Assemblée sur le système de règlement des griefs

Le 21 octobre 2014

M. Bruno Hamel, le président du Comité externe d’examen des griefs militaires

M. Bruno Hamel parle lors de l'assemblée publique conjointe sur le processus de règlement des griefs.

Le directeur général - Autorité des griefs des Forces canadiennes (DGAGFC), le Colonel François Malo, et le Comité externe d’examen des griefs militaires (CEEGM), représenté par son président Bruno Hamel, ont tenu, le 21 octobre 2014 au mess des officiers de l’Aviation royale canadienne à Ottawa, une assemblée publique conjointe sur le processus de règlement des griefs.

L’assemblée a représenté une occasion propice pour expliquer le rôle du DGAGFC et celui du CEEGM dans le cadre du processus des griefs et de préciser ce qui distingue ces deux organismes. Col. Malo et M. Hamel ont ainsi parlé aux membres des Forces armées canadiennes (FAC) présents des changements récents apportés au système des griefs militaires. Parmi les sujets abordés on compte les modifications à la Loi sur la Défense nationale, les nouvelles dispositions prévues au chapitre 7 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes et les efforts visant à rendre le processus des griefs plus efficace.

L’assemblée a également donné lieu à des échanges au sujet de questions et de préoccupations relatives au règlement des plaintes, ainsi qu'à une discussion sur les tendances observées par les deux organismes au cours de l’examen des griefs.

L’invitation à cette assemblée a été lancée en septembre dernier à tous les membres des FAC de la région d’Ottawa, peu importe leur grade et leur rôle dans le processus de règlement des griefs. L’initiative a été très bien accueillie et le nombre de participants a atteint environ 130 personnes.

Cette assemblée cadre, entre autres, avec les séances d’information formelles et informelles tenues périodiquement par le CEEGM, où les militaires de tous les rangs sont encouragés à participer à des discussions concernant le règlement des griefs. En effet, le Comité effectue des visites périodiques aux formations/unités des FAC afin d’apprendre davantage sur les tâches et les activités du personnel militaire, et de voir, sur place, les membres des FAC dans l'environnement dans lequel ils servent.

Le Colonel François Malo, le directeur général - Autorité des griefs des Forces canadiennes

Le Colonel François Malo parle des changements récents apportés au système des griefs militaires.

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