Le Canada et les États-Unis collaborent depuis longtemps à des dossiers communs qui portent sur l’environnement. Puisque les polluants atmosphériques et les émissions de gaz à effet de serre vont au-delà des frontières nationales, le maintien de cette collaboration aux fins de la prise de mesures progressives pour lutter contre les émissions des véhicules et des moteurs est une priorité pour les deux pays.
Dans le cadre du Plan prospectif conjoint du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation, Environnement Canada et l’Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis se sont engagés à maintenir leur collaboration sous l’égide du Comité Canada–États Unis de la qualité de l’air (CQA) afin d’élaborer des règlements alignés concernant les émissions des véhicules et des moteurs et de procéder à leur mise en œuvre concertée. Conformément aux objectifs, les mesures de collaboration comprennent notamment la communication d’information, le partage du travail de nature technique, la collaboration scientifique et les examens liés aux émissions des véhicules et des moteurs.
Cette collaboration a fait en sorte que la réglementation du Canada sur les émissions des véhicules s’aligne sur celle des États-Unis. Un alignement des normes d’émissions rigoureuses procure aux Canadiens d’importants avantages sur le plan de la santé et de l’environnement. Étant donné la nature intégrée de l’économie nord américaine, il importe également d’aligner la réglementation des deux pays en matière d’émissions des véhicules afin de favoriser la compétitivité du secteur canadien de l’automobile. En outre, cet alignement apporte aux entreprises canadiennes une certitude à long terme relative à la réglementation, facilite la planification des produits et réduit au minimum le fardeau administratif.
Le gouvernement du Canada a adopté des normes d’émissions rigoureuses afin de réduire les polluants atmosphériques émis par les nouvelles voitures vendues au Canada. Ces normes, qui s’alignent sur les normes de l’EPA des États Unis, visent à assainir la qualité de l’air que respirent les Canadiens. Environnement Canada réalise régulièrement des tests d’émissions sur des échantillons de véhicules vendus au Canada afin de vérifier que ces derniers sont conformes aux règlements applicables en matière d’émissions. Ces tests sont menés en collaboration avec l’EPA des États-Unis afin d’élargir la portée de notre couverture et d’optimiser l’efficacité des deux côtés de la frontière. Environnement Canada a maintenant approfondi les travaux en cours qu’il accomplit en collaboration avec l’EPA des États-Unis afin de procéder à l’examen des véhicules dans le but de relever tout dispositif de mise en échec et autre problème lié à l’observation de la réglementation.
