À propos du Conseil consultatif externe sur l’inconduite sexuelle

M. Humberto Carolo est directeur administratif de White Ribbon Canada, et ancien coprésident et membre actuel de MenEngage Alliance.

Il est expert en matière de prévention de la violence basée sur le genre et en études sur les hommes et les masculinités, avec 20 ans d’expérience dans le secteur des organisations à but non lucratif. Il possède une vaste expérience interculturelle dans l’élaboration et la supervision de programmes et de stratégies multinationaux à grande échelle impliquant diverses parties prenantes dans de nombreux secteurs. Actuellement, M. Carolo se concentre sur le développement de stratégies éducatives visant à impliquer les hommes et les garçons dans la promotion de l’égalité des sexes, des masculinités saines et de la prévention de la violence fondée sur le genre.

Cela comprend l’élaboration et l’évaluation de programmes stratégiques aux niveaux local et international, la recherche, l’assistance technique et le renforcement des capacités, l’élaboration de ressources et de campagnes, et la promotion de nouveaux partenariats. Il a élaboré et mis en œuvre des programmes de formation pour des secteurs à prédominance masculine, notamment l’extraction des ressources naturelles, le sport et les forces armées.

Il dispense actuellement des formations de haut niveau sur l’égalité des sexes et la prévention du harcèlement sexuel en milieu de travail au Département de l’Assemblée générale et de la gestion des conférences des Nations unies (NU), à ONU Femmes, à l’Organisation des Nations unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO), au Fonds des Nations Unies pour la population (FNUAP) et à l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

M^me Darte a une carrière de longue date au sein d’Anciens Combattants Canada (ACC) dans le domaine des soins de santé et des invalidités liées à la guerre. Elle est l’un des membres fondateurs du projet ACC — Forces canadiennes mis en place en 1999 pour améliorer les services à la clientèle des Forces canadiennes et à leurs familles. De 2001 à 2010, elle a été gestionnaire du programme novateur de soutien social aux traumatismes liés au stress opérationnel (TSO), un programme conjoint d’ACC et du ministère de la Défense nationale pour les vétérans et les anciens membres des FAC.

Ce programme est aujourd’hui reconnu à l’échelle internationale. En 2010, avec M^me Darte comme gestionnaire des partenariats en santé mentale, ACC a développé des partenariats avec des organisations telles que la Commission de la santé mentale du Canada, l’Association canadienne pour la santé mentale et des ministères fédéraux tels que le Service correctionnel du Canada. En 2012, elle a travaillé avec Emploi et Développement social Canada (EDSC) pour faire avancer son objectif de déterminer l’étendue et la nature de l’itinérance chez les anciens combattants.

Elle a dirigé un projet pilote au nom d’ACC, en collaboration avec EDSC, qui fournissait logement, services de soutien, accès aux traitements pour la santé mentale et les dépendances, et soutien par les pairs pour les anciens combattants sans abri. Ses recommandations concernant les lacunes dans les services ont fait avancer les initiatives visant à améliorer le soutien aux anciens combattants sans-abri et aux anciens combattants en situation de crise. L’approche pratique de M^me Darte se distingue par sa chaleur et son professionnalisme.

Elle détient un baccalauréat en sciences infirmières et une maîtrise en sciences infirmières de l’Université Dalhousie, ainsi qu’un diplôme en amélioration de la qualité des soins de santé de l’Université d’Helsinki.

Le vice-amiral (à la retraite) Greg Maddison a siégé au conseil d’administration de Canada Steamship Lines Inc. (CSL) de 2005 à 2019, et a présidé le comité des ressources humaines de 2010 à 2019. Il a assumé des responsabilités stratégiques générales et des fonctions liées à l’éthique, à la gouvernance, à la sécurité et au développement durable de l’entreprise, et il apporte une compréhension et une expertise significatives de la manière dont le secteur des entreprises traite l’inconduite sexuelle en milieu de travail.

Le vice-amiral (à la retraite) Maddison a servi dans les Forces armées canadiennes (FAC) pendant 37 ans avant de se joindre à CSL, gravissant les échelons de commandant en second à chef d’état-major adjoint de la défense, un poste qu’il a occupé de 2001 à 2005.

