Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 9/14
Avis de modification 09/14, 2014-09-05
Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-1762
Pages à remplacer :
| Numéro | Repérer le document | Motif de la |
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|---|---|---|---|---|---|
| 5031-52 | Orientation du nouveau personnel civil | – | 1 à 7 | 1 à 6 | |
| 7011-1 | Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels | – | 1 à 15 | 1 à 9 |
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