Liste des substances toxiques : trichloroéthylène
Selon le rapport d'évaluation de la liste des substances prioritaires de 1993, le trichloroéthylène (TCE) a été utilisé principalement comme solvant dans le dégraissage à la vapeur et dans le nettoyage à froid de pièces métalliques ouvrées, et en plus petite quantité dans le procédé de nettoyage à sec, dans les peintures et dans les décapants pour peinture ainsi que dans divers produits d'usage domestique. La consommation intérieure de cette substance a été entièrement importée. En raison de la nature dispersive et non destructive de ses utilisations, la plus grande partie du trichloroéthylène consommé entrerait dans l'environnement canadien, principalement dans l'atmosphère. On a décelé du trichloroéthylène dans l'air ambiant et à l'intérieur de maisons au Canada et, à l'occasion, dans l'eau potable et dans les eaux de surface un peu partout au pays. Le trichloroéthylène a aussi été décelé dans les eaux souterraines à la suite de mauvaise élimination.
Numero d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service): 79-01-6
Évaluation du risque
- Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
- Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. - Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.
Sources
Cette substance a été identifiée de pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :
Rapport sur les options stratégiques
Le trichloroéthylène est réglementé par le Règlement sur les solvants de dégraissage, basé sur les principales recommandations du rapport de 1996 sur les consultations des parties prenantes concernant les options stratégiques pour la gestion des substances toxiques du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène dans les solvants de dégraissage. Veuillez contacter produits-products@ec.gc.ca pour demander une copie.
Outils de gestion du risque
Outils visant à gérer les risques associés à la substance :
Autres informations
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Gatineau QC K1A 0H3
Téléphone : 1-888-391-3426 (au Canada) ou 819-938-4483
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