Liste des substances toxiques : effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé

Les effluents des usines de textile (EUT) sont les eaux usées rejetées par les usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé, comme le débouillissage, la neutralisation, le désencollage, le mercerisage, le carbonisage, le foulonnage, le blanchiment, la teinture, l'impression et d'autres procédés de finissage au mouillé. Ils n'incluent pas les effluents produits par les usines qui n'utilisent que des procédés de traitement à sec (cardage, filage, tissage et tricotage), de blanchissage ou de fabrication de fibres synthétiques par des procédés chimiques.

Numero de CAS : pas applicable.

Évaluation du risque

• Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
• Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Source(s)

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Industrie du textile utilisant des procédés de traitement au mouillé

Stratégie de gestion du risque

Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

• Stratégie de gestion du risque à l'égard des effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé (EUT) et du nonylphénol (NP) et ses dérivés éthoxylés (NPE) en vertu de la LCPE (1999)

Outil(s) de gestion du risque

Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :

• Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé et nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
• Avis de planification de la prévention de la pollution - Usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé

Consultation

Consultation (passée et présente) sur la substance :

• Projet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard du nonylphénol (NP) et ses dérivés éthoxylés (NPE) utilisés dans les procédés de traitement au mouillé dans l'industrie textile et des effluents des usines de textile utilisant des procédés de traitement au mouillé (EUT) 2003-06-07 (document de consultation archivé) (HTML)
• Projet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard du nonylphénol (NP) et ses dérivés éthoxylés (NPE) utilisés dans les procédés de traitement au mouillé dans l'industrie textile et des effluents des usines de textile utilisant des procédés de traitement au mouillé (EUT) 2003-06-07 (document de consultation archivé) (PDF; 2556 Ko)

Autres informations

• Guide de ressources techniques préparé pour aider les usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé à élaborer et à exécuter des plans de prévention de la pollution
• Fiche d'information pour le secteur textile

Nos coordonnées

Ligne d’information sur la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-888-391-3426 (au Canada) ou 819-938-4483
Télécopieur : 819-938-4480
Courriel : eccc.substances.eccc@canada.ca

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