Aperçu du ministère du Patrimoine canadien (PCH)

Qui nous sommes

Le ministère du Patrimoine canadien (PCH, le Ministère) et les organismes du portefeuille jouent un rôle vital dans la vie culturelle, civique et économique de la population canadienne.

Énoncé dans la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien, le mandat du Ministère vise à encourager et à promouvoir « l’identité, les valeurs, le développement culturel et le patrimoine du Canada ». Avec des dépenses totales prévues de 2,14 milliards de dollars pour 2023-2024 et des dépenses planifiées de 1,9 milliard de dollars en 2024-2025, le Ministère soutient les arts et la culture, le patrimoine, les célébrations, la mobilisation des jeunes, les langues officielles, les langues et cultures autochtones, la sécurité dans le sport et la lutte contre le racisme et la haine.^{Note de bas de page 1}

Les 2 117 membres du personnel diversifiés du Ministère, répartis dans tout le pays, s’affairent à promouvoir un milieu dans lequel tous au Canada peuvent prendre part à des expériences culturelles enrichissantes, célébrer leur histoire et leur patrimoine et bâtir des collectivités dynamiques d’un océan à l’autre

Ce que nous faisons

En plus de définir le rôle du ministère, la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien prévoit une gamme de responsabilités précises, énoncées dans les lois et règlements fédéraux, ainsi que dans les décrets.

Le Ministère est également responsable de l’application de multiples lois, y compris la Loi sur le multiculturalisme canadien, la Loi sur la radiodiffusion, la Loi sur le droit d’auteur, la Loi sur la diffusion continue en ligne, la Loi sur les langues autochtones, la Loi sur les langues officielles et la Loi sur l’usage du français au sein des entreprises privées de compétence fédérale.

De plus, le Ministère partage la responsabilité de l’administration de la Loi sur l’activité physique et le sport avec l’Agence de la santé publique du Canada. La direction générale de Sport Canada dirige un tel travail au sein du Ministère, assumant un rôle de leadership dans la politique nationale du sport et administrant trois programmes de financement.

Pour atteindre ses objectifs, le Ministère collabore avec une grande variété de partenaires du secteur privé, des entreprises créatives, des institutions publiques, des organismes nationaux de sport et d’autres organismes non gouvernementaux afin d’enrichir les expériences culturelles, de renforcer l’identité et de promouvoir la participation sportive et communautaire.

Grâce à une gamme de leviers, notamment les programmes de financement, les politiques de réglementation, la participation des intervenants et la collaboration fédérale-provinciale-territoriale, le Ministère joue un rôle important et continu dans la vie de la population canadienne.

Ce rôle est influencé par le contexte opérationnel du Ministère, notamment la nécessité de recentrer les dépenses publiques tout en réalisant un programme ambitieux. Il est également influencé par un contexte plus large de changement rapide, y compris les progrès de l’intelligence artificielle, et une polarisation croissante.

En 2024-2025, en conformité avec les priorités de l’ensemble du gouvernement et les engagements énoncés dans la lettre de mandat de la ministre, le Ministère se concentrera sur les priorités clés suivantes.

