Recherche, données et analyse sur l’inconduite sexuelle

Recherche, sondages, articles et statistiques sur l’inconduite sexuelle, y compris le Sondage de Statistique Canada sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes.

Sur cette page

• Sondage de Statistique Canada sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes
• Données des incidents sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes
• Programme de recherche pour contrer l’inconduite sexuelle

Sondage sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes

Statistique Canada a mené un sondage à participation volontaire sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes (FAC) au nom des FAC. Ce sondage a été conçu pour recueillir des renseignements au sujet de la prévalence de l’inconduite sexuelle dans les forces armées, pour comprendre la connaissance des membres des FAC à l’égard des politiques, des programmes et des mécanismes de soutien connexes, et pour déterminer les tendances dans les signalements. Les FAC se sont engagées à refaire ce sondage sur une base régulière afin d’assurer le suivi des progrès au fil du temps.

Le sondage a été mené en 2016, 2018, et en 2022. La prochaine itération du sondage sera menée à l’automne 2024. Statistique Canada compte rendre les résultats publics à l’automne 2025.

Sondage de 2022 sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes

Statistique Canada a mené le troisième Sondage sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes (SISFAC) du 11 octobre 2022 au 26 janvier 2023, et les résultats de ce sondage ont été publiés le 5 décembre 2023. Les SISFAC précédents ont été menés en 2016 et en 2018.

Pour accéder aux résultats du SISFAC le plus récent et à ceux des années précédentes.

Les étudiants et étudiantes des collèges militaires ne sont pas admissibles au Sondage sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes. Toutefois, en 2018, Statistique Canada a mené une enquête destinée à mesurer les expériences des étudiants et étudiantes fréquentant un collège militaire canadien. Pour plus d’informations sur cette enquête et ses résultats, consultez le rapport intitulé Les expériences de comportements sexualisés non désirés, de comportements discriminatoires et d’agressions sexuelles vécues au sein de la population étudiante des collèges militaires canadiens, 2019. Cette enquête est menée dans le cadre de l’Enquête sur la sécurité individuelle au sein de la population étudiante postsecondaire, qui a lieu tous les cinq ans.

Données sur les incidents d’inconduite sexuelle au sein des Forces armées canadiennes

Les FAC et le MDN recueillent et analysent des données sur les incidents d’inconduite sexuelle afin de comprendre la portée du problème et de déterminer les secteurs pour lesquels un effort plus concerté doit être déployé.

Lorsqu’un incident est signalé, il incombe à la chaîne de commandement de créer un cas dans le système de suivi des incidents d’inconduite sexuelle et d’y consigner les données disponibles liées à l’incident et à toutes mesures subséquentes connexes.

Puisque les incidents d’inconduite sexuelle peuvent être signalés à la chaîne de commandement en tout temps, les données sur les incidents signalés varient. Chaque année, les FAC publient un rapport qui donne un aperçu des données fournies dans le système de suivi des incidents d’inconduite sexuelle.

Rapport des données sur les incidents signalés à la chaîne de commandement le plus récent :

• Rapport de suivi sur les cas d’inconduite sexuelle en 2019 (reflète les données recueillies sur les incidents entre avril 2016 et mars 2019)

Documents connexes :

• Directive sur l’institutionnalisation du Système de suivi et d’analyse de l’opération HONOUR (SSAOPH)
• Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée pour le Système de suivi et d’analyse de l’opération HONOUR

Programme de recherche pour contrer l’inconduite sexuelle

Les FAC ont créé un programme de recherche afin de mieux comprendre l’inconduite sexuelle et d’orienter les mesures à prendre pour s’y attaquer. Les travaux de recherche réalisés dans le cadre du programme ont pour objectif de :

• bien saisir l’ampleur du problème d’inconduite sexuelle dans les FAC;
• cerner les principaux risques et obstacles à la mise en place d’une culture saine et inclusive au MDN et dans les FAC;
• examiner les principaux facteurs et comportements culturels qui favorisent un changement de culture positif;
• guider l’élaboration de politiques et programmes de formation.

Pour en savoir plus sur le programme de recherche.