14-41 Annexe A – ​Utilisation du C7/8 au sein des OCC

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

Généralités

1. La présente annexe régit l'utilisation de l’arme militaire C7/8 au sein des OCC.

2. Seul le tir de familiarisation avec le C7/8 peut  être autorisé. Le document B-GL-385-001/PT-001  “Le fusil C7 5.56mm et la carabine C8 de 5.56mm”, chapitre 5, annexe A, appendices 1, 3 et 4 devrait être utilisé en référence.

3. Le tir avec le C7/8 autre que celui autorisé et approuvé aux fins d'instruction au CIEC n'aura lieu qu'avec l'approbation du cmdt de l’URSC.

4. Il est interdit d'utiliser le C7/8 à des fins d’exercice militaire avec arme.

5. Il est interdit d'utiliser la baïonnette durant l'entraînement avec le C7/8.

Cadets de la Marine

6. Le tir avec le C7/8 est interdit au CIEC.

7. Lors de l’instruction autorisée au corps de cadets, les cadets ayant réussi la phase trois ou un niveau supérieur et les instructeurs de cadets sont autorisés à effectuer des exercices de tir de familiarisation avec une unité de la Force régulière (F rég) ou de la Première réserve (P rés), à condition que les ressources reliées à l’entraînement et les munitions soient sans frais aux OCC.

Cadets de l'Armée

8. Le tir avec le C7/8 est autorisé dans le cadre du programme d'instruction du CIEC.

9. Au corps de cadets, les cadets ayant complété le niveau étoile d’argent ou un niveau supérieur et les instructeurs de cadets sont autorisés à effectuer des exercices de tir de familiarisation avec une unité de la F rég ou de la P rés. Toutes les ressources d'instruction doivent être fournies par les unités de la F rég ou de la P rés avec les exceptions suivantes :

1. l’officier de sécurité au champ de tir qualifié peut être un instructeur de cadets ou un IC; et
2. les munitions peuvent être fournies par l'URSC, selon la disponibilité.

10. Les exercices de tir de familiarisation effectués dans le cadre des ADR sont autorisés.

Cadets de l'Aviation

11. Le tir avec le C7/8 est interdit au CIEC.

12.  Lors de l’instruction autorisée à l'escadron, les cadets ayant réussi le niveau de qualification trois ou un niveau supérieur et les instructeurs de cadets sont autorisés à effectuer des exercices de tir de familiarisation avec une unité de la F rég ou de la P rés, à condition que les ressources reliées à l’entraînement et les munitions soient sans frais aux OCC.

Familiarisation

13. Le tir de familiarisation aura lieu dans les conditions suivantes :

1. les cadets ne tireront sur des cibles qu'à une distance de 100 mètres ou moins;
2. pour le tir, le sélecteur de tir doit être réglé à la position “R”;
3. le tir automatique est interdit;
4. la capacité du chargeur doit être limitée à cinq balles;
5. seule la position couchée sera utilisée;
6. le tir n'aura lieu que s'il s'agit de zérotage, de groupement ou de tir d’application;
7.  le tir ne sera dirigé que sur des cibles pour le tir de précision ;
8. il est interdit de tirer sur des cibles où figurent des reproductions de silhouettes humaines;
9. dans le cas de le C8, la crosse doit être bloquée en position allongée ou  fermée; et
10. l'entraînement devra se dérouler sous la supervision directe du personnel qualifié. Pour les besoins des cadets, le personnel qualifié doit se trouver à une distance de supervision directe maximale de trois mètres. Le personnel qualifié est celui qui, dans l’exécution de ses fonctions, est autorisé à être en possession d’une arme à feu.  Ceci inclut: le personnel en service de la F rég et de la P rés, le personnel de la Réserve supplémentaire en affectation temporaire au sein d’un établissement de cadets ou un instructeur de cadets employé au sein du personnel instructeur d’un CIEC, qui sont formés sur le C7 à l’aide d’un cours des Forces canadiennes.

Viseur optique C79

14. Les cadets et instructeurs de cadets sont autorisés à utiliser le viseur optique C79 dans les conditions suivantes :

1. utilisation à l’air libre;
2. utilisation intermittente (comme lors   de la familiarisation avec les armes à feu); et
3. manipulation normale pour les exercices de tir.

15. Toutes les personnes concernées doivent assister à une séance d’information sur la sécurité avant la pratique de tir. Cette séance comprendra les points suivants :

1. lorsqu’elle est correctement utilisée, le viseur optique C79 est très sécuritaire. Du tritium gazeux (hydrogène radioactif) est contenu dans une capsule à l’intérieur du viseur optique C79. La capsule permet d’éclairer le réticule dans des conditions de faible luminosité. Il n’y a aucun rayonnement détectable à l’extérieur du viseur optique;
2. bien que cela soit extrêmement improbable, les capsules renfermant du tritium pourraient se briser en cours d’utilisation dans les conditions précitées, et l’individu pourrait être exposé à une quantité très faible de tritium gazeux. Dans une telle éventualité, le rayonnement  résultant ne correspondrait qu’à un faible pourcentage du rayonnement naturel auquel la personne est couramment exposée et comparable à un vol transatlantique aller-retour en jet;
3. les utilisateurs ne doivent pas toucher sans permission le viseur optique (ne pas essayer de l’ouvrir); et
4. tout problème relatif au viseur optique, y compris les doutes quant au bon fonctionnement de l’éclairage du réticule par la capsule de tritium, doit être signalé au personnel qui isolera le viseur optique jusqu’à ce qu’elle ait été inspectée correctement.

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