• Législation et réglementation visant à protéger le contenu créatif du Canada et à rester au fait des tendances du secteur en matière de droit d’auteur, de radiodiffusion, d’actualités en ligne et d’investissements étrangers. De plus, le Ministère s’efforcera de moderniser le cadre stratégique du secteur de l’audiovisuel afin de s’assurer que ses politiques, ses institutions et ses outils de financement sont adaptés aux enjeux et aux besoins contemporains.
• Continuer d’appuyer le système sportif canadien, de faire la promotion de la sécurité dans le sport et de favoriser la mise en place d’environnements sportifs exempts de maltraitance et ancrés dans l’éthique.
• Lancer une stratégie de lutte contre le racisme renouvelée à l’appui des collectivités autochtones, noires, racisées et de minorité religieuse ainsi que le nouveau Plan d’action national de lutte contre la haine pour faire progresser les initiatives de soutien aux collectivités autochtones et noires et aux autres minorités ethnoreligieuses racisées, les communautés 2ELGBTQI+ et les personnes handicapées.
• Continuer à favoriser une compréhension et une sensibilisation accrues aux droits de la personne en gérant les consultations fédérales, provinciales et territoriales et la coordination sur les questions relatives aux droits de la personne, en gérant le processus de production de rapports sur la mise en œuvre par le Canada de ses obligations internationales en matière de droits de la personne et en promouvant des instruments de défense des droits de la personne par la diffusion d’information au moyen de nombreux canaux, y compris les médias sociaux.
• Poursuivre la mise en œuvre de la Loi sur les langues autochtones, en mettant l’accent sur les priorités essentielles en matière de langues autochtones énoncées dans le Plan d’action de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.
• Le Secrétariat fédéral de la jeunesse poursuivra ses efforts pour mobiliser les jeunes au Canada et les mettre en contact avec les décideurs politiques du gouvernement par l’intermédiaire du Conseil jeunesse du premier ministre, le comité interministériel des directeurs généraux sur la jeunesse, des séances de mobilisation virtuelles et en personne, et un outil en ligne qui sera lancé en vue de l’élaboration du deuxième Rapport sur l’état de la jeunesse qui sera publié en 2025.
• Poursuivre les efforts pour atteindre l’égalité réelle du français et de l’anglais dans la société canadienne. Pour ce faire, le Ministère continuera de mettre en œuvre la Loi sur les langues officielles modernisée et les instruments connexes ainsi que le Plan d’action pour les langues officielles 2023-2028 : Protection-Promotion-Collaboration.
• Continuer à faire progresser les nombreuses facettes de l’inclusion, de la diversité, de l’équité et de l’accessibilité (IDEA) dans l’ensemble du ministère par l’intermédiaire de son bureau de l’IDEA, à poursuivre les efforts visant à faire du Ministère un employeur et un prestataire de services plus accessible et plus inclusif et promouvoir la responsabilisation du leadership pour l’inclusion par l’entremise des ententes de gestion du rendement et pour créer un environnement de travail sain et inclusif.
• Dans le cadre de la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, Patrimoine canadien collaborera avec les corps dirigeants, les organisations et les collectivités autochtones pour faire progresser l’offre de services fédéraux en langues autochtones, les arts, la musique et le rapatriement du patrimoine par le biais de programmes adaptés à la culture.

Compte tenu de l’ensemble de telles tendances et de tels engagements, le Ministère doit s’adapter constamment, faire des évaluations et agir dans l’intérêt de tous au Canada pour s’acquitter de son mandat et de ses responsabilités. Ce faisant, Patrimoine canadien continue de jouer un rôle essentiel dans la promotion et la célébration d’une société innovatrice, inclusive et prospère au sein de laquelle tous au Canada peuvent réaliser leur potentiel.

Vue d’ensemble du Ministère

Le tableau présente les dépenses prévues du Ministère pour l’exercice de 2024-2025.

Notes du tableau 1

Note * du tableau 1

Principalement pour les contributions aux régimes d’avantages sociaux des employés

Retour à la référence de la note * du tableau 1

En 2024-2025, le Ministère disposera de 1,9 milliard de dollars en financement. Ses 2 117 postes équivalents temps plein sont répartis dans la région de la capitale nationale et dans les cinq régions.

• Région de l’Atlantique (y compris l’Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador et le Nouveau-Brunswick)
• Région du Québec
• Région de l’Ontario
• Région des Prairies et du Nord (y compris le Manitoba, la Saskatchewan, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut)
• Région de l’Ouest (y compris l’Alberta, la Colombie-Britannique et le Yukon)

Le Ministère verse environ 1,6 milliard de dollars en subventions et contributions à l’appui de ses objectifs, ce qui représente plus de 85 % de son budget total de 1,9 milliard de dollars. De tels fonds sont accordés par l’entremise de divers programmes de financement relevant des cinq secteurs :

• Communauté et identité, incluant le Secrétariat de la jeunesse et les Affaires du portefeuille;
• Multiculturalisme et lutte contre le racisme;
• Langues officielles, patrimoine et régions;
• Affaires culturelles;
• Sport, événements majeurs et commémorations;
• Politiques stratégiques, planification et affaires ministérielles.

En 2024-2025, Patrimoine canadien continuera de faire progresser les priorités gouvernementales dans ses cinq domaines de responsabilité essentielle, à savoir :

• créativité, arts et culture;
• patrimoine et célébrations;
• sport;
• diversité et inclusion;
• langues officielles.

De plus, les Services internes du Ministère fournissent un soutien horizontal dans divers domaines, notamment les communications et les technologies de l’information.

Responsabilité essentielle 1 : Créativité, arts et culture

Dans ce secteur d’activité, Patrimoine canadien a comme responsabilité de favoriser la création d’un contenu culturel canadien diversifié et apprécié au pays comme à l’étranger, ainsi que l’accès à ce contenu, en encourageant des conditions de marché vigoureuses propices à un secteur culturel créatif, novateur et concurrentiel et en offrant aux Canadiens et Canadiennes des occasions de participer aux arts et ainsi de contribuer au dynamisme et à l’inclusion des collectivités. Le Ministère cherche à favoriser la créativité, l’innovation, la croissance et les possibilités d’emploi dans le secteur de la culture au Canada ainsi que dans l’économie créative. Il s’emploie aussi à appuyer les mesures stratégiques, législatives et réglementaires et à fournir des programmes de financement qui appuient la création et la formation professionnelle et approfondissent les liens qui unissent les organismes culturels et leurs collectivités.

