Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : Qualité de l’air

Pour obtenir une copie, veuillez envoyer une demande a l'adresse courriel suivante: ead@hc-sc.gc.ca

Organisation: Santé Canada

Date publiée : 2017-04-04

Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements de la qualité de l'air dans les évaluations environnementales (ÉE) fédérales des grands projets d'exploitation des ressources et de l'infrastructure qui sont proposés (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d'évaluer l'énoncé des incidences environnementales présenté par les promoteurs du projet dans le cadre du processus d'évaluation environnementale.

Il a été préparé à l'intention des promoteurs et de leurs consultants et dans le but de favoriser un processus d'examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis ici doivent s'ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets en cause.

La direction peut également aider les autorités responsables, les commissions d'examen et les collectivités touchées à mieux comprendre la façon de mener des évaluations de la santé dans le cadre de grands projets de ressources naturelles.

Dans le cadre de son évaluation, Santé Canada pourrait suggérer qu'une autorité responsable, un comité d'examen ou d'autres personnes recueillent des renseignements dont il n'est pas explicitement question dans le présent document afin d'évaluer les effets sur la santé de projets précis. Étant donné que les conseils fournis dans ce document sont généraux et visent à appuyer les ÉE dans diverses administrations, la portée de notre examen sera aussi nécessairement modifiée selon les exigences propres à ces administrations.

Le présent document porte sur l'évaluation des risques pour la santé associés à la qualité de l'air. Il comprend des renseignements sur la répartition des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les questions liées à la qualité de l'air au sein des divers ordres de gouvernement au Canada, sur les effets de la qualité de l'air sur la santé et les indicateurs de ces effets et sur les étapes de l'approche privilégiée par Santé Canada pour l'évaluation des effets de la qualité de l'air sur la santé.

Les annexes comprennent :

L'annexe A contient une liste de contrôle pouvant être utilisée afin de vérifier si les principales composantes d'une évaluation de la qualité de l'air ont été exécutées, et pour déterminer à quel endroit cette information apparaît dans les documents de l'ÉE.

L'annexe B dresse une liste des ressources nationales et provinciales contenant des normes, des données et de l'information générale au sujet de la qualité de l'air.

L'annexe C contient les Normes nationales de qualité de l'air ambiant (NNQAA) et les Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant (ONQAA) pour divers contaminants de l'air ambiant à jour au moment de la publication du présent document. Les définitions et les équations des unités de conversion sont fournies à la fin de cette annexe.

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