Il a été mentor principal auprès du Programme de sécurité nationale de 2008 à 2018, a siégé au Groupe directeur principal de l’OTAN de 2010 à 2014 et a dirigé le groupe de visite spéciale de soutien au personnel du Collège militaire royal (CMR) de 2016 à 2017, examinant la culture existante vécue par les élèves officiers au CMR.

Greg Maddison est titulaire d’un baccalauréat en ingénierie et gestion et un doctorat honorifique du CMR, et a reçu de nombreuses médailles et distinctions des Forces armées.

Martine Roy est coprésidente du conseil d’administration du Fonds Purge LGBT, une organisation à but non lucratif qui gère le fonds reçu à la suite du recours collectif de la Purge LGBT contre le gouvernement du Canada.

Elle a travaillé pendant 20 ans chez IBM, où elle a occupé les postes de coordinatrice de la résolution des problèmes critiques et de gestionnaire de compte. Chez IBM, elle a créé des groupes de ressources pour soutenir les employés 2ELGBTQI+ et s’est beaucoup investie dans la sensibilisation du personnel et de la direction aux questions 2ELGBTQI+. M^me Roy est passionnée par la promotion d’un lieu de travail inclusif.

Elle est aujourd’hui directrice régionale du développement des affaires LGBTQ2 + Québec et Est du Canada pour la Banque TD. Une fois de plus, elle assume ce nouveau rôle avec passion. Militante profondément engagée pour les droits des personnes 2ELGBTQI+, elle a du cœur à la fois pour son travail et pour les affaires. Survivante de la purge LGBT, M^me Roy a été renvoyée des Forces armées canadiennes en raison de son orientation sexuelle à l’âge de 19 ans.

Elle a joué un rôle déterminant dans le recours collectif contre le gouvernement du Canada, qui a abouti à des excuses du premier ministre en 2017. M^me Roy a siégé au conseil d’administration de Fierté au travail Canada basé à Toronto pendant 10 ans, dont elle est l’une des huit cofondatrices. Elle a également été présidente de la Fondation Émergence jusqu’en 2015. En 2023, elle a été nommée membre de l’Ordre du Canada pour son engagement en matière de diversité, d’inclusion et d’équité.

Christine Wood (Bolan) est une vétérane des Forces armées canadiennes (FAC). Elle a servi dans la Réserve de l’Aviation royale canadienne (ARC) en tant qu’officière logistique de 2010 à 2014 à la 22e Escadre. À la suite d’une agression sexuelle subie pendant son service en 2011, elle a reçu un diagnostic de trouble de stress post-traumatique, et sa santé s’est progressivement détériorée.

Christine a été libérée des FAC pour des raisons médicales en 2014. Elle s’est engagée dans la défense des personnes affectées par un traumatisme sexuel militaire (TSM) après avoir participé au groupe de soutien par les pairs ItsJust700 (une ancienne plateforme nationale de soutien pour les membres des FAC qui ont vécu un TSM) en 2016.

En tant que coordonnatrice de l’engagement stratégique pour le groupe, Christine a participé à des consultations des parties prenantes avec les hauts fonctionnaires du gouvernement, et a témoigné à de multiples occasions au fil des ans devant la Chambre des communes et la Sénat. Elle a parlé de façon percutante devant la Cour fédérale du Canada en 2019 tandis qu’avait lieu le règlement du recours collectif Heyder-Beattie.

Elle a ensuite été nommée représentante du recours collectif pour le groupe Genre et diversité « Annexe O », mandaté par l’accord de règlement final, et s’est penchée sur l’échec des FAC à accroître le recrutement et le maintien en fonction des femmes.

Christine a fièrement joué le rôle de représentante des parties prenantes pour le Conseil du Bureau de l’ombud des vétérans de 2018 à 2020. Elle a été panéliste à des événements nationaux et internationaux pour communiquer les leçons tirées du recours collectif ainsi que son expérience personnelle de TSM.

