Catalogue de l'Office des normes générales du Canada

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Catalogue des normes

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Désignation des normes

L'index numérique des normes contient une liste des normes par ordre numérique et par produit et services. Il fournit les renseignements suivants :

La désignation numérique d'une norme comprend plusieurs éléments. Par exemple, les numéros de désignation CAN/CGSB-12.1-2022 contiennent les éléments suivants :

Norme nationale du Canada

CAN/CGSB-12.1-2022

Recherche de normes disponibles de l'ONGC

Recherche de normes disponibles de l'ONGC
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en Index numérique des normes
CAN/CGSB-3.0 no. 14.3 Méthode normalisée d'identification des constituants de l'essence automobile par chromatographie en phase gazeuse Janvier 2022 Rectificatif (août 2023) Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.0 no. 18.5 Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits connexes—Dosage de l'odorisant (éthylmercaptan) dans le propane, méthode sur le terrain Août 2015 (confirmée, septembre 2025) s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.0 no. 19.5 Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits connexes—Dosage du plomb dans l'essence pour automobiles (absorption atomique) Mai 2011 (confirmée, avril 2022) s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.0 no. 28.8 Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes—évaluation visuelle de la turbidité des combustibles liquides Octobre 2020 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.0 no. 60.32 Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes—méthode d’essai normalisée à la laine d’argent pour la détermination de la corrosivité des essences, des distillats moyens et des carburants oxygénés pour l’argent (méthode ultrasonique rapide). Mars 2024 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.0 no. 140.1 Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits connexes—Essai d'écoulement à basse température des combustibles diesels Octobre 2022 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.0 no. 142.0 Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes—tendances au colmatage des filtres après trempage à froid du biodiesel (B100). Mars 2024 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.2 Mazout de chauffage Juillet 2023 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.3 Kérosène Mars 2024 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.5 Essence automobile Octobre 2021 (modificatif no. 1, septembre 2022) Rectificatif (août 2023) Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.11 Mazout léger marine Février 2022 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.14 Propane utilisé comme carburant Août 2023 Rectificatif (mars 2024) Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.22 Carburéacteur d’aviation, coupe large (grade JET B) Septembre 2012(confirmée, septembre 2022) s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.23 Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET A-1) Octobre 2023 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.24 Carburéacteur d’aviation (grades militaires F-34, F-37 et F-44) Octobre 2023 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.27 Naphte (combustible) Mars 2018 (confirmée, mars 2023) s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.511 Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol (E1−E10 et E11-E15) Octobre 2021 (modificatif no. 1, septembre 2022) Rectificatif (août 2023) Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.512 Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et E20-E25) Septembre 2023 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.516 Éthanol-carburant dénaturé destiné aux carburants automobiles pour moteurs à allumage commandé Juin 2022 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.517 Carburant diesel Février 2025 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.522 Carburant diesel contenant du biodiesel (B6-B20) Février 2025 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.524 Biodiesel (B100) à mélanger dans les distillats moyens Septembre 2022 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-3.1000 Systèmes de récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d'essence Janvier 2024 s/o Pétrole et produits connexes
CAN/CGSB-4.2 no. 27.5 Méthodes pour épreuves textiles – Essai de résistance à l’inflammation sous un angle de 45° – Application de la flamme pendant une seconde Janvier 2023 s/o Textiles
