Message du VCEMD à l’Équipe de la Défense - Nouvelles DOAD portant sur l’inconduite sexuelle

Le 18 novembre 2020 - Nouvelles de la Défense

En tant qu’organisation, nous sommes très attentifs à notre culture et nous travaillons activement à ce qu’elle soit en accord avec nos valeurs et croyances fondamentales. À la fin octobre, nous avons publié La voie vers la dignité et le respect, une stratégie de changement de culture conçue spécifiquement pour prévenir et contrer les cas d’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes. La stratégie établit une approche exhaustive à long terme pour l’opération HONOUR pour orienter nos efforts et pour ancrer fermement l’essence de la mission dans le tissu même de notre institution.

Pour soutenir nos efforts de changement de culture, il est essentiel que nous disposions de politiques solides et bien conçues qui définissent clairement l’inconduite sexuelle et ce que nous attendons de nos militaires en termes de comportement, de leurs actions et des processus qu’ils suivent.

Aujourd’hui, nous avons publié la Directive et ordonnance administrative de la défense (DOAD) 9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle. Cette nouvelle politique unifiée remplace la DOAD 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels, et apporte des éclaircissements importants sur un certain nombre de questions clés soulevées par les militaires, les intervenants et les experts. En particulier, la DOAD fournit des orientations pour soutenir les personnes affectées par l’inconduite sexuelle et indique clairement qu’il existe des options pour les personnes affectées par l’inconduite sexuelle pour obtenir des soins et du soutien sans avoir à soumettre un rapport officiel à la chaîne de commandement. Elle clarifie également les orientations concernant les obligations et les processus de signalement, afin de garantir que les opinions des personnes directement affectées par l’inconduite sexuelle soient prises en compte et respectées dans toute la mesure du possible.

Cette nouvelle DOAD a été élaborée en consultation avec des experts dans les domaines du droit, de la violence sexuelle et de l’aide aux victimes, et elles représentent une évolution importante dans l’approche des FAC en matière de prévention et de traitement de l’inconduite sexuelle. Une définition claire de l’inconduite sexuelle, ainsi que des procédures et processus que les FAC ont mis en place pour y faire face, renforcera l’efficacité de notre réponse et améliorera les normes de professionnalisme au sein de notre institution.

Je tiens à souligner l’importance du leadership sur la question dans son ensemble, mais particulièrement en ce qui concerne la présentation de rapports. Nous avons clairement indiqué que toutes les allégations doivent être prises au sérieux et faire l’objet d’une intervention, et qu’aucun incident d’inconduite sexuelle ne doit être ignoré, minimisé ou excusé. Ces mesures sont essentielles pour éradiquer les attitudes et comportements nuisibles qui ne sont pas conformes aux valeurs et principes fondamentaux des FAC. Nos valeurs ne résident pas dans ce que nous disons seulement. Elles sont vécues à travers les centaines de décisions que nous prenons en tant que leaders chaque semaine. Vous devez aligner « comment » vous transmettez ces valeurs. Les dirigeants doivent mettre en place les conditions nécessaires pour cette approche, et doivent favoriser un climat de commandement positif où les témoins d’inconduites sexuelles ou encore les personnes affectées par de tels actes peuvent signaler ces incidents en toute sécurité. Il est essentiel que les dirigeants traitent les personnes affectées avec équité et compassion, et qu’ils rendent des comptes et demeurent responsables du bien-être général des personnes affectées par ces incidents.

Tous les membres des FAC doivent se familiariser avec la nouvelle DOAD. Bien qu’elle s’applique spécifiquement aux membres des FAC, j’invite également tous les membres de l’Équipe de la Défense à la revoir, afin que nous ayons tous une compréhension commune de ce qui constitue une inconduite sexuelle et de ce que nous pouvons faire pour l’empêcher de se produire dans notre institution.

Le lieutenant-général Mike Rouleau

Vice‑chef d’état-major de la Défense