Elle continue de défendre le besoin d’augmenter les ressources pour répondre aux besoins non satisfaits et continus de la communauté des personnes qui ont vécu un TSM. Christine a été reconnue comme l’une des 20 femmes les plus importantes de la Défense par le magazine Esprit de corps en 2024. Elle a obtenu un baccalauréat en science politique de l’Université Western Ontario en 2009. Elle est mère de deux enfants et fière épouse de militaire. Elle réside à Ottawa.

Le Conseil consultatif externe (le Conseil) a été créé pour fournir au Centre de ressources et de soutien sur l'inconduite sexuelle un mécanisme permettant de tirer parti de l'expertise, des connaissances et de l'expérience vécue de spécialistes en la matière indépendants et de dirigeantes et dirigeants des secteurs privé et public du Canada, afin d'éclairer ses initiatives et ses conseils de spécialistes en matière d'inconduite sexuelle.

Le rôle et le devoir du Conseil sont de fournir des conseils et des recommandations empiriques, cliniques et fondés sur l’expérience à la chef des opérations du Centre de ressources et de soutien sur l'inconduite sexuelle (CSRIS) sur des questions clés liées à l'inconduite sexuelle au sein du MDN et des FAC.

Pour remplir ce rôle, le Conseil examinera et conseillera les efforts et les activités du CSRIS pour :

• fournir des conseils de spécialistes et contribuer à informer les initiatives liées à l'inconduite sexuelle et à améliorer les programmes, les politiques et les pratiques
• encourager et renforcer la transparence
• améliorer les services de soutien, les soins et la défense des intérêts des personnes affectées par l'inconduite sexuelle
• accroître la compréhension et la sensibilisation à l'égard de l'inconduite sexuelle au sein du MDN et des FAC
• d'autres questions ou sujets liés à l'inconduite sexuelle

Le CSRIS fournira des informations et de la documentation au Conseil en temps adéquat, assurant ainsi une contribution significative avant la mise en œuvre ou l'adoption de règlements, de lignes directrices, de politiques, de programmes ou de ressources pour lesquels l'avis du Conseil est demandé.

Le Conseil n'a qu'un rôle consultatif. Il n'a aucune autorité de plein droit sur les activités du CSRIS. Le Conseil sera invité à fournir des conseils indépendants, impartiaux et de tierce partie, collectivement ou individuellement, sur des questions relatives à l'inconduite sexuelle.

Le Conseil sera invité à réviser, conseiller et commenter sur des propositions, des plans, des initiatives et des programmes spécifiques en relation avec l'inconduite sexuelle.

Le Conseil peut être invité à établir des liens entre le CSRIS et d'autres agences, spécialistes en la matière ou personnes praticiennes qui pourraient être utiles sur la base de la révision de propositions, de plans, d'initiatives ou de programmes spécifiques du CSRIS liés à l'inconduite sexuelle.

Le nombre maximum de postes au sein du Conseil est de huit (8).

Les postes du Conseil sont comblés par des manifestations publiques d'intérêt transmises au CSRIS. Les personnes candidates proviennent d'agences ou d'organisations des secteurs privé et public en dehors du MDN et des FAC et sont sélectionnés en fonction de leur expérience, de leurs connaissances, de leur expertise et de leur capacité à fournir des conseils sur les initiatives et les questions liées à l'inconduite sexuelle.

Les postes du Conseil réservés à des personnes sélectionnées sur la base de leur expertise ou de leur expérience dans des domaines spécifiques liés à l'inconduite sexuelle seront approuvés par la chef des opérations au nom du sous-ministre. Le mandat est de trois (3) ans, avec la possibilité d'une prolongation. Toutefois, pour les personnes qui se joignent au Conseil en tant que membres de la communauté affectée, le mandat est de deux (2) ans afin d'encourager une plus grande participation au Conseil.

En fonction des besoins du Conseil, une présidente ou un président peut être nommé pour assurer la liaison avec le CSRIS et faciliter les séances du Conseil. La présidente ou le président occupera ce poste pour un mandat de trois ans, avec la possibilité d'une prolongation. S'il n'y a pas de présidente ou président, cette fonction peut également être assumée par le CSRIS ou les conseillères ou conseillers du Conseil, au cas par cas.

