Aperçu de Patrimoine canadien

Sur cette page

• Liste des tableaux
• Introduction
• Aperçu de l’organisme
• Responsabilité essentielle 1 : Créativité, arts et culture
• Responsabilité essentielle 2 : Patrimoine et célébrations
• Responsabilité essentielle 3 : Sport
• Responsabilité essentielle 4 : Diversité et inclusion
• Responsabilité essentielle 5 : Langues officielles
• Services internes
• Conclusion

Liste des tableaux

• Tableau 1. Dépenses et effectifs totaux, Ministère du Patrimoine canadien
• Tableau 2. Dépenses et effectifs totaux, Responsabilité essentielle 1 : Créativité, arts et culture
• Tableau 3. Dépenses et effectifs totaux, Responsabilité essentielle 2 : Patrimoine et célébrations
• Tableau 4. Dépenses et effectifs totaux, Responsabilité essentielle 3 : Sport
• Tableau 5 Dépenses et effectifs totaux, Responsabilité essentielle 4 : Diversité et inclusion
• Tableau 6 Dépenses et effectifs totaux, Responsabilité essentielle 5 : Langues officielles
• Tableau 7 Dépenses et effectifs totaux, Services internes

Introduction

Qui nous sommes

Le mandat du Ministère du Patrimoine canadien traduit l’essence même de l’identité canadienne. Le Ministère compte 1 924 employés diversifiés, répartis dans tout le pays. Ces employés s’affairent à promouvoir un milieu dans lequel toutes les personnes au Canada peuvent prendre part à des expériences culturelles dynamiques, célébrer l’histoire et le patrimoine du Canada et bâtir des collectivités dynamiques d’un océan à l’autre.

Avec des dépenses totales de 2,32 milliards de dollars pour 2022-2023 et de 1,9 milliard de dollars prévus pour 2023-2024, le Ministère appuie les arts et la culture, le patrimoine, le sport, le multiculturalisme, les langues officielles et la participation citoyenne, ainsi que diverses initiatives liées aux langues et aux cultures autochtones, la jeunesse et la diversité et l’inclusion. De concert avec 16 organismes du portefeuille et partenaires partout au pays, Patrimoine canadien joue un rôle de premier plan dans la vie culturelle, civique, sportive et économique de la nation.

Ce que nous faisons

Énoncé dans la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien, le mandat du Ministère vise à encourager et à promouvoir « l’identité, les valeurs, le développement culturel et le patrimoine du Canada ». La Loi prévoit une gamme de responsabilités précises, énoncées dans les lois et règlements fédéraux, ainsi que dans les décrets. Le Ministère est notamment responsable de la Loi sur le multiculturalisme canadien, la Loi sur la radiodiffusion, la Loi sur le droit d’auteur, la Loi sur les langues officielles (Partie VII) et la Loi sur les langues autochtones.

De plus, le Ministère partage la responsabilité de l’administration de la Loi sur l’activité physique et le sport avec l’Agence de la santé publique du Canada. La direction générale de Sport Canada dirige ce travail au sein du Ministère, assumant un rôle de leadership dans la politique nationale du sport et administrant trois programmes de financement. Ensemble, ces trois programmes de financement font du gouvernement fédéral le plus grand contributeur financier au système sportif du pays.

Pour atteindre ses objectifs, Patrimoine canadien collabore avec une grande variété de partenaires du secteur privé, des entreprises créatives, des institutions publiques, des organismes nationaux de sport et autres organismes non gouvernementaux afin d’enrichir les expériences culturelles, de renforcer l’identité et de promouvoir la participation sportive et communautaire.

Grâce à une gamme de leviers, notamment les programmes de financement, les politiques réglementaires, la participation des intervenants et la collaboration fédérale-provinciale-territoriale, le Ministère joue un rôle important et continu dans la vie des personnes au Canada. Ce rôle est influencé par l'environnement opérationnel du ministère et le contexte actuel, caractérisé notamment par :

• La situation financière du Ministère en 2023-2024, en particulier en ce qui concerne les programmes à durée limitée et la nécessité de gérer les relations avec les intervenants dans le contexte d'un retour aux niveaux de financement d’avant la pandémie.
• Les limites de la capacité du Ministère s'inscrivent dans un contexte d'efforts constants pour assurer l'efficacité interne tout en réalisant un programme ambitieux.
• Le travail continu du Ministère pour s'assurer que les lois canadiennes reflètent notre environnement numérique en mutation, y compris la mise en œuvre de la Loi sur la diffusion continue ligne et de la Loi sur les nouvelles en ligne récemment adoptées, et pour renforcer la sécurité en ligne pour les communautés au Canada.
• L'engagement du gouvernement du Canada à faire progresser la réconciliation, comme la mise en œuvre des responsabilités du Ministère en vertu de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et la Loi sur les langues autochtones.
• Les inégalités systémiques apparues ou exacerbées par la pandémie, et les efforts continus du Ministère pour favoriser une politique et une programmation plus inclusive dans tous les secteurs d'activité.

