours et les exercices précédents.
Dans la présente section
Dépenses
Cette section présente un aperçu des dépenses prévues du ministère de 2022-2023 à 2027-2028.
Sommaire du rendement budgétaire
Tableau 7 : Sommaire des dépenses de trois exercices pour les responsabilités essentielles et les services internes (en dollars)
| Responsabilités essentielles et services internes : | Dépenses réelles de 2022-2023 | Dépenses réelles de 2023-2024 | Dépenses prévues pour 2024-2025 |
|---|---|---|---|
| Conservation | 2 979 469 | 9 974 128 | 10 167 290 |
| Promotion du patrimoine | 1 885 534 | 2 784 381 | 2 834 547 |
| Sous-totaux | 4 865 003 | 12 758 509 | 13 001 837 |
| Services internes | 8 995 112 | 7 385 520 | 6 405 000 |
| Totaux | 13 860 115 | 20 144 029 | 19 406 837 |
Analyse des dépenses des trois derniers exercices
Depuis 2022-2023, la CCBN s’est vu accorder des autorités de dépenser temporaires pour des besoins critiques, notamment pour les paiements versés en remplacement d'impôts inscrits dans les Services internes et pour le maintien de ses actifs. Dans son programme de Conservation, elle a ainsi pu procéder à l’important projet de consolidation de la portion de falaise sous sa responsabilité. En tant que gardienne de biens patrimoniaux, elle a également veillé à la réfection de plusieurs monuments et bâtiments. De plus, au cours de l’année 2024-2025, la CCBN a dévoilé un nouvel espace où sont installés deux œuvres d’art public d’artistes autochtones. Le programme Promotion du patrimoine a été bonifié avec une offre accrue pour les activités de médiation historique, culturelle et sportive pour les usagers de ses sites et les visiteurs du Musée des plaines d’Abraham. La CCBN a aussi renouvelé son image de marque tant sur le parc que sur ses outils numériques.
Des renseignements financiers plus détaillés des exercices précédents se trouvent dans la section Finances de l’InfoBase du GC.
Tableau 8 : Dépenses prévues au cours des trois prochains exercices pour les responsabilités essentielles et les services internes (en dollars)
| Responsabilités essentielles et services internes : | Dépenses prévues pour 2025-2026 | Dépenses prévues pour 2026-2027 | Dépenses prévues pour 2027-2028 |
|---|---|---|---|
| Conservation | 13 351 278 | 5 874 532 | 5 874 532 |
| Promotion du patrimoine | 3 225 328 | 3 225 328 | 3 225 328 |
| Total partiel | 16 576 606 | 9 099 860 | 9 099 860 |
| Services internes | 3 989 128 | 3 248 748 | 3 248 748 |
| Total | 20 565 734 | 12 348 608 | 12 348 608 |
Analyse des dépenses des trois prochains exercices
En 2025-2026, la Commission des champs de bataille nationaux procèdera à deux projets majeurs de son Plan de maintien des actifs, soit la réfection de la serre et de la toiture en cuivre du Musée des plaines d’Abraham. Il s’agit de projets pour lesquels la CCBN avait obtenu un financement antérieur qui a fait l’objet d’un report. En 2026-2027 et pour les exercices suivants, ce financement sera arrivé à échéance.
Des renseignements financiers plus détaillés des dépenses prévues se trouvent dans la section Finances de l’InfoBase du GC.
Financement
Cette section présente un aperçu du financement voté et législatif du ministère par rapport à ses responsabilités essentielles et à ses services internes. Pour en savoir plus sur les autorisations de financement, consultez les budgets et dépenses du gouvernement du Canada.
Le graphique 1 résume le financement voté et législatif du ministère pour la période de 2022 2023 à 2027 2028.
![[alt text]. Version textuelle ci-dessous:](https://www.canada.ca/content/dam/nbc-ccbn/images/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2025-2026/CCBN_PM25-26_graphique1.png)
Description textuelle du graphique 1
| Exercice | Total | Voté | Législatif |
|---|---|---|---|
| 2022-2023 | 13 860 115 | 10 840 251 | 3 019 864 |
| 2023-2024 | 20 144 029 | 16 849 105 | 3 294 924 |
| 2024-2025 | 19 406 837 | 15 675 112 | 3 731 725 |
| 2025-2026 | 20 565 734 | 17 172 473 | 3 393 261 |
| 2026-2027 | 12 348 608 | 9 537 347 | 3 393 261 |
| 2027-2028 | 12 348 608 | 9 537 347 | 3 393 261 |
Analyse du financement législatif et voté pour une période de six exercices
De 2022-2023 et jusqu’à 2024-2025, la CCBN s’est vu accorder un financement voté temporaire pour des besoins critiques, notamment pour les paiements versés en remplacement d'impôts inscrits dans les Services internes et pour le maintien de ses actifs. Une partie de ce financement a été reportée jusqu’à 2025-2026, mais à partir de 2026-2027, les crédits votés reviendront au niveau de 2022-2023. Le financement législatif, quant à lui, fluctue en fonction des revenus pouvant être perçus pour l’utilisation de ses biens et la prestation de ses services.
