Agence de promotion économique du Canada atlantique

Partie I. Plans de formation en matière de valeurs et d’éthique

Question 1

Votre organisation a-t-elle élaboré des plans de formation propres au ministère concernant les valeurs et l’éthique, et ce, jusqu’au niveau divisionnaire?

• Oui

Si non, jusqu’à quel niveau des plans de formation propres au ministère concernant les valeurs et l’éthique ont-ils été élaborés? Quelle échéance vous êtes-vous fixée pour mener à bien cette activité?

Dans une organisation, les rôles et les responsabilités peuvent différer, mais la mission, la vision, les valeurs et l’éthique servent de piliers fondamentaux qui créent une culture cohésive et unifiée dans un but commun.

Les nouveaux employés de l’Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA) sont initiés aux valeurs et à l’éthique dans le cadre du programme d’intégration de l’Agence.

Afin de sensibiliser tous les employés et de leur fournir des précisions, l’APECA a élaboré des cartes d’apprentissage de la formation obligatoire sur les valeurs et l’éthique pour tout le personnel. Les séances de formation telles que Fondements des valeurs et de l’éthique (FON301) et Fondements des valeurs et de l’éthique pour les gestionnaires (FON302) font partie de cette formation.

Chaque année, l’APECA mène une campagne de sensibilisation et d’apprentissage sur les valeurs et l’éthique par courriel à l’échelle de l’Agence. Cette communication annuelle décrit les responsabilités de chaque employé ainsi que son obligation d’examiner le Code de valeurs et d’éthique du secteur public, le Code de valeurs et d’éthique de l’APECA et la Directive sur les conflits d’intérêts et d’attester de sa compréhension et de sa conformité. Cette attestation comprend également une confirmation et une sensibilisation à ses droits et obligations en vertu de la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles en ce qui a trait à la divulgation d’actes répréhensibles en milieu de travail.

Les employés ont un point de contact direct dans leur milieu de travail avec lequel ils peuvent parler s’ils ont des questions au sujet de la campagne annuelle.

Question 2

Votre organisation a-t-elle procédé à la mise en œuvre complète des plans de formation propres au ministère?

• Oui

Si non, quelle échéance vous êtes-vous fixée pour mener à bien cette activité?

L’APECA a entièrement mis en œuvre ses plans de formation, mais elle comprend qu’il y a une occasion de réviser et d’améliorer cette approche pour favoriser une meilleure compréhension et augmenter la sensibilisation.

Un nouveau plan de communication sur les valeurs et l’éthique a été rédigé. Il décrit les engagements visant à examiner les activités d’apprentissage actuelles et les plans futurs. Au cours de cette période, les activités se dérouleront jusqu’en 2024-2025.

L’APECA évalue diverses options pour de nouvelles séances de formation et des lignes directrices propres au contenu dans des domaines comme les conflits d’intérêts, la divulgation d’actes répréhensibles, ainsi que la participation des employés aux conseils d’administration.

Une nouvelle campagne de mobilisation des employés sera lancée en 2024 pour relancer la conversation sur les valeurs et l’éthique à l’APECA. Ces initiatives visent à répondre aux priorités locales distinctes ainsi qu’aux priorités propres à l’ensemble de l’Agence.

Partie II. Codes de conduite

Question 3

Votre organisation a-t-elle revu son code de conduite?

• Oui, mon organisation a revu son code de conduite.

Question 4

Si votre organisation est en train de revoir son code de conduite, quelle échéance vous êtes-vous fixée pour mener à bien cette activité?

s.o.

Question 5

Si votre organisation a fini de revoir son code de conduite, ce processus a-t-il donné lieu à des mises à jour?

• Mon organisation est en train de mettre à jour son code de conduite.

Veuillez décrire brièvement la nature de toute mise à jour apportée au code de conduite (p. ex. précisions apportées aux comportements attendus, harmonisation avec le contexte émergent, ajout de risques émergents) ou expliquer pourquoi aucune mise à jour n’a été jugée nécessaire.

L’examen du Code de valeurs et d’éthique de l’APECA a permis de réviser et de mettre à jour le contenu. Un code plus complet et inclusif sera bientôt prêt pour les employés.

À la suite des recommandations formulées dans le Rapport de l’équipe spéciale de sous-ministres sur les valeurs et l’éthique adressé au greffier du Conseil privé, le code révisé de l’Agence élargira ce qui touche les comportements attendus des employés, en particulier dans les domaines liés à l’utilisation des médias sociaux, d’Internet, des réseaux et de l’intelligence artificielle, et la promotion d’un environnement de travail global positif. Le code indiquera clairement les attentes à l’égard des employés de tous les niveaux.

Le nouveau code se trouve actuellement à l’étape de la consultation. Une version mise à jour sera lancée en 2024.