Toutes ces tendances obligent le Ministère à s’adapter constamment, à analyser et à agir dans l’intérêt de tous au Canada pour s’acquitter de son mandat et de ses responsabilités. Ce faisant, Patrimoine canadien continue de jouer un rôle essentiel dans la promotion et la célébration d’une société innovatrice, inclusive et prospère au sein de laquelle chaque personne au Canada peut réaliser son potentiel.

Aperçu de l’organisme

Ministère du Patrimoine canadien

Description

En 2023-2024, Patrimoine canadien disposera de 1,9 milliard de dollars en financement. Ses 1924 postes équivalents temps plein (ETP) sont répartis dans la région de la capitale nationale et dans les cinq bureaux régionaux;

• Région de l’Atlantique (Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador et Nouveau-Brunswick);
• Région du Québec;
• Région de l’Ontario;
• Région des Prairies et du Nord (Manitoba, Saskatchewan, Territoires du Nord-Ouest et Nunavut);
• Région de l’Ouest (Alberta, Colombie-Britannique et Yukon).

Le Ministère verse environ 1,7 milliard de dollars en subventions et contributions à l’appui de ses objectifs, ce qui représente plus de 88 pour cent de son budget total de 1,9 milliard de dollars. Ces fonds sont accordés par l’entremise de divers programmes de financement dans tous les secteurs du ministère :

• Communauté et identité, incluant le Secrétariat de la jeunesse et les Affaires du portefeuille;
• Secteur de la stratégie antiracisme et plan d'action de lutte contre la haine;
• Langues officielles, patrimoine et régions;
• Affaires culturelles;
• Sport, événements majeurs, commémorations et Expérience de la capitale;
• Politiques stratégiques, planification et affaires ministérielles.

En 2023-2024, Patrimoine canadien continuera de faire progresser les priorités gouvernementales dans ses cinq domaines de responsabilité essentielle, à savoir :

• Créativité, arts et culture;
• Patrimoine et célébrations;
• Sport;
• Diversité et inclusion;
• Langues officielles.

De plus, les Services internes du Ministère fournissent un soutien horizontal dans divers domaines, notamment les communications et les technologies de l’information. Ces six domaines de responsabilité vont maintenant être explorés plus en détail.

Responsabilité essentielle 1 : Créativité, arts et culture

Dans ce secteur d’activité, Patrimoine canadien a comme responsabilité de veiller à ce qu’un contenu artistique et culturel canadien varié soit accessible au pays et à l’étranger, et d’offrir aux Canadiens et aux Canadiennes des occasions de participer à la vie créative du Canada, tout en favorisant chez eux un sentiment d’appartenance et d’inclusion. Le Ministère vise à favoriser la créativité, l’innovation, la croissance et les possibilités d’emploi dans le secteur de la culture au Canada ainsi que dans l’économie créative. Il s’emploie aussi à appuyer les mesures stratégiques, législatives et réglementaires, à fournir des programmes de financement qui appuient la création, la formation professionnelle, l’infrastructure culturelle et la présentation des arts, à élaborer des initiatives de développement commercial et de marketing et à établir des partenariats au Canada et à l’étranger.

En 2023-2024, le secteur de la culture continuera à se remettre des impacts de la pandémie. En raison de l’environnement changeant y compris la réouverture des sites en 2023-2024, le Ministère passera d’un soutien aux organisations culturelles par des mesures d’urgence et de relance à court terme, un soutien plus stratégique tout en restant à l’affût des besoins futurs des intervenants du secteur des arts et de la culture.

Parallèlement à ce soutien direct à l’industrie, le Ministère travaille au renouvellement des cadres de référence qui établissent les règles de fonctionnement du secteur afin de s’assurer qu’elles soient mises à jour pour mieux s’aligner sur les tendances actuelles de l’industrie et favoriser l’intégration et l’équité dans un environnement en mutation.

En outre, le Ministère continuera de s’assurer que la mise en œuvre de ses activités se fait en consultation avec la population canadienne, les intervenants, les provinces et les territoires, les peuples autochtones et les Canadiens et Canadiennes en quête d’équité, en conformité avec les priorités horizontales du gouvernement du Canada.

