2021-2022 : Résultats en matière de normes de service pour les programmes de financement de Patrimoine canadien

Les tableaux ci-dessous représentent les résultats pour les normes de service suivantes :

Notre objectif est que 80  % des dossiers reçus par le Ministère respectent la norme de service publiée pour chaque programme et/ou volet de programme.

Résultats en matière de normes de service pour les accusés de réception des demandes

Les résultats ci-dessous sont fondés sur les demandes pour lesquelles un accusé de réception a été envoyé entre le 1 avril 2021 et le 31 mars 2022.

Programme (Volet) Volume de dossiers Norme (Semaines) % respecté
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Group fiduciaire des édifices des pères de la confédération) 1 2 100 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux éditeurs - Relance - Commercialisation et expédition) 1 2 100 %
Programme de financement du Harbourfront Centre 1 2 100 %
Programme des langues et cultures autochtones (Bourses d’études et initiatives jeunesse et Prix d’excellence Autochtone) 1 2 100 %
Programme développement des communautés de langue officielle (Éducation dans la langue de la minorité - Appui complémentaire à l’apprentissage linguistique) 1 2 0 %
Programme échanges Canada (Échanges jeunesse Canada) 1 2 100 %
Subventions de biens culturels mobiliers 1 2 0 %
Initiative de journalisme local 2 2 100 %
Programme d’action et de lutte contre le racisme 2 2 50 %
Programme d’aide aux musées (Accord Canada-France) 2 2 100 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Renforcement des capacités communautaires) 2 2 100 %
Programme d’accueil (Jeux du Canada) 3 2 100 %
Programme TV5 3 2 67 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux librairies) 8 2 100 %
Jeunesse Canada au travail (Patrimoine) 8 2 100 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Promotion de l’offre de services bilingues) 8 2 100 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Éducation dans la langue de la minorité - Collaboration avec le secteur non gouvernemental) 9 2 100 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Apprentissage de la langue seconde - Collaboration avec le secteur non-gouvernemental) 9 2 100 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Initiatives collectives) 13 2 100 %
Jeunesse Canada au travail (Langues officielles) 13 2 100 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Volet projets) 15 2 27 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Fonds stratégique) 20 2 95 %
Fonds du Canada pour l’investissement en culture (Initiatives stratégiques) 23 2 100 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Appréciation et rapprochement) 25 2 100 %
Programme d’aide aux musées (Accès au patrimoine) 28 2 100 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Fonds des legs) 32 2 100 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Commémorations communautaires) 35 2 77 %
Fonds pour l’histoire du Canada 35 2 100 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Fonds de réengagement avec les publics pour les organismes œuvrant dans la présentation de spectacles professionnels) 39 2 100 %
Programme d’aide aux musées (Fonds des expositions itinérantes) 41 2 98 %
Programme d’aide aux musées (Patrimoine autochtone) 41 2 83 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux éditeurs - Soutien au développement des entreprise) 53 2 100 %
Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts 61 2 100 %
Programme d’aide aux musées (Gestion des collections) 68 2 99 %
Exportation créative Canada 76 2 99 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Fonds d’action culturelle communautaire) 81 2 98 %
Programme échanges Canada (Forums jeunesse Canada) 88 2 100 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux organismes) 98 2 100 %
Programme les jeunes s’engagent 103 2 100 %
Programme d’accueil (Manifestations internationales unisport) 112 2 96 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Demandes d’études de faisabilité ou d’équipement spécialisé) 119 2 93 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Soutien au développement) 128 2 76 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Appui à l’interprétation et à la traduction - Événement et traduction) 132 2 96 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Fonds d’appui aux travailleurs du secteur des arts et de la musique devant public) 133 2 91 %
Programme de contributions en matière de citoyenneté numérique 134 2 100 %
Programme d’aide aux musées (Accès numérique au patrimoine) 141 2 100 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Demandes d’agrandissement/de construction ou de rénovation/de transformation) 147 2 97 %
Fonds du Canada pour l’investissement en culture (Incitatifs aux fonds de dotation) 163 2 99 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Innovation commerciale) 176 2 98 %
Fonds pour la résilience des travailleurs du secteur des spectacles sur scène du Canada 183 2 100 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Initiative rendre les espaces culturels sécuritaires pendant la pandémie de la COVID-19) 218 2 97 %
Programme des langues et cultures autochtones (Volet des langues autochtones) 249 2 99 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux éditeurs - Soutien à l’édition) 276 2 97 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Fonds de relance) 289 2 96 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Fonds d’appui aux travailleurs du secteur des arts et de la musique devant public) 307 2 90 %
Programme de soutien au sport 338 2 64 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Collaboration avec le secteur communautaire) 343 2 94 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Volet événements) 367 2 90 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Mesures spéciales pour appuyer le journalisme) 803 2 100 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Soutien à la programmation) 1000 2 96 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Festivals locaux) 1074 2 93 %
Programme des célébrations et commémorations (Commémoration Canada) 1089 2 93 %
Programme d’aide aux musées (Fonds pour la réouverture des organismes du patrimoine) 1117 2 100 %
Programme des célébrations et commémorations (Le Canada en fête) 1498 2 99 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Aide aux éditeurs) 1586 2 98 %
Programme d’aide aux athlètes 1847 2 100 %

Résultats en matière de normes de service pour les décisions de financement

Les résultats ci-dessous sont fondés sur les demandes pour lesquelles une décision de financement a été rendue entre le 1 avril 2021 et le 31 mars 2022.