Partie III. Discussions sur la responsabilité personnelle en ce qui concerne le respect des valeurs et de l’éthique de la fonction publique

Question 6

Quelles activités ou mesures votre organisation a-t-elle entreprises dans le but de favoriser une conversation à tous les niveaux sur la responsabilité personnelle en ce qui concerne le respect des valeurs et de l’éthique de la fonction publique?

• Discussions ciblées lors des réunions des comités de direction et de gestion
• Consultations de tout le personnel (p. ex. assemblées générales)
• Séances de consultation ciblées dans certains domaines fonctionnels (p. ex. les opérations, les finances, les communications, les politiques, les ressources humaines)
• Séances de consultation avec des groupes en quête d’équité, des groupes d’employés, des réseaux et des communautés
• Activités comprises dans les discussions sur le cycle de gestion du rendement et de gestion des talents des employés
• Campagnes de communication portant expressément sur les valeurs et l’éthique

Veuillez donner des détails supplémentaires sur les activités que vous avez entreprises, y compris celles qui ne sont pas mentionnées ci-dessus.

L’APECA a mené les activités suivantes :

• Des consultations sont tenues avec les réseaux dirigés par les employés sur la façon de faire progresser les possibilités cernées dans l’Appel à l’action du greffier en faveur de la lutte contre le racisme, de l’équité et de l’inclusion dans la fonction publique fédérale et de recueillir des idées sur les défis à relever pour aider à créer un effectif plus inclusif et plus représentatif.
• Les réseaux dirigés par les employés participent périodiquement aux réunions de la haute direction et fournissent des commentaires.
• Des mesures planifiées et intentionnelles sont prises pour éduquer, adopter et célébrer la diversité culturelle, comme des discussions de groupe pendant les réunions de tout le personnel, des exposés, des séances de conférenciers invités et des bulletins d’information.
• Les cycles de gestion du rendement pour la direction et les employés comprennent des engagements et des objectifs ministériels axés sur les piliers des valeurs et de l’éthique du respect envers les personnes (diversité et inclusion), du respect de la présence prescrite au lieu de travail (intégrité et intendance) et du service à la clientèle (excellence).
• Les discussions sur les valeurs et l’éthique entre les membres de la direction sont inscrites à l’ordre du jour des réunions pour répondre aux questions et aux défis en matière d’éthique à mesure qu’ils apparaissent.
• Les initiatives du gouvernement du Canada axées sur les valeurs et l’éthique ont été examinées dans le but d’être mieux éclairées pour les discussions sur le maintien de l’intégrité, de l’intendance et de l’excellence dans l’exécution des programmes.
• Le Plan triennal sur l’accessibilité de l’Agence a été mis en œuvre pour créer un milieu de travail sans obstacle et inclusif, ainsi que des programmes et des services sans obstacle pour les employés. Ce travail a été effectué en réponse à la stratégie Rien sans nous du gouvernement.
• En 2023-2024, la stratégie de l’Agence a été mise à jour pour tenir compte des recommandations issues de l’examen de la Commission canadienne des droits de la personne.
• L’Agence est une organisation officielle d’adoption de passeports accessibles, et l’équipe de gestion a été informée et est pleinement au courant de ses obligations en matière d’adaptation. Cette initiative a fait l’objet de promotion auprès de tous les employés.
• Bâtir et soutenir les leaders (BSL), un nouveau programme de gestion des talents pour recruter, perfectionner et maintenir en poste des talents diversifiés à tous les niveaux, a été présenté. BSL encourage le développement d’un leadership inclusif pour les dirigeants à tous les niveaux en mettant intentionnellement l’accent sur les besoins des employés en quête d’équité. L’apprentissage propre au leadership, jumelé à la croissance et au perfectionnement personnels, est organisé pour soutenir les employés dans leur parcours unique. Cette approche de leadership se prête bien au perfectionnement du leadership et à la gestion des talents nécessaires au sein de l’Agence.
• Le plan d’action 2023-2026 de l’APECA sur l’équité en matière d’emploi, l’inclusion et la lutte contre le racisme (EEILR) a été approuvé. Il contient des objectifs de recrutement, de maintien en poste et de perfectionnement professionnel pour les peuples autochtones et d’autres groupes en quête d’équité.
• Les outils du programme de prévention du harcèlement et de la violence de l’Agence ont été mis à jour, y compris la détermination des risques, en remaniant le Programme de prévention des risques.
• Des séances de perfectionnement professionnel sur la diversité, l’équité et l’inclusion, notamment sur le langage et les pronoms favorisant l’inclusion des genres, continuent à se dérouler pour les membres de la direction et les employés, en mettant l’accent sur la création d’une culture d’inclusion en milieu de travail.

