Gestion des risques - Un Bref Aperçu Substances toxiques : 2-butoxyéthanol
Le 2-butoxyéthanol (2-BE), aussi connu sous le nom d’éther monobutylique d’éthylèneglycol, est un solvant (liquide utilisé pour dissoudre d’autres substances) appartenant à la famille des éthers glycoliques. Le 2-BE est utilisé dans les revêtements de surface, les produits d’entretien ménager, les herbicides, les liquides de freins automobiles, les encres d’imprimerie, les détachants et les cosmétiques.
Le 2-BE s’est révélé nocif pour la santé humaine, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), et pourrait contribuer à la détérioration des globules rouges. Afin de protéger la santé des Canadiens, le Règlement sur le 2-butoxyéthanol est entré en vigueur en 2007, limitant l’utilisation du 2-BE dans les produits de nettoyage, de peinture et de revêtement destinés à un usage intérieur.
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Portée du Règlement
Le Règlement établit les limites de concentration de 2-BE dans les produits fabriqués, importés ou vendus au Canada.
Les limites de concentration ne s’appliquent pas aux produits destinés à l’exportation seulement ou aux produits destinés à être utilisés :
- Dans le cadre d’ activités de fabrication ou de transformation;
- Dans le cadre d’ activités commerciales comme peintures ou revêtements;
- Comme solvants dans un laboratoire à des fins d’analyse;
- Dans le cadre de recherches scientifiques;
- Comme étalon analytique de laboratoire.
Le Règlement s’applique aux produits finaux prêts à l’emploi après avoir été mélangés ou dilués conformément aux instructions écrites du fabricant.
Principales exigences du Règlement
Le Règlement fixe des limites de concentration de 2-BE pour ces produits :
Produits
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Limite de concentration (% p/p)4
|
| Nettoyant pour automobiles1 | 10,0 |
| Nettoyant pour tapis ou moquettes | 10,0 |
| Décapant pour planchers ou plinthes | 2,0 |
| Diluant ou décapant à peinture | 0,5 |
| Détachant à lessive | 22,0 |
| Tout autre nettoyant3 aérosol2 | 5,0 |
| Tout autre nettoyant3 non aérosol | 6,0 |
| Peinture ou revêtement aérosol2 | 0,1 |
| Peinture ou revêtement non aérosol | 0,5 |
- Ne vise pas les solvants de dégraissage pour automobiles ou les nettoyants internes pour moteur.
- Ne vise pas les vaporisateurs à poussoir.
- Produit servant à dégraisser et à nettoyer les vitres, les planchers et autres surfaces, notamment dans la salle de bain ou la cuisine, sauf les solvants de dégraissage pour automobiles.
- La ministre de l’Environnement et du Changement climatique Canada peut accorder un permis pour importer ou fabriquer un produit dans lequel la concentration de 2-BE dépasse les limites du Règlement.
La détermination de la concentration de 2-BE doit être effectuée par un laboratoire agréé et est assujettie à des exigences en matière de tenue de dossiers. Veuillez consulter le Règlement pour de plus amples renseignements.
Renseignements et personnes-ressources
Le présent document a été préparé à titre de référence seulement et n’a pas de caractère officiel. Pour l’interprétation et l’application du Règlement, veuillez consulter le Règlement sur le 2-butoxyéthanol.
Pour plus d’informations, consultez la page Web sur le 2-BE.
Veuillez adresser vos questions à la Division des produits d’Environnement et Changement climatique Canada : Produits-Products@ec.gc.ca