Archivée Aniline
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Rapport final d'évaluation de suivi
En décembre, le Rapport final d'évaluation de suivi sur aniline a été diffusé et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 145, nº 50 - le 10 décembre 2011 (Version PDF - 1 694 ko)
Le rapport final d'évaluation de suivi conclu qu'aniline ne pénètre pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui constituent ou peuvent constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. Par conséquent, l'aniline ne répond pas au critère énoncé au paragraphe 64(c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 [LCPE (1999)].
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