Question 7

Votre organisation a-t-elle pris des mesures visant à garantir que des conversations sur la responsabilité personnelle concernant le respect des valeurs et de l’éthique de la fonction publique ont lieu de manière continue?

• Des mesures sont incluses dans le processus d’intégration des nouveaux employés
• Des mesures sont incorporées dans les plans de perfectionnement professionnel et les plans d’apprentissage obligatoires des employés
• Des mesures sont intégrées dans la planification de carrière et de la relève (p. ex. superviseur, gestionnaire, directeur)

Veuillez donner des détails supplémentaires sur les activités que vous avez entreprises, y compris celles qui ne sont pas mentionnées ci-dessus.

• Les activités d’intégration des employés comprennent une introduction aux valeurs et à l’éthique.
• La nouvelle approche de développement du leadership (BSL) et l’application d’apprentissage continu (MonAGC) de l’Agence favorisent des discussions entre les employés et la direction concernant la croissance et le perfectionnement, la planification de la relève ainsi que les valeurs et l’éthique.
• Les cycles de gestion du rendement pour la direction et les employés comprennent des engagements et des objectifs ministériels axés sur les piliers des valeurs et de l’éthique du respect envers les personnes (diversité et inclusion), du respect de la présence prescrite au lieu de travail (intégrité et intendance) et du service à la clientèle (excellence).
• L’Agence continue à tenir des discussions ouvertes et honnêtes au sujet de l’évolution de son effectif, des options de travail hybride et à distance et de la responsabilisation personnelle, le tout en s’appuyant sur les valeurs et l’éthique pour prendre des décisions fondées sur les données. La conversation renouvelée sur les valeurs et l’éthique est nécessaire et complémentaire à d’autres initiatives importantes en cours au sein du gouvernement du Canada. L’APECA a l’intention d’amplifier l’excellent travail qui se fait et d’appuyer les gens qui s’en chargent.
• Afin de sensibiliser et de fournir des précisions à tous les employés, l’APECA a élaboré des cartes d’apprentissage de la formation obligatoire sur les valeurs et l’éthique, qui sont communiquées directement aux employés et sont également accessibles par l’entremise du portail intranet de l’Agence. Les séances de formation telles que Fondements des valeurs et de l’éthique (FON301) et Fondements des valeurs et de l’éthique pour les gestionnaires (FON302) sont clairement énumérées et décrites sur le portail.
• D’autres cours pertinents sont recommandés aux employés en fonction de leur rôle et de leurs responsabilités au sein de l’Agence.
• Chaque année, l’APECA mène une campagne de sensibilisation et d’apprentissage sur les valeurs et l’éthique par courriel à l’échelle de l’Agence. Cette communication annuelle décrit les responsabilités de chaque employé ainsi que son obligation d’examiner le Code de valeurs et d’éthique du secteur public, le Code de valeurs et d’éthique de l’APECA et la Directive sur les conflits d’intérêts et d’attester de sa compréhension et de sa conformité. Cette attestation comprend également une confirmation et une sensibilisation à ses droits et obligations en vertu de la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles en ce qui a trait à la divulgation d’actes répréhensibles en milieu de travail. Les employés ont un point de contact direct dans leur milieu de travail avec lequel ils peuvent parler s’ils ont des questions au sujet de la campagne annuelle.

Partie IV. Renseignements supplémentaires

Question 8

Quels thèmes récurrents (p. ex. les médias sociaux, les technologies émergentes, les conflits d’intérêts) sont ressortis des conversations avec les employés (p. ex. les étudiants, les nouveaux fonctionnaires, les fournisseurs de services de première ligne, les gestionnaires, les cadres, les membres de communautés et de réseaux d’employés fonctionnels/horizontaux) à l’échelle de votre organisation?

Les principaux thèmes et suggestions suivants sont ressortis des séances de consultation avec les communautés internes, comme les réseaux dirigés par les employés, les réunions d’équipe et les discussions de tout le personnel :