CAN/CGSB-4.2 no. 27.6 Méthodes pour épreuves textiles – Résistance à l’inflammation des revêtements de sol mous Novembre 2023 s/o Textiles
CAN/CGSB-4.2 no. 27.7 Méthodes pour épreuves textiles – Résistance des matelas à la combustion – Essai de brûlure de cigarette Janvier 2023 s/o Textiles
CAN/CGSB-4.2 no. 58 Méthodes pour épreuves textiles – Changement dimensionnel des textiles au blanchissage domestique Octobre 2019 (confirmée, août 2024) s/o Textiles
CAN/CGSB-12.1 Vitrage de sécurité Février 2022 s/o Verre et produits connexes
CAN/CGSB-12.8 Vitrages isolants Mai 2017 (confirmée, janvier 2022) s/o Verre et produits connexes
CAN/CGSB-32.310 Systèmes de production biologique - Principes généraux et normes de gestion Décembre 2020 Modificatif (mars 2021) Produits alimentaires
CAN/CGSB-32.311 Systèmes de production biologique - Listes des substances permises Décembre 2020 Modificatif (mars 2021) Produits alimentaires
CAN/CGSB-32.312 Systèmes de production biologique : Aquaculture – Principes généraux, normes de gestion et listes des substances permises Février 2018 (confirmée, février 2023) s/o Produits alimentaires
CAN/CGSB-32.315 Étiquetage volontaire et publicité visant les aliments issus ou non du génie génétique Avril 2004 (confirmée, mai 2021) s/o Produits alimentaires
CAN/CGSB-43.123 Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses Avril 2022 Rectificatif (juin 2022) Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.125 Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical réglementé Novembre 2021 s/o Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.126 Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses Juillet 2019 (confirmée, mars 2024) s/o Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.145 Conception, fabrication et utilisation de grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 Avril 2024 s/o Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.146 Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3,4,5,6.1,8 et 9 Mars 2022 s/o Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.147 Contenants pour le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer Mars 2023 Rectificatif (février 2025) Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.149 Contenants d’une tonne pour le transport des marchandises dangereuses Avril 2023 Octobre 2024 Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.150 Conception, fabrication et utilisation de fûts, bidons, caisses, sacs, emballages combinés et emballages composites normalisés UN, et autres emballages pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 Mars 2025 S.O. Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-43.151 Emballage, manutention, demande de transport et transport d'explosifs (classe 1) Avril 2024 s/o Matériaux d'emballage et de conditionnement
CAN/CGSB-48.9712 ISO 9712, IDT Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END (ISO 9712, IDT) Octobre 2022 s/o Essais non destructifs
CAN/CGSB-51.34 Feuille de polyéthylène pour bâtiments - Spécifications du matériau Juillet 2022 s/o Membrane d’étanchéité et produits de bâtiment et de construction connexes
CAN/CGSB-53.148 Cartouches de toner remises à neuf Octobre 2017 (confirmée, octobre 2022) s/o Fournitures de bureau
CAN/CGSB-65.17 Combinaison pour passagers d’hélicoptère Décembre 2020 Rectificatif (août 2021) Matériels de sécurité maritime
CAN/CGSB-72.34 Enregistrements électroniques utilisés à titre de preuves documentaires Juin 2024 Micrographies et gestion de l'image
CAN/CGSB-98.1 Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’extérieur) Février 2023 s/o Drapeau national du Canada
CAN/CGSB-98.2 Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’intérieur) Février 2023 s/o Drapeau national du Canada
CAN/CGSB-98.3 Drapeau national du Canada (pour une seule occasion) Février 2023 s/o Drapeau national du Canada
CAN/CGSB-131.10 Services de traduction Mars 2017 (confirmée, novembre 2021) s/o Installations pour services d'interprétation
CAN/CGSB-133.1 Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité Septembre 2017 (confirmée, septembre 2022 s/o Personnel de sécurité
CAN/CGSB-138.1 Grillage métallique pour clôture Mai 2019 (confirmée, mai 2024) s/o Clôtures métalliques
CAN/CGSB-138.2 Monture en acier pour clôture grillagée Mai 2019 (confirmée, mai 2024) s/o Clôtures métalliques
CAN/CGSB-138.3 Installation des clôtures grillagées Mai 2019 (confirmée, mai 2024) s/o Clôtures métalliques
CAN/CGSB-138.4 Barrière pour clôture grillagée Mai 2019 (confirmée, mai 2024) s/o Clôtures métalliques
CAN/CGSB-149.10 Détermination de l'étanchéité à l'air des enveloppes de bâtiment par la méthode de dépressurisation au moyen d'un ventilateur Juin 2024 s/o Performance des bâtiments
