Glossaire des termes utilisés dans le Centre de données sur la conduite et la culture

Une liste alphabétique des termes utilisés dans le Centre de données sur la conduite et la culture et leur définition.

2SLGBTQI+

[Personnes] bispirituelles, lesbiennes, gaies, bisexuelles, transgenres, queers et plus

AC

Armée canadienne

Accessibilité

La norme européenne harmonisée EN 301 549 définit l’ « accessibilité » comme le degré selon lequel des produits, des systèmes, des services, des environnements et des installations peuvent être utilisés par des personnes issues d’une population ayant le plus large éventail possible de besoins, de caractéristiques et de capacités dans des contextes d’utilisation établis.

ACS

Analyse comparative entre les sexes Plus Approche intégrée en matière d’ACS Plus Approche intégrée en matière d’Analyse comparative entre les sexes Plus; un cadre stratégique à l’échelle du Ministère qui décrit les normes et les objectifs généraux pour l’Équipe de la Défense, tout en offrant aux organisations de N1 l’occasion de personnaliser la mise en œuvre de ces normes et objectifs pour répondre aux besoins et aux circonstances qui leur sont propres.

Approche intégrée en matière d’ACS Plus

Approche intégrée en matière d’Analyse comparative entre les sexes Plus; un cadre stratégique à l’échelle du Ministère qui décrit les normes et les objectifs généraux pour l’Équipe de la Défense, tout en offrant aux organisations de N1 l’occasion de personnaliser la mise en œuvre de ces normes et objectifs pour répondre aux besoins et aux circonstances qui leur sont propres.

ARC

Aviation royale canadienne

C de C

Chaîne de commandement

CCPC

Chef – Conduite professionnelle et culture

Chef – Personnel militaire

Chef du personnel militaire

Classification

Tous les postes de la fonction publique sont classifiés de manière à refléter leur valeur relative, et ce, de façon juste et cohérente. Les postes qui ont des caractéristiques semblables sont regroupés en groupes professionnels et les niveaux de rémunération au sein de ces groupes dépendent de facteurs tels que l’effort intellectuel ou physique, une attention soutenue, les connaissances essentielles, les responsabilités liées à des fonds ou à d’autres ressources ou les conditions de travail, notamment les risques pour la santé.
La classification n’est pas fondée sur le rendement de l’employé. Elle résulte plutôt d’une analyse détaillée de ce qu’il faut pour bien faire un travail et d’une comparaison avec d’autres de la fonction publique. Ainsi, le système de classification peut contribuer à l’atteinte de l’équité concernant la rémunération des personnes qui effectuent des tâches ayant une valeur globale équivalente.

COIC

Commandement des opérations interarmées du Canada

COMFOSCAN

Commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada

Conduite haineuse

Acte ou conduite, y compris l’affichage ou la communication de mots, de symboles ou d’images, par un membre des FAC qui savait ou aurait dû raisonnablement savoir que cet acte ou cette conduite allait constituer, favoriser, justifier ou provoquer de la violence ou de la haine contre une personne ou des personnes appartenant à un même groupe identifiable en raison de leur origine nationale ou ethnique, leur race, leur couleur, leur religion, leur âge, leur genre, leur sexe, leur orientation sexuelle, leur identité ou expression de genre, leur état matrimonial, leur situation familiale, leurs caractéristiques génétiques ou leur déficience.

Discrimination

La discrimination est une action ou une décision qui a pour effet de traiter de manière négative une personne ou un groupe en raison, par exemple, de sa race, de son âge ou de sa déficience. Les motifs de discrimination illicite sont ceux qui sont fondés sur la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’identité ou l’expression de genre, l’état matrimonial, la situation de famille, les caractéristiques génétiques, la déficience ou la condamnation pour laquelle la personne a été graciée ou visée par une suspension de dossier.