Résultats

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 1 en entreprenant des activités visant à atteindre les résultats suivants :

• Les Canadiens peuvent consommer du contenu canadien sur de multiples plateformes.
• Des expériences artistiques professionnelles sont offertes aux Canadiens dans leur communauté.
• Les industries créatives ont du succès dans l’économie numérique, encouragent la créativité et contribuent à la croissance économique.
• Les industries créatives ont du succès sur les marchés mondiaux.
• Les Canadiens sont mieux équipés pour contrer les effets de la désinformation en ligne.

Des programmes

Le Ministère atteint ces résultats grâce aux activités de ces programmes :

• Arts
• Cadre du marché culturel
• Soutien et développement des industries culturelles

Responsabilité essentielle 2 : Patrimoine et célébrations

Dans ce secteur d’activité, le Ministère donne aux Canadiens et aux Canadiennes l’occasion de participer aux célébrations et aux commémorations d’importance nationale, ainsi qu’à des festivals locaux et à des activités patrimoniales. Il investit dans l’élaboration de ressources d’apprentissage et dans des expériences qui donnent aux personnes au Canada l’occasion d’approfondir leur connaissance de l’histoire du Canada. Par le biais des programmes, il facilite l’accès au patrimoine et aide les établissements du patrimoine à préserver et à mettre en valeur le patrimoine pour toutes les personnes au Canada. Il s’occupe aussi d’exécuter des projets et des programmes, et de fournir des services; d’administrer des subventions, des contributions et des incitatifs fiscaux; de réaliser des recherches; de fournir des renseignements et de l’expertise faisant autorité; et de soutenir l’application des lois et des accords en matière de patrimoine.

Résultats

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 2 en entreprenant des activités visant à atteindre les résultats suivants :

• Les Canadiens de partout au pays ont régulièrement l’occasion de participer à la vie de leur collectivité grâce à des activités artistiques et patrimoniales locales.
• Les Canadiens participent davantage aux célébrations et commémorations d'importance nationale.
• Les collections et les objets patrimoniaux sont préservés par les établissements du patrimoine au profit des générations présentes et futures.
• Le public a accès au patrimoine culturel.

Des programmes

Le Ministère atteint ces résultats grâce aux activités de ces programmes :

• Célébrations, commémorations et symboles nationaux
• Engagement communautaire et patrimoine
• Préservation et accès au patrimoine
• Apprentissage de l’histoire canadienne

Responsabilité essentielle 3 : Sport

Dans ce secteur d’activité, le Ministère favorise et améliore la participation sportive au Canada, depuis l’introduction au sport jusqu’aux plus hauts échelons. Il veille à ce que tous les Canadiens aient accès à des programmes sportifs de qualité dans un environnement sécuritaire et accueillant, sans discrimination liée à la race, au genre ou aux limitations physiques. Il favorise aussi le développement d’athlètes de haut niveau, d’entraîneurs, d’officiels, de dirigeants et d’organisations au sein du système sportif canadien. Le Ministère aide les collectivités canadiennes à accueillir les Jeux du Canada ainsi que des manifestations sportives internationales.

Résultats

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 3 en entreprenant des activités visant à atteindre les résultats suivants :

• Les athlètes canadiens réussissent aux plus hauts niveaux de compétition.
• Les enfants et les adolescents canadiens sont inscrits dans une activité sportive.
• Les Canadiens qui participent à une activité sportive, quel que soit leur genre, leur capacité physique, ou leur contexte culturel, sont satisfaits de la façon dont l’activité est fournie.

Des programmes

Le Ministère atteint ces résultats grâce aux activités de ces programmes :

• Développement du sport et performance de haut niveau

Responsabilité essentielle 4 : Diversité et inclusion

Dans ce secteur d’activité, le Ministère travaille à la célébration de la diversité, de l’identité et du patrimoine multiculturel du Canada, à la promotion de collectivités résilientes et au renforcement des droits des Canadiens et des Canadiennes afin de favoriser la diversité et l’inclusion. Il fait la promotion des traités internationaux relatifs aux droits de la personne et des droits constitutionnels et quasi constitutionnels, et appuie leur mise en œuvre au Canada. Il collabore également avec divers organismes gouvernementaux et non gouvernementaux pour appuyer l’exécution de programmes et la prestation de services en matière de diversité et d’inclusion. Il s’emploie aussi à soutenir la mobilisation, la participation et l’inclusion des jeunes Canadiens et Canadiennes dans leurs collectivités et dans les activités d’échange. Il vise de même à revitaliser, à préserver et à promouvoir les langues et cultures autochtones, célèbre les réalisations et renforce les collectivités autochtones en investissant dans diverses initiatives.

