Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impact : Le bruit

Organisation: Santé Canada

Date publiée : décembre 2023

Le présent document fournit des conseils généraux permettant d'évaluer les risques potentiels pour la santé humaine liés aux niveaux ou aux types de bruit prévus dans les évaluations d'impact (ÉI) fédérales des grands projets d'exploitation des ressources et de l'infrastructure qui sont proposés au Canada (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d'évaluer l'étude d'impact ou tout autre document présenté par les promoteurs de projets dans le cadre du processus d'EI.

Ce document a été préparé dans le but de favoriser un processus d'examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis doivent s'ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets proposés.

Ce document s'adresse à l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) et aux intervenants participant au processus d'EI et présente les secteurs d'engagement standards de Santé Canada ainsi que ses priorités afin qu'il y ait suffisamment de données probantes pour appuyer la prise de décisions judicieuses.

Dans le cadre de son évaluation, Santé Canada pourrait suggérer que l'Agence, des commissions d'examen ou d'autres personnes recueillent des renseignements dont il n'est pas explicitement question dans le présent document afin d'évaluer les effets sur la santé de projets proposés. Étant donné que les conseils fournis dans ce document sont généraux et visent à appuyer le processus d'EI, la portée de l'examen de Santé Canada pourrait aussi être modifiée de façon à prendre en compte les conditions spécifiques de chaque projet.

Le présent document porte sur l'évaluation des risques pour la santé associés au bruit. Il comprend des renseignements sur la répartition des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les questions liées au bruit au sein des divers ordres de gouvernement au Canada, les effets du bruit sur la santé et leurs indicateurs et sur les étapes de l'approche privilégiée par Santé Canada pour évaluer les effets du bruit sur la santé.

L'annexe A fournit un glossaire des termes techniques utilisés dans le présent document.

L'annexe B présente une liste de vérification qui permet de vérifier si les principaux éléments d'une évaluation en matière de santé liée au bruit ont été réalisés et de déterminer à quel endroit cette information apparaît dans les documents de l'évaluation.

Les annexes C à H contiennent d'autres renseignements techniques et un supplément d'informations sur l'évaluation du bruit dans le cadre d'une EI.