EEIC

Examen externe indépendant et complet

Élément

Dans le contexte des Forces armées canadiennes, l’élément fait référence à la mer, à la terre et à l’air, soit à la Marine, à l’Armée de terre et à la Force aérienne.

Équipe de la Défense

Tout le personnel de la Défense, y compris les membres des Forces armées canadiennes (FAC) et les employés du ministère de la Défense nationale (MDN).

FAC

Forces armées canadiennes

F rég

Force régulière

Gardien

Système national de dossiers des FAC pour les ressources humaines du personnel

GCAD

Groupe consultatif des Autochtones de la Défense

GCD

Groupe consultatif de la Défense

GCDPH

Groupe consultatif de la Défense pour les personnes handicapées

GCMVD

Groupe consultatif des minorités visibles de la Défense

Genre

Le genre est l’identité personnelle et sociale d’un individu en tant qu’homme, femme ou personne non binaire (une personne qui n’est pas exclusivement homme ni femme).

Harcèlement

Selon la partie II du Code canadien du travail, harcèlement et violence signifient tout acte, comportement ou propos, notamment de nature sexuelle, qui pourrait vraisemblablement offenser ou humilier un employé ou lui causer toute autre blessure ou maladie, physique ou psychologique, y compris tout acte, comportement ou propos réglementaire. Dans le même ordre d’idées, la DOAD 5012-0 définit le harcèlement comme tout comportement inopportun d’une personne qui offense une autre personne en milieu de travail, y compris pendant toute activité ou dans tout lieu associé au travail, et dont l’auteur savait ou aurait raisonnablement dû savoir qu’un tel comportement pouvait offenser ou causer préjudice.

Hébergement

On définit les mesures d’adaptation comme des mesures visant à éliminer les inconvénients que subissent les employés actuels et potentiels de la fonction publique au ministère de la Défense nationale (MDN), les membres des Forces armées canadiennes (FAC) et les postulants des FAC. Ces mesures peuvent être le résultat d’une règle, d’une politique, d’une pratique ou d’un obstacle ayant ou pouvant avoir des répercussions négatives sur des personnes ou des groupes désignés qui sont protégés en vertu de la Charte canadienne des droits et libertés, de la Loi canadienne sur les droits de la personne ou de la Loi sur l’équité en matière d’emploi. Les FAC doivent prendre en considération les demandes d’hébergement fondées sur des éléments tels que les convictions religieuses, les croyances spirituelles ou les difficultés d’apprentissage.

Incident haineux

Toute allégation de conduite haineuse ayant été signalée à la chaîne de commandement ou que la chaîne de commandement a documentée.

Inconduite sexuelle

La DOAD 9005-1 définit l’inconduite sexuelle comme un comportement à caractère sexuel qui cause ou pourrait causer des préjudices à d’autres personnes, et dont la personne savait ou aurait dû raisonnablement savoir qu’un tel comportement pourrait être préjudiciable. Ce type de comportement comprend notamment des actes ou des mots qui dévalorisent les autres en fonction de leur sexe, de leur sexualité, de leur orientation sexuelle ou de l’identité ou de l’expression de genre; des blagues à caractère sexuel, des commentaires sexuels, des avances à caractère sexuel ou une violence verbale à caractère sexuel en milieu de travail; le harcèlement à caractère sexuel, y compris des rites d’initiation à caractère sexuel; le fait de regarder du matériel sexuellement explicite, d’y avoir accès, de le distribuer ou de l’afficher en milieu de travail; toute infraction au Code criminel à caractère sexuel.

MND

Ministère de la Défense nationale

MR sub

Militaire du rang (subalterne)

MR sup

Sous-officiers supérieurs

MRC

Marine royale canadienne

N1

Haut fonctionnaire, civil ou militaire, qui est tenu de rendre directement compte au Sous-ministre ou au Chef d'état-major de la défense (L0). Concerne également l'organisation dirigée par ce fonctionnaire.