Pour en savoir plus sur les crédits ministériels de la CCBN, consultez le Budget principal des dépenses de 2025-2026.
État condensé prospectif des opérations
L’état condensé prospectif des opérations donne un aperçu des opérations de la CCBN de 2024-2025 à 2025-2026.
Tableau 9 : État condensé prospectif des opérations pour l’exercice terminé le 31 mars 2026 (en dollars)
| Renseignements financiers | Résultats prévus pour 2024-2025 | Résultats projetés pour 2025-2026 | Différence (projetés moins prévus) |
|---|---|---|---|
| Total des charges | 20 783 537 | 21 674 998 | 891 461 |
| Total des revenus | (3 050 000) | (2 632 000) | (418 000) |
| Excédent des revenus sur les charges de fiducie* | (179 167) | (88 000) | (91 167) |
| Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts | 17 554 370 | 18 954 998 | 1 400 628 |
*Depuis 1984, la CCBN dispose d'un fonds en fiducie pour recevoir les dons des particuliers, des corporations municipales, des gouvernements provinciaux et autres. Ce fonds est géré selon les dispositions de l'article 9.1 de la Loi sur les champs de bataille nationaux de Québec.
Analyse des résultats prévus et projetés
La différence entre les charges des deux exercices résulte des échéanciers de réalisation des travaux majeurs dans le cadre du plan de maintien des actifs de la CCBN.
La différence entre les revenus s’explique par des revenus exceptionnels perçus en 2024-2025 et par la projection des revenus futurs qui s’est faite à partir de l’expérience historique tout en tenant compte d’une part d’incertitude liée à l’achalandage et à l’augmentation des frais de service.
L’excédent des charges de fiducie sur les revenus fluctue aussi selon les contributions et dons occasionnels perçus.
Un état des résultats prospectif et des notes connexes pour 2025-2026 plus détaillés, y compris un rapprochement du coût net des opérations avec les autorisations demandées, sont accessibles sur le site Web de la CCBN.
Ressources humaines
Cette section présente un aperçu des ressources humaines réelles et prévues du ministère pour la période de 2022-2023 à 2027-2028.
Tableau 10 : Ressources humaines réelles pour les responsabilités essentielles et les services internes
| Responsabilités essentielles et services internes | Nombre d’équivalents temps plein réels pour 2022-2023 | Nombre d’équivalents temps plein réels pour 2023-2024 | Nombre d’équivalents temps plein réels pour 2024-2025 |
|---|---|---|---|
| Conservation | 23 | 21 | 22 |
| Promotion du patrimoine | 23 | 20 | 19 |
| Total partiel | 46 | 41 | 41 |
| Services internes | 19 | 19 | 18 |
| Total | 65 | 60 | 59 |
Analyse des ressources humaines des trois derniers exercices
La CCBN s’assure que sa base d’employés est suffisante pour s’assurer qu’un soutien adéquat est disponible afin de s’acquitter de son mandat. Des renseignements exhaustifs sur les ressources financières et les ressources humaines en ce qui concerne le répertoire des programmes de la CCBN se trouvent dans l’InfoBase du GC.
Tableau 11 : Sommaire de la planification des ressources humaines pour les responsabilités essentielles et les services internes
| Responsabilités essentielles et services internes | Nombre d’équivalents temps plein prévus en 2025-2026 | Nombre d’équivalents temps plein prévus en 2026-2027 | Nombre d’équivalents temps plein prévus en 2027-2028 |
|---|---|---|---|
| Conservation | 22 | 22 | 22 |
| Promotion du patrimoine | 19 | 19 | 19 |
| Total partiel | 41 | 41 | 41 |
| Services internes | 18 | 18 | 18 |
| Total | 59 | 59 | 59 |
Analyse des ressources humaines pour les trois prochains exercices Il n’y a pas de variation majeure des équivalents temps plein prévue pour les prochains exercices financiers. Les ressources humaines limitées de la CCBN permettent de rencontrer les objectifs opérationnels de ses programmes. Des renseignements exhaustifs sur les ressources financières et les ressources humaines en ce qui concerne le répertoire des programmes de la CCBN se trouvent dans l’InfoBase du GC.