Au fur et à mesure de l'émergence de domaines d'intérêt spécifiques, la chef des opérations peut inviter d'autres spécialistes en la matière à participer aux réunions du Conseil en tant qu'invités, sans pour autant occuper un poste permanent au sein du Conseil.

Les membres du Conseil sont tenus de divulguer tout conflit d'intérêts potentiel aux autorités compétentes du MDN avant d'assumer leur rôle au sein du Conseil, afin que le MDN puisse évaluer si le conflit réel ou potentiel peut compromettre, ou être perçu comme compromettant, la capacité du membre du Conseil à s'acquitter de ses fonctions en tant que conseiller indépendant, impartial et de tierce partie. Les membres du Conseil s'engagent à ne pas utiliser les informations obtenues pendant leur participation au Conseil à des fins personnelles, au profit d'une organisation à laquelle ils sont affiliés ou pour aider d'autres entités ou personnes dans leurs relations avec le gouvernement du Canada. Les membres du Conseil acceptent de se récuser de toute discussion dans laquelle ils pourraient être perçus comme étant en conflit d'intérêts réel ou perçu comme tel. Les membres acceptent également d'informer le MDN de toute nouvelle nomination, de tout nouvel intérêt ou de toute nouvelle activité au cas où des questions se poseraient qui pourraient donner lieu à un conflit d'intérêts.

Les membres du Conseil sont tenus d'informer la chef des opérations et de lui demander son approbation avant d'apparaître publiquement dans leur rôle officiel de membre du Conseil, afin de maintenir la transparence avec le CSRIS, puisque les membres agissent en tant que personne représentante du MDN et des FAC.

Si une conseillère ou un conseiller du Conseil ne peut plus remplir son rôle, cette personne doit en informer la chef des opérations et le CSRIS dans les plus brefs délais.

Le Conseil doit préserver la confidentialité de toutes les informations qui lui sont fournies par le gouvernement du Canada, ou en son nom, dans le cadre de ses fonctions au sein du Conseil. Cela inclut les informations confidentielles ou appartenant à des tierces parties.

Le Conseil ne peut divulguer aucune information le concernant sans l'autorisation écrite du gouvernement du Canada.

Le Conseil accepte d'utiliser toute information qui lui est fournie par le gouvernement du Canada, ou en son nom, uniquement dans le but de remplir le mandat du Conseil. Le Conseil reconnaît que toutes ces informations demeurent la propriété du gouvernement du Canada ou de la tierce partie, selon le cas. Le Conseil doit remettre au gouvernement du Canada toutes ces informations, ainsi que toutes les copies, tous les projets, tous les documents de travail et toutes les notes qui contiennent ces informations, à la fin ou à la cessation de leur participation au Conseil, ou sur demande, à tout moment plus tôt que le Canada peut le requérir.

Les individus doivent accepter et signer un accord de service volontaire et en respecter les clauses.

Les membres du Conseil sont tenus d'agir conformément au mandat et aux principes d'engagement collaboratif du CSRIS, tels qu'ils sont décrits à l'annexe A.

Le Conseil se réunit à la demande de la chef des opérations. Les réunions se tiendront quatre à six fois par an et les séances dureront environ deux à trois heures. En outre, il est requis qu'au moins une réunion en personne s'étende sur deux jours. La participation à ces réunions est considérée comme obligatoire. Des réunions ad hoc à distance peuvent être convoquées à la discrétion de la chef des opérations; la participation aux réunions ad hoc peut être volontaire, et la participation sera basée sur l'expertise en la matière des conseillères et conseillers du Conseil.

Les réunions en personne seront principalement organisées dans la région de la capitale nationale, mais les lieux pourront varier si nécessaire. Le Conseil sera invité à l'avance à communiquer ses dates de réunion préférées par le biais des mécanismes fournis par le CSRIS.

Le CSRIS maintiendra un ordre du jour prévisionnel des questions d'intérêt déterminées par le Conseil et la chef des opérations. La sélection finale des ordres du jour des réunions sera déterminée par la chef des opérations, en collaboration avec le bureau exécutif, et en consultation avec le Conseil si nécessaire.