OCFD

Organisation consultative des femmes de la Défense

OCFED

Organisation consultative de la Fierté de l’Équipe de la Défense

Officiers subalternes

Officiers subalternes des FAC, y compris les lieutenants de vaisseau (ltv), les enseignes de vaisseau de 1re classe (ens 1), les enseignes de vaisseau de 2e classe (ens 2), les capitaines (capt), les lieutenants (lt) et les sous-lieutenants (slt).

Officiers supérieurs

Officiers supérieurs des FAC, y compris les capitaines de vaisseau (capv), les capitaines de frégate (capf), les capitaines de corvette (capc), les colonels (col), les lieutenants-colonels (lcol) et les majors (maj).

P rés

Force de réserve principale; une composante de la Force de réserve des FAC.

Personne affectée

Une personne affectée est une personne à l’encontre de laquelle un acte d’inconduite a été commis, ou est présumé avoir été commis, ou qui a subi, ou est présumée avoir subi, un préjudice physique ou émotionnel en raison de la commission ou de la prétendue commission de l’écart de conduite.

Personne mise en cause

La personne mise en cause est une personne qui fait l’objet d’une allégation d’écart de conduite, prouvée ou non prouvée.

PLO

Première langue officielle

PHVLT

Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail

Racisme

Le racisme est toute action individuelle ou pratique institutionnelle qui traite les gens différemment en raison de leur couleur ou de leur appartenance ethnique. Cette distinction est souvent utilisée pour justifier la discrimination.

SAFF

Le Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux a permis de mesurer les opinions des fonctionnaires fédéraux au sujet de leur participation, de leur leadership, de leur effectif, de leur milieu de travail, de leur mieux-être au travail et de leur rémunération. En tout, 188 786 employés de 87 ministères et organismes fédéraux ont répondu au Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux de 2020, ce qui représente un taux de réponse de 61 %.

SAVP

Le sondage À vous la parole : programmes et politiques de 2021 est remis chaque année aux membres de la Force régulière et de la Première réserve des FAC. Le sondage À vous la parole utilise un échantillonnage aléatoire stratifié et une pondération des données pour améliorer la mesure dans laquelle les résultats peuvent être généralisés à l’effectif des FAC, de la F rég et de la P rés. Les réponses « tout à fait d’accord » et « d’accord » sont regroupées pour fournir le pourcentage des personnes qui sont d’accord, le cas échéant.

SISFAC

Sondage sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes; le Sondage de 2018 sur l’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes (SISFAC) recueille de l’information sur la prévalence et la nature des comportements sexuels inappropriés au sein de l’armée, le signalement de comportements sexuels inappropriés aux autorités, la perception des militaires de la réponse des Forces armées canadiennes (FAC) à cette question, et les progrès des FAC dans la lutte contre l’inconduite sexuelle dans les rangs.

SMA(AP)

Sous-ministre adjoint (Affaires publiques)

SMA(GI)

Sous-ministre adjoint (Gestion de l’information)

SSC (GICP)

Solutions et services en matière de conflits

SMA(IE)

Sous-ministre adjoint (Infrastructure et environnement)

SMA(Mat)

Sous-ministre adjoint (Matériels)

SMA(RH-Civ)

Sous-ministre adjoint (Ressources humaines – Civils)

SSICH

Système de suivi des incidents de conduite haineuse

SSIIS

Système de suivi des incidents d’inconduite sexuelle

VCEMD

Vice-Chef d’état-major de la défense

VOC

Le sondage Votre opinion compte : sondage du MDN sur le bien-être de 2022 est remis chaque année aux fonctionnaires du MDN et aux membres des FAC. Ce sondage utilise un échantillonnage aléatoire stratifié et une pondération des données pour améliorer la mesure dans laquelle les résultats peuvent être généralisés à l’effectif de la F rég, de la P rés des FAC et de la fonction publique du MDN. Les réponses « tout à fait d’accord » et « d’accord » sont regroupées pour fournir le pourcentage des personnes qui sont d’accord, le cas échéant.