Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/00
Modificatif 5/00, 2000-05-31
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469
DOAD à ajouter
Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.
| Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| 4002-0 | Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire | |
| 4002-1 | Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
|
Pages à remplacer
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| Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|
| 7021-3 | Conditions d'acceptation des cadeaux et des marques d'hospitalité | 1 à 6 | 1 à 6 | |
| - | Table des matières | 1 et 3 | 1 à 3 | |
| - | Index | 1 à 6 | 1à 7 |
Modificatif - OAFC
Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 4/00, 2000-05-31, des OAFC.
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