Participer à une évaluation près de chez vous
Le Registre canadien d'évaluation d'impact (le Registre) est une base de données vous permettant d'accéder à des renseignements sur les projets qui ont une incidence sur vous et votre communauté. Le Registre est conçu pour faciliter votre participation à une évaluation.
Servez-vous du Registre pour :
- en apprendre davantage sur les évaluations régionales, stratégiques, ou propres à un projet
- trouver des façons de participer
- savoir quand des possibilités d'aide financière sont disponibles
- présenter des commentaires et communiquer des renseignements sur une évaluation
- lire les commentaires et les renseignements soumis par d'autres personnes
Regardez cette vidéo afin d'obtenir des conseils pour savoir comment consulter le Registre et participer à une évaluation d'impact.
Transcription : Registre canadien d'évaluation d'impact
Bienvenue au Registre canadien d’évaluation d’impact, la base de données du Canada pour l’évaluation d’impact.
Le Registre est l’endroit où l’Agence d’évaluation d’impact du Canada conserve les renseignements de toutes les évaluations d’impact fédérales.
Au cours de chaque évaluation d’impact, l’Agence fait preuve de transparence en publiant, en ligne, les renseignements relatifs à l’évaluation aux fins de consultation publique.
Le Registre est également le point d’entrée vous permettant de participer à des évaluations d’impact régionales et stratégiques, et à des évaluations sur le territoire domanial et à l’étranger.
Nous y reviendrons dans une minute, mais d’abord, voyons comment effectuer une recherche dans le Registre.
Il est facile de trouver des renseignements.
Chaque page du site comporte un bouton « Accueil » afin que vous puissiez revenir à la page d’accueil en tout temps, ainsi qu’un bouton « Menu » avec une liste déroulante de liens vers différentes sections du site.
Si naviguer dans le Registre est nouveau pour vous et que vous souhaitez avoir une idée des options offertes, la page d’accueil vous propose quatre points de départ :
« Parcourir les évaluations courantes » vous permet d’accéder aux évaluations en cours menées par l’Agence ou la commission d’examen.
« Parcourir les évaluations sur un territoire domanial » vous permet d’accéder à une liste d’évaluations courantes menées par d’autres autorités fédérales sur le territoire domanial.
Le lien « Voir la carte » établit un lien vers la carte d’évaluation interactive du Registre où vous pouvez explorer, visualiser et analyser les données concernant les évaluations au Canada et à l’étranger.
La carte s’ouvre sur une fenêtre réglable contenant des liens vers un guide de référence rapide et une foire aux questions destinés aux nouveaux utilisateurs.
Si vous cliquez sur un des symboles sur la carte, une petite fenêtre comportant des renseignements généraux sur l’évaluation s’affichera.
Celle-ci comporte également un lien vers la page d’évaluation.
Le lien « Être impliqué » vous donne un accès rapide aux possibilités de formuler des commentaires dans votre région.
Si vous cherchez quelque chose de précis, vous pouvez utiliser la barre de recherche pour effectuer une recherche de renseignements par mot-clé, numéro de référence ou emplacement, et vous serez dirigé vers les renseignements et les documents pertinents.
Par exemple, si vous souhaitez examiner l’évaluation de la proposition de projet nickélifère Crawford.
Entrez « Crawford » dans la barre de recherche.
Au-dessus des résultats, vous pouvez faire un tri par meilleure correspondance, plus récent, ou numéro de référence de l’évaluation.
Vous pouvez ensuite affiner vos résultats, sur la gauche, en choisissant des dates précises et en sélectionnant différentes options.
Les numéros figurant à côté des critères de filtrage, à gauche, vous indiquent le nombre de résultats disponibles pour chaque catégorie.
Un bon point de départ consiste à affiner par type de résultat en sélectionnant « Évaluations », dans ce cas-ci.
Vos résultats se limitent à ce que vous recherchez : le projet nickélifère Crawford.
En cliquant sur le titre du projet, vous ouvrez la page du projet.
Chaque évaluation du Registre dispose de sa propre page où il est possible d’accéder à tous les documents s’y rapportant au même endroit.
Chaque page commence par :
- une description générale;
- une carte de l’emplacement et de la région environnante comprenant des liens vers des évaluations avoisinantes;
- une section « Dernière mise à jour », qui indique le statut actuel de l’évaluation dans le cadre du processus d’évaluation.
La prochaine section s’intitule « Participer ».
C’est l’endroit où vous pouvez présenter un commentaire directement dans le Registre, soit en tant que particulier ou au nom d’une organisation, et consulter les commentaires rédigés par les autres participants.
Dans la section « Participer », vous trouverez également :
- un lien pour s’inscrire à des cours d’apprentissage en ligne à rythme libre, à des sessions de webinaires en direct et à des formations personnalisées sur les évaluations d’impact et la Loi sur l’évaluation d’impact;
- une liste des prochaines séances d’information;
- les offres d’aide financière aux participants;
- tous les documents du Registre liés à l’évaluation, notamment les avis concernant la participation du public.
Pour publier des renseignements ou des commentaires, cliquez sur le bouton « Présenter un commentaire » et suivez les instructions pour accéder à la page des commentaires au moyen d’une connexion sécurisée.
Cliquez sur « Aller à l’ouverture de session » qui ouvrira la page « Conditions d’utilisation ».
Une fois que vous avez lu les conditions d’utilisation, cochez la case en bas de la page pour accepter les conditions d’utilisation et cliquez sur « Continuer ».
Vous pouvez ensuite choisir une méthode de connexion sécurisée, soit en utilisant de nos sites partenaires sécurisés, soit en utilisant votre CléGC.
Se connecter par l’intermédiaire d’un site partenaire est simple.
Utilisez le même nom d’utilisateur et le même mot de passe que vous utilisez pour vous connecter aux services en ligne de votre institution financière.
Ensuite, cliquez sur le bouton « Voir les commentaires » pour visualiser tous les commentaires relatifs à une évaluation, y compris les commentaires du public, ceux des groupes autochtones et des particuliers, les renseignements reçus du promoteur du projet, les avis des experts et la justification des décisions.
Pour filtrer les résultats, effectuez une recherche par mot-clé ou un tri des résultats.
Plus bas sur la page d’évaluation se trouve une liste de documents importants pour un accès rapide, tels que ceux préparés par les promoteurs du projet ou par l’Agence.
Une fois que vous avez trouvé ce que vous cherchiez, vous pouvez soit mettre la page en signet pour une référence ultérieure, soit télécharger le document.
Le Registre canadien d’évaluation d’impact vous permet de trouver facilement les renseignements dont vous avez besoin et vous donne la possibilité d’avoir votre mot à dire sur les grands projets.
De plus amples renseignements sur la façon d’utiliser le Registre sont toujours disponibles au moyen des boutons de menu situés sur chaque page du Registre.
Il s’agit notamment de conseils pour la recherche, de la foire aux questions, d’un guide de référence rapide concernant la carte interactive d’évaluation et de la politique du Registre sur les présentations.
Visitez le Registre sur le site de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada à l’adresse suivante : canada.ca/aeic
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