Résultats

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 4 en entreprenant des activités visant à atteindre les résultats suivants :

• Les Canadiens accordent de l’importance à la diversité.
• Les Canadiens accordent de l’importance aux droits de la personne.
• Du financement est accessible pour les personnes ou les groupes qui souhaitent initier des causes types liées aux droits et aux libertés couvertes par le Programme de contestation judiciaire, ou y participer.
• Renversement de la tendance à la baisse dans l’utilisation et la maîtrise des langues autochtones.
• Les jeunes apprécient davantage la diversité et les aspects partagés de la réalité canadienne.

Des programmes

Le Ministère atteint ces résultats grâce aux activités de ces programmes :

• Multiculturalisme et lutte contre le racisme
• Droits de la personne
• Langues et cultures autochtones
• Engagement des jeunes

De plus, deux secrétariats fédéraux et une direction générale chargée de faire progresser la réconciliation se retrouvent sous cette responsabilité essentielle.

• Le Secrétariat fédéral de lutte contre le racisme poursuit ses efforts de coordination de l’action fédérale et d’identification et définitions d’autres domaines d’intervention en travaillant conjointement avec les ministères fédéraux pour les aider à concevoir, réviser, et mettre en œuvre des politiques et des programmes dans une perspective intersectionnelle de lutte contre le racisme axée sur une collaboration importante qui comprend entre autres, une collaboration avec les peuples autochtones, ainsi que les communautés minoritaires racisées et religieuses.
• Le Secrétariat de la jeunesse pour le Canada est responsable de la mise en œuvre de la politique jeunesse du Canada et du soutien du Conseil jeunesse du premier ministre
• La Direction générale de la réconciliation, des traités et de l’engagement a pour mission d’élaborer des stratégies pertinentes et efficaces pour aider Patrimoine canadien à réaliser son mandat en matière de réconciliation avec les peuples autochtones.

Responsabilité essentielle 5 : Langues officielles

Dans ce secteur d’activité, le Ministère s’emploie à appuyer la promotion des deux langues officielles du Canada dans la société canadienne et le développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire en collaborant avec des organismes et les gouvernements provinciaux et territoriaux. Il favorise l’adoption d’une démarche coordonnée pour assurer la participation de l’ensemble de l’administration fédérale à la mise en œuvre de la Loi sur les langues officielles et la coordination d’initiatives horizontales connexes par le biais des Programmes d’appui aux langues officielles. Les Programmes favorisent la promotion des deux langues officielles dans la société canadienne et le développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire en collaborant avec des organismes communautaires ainsi qu’avec les gouvernements provinciaux et territoriaux. Ils favorisent une approche concertée pour assurer la participation de l’ensemble des institutions fédérales à la mise en œuvre des engagements de la Loi sur les langues officielles ainsi que la coordination d’initiatives pangouvernementales en matière de langues officielles. Le Ministère coordonne également la mise en œuvre du Plan d’action pour les langues officielles 2023-2028 : Protection-promotion-collaboration.

Résultats

Le Ministère contribue à la responsabilité essentielle 5 en entreprenant des activités visant à atteindre les résultats suivants :

• Les Canadiens reconnaissent et appuient les langues officielles du Canada.
• Les institutions fédérales élaborent et mettent en œuvre des politiques et programmes qui tiennent compte de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles.

Des programmes

Le Ministère atteint ces résultats grâce aux activités de ces programmes :

• Langues officielles

Services internes

Enfin, les Services internes sont des groupes d’activités et de ressources connexes qui appuient les programmes ou pour permettre au Ministère de s’acquitter de ses obligations corporatives. Les dix catégories de services sont les suivantes : services de gestion et de surveillance, services des communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion des finances, services de gestion de l’information, services des technologies de l’information, services de gestion des biens, services de gestion du matériel et services de gestion des acquisitions.

Conclusion

Patrimoine canadien met l’accent sur l’excellence des services aux Canadiens et aux Canadiennes dans un milieu de travail qui appuie les valeurs communes, la participation des membres du personnel et le perfectionnement professionnel. Le Ministère est fier de son effectif diversifié et passionné, dont les compétences uniques contribuent à l’atteinte de ses buts et objectifs dans un contexte mondial en évolution.

Comme l’illustre l’ampleur des programmes et des responsabilités du Ministère, les activités de Patrimoine canadien sont très diversifiées et leur portée est vaste. Pour relever ces défis, Patrimoine canadien continuera de collaborer avec les collectivités et les particuliers d’un bout à l’autre du pays afin de développer des politiques publiques qui serviront au mieux les aspirations des Canadiens et Canadiennes, d’un océan à l’autre.