Aniline

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Rapport final d'évaluation de suivi

En décembre, le Rapport final d'évaluation de suivi sur aniline a été diffusé et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 145, nº 50 - le 10 décembre 2011 (Version PDF - 1 694 ko)

Le rapport final d'évaluation de suivi conclu qu'aniline ne pénètre pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui constituent ou peuvent constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. Par conséquent, l'aniline ne répond pas au critère énoncé au paragraphe 64(c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 [LCPE (1999)].

Ébauche du rapport d'évaluation de suivi

En novembre 2010, l'ébauche du rapport d'évaluation de suivi sur aniline a été diffusé et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 144, nº 45 - le 6 novembre 2010 (Version PDF - 1 095 ko) pour une période de commentaires publics de 60 jours.

L'évaluation propose de conclure que l'aniline ne répond pas au critère énoncé au paragraphe 64(c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 [LCPE (1999)]. L'aniline ne correspond donc pas à aucun des critères de l'article 64 de la LCPE (1999). Il avait déjà été conclu que l'aniline est sans danger pour l'environnement.

Contexte

L'aniline est l'une des substances inscrites sur la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1) en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1988) [LCPE (1988)]. Dans le cadre de ce processus, le gouvernement a conclu que l'aniline n'était pas un danger pour l'environnement, mais les informations disponibles sur l'exposition ont été jugées insuffisantes pour conclure si l'aniline était nuisible pour la santé humaine au terme de l'alinéa 11(c) de la LCPE (1988). En octobre 2002, un Rapport de suivi sur une substance de la LSIP1 pour laquelle il n'existait pas suffisamment de données permettant de déterminer si elle était « toxique » pour la santé humaine a été diffusé pour une période de commentaires publics de 60 jours.

Ce rapport proposait qu'il y avait des raisons de soupçonner que l'exposition à l'aniline pourrait constituer un danger pour la santé humaine, mais les renseignements obtenus des parties intéressées invitées à fournir des renseignements pertinents et pouvant aider à conclure sur l'exposition à l'aniline, étaient liés à beaucoup d'incertitudes. Aucun commentaire n'a été reçu durant cette période de commentaires publics. Toutefois, les informations complémentaires relatifs à l'exposition des humains ont été identifiées et pris en compte dans la révision de l'évaluation. Basé sur cette information supplémentaire, il n'y a plus de raison de soupçonner que l'exposition d'aniline pourrait constituer un danger pour la santé humaine.

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