Bureau de la mise en œuvre du Cadre pancanadien

Acronymes courants

Documents publics

Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques (CPC)
Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques
Rapport final du Groupe de travail sur la transition équitable pour les collectivités et les travailleurs des centrales au charbon canadiennes
Rapport final du Conseil consultatif sur l’action pour le climat
Investissements dans la croissance propre et les changements climatiques (annexe sur le Canada propre)
Rapport des Premières Nations au premier ministre et au chef national

Tableau synthèse des programmes
Liste des projets
Aperçu du Fonds pour une économie à faibles émissions de carbone (FEFEC)
- Fonds du leadership
- Leadership – Programme de remises écoénergétiques de l’Ontario
- Le Défi – volet des champions et volet des partenariats
Aperçu du Fonds d’incitation à l’action pour le climat (FIAC)
- Volet : Projets de PME
- Volet : Rabais
- Volet : Réaménagement MUEH
Aperçu du Fonds d’action pour le climat (FAC)
Autres programmes

Tableau synthèse de l’inventaire du CPC
Aperçu de l’engagement des Autochtones
- Document sur le processus des organisations autochtones nationales (OAN)
- Communiqué de presse établissant des tables conjointes (PM et dirigeants des OAN)
- Plan de match/échéancier pour établir l’approche de l’engagement des OAN à l’égard du recyclage de recettes
Aperçu de l’engagement FPT et de la production de rapports
Aperçu de la politique horizontale et de la coordination
- Mandat : Comité de surveillance des sous-ministres du CPC
- Suivi hebdomadaire des mesures
- Tableau synthèse du règlement du CPC
- Optique des changements climatiques