Le CSRIS distribuera les documents d'information à considérer lors d'une réunion du Conseil au moins une semaine avant la réunion prévue.

Les avis du Conseil prennent la forme de recommandations écrites et orales. Le Conseil est encouragé à parvenir à un consensus lorsqu'il émet des avis, dans la mesure du possible. Lorsque le consensus n'est pas possible, le compte-rendu des discussions reflète les différentes opinions et le nombre de membres du Conseil qui soutiennent chaque opinion.

Un compte rendu des discussions et des recommandations sera établi dans les quatre semaines suivant chaque réunion et sera envoyé au Conseil pour révision. Les comptes rendus des discussions peuvent également servir de base aux rapports demandés par le sous-ministre.

La chef des opérations et le CSRIS tiendront compte de l'avis du Conseil pour élaborer des conseils et des recommandations à l'intention des FAC, afin d'éclairer les initiatives et les questions liées à l'inconduite sexuelle. Des mises à jour sur les résultats et les effets des recommandations du Conseil seront fournies au Conseil le cas échéant.

Les ordres du jour des réunions, les comptes rendus des discussions, les recommandations du Conseil ainsi que leurs résultats et leurs effets peuvent être rendus accessibles au public sur demande et pourraient également être publiés en ligne.

Outre des avis sous forme de recommandations consensuelles, la chef des opérations peut solliciter l'avis du Conseil par écrit sur des initiatives ou des programmes nouveaux ou existants du CSRIS. Dans ce cas, le Conseil peut fournir des contributions individuelles qui seront rassemblées et examinées par l'autorité pertinente ou les responsables du programme. Dans la mesure du possible, le CSRIS informera le CCE de l'impact de sa contribution.

Les membres du Conseil seront remboursés pour les dépenses normales encourues dans le cadre de l'exécution de leurs fonctions de soutien au Conseil lors des réunions en personne. Les dépenses standard comprennent les repas, les déplacements et l'hébergement conformément à la directive sur les voyages du Conseil national mixte.

Les participantes et participants au Conseil, y compris le personnel du CSRIS et les membres du CCE, sont invités à communiquer entre eux dans la langue officielle de leur choix.

Le cadre de référence du CCE sera révisé tous les trois ans, ou plus tôt si nécessaire.

Le soutien administratif nécessaire au Conseil sera assuré par le CSRIS.

Le CSRIS comprend que la communication continue, l'écoute, la collaboration, l'inclusion et le respect sont essentiels au succès du Conseil consultatif externe.

Nous vous invitons à revoir les principes d'engagement collaboratif énumérés ci-dessous et à réfléchir à la manière dont ils peuvent contribuer à des engagements sains et respectueux. Le personnel du CSRIS qui travaille avec le Conseil s'engage également à le faire d'une manière qui reflète les principes ci-dessous.

Langage inclusif : Utiliser du langage qui respecte la diversité des identités et des origines.

Environnement inclusif : Contribuer à créer un environnement dans lequel chaque personne peut se sentir en sécurité pour être ouverte, s’exprimer et discuter des enjeux sans crainte ni jugement.

Appréciation des différences : Accepter le fait que nos perspectives uniques peuvent influencer positivement nos engagements.

Apprentissage partagé : Considérer les discussions comme des opportunités de croissance et d'apprentissage mutuels, en valorisant les connaissances et les points de vue que chaque participante et participant présente.

Intention positive : Adopter une intention positive dans les conversations, en accordant aux autres le bénéfice du doute et en considérant les malentendus comme des opportunités de clarification.

Soutien mutuel : Se soutenir activement les uns les autres, s’encourager et reconnaître les efforts de chaque personne pour s’engager dans des engagements significatifs.

Transformation des conflits : Aborder les conflits comme des occasions d'apprendre et de s'améliorer, en cherchant à transformer les désaccords en conversations productives menant à une résolution.

Échange équilibré : Veiller à ce que chaque personne ait la chance de contribuer, en encourageant les voix plus discrètes tout en appréciant les points de vue des personnes participantes les plus vocales.

Vie privée et confidentialité : Respecter et maintenir la confidentialité de toutes les personnes participantes, du matériel et des discussions.