Liste des substances toxiques : formaldéhyde

Au Canada, le formaldéhyde sert principalement à la production de résines et d'engrais ainsi qu'à diverses utilisations mineures. Le formaldéhyde pénètre dans l'environnement canadien à partir de sources naturelles (y compris les incendies de forêt) et de sources humaines directes, comme les véhicules à moteur et d'autres utilisations sur place faisant appel à la combustion de carburants et à des procédés industriels. L'oxydation des composés organiques naturels et anthropiques présents dans l'air peut aussi donner lieu à la formation secondaire de formaldéhyde. Même s'il n'existe pas d'estimations quantitatives à ce sujet, il est probable que les rejets provenant de sources naturelles et secondaires au Canada sont plus considérables que les rejets humains directs. Toutefois, c'est au voisinage des sources anthropiques que les concentrations les plus élevées de formaldéhyde ont été mesurées dans l'environnement, et elles sont des plus préoccupantes pour l'exposition des humains et d'autres organismes vivants.

Numero d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service): 50-00-0

Évaluation du risque

• Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  b) mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.
  c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
• Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Sources

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Industrie des produits chimiques
• Urgences environnementales
• Véhicules, moteurs et carburants

Outils de gestion du risque

Outils visant à gérer les risques associés à la substance :

• Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
• Protocole d'entente entre l'association canadienne des fabricants de produits chimiques (ACFPC) et les gouvernements du Canada, de l'Ontario et de l'Alberta sur la protection de l'environnement dans le cadre du programme de gestion responsable® de l'ACFPC
• Règlement sur les urgences environnementales
• Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
• Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
• Règlement sur les émissions de formaldéhyde provenant des produits de bois composite

Autres informations

• Inventaire national des rejets de polluants (INRP) - centre d'information
• Site Web de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord
• Lignes directrices sur la qualité de l'air intérieur résidentiel : Formaldéhyde
• Qualité de l’air et santé

Nos coordonnées

Ligne d’information sur la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et changement climatique Canada
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-888-391-3426 (au Canada) ou 819-938-4483
Télécopieur : 819-938-4480
Courriel : substances@ec.gc.ca
 

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