Renseignements ministériels
Profil du ministère
Ministre de tutelle :
L’honorable Steven Guilbeault, ministre de l’Identité et de la Culture canadiennes et ministre responsable des Langues officielles
Administrateur général :
James Haberlin, Secrétaire par intérim
Portefeuille ministériel :
Patrimoine canadien
Instruments habilitants :
Année de constitution ou de création :
1908
Coordonnées du ministère
Adresse postale :
835, avenue Wilfrid-Laurier Québec (Québec) G1R 2L3
Numéro de téléphone :
418 649-6172
Adresse courriel :
Site(s) Web :
Tableaux de renseignements supplémentaires
Les tableaux de renseignements supplémentaires ci-dessous sont accessibles sur le site Web de la Commission de champs de bataille nationaux :
Des renseignements sur la stratégie ministérielle de développement durable de la Commission de champs de bataille nationaux : sont disponibles sur le site Web de la Commission de champs de bataille nationaux.
Dépenses fiscales fédérales
Le Plan ministériel de : la Commission de champs de bataille nationaux ne comprend pas de renseignements sur les dépenses fiscales.
Il est possible de recourir au système fiscal pour atteindre des objectifs de politique publique en appliquant des mesures spéciales, comme de faibles taux d’imposition, des exemptions, des déductions, des reports et des crédits. Le ministère des Finances Canada publie chaque année des estimations et des projections du coût de ces mesures dans le Rapport sur les dépenses fiscales fédérales.
Ce rapport fournit aussi des renseignements généraux détaillés sur les dépenses fiscales, dont des descriptions, des objectifs, des données historiques et des renvois aux programmes de dépenses fédérales connexes ainsi qu’aux évaluations et aux résultats de l’ACS Plus liés aux dépenses fiscales.
Définitions
Liste de termes
- analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) (gender-based analysis plus [GBA Plus])
-
Est un outil analytique servant à l’élaboration de politiques, de programmes et d’autres initiatives adaptés et inclusifs. Il s’agit d’un processus permettant de comprendre qui est impacté par l’enjeu ou l’occasion abordée par l’initiative; de déterminer comment l’initiative pourrait être adaptée aux différents besoins des personnes les plus impactées; de même que d’anticiper et de lever les obstacles empêchant d’accéder à l’initiative ou d’en bénéficier. L’ACS Plus est une analyse intersectionnelle qui va au-delà des différences biologiques (sexe) et socioculturelles (genre), pour prendre en compte d’autres facteurs tels que l’âge, le handicap, l’éducation, l’ethnicité, la situation économique, la géographie (y compris la ruralité), la langue, la race, la religion et l’orientation sexuelle.
L'utilisation de l'ACS Plus implique d’adopter dans notre travail une approche qui tienne compte du genre et de la diversité. Prendre en compte tous les facteurs identitaires intersectionnels dans le cadre de l'ACS Plus, pas seulement le sexe et le genre, est un engagement du gouvernement du Canada.
- Cadre ministériel des résultats (departmental results framework)
- Cadre qui comprend les responsabilités essentielles du ministère, les résultats ministériels et les indicateurs de résultat ministériel.
- cible (target)
- Niveau mesurable du rendement ou du succès qu’une organisation, un programme ou une initiative prévoit atteindre dans un délai précis. Une cible peut être quantitative ou qualitative.
- crédit (appropriation)
- Autorisation donnée par le Parlement d’effectuer des paiements sur le Trésor.
- dépenses budgétaires (budgetary expenditures)
- Dépenses de fonctionnement et en capital; paiements de transfert à d’autres ordres de gouvernement, à des organisations ou à des particuliers; et paiements à des sociétés d’État.
- dépenses législatives (statutory expenditures)
- Dépenses approuvées par le Parlement à la suite de l’adoption d’une loi autre qu’une loi de crédits. La loi précise les fins auxquelles peuvent servir les dépenses et les conditions dans lesquelles elles peuvent être effectuées.
- dépenses non budgétaires (non budgetary expenditures)
- Autorisations non budgétaires comprenant des opérations sur l’actif et le passif pour des prêts, des placements et des avances ou des comptes à fins déterminées, établis en vertu de lois particulières ou d’autorisations non législatives dans le budget des dépenses et ailleurs. Les opérations non budgétaires sont des dépenses et des rentrées liées aux créances du gouvernement envers des tiers et à ses obligations à l’égard de ces derniers. Les opérations non budgétaires incluent l’ensemble des opérations portant sur les prêts, les investissements et les avances de fonds; en comptant et en comptes débiteurs; en fonds publics reçus ou perçus à des fins admises; et tout autre actif et responsabilité. Les autres biens ou obligations, qui ne sont pas définis de façon précise dans les codes d’autorisations G à P, doivent être enregistrés sous un code R, qui est le code d’autorisation résiduel pour tous les autres biens et obligations.
- dépenses prévues (planned spending)
-
En ce qui a trait au Plan ministériel et au Rapport sur les résultats ministériels, montants présentés dans le Budget principal des dépenses.