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 1 en menant des activités visant à obtenir les résultats suivants :

• les Canadiens et Canadiennes peuvent consommer du contenu canadien sur de multiples plateformes;
• des expériences artistiques professionnelles sont offertes aux Canadiens et Canadiennes dans leur collectivité;
• les industries créatives ont du succès dans l’économie numérique, encouragent la créativité et contribuent à la croissance économique;
• les industries créatives sont performantes dans les marchés mondiaux;
• les Canadiens et Canadiennes sont mieux équipés pour contrer les effets de la désinformation en ligne.

Le Ministère atteint de tels résultats grâce à des programmes de subventions et contributions, notamment le Fonds du Canada pour la présentation des arts, le Fonds du Canada pour les espaces culturels, le Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts, le Fonds du Canada pour l’investissement en culture, Exportation créative Canada, le Programme de financement du Harbourfront Centre, le Fonds des médias du Canada, le Fonds de la musique du Canada, le Fonds du livre du Canada, le Fonds du Canada pour les périodiques, TV5 et le Programme de contributions en matière de citoyenneté numérique.

Responsabilité essentielle 2 : Patrimoine et célébrations

Dans ce secteur d’activité, le Ministère donne aux Canadiens et Canadiennes l’occasion de participer aux célébrations et aux commémorations d’importance nationale ainsi qu’à des festivals locaux et à des activités patrimoniales. Il investit dans l’élaboration de ressources d’apprentissage et dans des expériences qui donnent aux Canadiens l’occasion d’approfondir leur connaissance de l’histoire du Canada.

Par l’entremise de plusieurs programmes, il facilite l’accès au patrimoine et aide les établissements du patrimoine à préserver et à mettre en valeur le patrimoine pour tous au Canada et s’occupe d’exécuter des projets et des programmes et de fournir des services, d’administrer des subventions, des contributions et des incitatifs fiscaux, de réaliser des recherches, de fournir des renseignements et de l’expertise faisant autorité et de soutenir l’application des lois et des accords en matière de patrimoine.

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 2 en menant des activités visant à obtenir les résultats suivants :

• les Canadiens et Canadiennes participent davantage aux célébrations et commémorations d’importance nationale;
• les Canadiens été Canadiennes de partout au pays ont régulièrement l’occasion de participer à la vie de leur collectivité grâce à des activités artistiques et patrimoniales locales;
• le public a accès au patrimoine culturel;
• les collections et les objets patrimoniaux sont préservés par les établissements du patrimoine au profit des générations présentes et futures.

Le Ministère atteint de tels résultats grâce à des programmes de subventions et contributions, notamment le Programme d’aide aux musées, le Programme des célébrations et commémorations et le programme de Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine.

Responsabilité essentielle 3 : Sport

Dans ce secteur, le Ministère travaille à promouvoir et améliorer la participation sportive au Canada, depuis l’introduction au sport jusqu’aux plus hauts échelons. Il veille à ce que tous les Canadiens aient accès à des programmes sportifs de qualité dans un environnement sécuritaire et accueillant, sans discrimination liée à la race, au genre ou aux limitations physiques. Il favorise également le développement d’athlètes de haut niveau, d’entraîneurs, d’officiels, de dirigeants et d’organisations au sein du système sportif canadien. Le Ministère aide les collectivités canadiennes à accueillir les Jeux du Canada et des manifestations sportives internationales.

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 3 en menant des activités visant à obtenir les résultats suivants :

• les athlètes canadiens réussissent aux plus hauts niveaux de compétition;
• les enfants et les adolescents canadiens sont inscrits dans une activité sportive;
• les Canadiens et Canadiennes qui participent à une activité sportive, quel que soit leur genre, leur capacité physique ou leur contexte culturel, sont satisfaits de la façon dont l’activité est fournie.

Le Ministère atteint de tels résultats grâce à des programmes de subventions et contributions, notamment le Programme d’accueil, le Programme de soutien au sport et le Programme d’aide aux athlètes.

