Liste des substances toxiques : chloramines inorganiques

Les chloramines inorganiques comprennent trois substances chimiques formées par la combinaison du chlore et de l'ammoniaque dans l'eau : la monochloramine (NH₂Cl), la dichloramine (NHCl₂) et la trichloramine (NCl₃). Vue que ces chloramines, le chlore libre et les chloramines organiques sont chimiquement apparentés et se transforment facilement les uns dans les autres, on n'en trouve aucun seul sans les autres.Les chloramines et le chlore libre sont libérés dans l'environnement canadien par des sources municipales et industrielles. On s'en sert pour désinfecter l'eau potable et les eaux usées et pour lutter contre l'encrassement biologique (p. ex., la moule zébrée) dans les réseaux d'eau de refroidissement ainsi que dans les prises d'eau et les émissaires des services publics et des industries.

Numero d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service): 10599-90-3, 3400-09-7 et 10025-85-1.

Évaluation du risque

• Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
• Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Stratégie de gestion du risque

Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

• Proposition de stratégie de gestion des risques pour l'ammoniac, les chloramines inorganiques et les effluents d'eaux usées chlorées en vertu de la LCPE (1999), 2002

Outil(s) de gestion du risque

Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :

• Les plans de prévention de la pollution à l'égard des chloramines inorganiques et des effluents des eaux usées chlorées
• Avis de planification de la prévention de la pollution - Chloramines inorganiques et des eaux usées chlorées

Consultation

Consultation (passée et présente) sur la substance :

• Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de l'ammoniac dissous dans l'eau, les chloramines inorganiques et les eaux usées chlorées, 2003-06-07 (document de consultation archivé)

Autres informations

• Réponse aux commentaires des intervenants au sujet du Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de l'ammoniac dissous dans l'eau, les chloramines inorganiques et les eaux usées chlorées, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Effluents d'eaux usées municipales - centre d'information

Personne-ressource

Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau (QC) K1A 0H3

Courriel : eccc.substances.eccc@canada.ca

Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232

Télécopieur : (819) 938-5212

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