24-14 – Accréditation / réaccréditation du CIC : qualifications d'instruction spécialisée

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

1. Il faut lire la présente ordonnance parallèlement aux textes de référence suivants :

1. les descriptions de spécialité applicables (DS); et
2. les normes de qualification (NORQUAL) et les plans de cours (PLANCO) applicables.

Objet

2. Afin de mener des activités considérées comme étant plus risquées que d’autres, il faut la surveillance d’un personnel qualifié. Dans certaines circonstances, on exige que les instructeurs aient reçu une accréditation pour mener ces activités à l’appui du Programme des cadets. Les qualifications au sein du CIC sont permanentes, pas les accréditations. Afin de s’assurer que les accréditations sont à jour, la réaccréditation des qualifications relatives au CIC considérées comme étant plus risquées que d’autres est nécessaire.

But

3. La présente OAIC vise à préciser le processus à suivre pour accorder les qualifications initiales, maintenir les accréditations et réaccréditer les descriptions de spécialité au sein de l’organisation de la formation du CIC.

Abréviations et Acronymes

4. La présente ordonnance contient les abréviations suivantes :

Abréviation	Mot ou expression en toutes lettres
CIC	Cadre des instructeurs de cadets
CIEC	Centre d’instruction d’été des cadets
Cmdt URSC	Commandant de l’Unité régionale de soutien aux cadets
EIR	Établissement d’instruction régional
ERIC	École régionale d'instructeurs de cadets
Facilit eA	Facilitateur en e-apprentissage
IAH	Instructeur d’activités hivernales
ICB	Instructeur de canot de base
IDR	Instructeur de descente en rappel
IECIC	Instructions pour l’entraînement du Cadre des instructeurs de cadets
II et E	Instruction individuelle et éducation
Instr CEC	Instructeur en canot en eau calme
Instr CECM	Instructeur en canot en eau à courant modéré
Instr VM	Instructeur de vélo de montagne
NORQUAL	Norme de qualification
OAIC	Ordonnances sur l’administration et l’instruction des cadets
O Sécur Tir	Officier de sécurité du tir
PLANIN	Plan d’instruction
RDI	Responsible désigné de l’instruction
SAIOC	Service d’administration et d’instruction des Organisations de cadets
SEM	Structure des emplois militaires
SGRH	Système de gestion de resources humaines
URSC	Unité régionale de soutien aux cadets
VC	Voile Canada

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Définitions

5. Dans la présente ordonnance :

« Accréditation »

le mot désigne la reconnaissance officielle des connaissances et/ou des compétences fondées sur la prestation d’activités. Une accréditation est valide pendant un certain temps et nécessite l’exécution d’activités et/ou la démonstration de la capacité de les exécuter, avec ou sans une évaluation en bonne et due forme. (Certification)

« Activité d’instruction »

aux fins de la présente OAIC, une activité d’instruction compte au moins six (6) heures d’instruction dans la spécialité donnée sur une période de 24 heures. (Training Activity)

« Carnet d’instruction et d’activités spécialisées »

l’expression désigne un carnet dont on se sert pour inscrire les qualifications obtenues et enregistrer l’exécution d’activités utiles au Programme des cadets et/ou la participation à de telles activités. Le carnet contient les renseignements nécessaires pour confirmer la validité de l’accréditation d’un membre. (Specialty Training and Activity Log Book)

« Coordonnateur autorisé des activités régionales »

l’expression désigne la personne chargée de la prestation des activités régionales du Programme des cadets. Il peut s’agir d’activités dans un CIEC, dans un centre de voile, de biathlon,  de tir  ou d’expéditions, ou de toute autre activité ayant l’autorisation du cmdt URSC. (Authorized Regional Activity Coordinator)

« Établissement d’instruction régional »

l’expression désigne les établissements chargés d’offrir les programmes d’II & E du CIC, conformément aux directives d’instruction nationales (DICIC) ou aux instructions pour l’entraînement du CIC (IECIC). Ce sont :

1. ERIC;
2. CIEC;
3. centres d’expéditions;
4. centres de voile;
5. centres de vol à voile; et
6. tout autre établissement désigné par le cmdt URSC. (Regional Training Establishment)

« Gestionnaire de l’accréditation » l’expression désigne la section et/ou le poste dont le titulaire est chargé de gérer une accréditation particulière dans l’URSC. (Certification Manager)

« Membre »

le mot désigne toute personne  qui dirige, supervise, administre et forme des membres du Programme des cadets possédant une qualification et/ou une accréditation reconnue. (Member)

« Qualification »

le mot désigne un niveau reconnu d’aptitude dans un domaine de travail connexe normalement acquis en suivant une instruction individuelle et une éducation (II et E) en vue de satisfaire à une description de la structure d’emploi militaire. (Qualification)

