CANCDTGEN 006/23

Ordre général des cadets du Canada (CANCDTGEN)

Directives provisoires sur l'inclusion des genres au sein du Groupe des cadets et rangers juniors canadiens

Références :

1. Instruction du CPM 15/06 (mil.ca), Conseils concernant les personnes transgenres (lien accessible sur le RED seulement)
2. Loi canadienne sur les droits de la personne
3. Charte canadienne des droits et libertés
4. Loi sur la protection des renseignements personnels
5. Instauration d’une culture plus inclusive au sein de l’Équipe de la Défense
6. Secrétariat 2ELGBTQI+ - Femmes et Égalité des genres Canada
7. Guide de la terminologie liée à l’équité, la diversité et l’inclusion - Lexiques et vocabulaires
8. Lexique sur la diversité sexuelle et de genre - Lexiques et vocabulaires
9. Série d'auto-développement SAIOC (lien accessible sur le SharePoint de Cadet365 seulement)

1. Le Groupe des cadets et des rangers juniors canadiens (Gp CRJC) favorise une culture où toutes les personnes se sentent accueillies, valorisées, respectées, connectées et en sécurité physiquement, psychologiquement et émotionnellement, dans un environnement exempt de toute forme de discrimination, d'abus, de conduite inappropriée et de comportement préjudiciable. Nous favorisons un environnement inclusif où chacun peut se sentir libre d'être authentique; se sentir en sécurité et à l'aise, pour explorer et démontrer leur identité de genre et avec leur choix d'expression de genre.
2. Un examen des politiques et des processus est en cours pour identifier les changements nécessaires afin de s'assurer que le Gp CRJC offre un environnement sain, inclusif et sécuritaire. Les ajustements comprendront des changements visant à assurer une plus grand inclusion des genres. Dans cette optique, voici les changements en vigueur immédiatement :
   1. l'O Gp CRJC 5516-1, Cadets transgenres, n’est plus en vigueur; et
   2. les paras 4.16 et 5.3 du O Gp CRJC 5001-0, Supervision des Cadets, sont supprimés.
3. Les lignes directrices suivantes doivent être respectées lors de toutes les activités afin de construire et de maintenir un environnement inclusif et sécuritaire ainsi que de réduire les risques de discrimination et de conduite :
   1. Pronoms : Toutes les personnes seront désignées par les pronoms de leur choix. Si les pronoms ne sont pas connus :
      1. utilisez le grade et le nom de famille;
      2. utilisez des pronoms neutre selon les préférences des individus; ou
      3. invitez les individus à partager leurs pronoms, s'ils le souhaitent.
   2. Hébergement avec nuitée, toilettes et vestiaires : Tous les efforts doivent être faits pour fournir des installations et des hébergements accessibles. Les jeunes et leurs parents/tuteurs seront informés des options disponibles pour les toilettes, les vestiaires et l'hébergement pour les activités, et de la façon de demander un accommodement. Tous seront invités à faire leur propre choix quant aux toilettes et vestiaires qu'ils souhaitent utiliser. Tel qu’indiqué à la réf. A, dans les cas où les options sont limitées, le commandant ou l'officier du bureau de première responsabilité (BPR) de l'activité peut envisager les mesures suivantes pour aider tous les participants en :
      1. désignant une seule salle de bain/douche comme étant « à l'usage de tous » ou non sexiste;
      2. fournissant des vestiaires et des douches avec des rideaux d'intimité; ou
      3. établissant des horaires fixes pour l'utilisation des installations.
4. Les références d'orientation et de soutien relatives à l'inclusion, à la diversité et à l'équité se trouvent aux références E à I. Les membres du personnel doivent contacter leur chaîne de commandement s'ils ont des questions et afin de recevoir des conseils, un soutien ou des directives supplémentaires.
5. Tous sont encouragés à communiquer avec les ressources suivantes, dont plusieurs sont disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, s'ils ont besoin de soutien supplémentaire au-delà de la chaîne de commandement :
   1. Jeunesse, J'écoute :
      1. Site Web : www.jeunessejecoute.ca;
      2. Appelez : 1-800-668-6868; ou
      3. Texte : 686868;
   2. Centre canadien de protection de l'enfance : Site Internet : www.protegeonsnosenfants.ca/fr;
   3. Services canadiens de prévention du suicide :
      1. Site Internet : https://parlonssuicide.ca/;
      2. Appelez : 1-833-456-4566; ou
      3. Texte : 45645;
   4. Ligne d'assistance téléphonique Ligne d'écoute d'espoir :
      1. Site Web : www.espoirpourlemieuxetre.ca; ou
      2. Appelez : 1-855-242-3310;
   5. Programme d'aide aux membres des Forces canadiennes (PAMFC) :
      1. Site Web : www.canada.ca; ou
      2. Appelez : 1-800-268-7708.
6. Des questions concernant cette directive intérimaire peuvent être adressées via la chaîne de commandement.