CAN/CGSB-149.11 Mesures d'atténuation du radon dans les bâtiments neufs Juin 2024 s/o Performance des bâtiments
CAN/CGSB-149.12 Mesures d'atténuation du radon dans les bâtiments existants Septembre 2024 s/o Performance des bâtiments
CAN/CGSB-155.22 Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers à la ligne de feu pour la lutte contre les feux d'espaces naturels Mai 2019 (confirmée, juillet 2024) s/o Vêtements de protection
CAN/CGSB/CSA-Z1610 Protection des premiers intervenants en cas d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Mars 2011 (confirmée, mars 2021) s/o Vêtements de protection
CAN/CGSB/CSA-Z1640 Équipement de protection individuelle utilisé pour faire enquête sur des laboratoires de drogues clandestins et les démanteler (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Mars 2018 (confirmée, mars 2023) s/o Vêtements de protection
CAN/CGSB-182.1-2025 Exigences relatives à l’inflammabilité et à l’étiquetage des tentes Avril 2025 s/o Tentes
CAN/CGSB-207.1 Réduction des émissions par évaporation provenant des réservoirs de carburant portatifs Avril 2021 s/o Réservoirs de carburant portatifs
CAN/CGSB/CSA-ISO 19650-1: 2024 (ISO 19650-1: 2018, IDT) Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et ouvrages de génie civil, y compris modélisation des informations de la construction (BIM) — Gestion de l'information par la modélisation des informations de la construction — Partie 1: Concepts et principes (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Janvier 2025 s/o Organisation et numérisation des informations
CAN/CGSB/CSA-ISO 19650-2: 2024 (ISO 19650-2: 2018, IDT) Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et ouvrages de génie civil, y compris modélisation des informations de la construction (BIM) — Gestion de l'information par la modélisation des informations de la construction — Partie 2: Phase de réalisation des actifs (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Janvier 2025 s/o Organisation et numérisation des informations
CAN/CGSB/CSA-ISO 19650-3: 2024 (ISO 19650-3: 2020, IDT) Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et ouvrages de génie civil y compris modélisation des informations de la construction (BIM) — Gestion de l’information par la modélisation des informations de la construction — Partie 3: Phase d’exploitation des actifs (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Janvier 2025 s/o Organisation et numérisation des informations
CAN/CGSB/CSA-ISO 19650-4: 2024 (ISO 19650-4: 2022, IDT) Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et ouvrages de génie civil, y compris modélisation des informations de la construction (BIM) — Gestion de l’information par la modélisation des informations de la construction — Partie 4: Échange d’informations (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Janvier 2025 s/o Organisation et numérisation des informations
CAN/CGSB/CSA-ISO 19650-5: 2024 (ISO 19650-5: 2020, IDT) Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et ouvrages de génie civil, y compris modélisation des informations de la construction (BIM) — Gestion de l'information par la modélisation des informations de la construction — Partie 1: Concepts et principes (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Janvier 2025 s/o Organisation et numérisation des informations

Autres termes importants relatifs aux normes

Norme adoptée

Norme approuvée comme une Norme nationale du Canada par un comité de normes de l'ONGC. Les changements par rapport à la norme sont identifiés. La norme adoptée peut être soit une norme republiée ou une norme entérinée.

Norme republiée

La norme est publiée sous l'apparence d'une norme de l'ONGC, portant la désignation de l'ONGC et celle de l'organisme d'origine avec la permission du détenteur du droit d'auteur. La préface d’une norme adoptée contient toutes les variantes requises aux fins d'utilisation au Canada. Un exemple de norme adoptée qui est republiée est la norme CAN/CGSB-48.9712-2022, qui est aussi la norme ISO 9712:2021.

Confirmation de normes

Déclaration selon laquelle une norme existante continue d'être valide telle quelle et demeure conforme aux exigences d'une NNC.

Normes destinées à la vente

Les normes élaborées conjointement avec d’autres organismes élaborateurs de normes et celles adoptées de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) sont disponibles auprès de nos partenaires moyennant des frais.

Les normes destinées à la vente sont disponibles en ligne auprès des fournisseurs suivantsExonération de responsabilité*

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