« Réaccréditation »

le mot désigne le besoin pour une personne de suivre une formation additionnelle ou de faire l’objet d’une évaluation supplémentaire pour recommencer ou continuer la pratique d’un ensemble d’habiletés particulières mentionnées dans une description. (Re-Certification)

« responsable désigné de l’instruction » (RDI)

est une personne autre qu’un responsable de l’instruction (RI) qui, en raison de compétences liées à son poste, à son service ou à une spécialité, s’est vue désigner la responsabilité de gérer l’II et E pour une description précise de champ professionnel, de GPM, de sous-GPM ou de spécialité. Les RDI ont les mêmes responsabilités que les RI en matière de gestion de l’II et E. (Designated Training Authority (DTA))

Qualification / Accréditation

6. Un membre ne peut en aucune circonstance surveiller une activité spécialisée décrite à l’annexe A, ou en être responsable, s’il ne possède pas une accréditation valide pour ce faire.

7. Une qualification accompagnée d’une accréditation permet à un membre de mener et/ou de surveiller immédiatement des activités autorisées du Programme des cadets. Les qualifications/accréditations sont attribuées aux membres lorsque ceux ci ont suivi un cours officiel et font la preuve de leur compétence sous supervision et/ou dans le cadre d’une évaluation.

Responsabilités

8. Le cmdt de l’URSC est l’autorité qui approuve l’accréditation ou la réaccréditation des membres dans leurs régions respectives. Le cmdt de l’URSC ou son gestionnaire d’accréditation désigné doit s’assurer que le nom de tous les officiers accrédités/réaccrédités est publié dans les ordonnances/directives régionales applicables.

9. EIRs est responsable de ce qui suit :

1. s’assurer que le SGRH est à jour avec les qualifications des membres à la fin d’un cours de formation;
2. s’assurer que la signature initiale dans le carnet d’instruction et d’activités spécialisées des membres est la sienne; et
3. informer le membre des exigences relatives au maintien de la validité de son accréditation.

10. Le gestionnaire de l’accréditation relève du cmdt d’URSC en ce qui concerne la gestion du processus d’accréditation et la tenue à jour d’une liste des personnes qualifiées dans les spécialités nécessitant une accréditation/ réaccréditation.

11. Il incombe au coordonnateur autorisé des activités régionales de signer le carnet de l’instruction spécialisée du membre quand une activité relevant de lui a lieu.

12. Il incombe au cmdt du corps/de l’escadron de signer le carnet d’instruction et d’activités spécialisées du membre quand une activité relevant de lui a lieu.

13. Les membres ont la responsabilité de maintenir leur accréditation valide en satisfaisant aux exigences d’accréditation/de réaccréditation précisées dans les spécifications applicables du CIC. Le membre doit s’assurer que son carnet d’instruction et d’activités spécialisées est à jour. Il doit également s’assurer de satisfaire aux exigences de réaccréditation et que son accréditation ne devienne pas invalide.

Gestionnaire de l’accréditation

14. Le gestionnaire de l’accréditation est spécifiquement responsable pour les fonctions suivantes :

1. tenir à jour une liste du personnel qualifié et la mettre à la disposition des coordonnateurs des activités régionales et des cmdt des corps/ escadrons;
2. réaccréditer les membres en vérifiant leur carnet d’instruction et d’activités spécialisées de manière à s’assurer qu’ils respectent les exigences de réaccréditation; et
3. informer les membres quand leur accréditation est sur le point d’expirer et leur communiquer les conditions qu’ils doivent remplir pour obtenir une nouvelle accréditation.

15. Dans les cas où l’accréditation a expiré parce que le membre ne l’a pas renouvelée à temps, tel qu’indiqué dans les spécifications, le gestionnaire de l’accréditation peut envisager les options suivantes :

1. valider de nouveau l’accréditation grâce à une évaluation supervisée faite par un membre accrédité;
2. réaccréditer le membre avec l’autorisation du cmdt d’URSC;
3. demander au membre de suivre de nouveau le cours; ou
4. refuser l’accréditation.

16. Dans les cas où un cours ou une autre qualification s’impose pour maintenir la validité d’une accréditation, le membre doit demander au gestionnaire de l’accréditation de présenter sa candidature pour qu’il puisse suivre le cours et/ou de l’inscrire au cours en question.

17. Si un membre ne satisfait pas aux exigences nécessaires pour pouvoir mener une activité ou s’il ne respecte pas les consignes de sécurité, son accréditation peut être révoquée n’importe quand avec l’autorisation du cmdt de l’URSC.

18. L'annexe A comprend un tableau qui décrit les critères d’accréditation / réaccréditation.

Annexe

Annexe A

Tableau des certifications/du renouvellement des certifications

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BPR :  D Cad & RJC 6

Date :  juin 13

Modificatif :  original (mod 4/13)