Programme (Volet) Volume de dossiers Norme (Semaines) % respecté
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Commémorations communautaires) 54 24 37 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Festivals locaux) 866 24 69 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Fonds d’appui aux travailleurs du secteur des arts et de la musique devant public) 179 16 45 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Fonds des legs) 29 24 69 %
Exportation créative Canada 90 26 17 %
Fonds des médias du Canada 5 26 100 %
Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts 23 28 87 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Fonds d’appui aux travailleurs du secteur des arts et de la musique devant public) 341 16 86 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Fonds de relance) 290 12 98 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Group fiduciaire des édifices des pères de la confédération) 2 22 50 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Soutien à la programmation) 829 22 72 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Soutien au développement) 113 20 79 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Demandes d’agrandissement/de construction ou de rénovation/de transformation) 119 30 81 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Demandes d’études de faisabilité ou d’équipement spécialisé) 110 30 92 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Initiative rendre les espaces culturels sécuritaires pendant la pandémie de la COVID-19) 205 16 99 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Initiatives collectives) 15 20 100 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Innovation commerciale) 179 20 75 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Mesures spéciales pour appuyer le journalisme) 771 16 95 %
Fonds du Canada pour l’investissement en culture (Initiatives stratégiques) 22 24 18 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux éditeurs - Soutien au développement des entreprise) 59 14 98 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux organismes) 84 26 87 %
Fonds pour l’histoire du Canada 10 22 80 %
Initiative de journalisme local 3 26 100 %
Jeunesse Canada au travail (Langues officielles) 13 26 100 %
Jeunesse Canada au travail (Patrimoine) 5 26 100 %
Programme d’action et de lutte contre le racisme 46 26 93 %
Programme d’aide aux musées (Accès numérique au patrimoine) 56 18 96 %
Programme d’aide aux musées (Fonds pour la réouverture des organismes du patrimoine) 1204 8 7 %
Programme d’accueil (Jeux du Canada) 3 26 100 %
Programme d’accueil (Jeux internationaux multisports pour les Autochtones et les personnes ayant un handicap) 2 26 100 %
Programme d’accueil (Manifestations internationales unisport) 108 26 87 %
Programme d’aide aux athlètes 1847 14 82 %
Programme d’aide aux musées (Accès au patrimoine) 10 26 60 %
Programme d’aide aux musées (Accord Canada-France) 2 16 100 %
Programme d’aide aux musées (Fonds des expositions itinérantes) 40 16 95 %
Programme d’aide aux musées (Gestion des collections) 15 26 87 %
Programme d’aide aux musées (Patrimoine autochtone) 17 26 94 %
Programme de contributions en matière de citoyenneté numérique 136 26 100 %
Programme de financement du Harbourfront Centre 1 22 100 %
Programme de soutien au sport 437 20 66 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Renforcement des capacités communautaires) 142 26 9 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Volet événements) 355 26 92 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Volet projets) 221 26 7 %
Programme des célébrations et commémorations (Commémoration Canada) 434 26 100 %
Programme des célébrations et commémorations (Le Canada en fête) 1466 20 76 %
Programme des langues et cultures autochtones (Bourses d’études et initiatives jeunesse et Prix d’excellence Autochtone) 1 26 100 %
Programme des langues et cultures autochtones (Radiodiffusion autochtone dans le Nord) 22 26 100 %
Programme des langues et cultures autochtones (Volet des langues autochtones) 308 30 56 %
Programme développement des communautés de langue officielle (Éducation dans la langue de la minorité - Appui complémentaire à l’apprentissage linguistique) 1 26 100 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Éducation dans la langue de la minorité - Collaboration avec le secteur non gouvernemental) 4 16 25 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Collaboration avec le secteur communautaire) 243 24 86 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Fonds d’action culturelle communautaire) 81 20 89 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Fonds stratégique) 15 16 40 %
Programme échanges Canada (Forums jeunesse Canada) 42 22 57 %
Programme les jeunes s’engagent 88 22 50 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Apprentissage de la langue seconde - Collaboration avec le secteur non-gouvernemental) 9 20 33 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Appréciation et rapprochement) 19 18 11 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Appui à l’interprétation et à la traduction - Événement et traduction) 131 10 40 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Promotion de l’offre de services bilingues) 6 14 17 %
Programme TV5 3 26 100 %
Subventions de biens culturels mobiliers 3 13 100 %

Les résultats pour les volets de programme suivants sont présentés à part en raison des particularités de leur processus de décision (toutes les décisions sont prises simultanément). Dans le cas des programmes qui prennent toute leurs décisions de financement simultanément, l’objectif est de ne pas dépasser la cible de plus de 10  %.

