Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/09

Modificatif 1/09, 2009-02-20

Le modificatif 12/08 a été le dernier publié en 2008.

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

DOAD à ajouter

Ajouter les nouvelles DOAD :

Numéro Titre - DOAD Cocher
1003-0

Planification de la continuité opérationnelle

  • (remplace Directive initiale du SM/CEMD – Continuité des opérations et services essentiels du MDN et des FC (Plan de continuité des activités), 5 janvier 2007)
1003-1

Programme de planification de la continuité opérationnelle

  • (remplace Directive initiale du SM/CEMD – Continuité des opérations et services essentiels du MDN et des FC (Plan de continuité des activités), 5 janvier 2007)
5060-0

Congés

  • (remplace l'OAFC 16-1, Congés)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
5019-3 Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues modifiée 1 à 17 1 à 17
- Table des matières - 1 à 7 1 à 7

Détails de la page

Date de modification :