Le ministre Garneau lance une campagne sur l'utilisation sécuritaire des drones et présente les panneaux « Drones interdits »
Communiqué de presse
Transports Canada collabore avec diverses organisations pour sensibiliser les utilisateurs de drones
Le 13 juin 2016 – Ottawa – Transports Canada
Aujourd'hui, l’honorable Marc Garneau, ministre des Transports, a lancé une campagne de sensibilisation nationale sur la sécurité et a rappelé que le gouvernement du Canada avait l'intention de proposer une nouvelle réglementation sur les UAV, souvent appelés drones. Pour l’occasion, le ministre Garneau était accompagné de représentants du Service de police d’Ottawa, de l'Association canadienne des propriétaires et pilotes d'aéronefs et du Conseil des aéroports du Canada, ainsi que du chef de la direction de l'aéroport d'Ottawa.
Le ministre a présenté le panneau « Drones interdits » pour rappeler au public d’utiliser leurs appareils seulement là où ils sont permis. Les panneaux « Drones interdits » seront répartis dans divers aéroports et autres organisations pour promouvoir l’utilisation sécuritaire des drones et les éloigner des zones où ils compromettraient la sécurité aérienne. Transports Canada recommande d'installer le panneau autour du périmètre des aéroports, des parcs, des municipalités et des activités où il serait dangereux ou illégal de faire voler des drones.
À titre de chef de file mondial en matière de sécurité liée aux drones, Transports Canada proposera une réglementation au cours des prochains mois et envisage certaines modifications pour :
- établir des catégories de drones;
- simplifier pour les utilisateurs le processus d'immatriculation;
- instaurer des exigences de marquage.
Les Canadiens sont invités à se renseigner sur l’utilisation sécuritaire des drones en utilisant le mot-clic #DronesInterdits ou en consultant le www.canada.ca/securite-drones.
Citations
« Pendant que Transports Canada travaille sur une nouvelle réglementation pour intégrer les drones dans l'espace aérien canadien, je demande à tous ceux qui les utilisent d'apprendre à s'en servir de façon sécuritaire et légale. Un utilisateur de drone responsable devrait bien réfléchir aux endroits qu'il va survoler, rester loin des aéroports et des aéronefs, et savoir qu'il s'expose à de sérieuses conséquences en cas de comportement dangereux. Les panneaux « Drones interdits » rappellent que les drones ne sont pas admis partout. Pensez toujours sécurité d'abord. »
L’honorable Marc Garneau
Ministre des Transports
« Même le plus petit des drones peut constituer un gros problème pour les aéroports et les aéronefs. Il faut que les utilisateurs soient conscients des risques et connaissent les règles d'une utilisation responsable pour la sûreté et la sécurité de tous. »
Mark Laroche
Président et chef de la direction, Administration de l’aéroport international d’Ottawa
« Dans l’optique de l’application de la loi, les drones ne peuvent pas être utilisés n’importe où. Vous êtes responsable de faire voler votre drone de façon sécuritaire et légale. Si vous pensez que quelqu’un a commis une infraction criminelle ou a violé vos droits à la vie privée, signalez-le à votre service de police local sur-le-champ. Le Service de police d’Ottawa a la sécurité publique à cœur et prend les rapports d’incident au sérieux. »
Atallah Sadaka
Sergent d’état-major, Service de police d’Ottawa, section Aéroport
« Nous remercions le gouvernement de reconnaître la menace rapidement grandissante que les UAV représentent pour les aéronefs commerciaux près des aéroports et dans les espaces aériens réglementés. L'annonce d'aujourd'hui est un bon pas en avant pour maintenir la sécurité de l'espace aérien canadien et faire avancer la réglementation pour qu'elle tienne compte de la situation. »
Daniel-Robert Gooch
Président, Conseil des aéroports du Canada
Les faits en bref
- Quiconque utilise un drone de façon négligente ou imprudente, l’utilise dans un espace aérien contrôlé ou réglementé, ou compromet la sécurité d'un aéronef habité risque des amendes allant jusqu'à 25 000 $ ou une peine d'emprisonnement, ou les deux.
- Il est dangereux d'utiliser un drone sans permission autour d'un aéroport, et de sérieuses conséquences y sont associées.
- Quiconque utilise un drone à des fins commerciales ou pour la recherche est tenu d'avoir un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) de Transports Canada, à moins d'être admissible à une des exemptions pour les UAV.
Produits connexes
Liens connexes
- Pour en savoir plus sur l’utilisation sécuritaire des drones au Canada, consultez le www.canada.ca/securite-drones.
- Une liste de consignes a été conçue pour aider le public à utiliser des drones à des fins récréatives en toute sécurité.
- Pour visionner les vidéos du Ministère sur la sécurité liée aux drones, consultez http://www.tc.gc.ca/fra/medias/video-menu.htm.
Contacts
Delphine Denis
Attachée de presse
Cabinet de l’honorable Marc Garneau
Ministre des Transports, Ottawa
613-991-0700
Relations avec les médias
Transports Canada, Ottawa
613-993-0055
media@tc.gc.ca
Relations avec les médias
Administration de l’aéroport international d’Ottawa
613-248-2050
Relations avec les médias
Service de police d’Ottawa
613-236-1222, poste 5366
Relations avec les médias
Association canadienne des propriétaires et pilotes d'aéronefs
613-236-4901, poste 102
Relations avec les médias
Conseil des aéroports du Canada
613-560-9302
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