Programme (Volet) Volume de dossiers Norme (Semaines) Respecté Résultat (Moyenne en semaines)
Fonds du Canada pour l’investissement en culture (Incitatifs aux fonds de dotation) 163 16 Oui 12.1
Fonds du Canada pour les périodiques (Aide aux éditeurs) 1560 30 Oui 17.4
Fonds du livre du Canada (Soutien aux éditeurs - Soutien à l’édition) 348 28 Oui 23.7

Résultats en matière de normes de service pour l’émission des paiements

Les résultats ci-dessous sont fondés sur les demandes pour lesquelles un premier paiement a été versé entre le 1 avril 2021 et le 31 mars 2022.

Programme (Volet) Volume de dossiers Norme (Semaines) % respecté
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Commémorations communautaires) 17 4 53 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Festivals locaux) 499 4 59 %
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine (Fonds des legs) 9 4 100 %
Exportation créative Canada 5 4 80 %
Fonds des médias du Canada 3 4 100 %
Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts 26 4 100 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Group fiduciaire des édifices des pères de la confédération) 1 4 100 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Soutien à la programmation) 194 4 75 %
Fonds du Canada pour la présentation des arts (Soutien au développement) 56 4 89 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Demandes d’agrandissement/de construction ou de rénovation/de transformation) 50 4 92 %
Fonds du Canada pour les espaces culturels (Demandes d’études de faisabilité ou d’équipement spécialisé) 73 4 78 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Aide aux éditeurs) 735 4 89 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Initiatives collectives) 7 4 100 %
Fonds du Canada pour les périodiques (Innovation commerciale) 41 4 93 %
Fonds du Canada pour l’investissement en culture (Incitatifs aux fonds de dotation) 145 4 100 %
Fonds du Canada pour l’investissement en culture (Initiatives stratégiques) 13 4 92 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux éditeurs - Soutien à l’édition) 125 4 99 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux éditeurs - Soutien au développement des entreprise) 27 4 85 %
Fonds du livre du Canada (Soutien aux organismes) 58 4 72 %
Fonds pour l’histoire du Canada 10 4 100 %
Initiative de journalisme local 5 4 80 %
Jeunesse Canada au travail (Patrimoine) 4 4 100 %
Programme d’action et de lutte contre le racisme 46 4 59 %
Programme d’aide aux athlètes 1847 4 95 %
Programme d’aide aux musées (Accès numérique au patrimoine) 22 4 100 %
Programme d’aide aux musées (Fonds pour la réouverture des organismes du patrimoine) 949 4 61 %
Programme d’accueil (Manifestations internationales unisport) 29 4 100 %
Programme d’aide aux musées (Accès au patrimoine) 13 4 69 %
Programme d’aide aux musées (Accord Canada-France) 4 4 100 %
Programme d’aide aux musées (Fonds des expositions itinérantes) 34 4 82 %
Programme d’aide aux musées (Gestion des collections) 37 4 43 %
Programme d’aide aux musées (Patrimoine autochtone) 18 4 67 %
Programme de soutien au sport 1 4 100 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Volet événements) 209 4 86 %
Programme de soutien aux communautés, au multiculturalisme et aux initiatives contre le racisme (Volet projets) 2 4 50 %
Programme des célébrations et commémorations (Commémoration Canada) 8 4 88 %
Programme des célébrations et commémorations (Le Canada en fête) 323 4 94 %
Programme des langues et cultures autochtones (Bourses d’études et initiatives jeunesse et Prix d’excellence Autochtone) 1 4 100 %
Programme des langues et cultures autochtones (Radiodiffusion autochtone dans le Nord) 21 4 100 %
Programme des langues et cultures autochtones (Volet des langues autochtones) 1 4 100 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Éducation dans la langue de la minorité - Collaboration avec le secteur non gouvernemental) 5 4 100 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Collaboration avec le secteur communautaire) 152 4 73 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Fonds d’action culturelle communautaire) 41 4 88 %
Programme Développement des communautés de langue officielle (Vie communautaire - Fonds stratégique) 14 4 100 %
Programme échanges Canada (Forums jeunesse Canada) 14 4 71 %
Programme les jeunes s’engagent 28 4 100 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Apprentissage de la langue seconde - Collaboration avec le secteur non-gouvernemental) 4 4 100 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Appréciation et rapprochement) 10 4 100 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Appui à l’interprétation et à la traduction - Événement et traduction) 108 4 99 %
Programme Mise en valeur des langues officielles (Promotion de la dualité linguistique - Promotion de l’offre de services bilingues) 1 4 100 %
Programme TV5 3 4 100 %

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