Responsabilité essentielle 4 : Diversité et inclusion

Dans ce secteur, le Ministère travaille à la célébration de la diversité, de l’identité et du patrimoine multiculturel du Canada, à la promotion de collectivités résilientes et au renforcement des droits des Canadiens, en vue de favoriser la diversité et l’inclusion. Il fait la promotion des traités internationaux relatifs aux droits de la personne et des droits constitutionnels et quasi constitutionnels, et appuie leur mise en œuvre au Canada. Il travaille en collaboration avec une multitude d’organisations gouvernementales et non gouvernementales à l’appui de l’exécution de programmes et de la prestation de services portant sur la diversité et l’inclusion. Il s’emploie aussi à soutenir la mobilisation, la participation et l’inclusion des jeunes Canadiens dans leurs collectivités et dans les activités d’échange. Il revitalise, préserve et promeut les langues et les cultures autochtones, il célèbre les réalisations et soutient les collectivités autochtones au moyen d’investissements dans diverses initiatives.

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 4 en menant des activités visant à obtenir les résultats suivants :

• les Canadiens et Canadiennes accordent de l’importance à la diversité;
• du financement est accessible pour les personnes ou les groupes qui souhaitent engager des causes types liées aux droits et aux libertés couvertes par le Programme de contestation judiciaire, ou y participer;
• les Canadiens et Canadiennes accordent de l’importance aux droits de la personne;
• augmentation de l’utilisation des langues autochtones;
• renversement de la tendance à la baisse dans l’utilisation et la maîtrise des langues autochtones;
• les jeunes apprécient davantage la diversité et les aspects partagés de la réalité canadienne.

Le Ministère atteint de tels résultats grâce à des programmes de subventions et contributions, notamment le Programme de multiculturalisme et de lutte contre le racisme, le Programme de contestation judiciaire, le Programme des langues et cultures autochtones et le programme Échanges Canada.

De plus, le Secrétariat fédéral de la jeunesse et une direction chargée de faire progresser la réconciliation se retrouvent sous cette responsabilité essentielle.

• Le Secrétariat fédéral de la jeunesse pour le Canada est responsable de la mise en œuvre de la politique jeunesse pour le Canada et du soutien du Conseil jeunesse du premier ministre.
• La Direction générale de la réconciliation, des traités et de la mobilisation sert à élaborer des stratégies pertinentes et efficaces pour appuyer le Ministère dans son mandat lié à la réconciliation avec les peuples autochtones.

De plus, la Direction générale du multiculturalisme et de la lutte contre le racisme apporte son soutien à l'envoyée spéciale pour la préservation de la mémoire de l'Holocauste et la lutte contre l'antisémitisme dans le cadre de son mandat national, ainsi qu'à la représentante spéciale chargée de la lutte contre l'islamophobie, afin d'assurer l'harmonisation des politiques.

Responsabilité essentielle 5 : Langues officielles

Dans ce secteur d’activité, le Ministère s’emploie à appuyer la promotion des deux langues officielles du Canada dans la société canadienne et le développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire en collaboration avec des organismes bénévoles et les gouvernements provinciaux et territoriaux. Il favorise une approche concertée pour assurer la participation de l’ensemble des institutions fédérales à la mise en œuvre des engagements de la Loi sur les langues officielles ainsi que la coordination d’initiatives pangouvernementales en matière de langues officielles. Le Ministère coordonne entre outre la mise en œuvre du Plan d’action pour les langues officielles 2023-2028 : Protection-Promotion-Collaboration.

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 5 en menant des activités visant à obtenir les résultats suivants :

• les Canadiens reconnaissent et appuient les langues officielles du Canada;
• les institutions fédérales élaborent et mettent en œuvre des politiques et programmes qui tiennent compte de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles.

Le Ministère atteint de tels résultats grâce à des programmes de subventions et contributions, notamment le programme Développement des communautés de langue officielle et le programme Mise en valeur des langues officielles.

Services internes

Enfin, les Services internes sont des groupes d’activités et de ressources connexes qui permettent au Ministère d’appuyer les programmes ou de s’acquitter de ses obligations générales. Les dix catégories de services sont les suivantes : services de gestion et de surveillance, services des communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion des finances, services de gestion de l’information, services de gestion des technologies de l’information, services de gestion des biens, services de gestion du matériel et services de gestion des acquisitions.

Conclusion

Patrimoine canadien met l’accent sur l’excellence des services aux Canadiens dans un milieu de travail qui appuie les valeurs communes, la participation des employés et le perfectionnement professionnel. Le Ministère est fier de son effectif diversifié et passionné, dont les compétences uniques contribuent à l’atteinte de ses buts et objectifs dans un contexte mondial en évolution.

Comme l’illustre l’ampleur des programmes et des responsabilités du Ministère, les activités de Patrimoine canadien sont très diversifiées et leur portée est vaste. Pour relever ses défis, Patrimoine canadien continuera de collaborer avec les collectivités et les particuliers d’un bout à l’autre du pays afin de développer des politiques publiques qui serviront au mieux les aspirations de tous les Canadiens, d’un océan à l’autre.