Un ministère est censé être au courant des autorisations qu’il a demandées et obtenues. La détermination des dépenses prévues relève du ministère, et ce dernier doit être en mesure de justifier les dépenses et les augmentations présentées dans son Plan ministériel et son Rapport sur les résultats ministériels.
- dépenses votées (voted expenditures)
- Dépenses approuvées annuellement par le Parlement par une loi de crédits. Le libellé de chaque crédit énonce les conditions selon lesquelles les dépenses peuvent être effectuées.
- entreprise autochtone (Indigenous business)
- Organisation qui, aux fins de l’annexe E – Procédures obligatoires pour les marchés attribués aux entreprises autochtones de la Directive sur la gestion de l’approvisionnement ainsi que de l’engagement du gouvernement du Canada d’attribuer obligatoirement chaque année au moins 5 % de la valeur totale des marchés à des entreprises autochtones, correspond à la définition et aux exigences définies dans le Répertoire des entreprises autochtones.
- équivalent temps plein (full time equivalent)
- Mesure utilisée pour représenter une année-personne complète d’un employé dans le budget ministériel. Les équivalents temps plein sont calculés par un rapport entre les heures de travail assignées et les heures normales de travail prévues. Les heures normales sont établies dans les conventions collectives.
- indicateur de rendement (performance indicator)
- Moyen qualitatif ou quantitatif de mesurer un extrant ou un résultat en vue de déterminer le rendement d’un ministère, d’un programme, d’une politique ou d’une initiative par rapport aux résultats attendus.
- indicateur de résultat ministériel (departmental result indicator)
- Mesure quantitative des progrès réalisés par rapport à un résultat ministériel.
- initiative horizontale (horizontal initiative)
- Initiative dans le cadre de laquelle deux organisations fédérales ou plus reçoivent du financement dans le but d’atteindre un résultat commun, souvent associé à une priorité du gouvernement.
- plan (plan)
- Exposé des choix stratégiques qui montre comment une organisation entend réaliser ses priorités et obtenir les résultats connexes. De façon générale, un plan explique la logique qui sous-tend les stratégies retenues et tend à mettre l’accent sur des mesures qui se traduisent par des résultats attendus.
- Plan ministériel (Departmental Plan)
- Exposé des plans et du rendement attendu d’un ministère qui reçoit des crédits parlementaires. Les plans ministériels couvrent une période de trois ans et sont habituellement présentés au Parlement au printemps.
- priorités gouvernementales (government priorities)
- Aux fins du Plan ministériel 2025 2026, les priorités gouvernementales sont les thèmes généraux décrivant le programme du gouvernement dans le dernier discours du Trône.
- priorité ministérielle (departmental priority)
- Plan ou projet sur lequel un ministère a choisi de se concentrer et de rendre compte au cours de la période de planification. Les priorités ministérielles représentent ce qui est le plus important ou ce qui doit être fait en premier pour appuyer l’atteinte des résultats ministériels souhaités.
- programme (program)
- Services et activités, pris séparément ou en groupe, ou une combinaison des deux, qui sont gérés ensemble au sein d’un ministère et qui portent sur un ensemble déterminé d’extrants, de résultats ou de niveaux de services.
- Rapport sur les résultats ministériels (Departmental Results Report)
- Rapport qui présente les réalisations réelles d’un ministère par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans le Plan ministériel correspondant.
- rendement (performance)
- Utilisation qu’une organisation a faite de ses ressources en vue d’obtenir ses résultats, mesure dans laquelle ces résultats se comparent à ceux que l’organisation souhaitait obtenir, et mesure dans laquelle les leçons apprises ont été cernées.
- répertoire des programmes (program inventory)
- Compilation de l’ensemble des programmes d’un ministère qui décrit la manière dont les ressources sont organisées pour s’acquitter des responsabilités essentielles du ministère et atteindre ses résultats prévus.
- responsabilité essentielle (core responsibility)
- Fonction ou rôle permanent exercé par un ministère. Les intentions du ministère concernant une responsabilité essentielle se traduisent par un ou plusieurs résultats ministériels auxquels le ministère cherche à contribuer ou sur lesquels il veut avoir une influence.
- résultat (result)
- Conséquence externe attribuable en partie aux activités d’une organisation, d’une politique, d’un programme ou d’une initiative. Les résultats ne relèvent pas d’une organisation, d’une politique, d’un programme ou d’une initiative unique, mais ils s’inscrivent dans la sphère d’influence de l’organisation.
- résultat ministériel (departmental result)
- Effet ou résultat que vise un ministère. Un résultat ministériel échappe généralement au contrôle direct des ministères, mais il devrait être influencé par les résultats des programmes.
Détails de la page
- Date de modification :