12-05 – Drapeaux et bannières des cadets

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

Sur cette page

• Objet
• Drapeaux et bannières autorisés
• Utilisation des drapeaux et bannières des cadets
• Hommages

Objet

1. Cette ordonnance décrit la politique relative à l'utilisation des drapeaux et bannières des cadets.

Drapeaux et bannières autorisés 

2. L'OR (Cadets) 5.35 autorise les organisations de cadets à utiliser les drapeaux et bannières distinctifs qui suivent :

1. le pavillon des Cadets royaux de la Marine canadienne;
2. le drapeau des Cadets royaux de l'Armée canadienne;
3. la bannière des Cadets royaux de l’Armée canadienne;
4. la bannière de trompette des Cadets royaux de l'Armée canadienne;
5. la bannière de cornemuse des Cadets royaux de l’Armée canadienne;
6. le drapeau de camp des Cadets royaux de l'Armée canadienne;
7. le pavillon des Cadets de l’Aviation royale du Canada;
8. la bannière des Cadets de l'Aviation royale du Canada;
9. la bannière de cornemuse des Cadets de l'Aviation royale du Canada; et
10. la bannière d'escadron des Cadets de l'Aviation royale canadienne.

Utilisation des drapeaux et bannières de cadets 

3. Les drapeaux mentionnés aux alinéas 2. a, b, g et j peuvent être déployés par un corps/escadron de cadets lors d'un défilé. Quant aux bannières des alinéas 2. c, d, e, h et i, elles ne sont utilisées que lors de cérémonies importantes, pour identifier un corps/escadron de cadets formé.

4. Le drapeau de camps des Cadets royaux de l'Armée canadienne n'est qu'un drapeau de jalonnement et ne doit pas servir lors des défilés.

5.  Les commandants des corps/escadrons de cadets et des centres d'instruction d'été doivent veiller à ce que les drapeaux et bannières :

1. ne soient pas appelés couleurs ou étendards;
2. ne portent pas de titres honorifiques ou ne soient pas consacrés; ils peuvent toutefois porter des dédicaces;
3. ne soient pas achetés aux frais de l'État, sauf dans les cas indiqués au paragraphe (6).

6. Les drapeaux mentionnés aux alinéas 2. a, f et g du présent article doivent être inclus dans les barèmes de distribution appropriés pour les centres d'instruction d'été des cadets et doivent être hissés sur un poteau ou un mât.

7. Les bannières mentionnées aux alinéas 2. c, d, e, h et i ne sont pas remplacées lorsque l'usure les rend inutilisables, mais elles sont déposées, comme les couleurs, au monument commémoratif du service.

Hommages

8. Les drapeaux et bannières des cadets doivent recevoir en tout temps les hommages dus de la part des instructeurs de cadets, des instructeurs civils et des cadets, à l'exception du drapeau de camp des Cadets royaux de l'Armée canadienne.

9. Les membres des Forces canadiennes ne sont pas tenus, sauf dans le cas de l'alinéa 8, de rendre hommage aux drapeaux de commandement, de division, des cadets et autres centres d'instruction. Les membres des Forces canadiennes en visite dans un corps/escadron ou établissement de cadets peuvent être priés, individuellement, de rendre hommage aux drapeaux des cadets, par souci de courtoisie.

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BPR : D Cad 5

Date : janvier 1999

Modificatif : Original