Évaluation de la performance du Règlement sur le 2-butoxyéthanol : Rapport sommaire et les principaux résultats

Environnement et Changement climatique Canada a évalué le rendement du Règlement sur le 2-butoxyéthanol (le Règlement) pour déterminer son efficacité à protéger la santé humaine contre les produits contenant du 2-butoxyéthanol (2-BE). Cette évaluation a été faite spécifiquement en rapport avec les catégories de produits identifiées à l’annexe 1 du Règlement.

Une étude a été commandée en 2020 afin de développer un inventaire des produits de consommation contenant du 2-BE visés par le Règlement et de faire une analyse de la concentration de dans ces produits. Ces données ont été comparées à un inventaire similaire de 2004. L’objectif de l’étude était de déterminer si la quantité de produits dépassant les limites réglementaires avait diminué depuis 2004. Cela indiquerait que le Règlement fonctionne comme prévu.

L’étude a été réalisée en quatre étapes :

1. Un inventaire de la concentration de 2-BE dans les produits réglementés au Canada a été développé.
2. Une analyse a été effectuée pour chaque catégorie de produits réglementés afin de déterminer si le nombre de produits contenant du 2-BE a diminué depuis 2004.
3. Le rendement global du Règlement a été évalué en comparant le marché canadien en 2020 aux données existantes de 2004.
4. Un examen a été effectué pour déterminer s’il existe de nouvelles catégories de produits contenant du 2-BE qui devraient être réglementées à l’avenir.

Les produits recensés dans l’inventaire de 2004 ont été directement comparés aux :

• bases de données actuelles de fiches de données de sécurité
• fiches techniques
• documents associés tels que les étiquettes de produits et les instructions qui se trouvent en ligne

Ces données ont été utilisées pour déterminer si ces produits:

• sont toujours présents sur le marché canadien
• contiennent du 2-BE
  • si tel est le cas, à quelle concentration

Des discussions de suivi avec les fabricants, les importateurs et les associations industrielles concernés ont également été entreprises, lorsque cela était nécessaire, pour fournir des renseignements supplémentaires et vérifier leurs données en ligne.

Cette étude ne comprenait pas d’analyse de produits pour vérifier la concentration de 2-BE dans les produits.

Principaux résultats de l’étude

Les résultats de l’étude indiquent une forte réduction du nombre total de produits contenant du 2-BE au Canada dans toutes les catégories réglementées. Par conséquent, le Règlement a été efficace pour réduire le nombre de produits contenant du 2-BE au Canada. Tous les produits restants sur le marché sont conformes aux limites réglementaires. Aucune utilisation nouvelle ou accrue de 2-BE n’a été constatée dans les catégories de produits non réglementées.

Figure 1 : Total des produits contenant du 2-BE sur le marché canadien (2004 par rapport à 2020)

Le nombre total de produits contenant du 2-BE au Canada visés par le Règlement a diminué de 87 %, passant d’un total de 444 produits en 2004 à un total de 56 produits en 2020.

La catégorie des peintures et revêtements, qui comptait la plus grande quantité de produits contenant du 2-BE, est passée à 5 produits en 2020, contre 229 produits en 2004. Sur ces 5 produits, 4 étaient des peintures et revêtements en aérosol, et l’autre était un produit non aérosol. La catégorie de produits « tout autre nettoyant » est passée de 122 produits contenant du 2-BE en 2004 à 34 produits en 2020. Le nombre de produits de décapage et de dilution de la peinture contenant du 2-BE est réduit de 37 en 2004 à 3 en 2020, tous 3 étant des décapants pour plinthes à plancher. Les catégories susmentionnées comptaient la plus grande part de marché des produits réglementés et étaient responsables de la plupart des produits dépassant les limites réglementaires en 2004.

Un seul produit de nettoyage de tapis et moquettes contenant du 2-BE a été recensé en 2020, contre 29 en 2004. Enfin, 13 nettoyants pour automobiles contenaient du 2-BE en 2020, contre 27 en 2004. En ce qui concerne les détachants pour le linge, aucun produit contenant du 2-BE n’a été identifié dans les inventaires de 2004 et de 2020.

La réduction du nombre total de produits est principalement due à la reformulation des peintures, des revêtements, des nettoyants et des produits de décapage pour remplacer le 2-BE par des substances de remplacement plus sûres. Les éthers de glycol utilisés pour remplacer le 2-BE, notamment les glycols de la série du propylène et les autres glycols de la série de l’éthylène, présentent des profils plus favorables pour la santé humaine et l’environnement. Les autres utilisations du 2-BE dans ces catégories de produits concernent les produits de nettoyage utilisés principalement sur le lieu de travail.

Le nombre de produits dépassant les limites réglementaires a été réduit à zéro en 2020 dans chaque catégorie de produits. Tous les produits restants seraient conformes au règlement.

L’étude a examiné le potentiel de nouveaux produits contenant du 2-BE, en dehors de ceux actuellement couverts par le règlement, et n’a pas trouvé de nouveaux types d’utilisation.

* Aucune ventilation supplémentaire n'est disponible dans les données de 2004 pour différencier les produits aérosols et non-aérosols, ni les décapants pour plinthes et les décapants/diluants pour peinture.

Conclusion

L’étude indique que la quantité de produits contenant du 2-BE aux termes du Règlement a été considérablement réduite dans chaque catégorie de produits, et qu’aucun produit visé par le Règlement ne dépasse les limites réglementaires.

Au moment où cette étude a été réalisée, le Canada possède la règlementation nationale la plus stricte visant à contrôler l’exposition des consommateurs au 2-BE provenant de l’utilisation dans les produits de consommation. L’étude indique que le Règlement permet de protéger la santé des Canadiens contre ces produits.

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