Projet Castle — Période de consultation publique

Le 14 octobre 2020 — Ottawa — Agence d'évaluation d'impact du Canada

L'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) a accepté une description initiale du projet pour le projet Castle, l'expansion d'une mine de charbon métallurgique existante située à environ 29 kilomètres au nord d'Elkford, en Colombie-Britannique.

L'Agence invite le public et les groupes autochtones à examiner le résumé de la description initiale du projet et à formuler des commentaires sur le projet. Les commentaires reçus appuieront l'Agence dans la préparation d'un sommaire des questions. Pour préparer ce document, l'Agence prendra également en compte les renseignements recueillis dans le cadre du processus de désignation du projet en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact, y compris les enjeux liés aux effets transfrontaliers, à la qualité de l'eau et aux effets sur les poissons et leur habitat, aux émissions de gaz à effet de serre et aux répercussions sur les droits des peuples autochtones ainsi que sur les emplois et les avantages économiques. Dès qu'elle aura accompli ce travail, l'Agence présentera le sommaire des questions au promoteur, Teck Coal Limited.

Les commentaires écrits dans l'une ou l'autre des langues officielles seront acceptés jusqu'au 3 novembre 2020.

Les commentaires peuvent être présentés en ligne en visitant la page d'accueil du projet, sur le Registre canadien d'évaluation d'impact (numéro de référence 80702). Tous les commentaires reçus seront publiés en ligne dans le cadre du dossier de projet.

L'Agence coopère étroitement avec le Bureau d'évaluation environnementale (BEE) de la Colombie-Britannique, afin de garantir un processus d'évaluation unique pour le projet Castle, qui répond aux exigences des gouvernements provincial et fédéral, conformément à l'entente de collaboration relative à l'évaluation d'impact entre le Canada et la Colombie-Britannique (2019). Il n'est pas nécessaire de présenter des commentaires au BEE, si ceux-ci lui ont déjà été présentés dans le cadre du processus d'examen provincial.

L'Agence est consciente qu'il est plus difficile de mobiliser le public de manière significative et de mener des consultations auprès des Autochtones compte tenu des circonstances découlant de la COVID-19. L'Agence continue d'évaluer la situation avec les principaux intervenants, d'apporter des ajustements aux activités de consultation et d'offrir la flexibilité nécessaire afin de donner la priorité à la santé et à la sécurité de tous les Canadiens tout en conservant son obligation de consulter les groupes concernés de façon significative.

Pour en savoir plus sur le projet, le processus d'examen et les autres moyens de présenter des commentaires, consultez le site Web de l'Agence au canada.ca/aeic.

Aux prochaines étapes, le promoteur fournira à l'Agence une description détaillée du projet, qui comprendra une réponse au sommaire des questions. Après avoir tenu compte de l'information soumis par le promoteur, ainsi que les commentaires reçus pendant la période de consultation publique et d'autres informations pertinentes, l'Agence déterminera si une évaluation d'impact fédérale est requise pour le projet. Si une telle évaluation est requise, cela donnera au public et aux groupes autochtones des possibilités supplémentaires de participer, au cours du processus d'évaluation d'impact.