• Ressources humaines (généralités) – Continuer à mettre en œuvre des programmes de perfectionnement professionnel qui appuient le maintien en poste, la croissance et la diversité des employés et les classifications des postes; créer et mettre en œuvre une stratégie de recrutement d’étudiants qui tient compte de la sensibilisation, de l’engagement, des plans de travail et de mentorat pertinents et des objectifs à long terme jumelés à une formation pour un perfectionnement déterminé.
• Intégration – Continuer d’améliorer l’intégration des employés en quête d’équité; continuer à mettre l’accent sur l’amélioration de l’approche des mesures d’adaptation actives pour répondre aux besoins des employés visés par l’équité en matière d’emploi; maintenir des liens uniformes et intentionnels avec les réseaux dirigés par des employés; continuer d’améliorer la communication et la compréhension de l’intégration pour les gestionnaires et intégrer clairement ce processus dans leurs ententes de gestion du rendement.
• Défense de droits – Continuer d’accroître la défense de droits parmi les membres de la haute direction, en tant que champions, pour les réseaux et les groupes dirigés par les employés.
• Communication – Continuer d’accroître la compréhension et la sensibilisation des employés à l’égard des initiatives appuyant l’équité en matière d’emploi et l’appel à l’action; démontrer l’importance de mettre en œuvre des mesures; continuer à présenter les profils des employés qui célèbrent la diversité sur le site intranet de l’Agence; continuer d’évaluer toutes les limites lors de la tenue d’évènements et de réunions; continuer d’examiner d’autres outils et ressources afin d’améliorer la participation des employés malentendants aux grands évènements et réunions.
• Formation – Maintenir les efforts pour être une organisation axée sur l’apprentissage continu qui améliore la façon de gérer les valeurs et l’éthique en veillant à ce qu’il y ait plus d’occasions d’en parler; assurer/offrir un espace sécuritaire pour poser des questions et exprimer des sentiments et offrir plus de séances sur le sujet; offrir de la formation sur l’application de l’éthique à des situations de travail réelles et sur l’application des valeurs fondamentales à la diversité et à l’inclusion.
• Technologie (médias sociaux, intelligence artificielle et cybersécurité) – Continuer d’explorer et d’offrir de la formation et de la sensibilisation sur les politiques et l’orientation à l’intention des employés en matière de médias sociaux et d’autres technologies; continuer d’utiliser les médias sociaux pour promouvoir les valeurs fondamentales et les bonnes nouvelles démontrant comment l’APECA aide ses clients; souligner le travail de l’Agence en faveur de l’équité, de la diversité et de l’inclusion.
• Valeurs et éthique/diversité et inclusion – Continuer à veiller à ce que la diversité et l’inclusion se reflètent dans l’approche de l’Agence en matière de valeurs et d’éthique.

Question 9

Comment avez-vous adapté vos activités d’apprentissage pour qu’elles traitent des thèmes récurrents (p. ex. modification des plans de formation, élaboration d’études de cas spécifiques, invitation de conférenciers spécialisés dans des thèmes émergents)?

L’APECA a organisé des séances d’information avec des conférenciers qui sont des experts dans les domaines d’intérêt pour les employés. Ces séances visent à fournir aux employés des renseignements et des connaissances utiles sur les sujets soulevés pendant les consultations.

L’APECA a récemment embauché un(e) aîné(e) en résidence, l’une des nombreuses réponses intentionnelles à l’orientation qui donne suite à l’appel à l’action du greffier. L’aîné(e) en résidence donne aux employés de l’APECA l’occasion d’adopter et de célébrer la culture autochtone en milieu de travail et de favoriser l’inclusion, le respect et la compréhension entre tous les employés. L’initiative crée un espace sécuritaire où les employés peuvent apprendre et avoir confiance ensemble en la progression de la réconciliation.

L’APECA a approuvé son Plan d’action 2023-2026 sur l’équité en matière d’emploi, l’inclusion et la lutte contre le racisme (EEILR). Il contient des objectifs de recrutement, de maintien en poste et de perfectionnement professionnel pour les peuples autochtones et pour d’autres groupes en quête d’équité.

Des travaux sont également en cours pour doter en personnel le bureau interne d’équité, d’inclusion et de lutte contre le racisme (EILR).

Un nouveau plan de communication sur les valeurs et l’éthique a été rédigé. Il décrit les engagements visant à examiner les activités d’apprentissage actuelles et futures. L’APECA élabore de la formation et des lignes directrices dans des domaines comme les conflits d’intérêts et la divulgation d’actes répréhensibles.

Une nouvelle campagne de mobilisation des employés sera lancée en 2024 afin de relancer la conversation sur les valeurs et l’éthique au sein de l’Agence et de répondre aux priorités locales et aux priorités à l’échelle de l’Agence.

Voici quelques-unes des activités et des initiatives de la campagne :

• des séances de consultation informelles avec les réseaux dirigés par les employés;
• une campagne éclair sur le site intranet de l’Agence avec une série de publications périodiques « Saviez-vous que? » pour sensibiliser les gens aux valeurs et à l’éthique;
• des tables rondes avec les employés pour encourager le dialogue au moyen d’exercices fondés sur des scénarios et promouvoir des conversations significatives sur les valeurs du secteur public.

Question 10

Y a-t-il des mesures ou des activités d’apprentissage qui ont particulièrement bien réussi à favoriser les conversations au sein de votre organisation (p. ex. de nouveaux outils, des approches créatives qui ont été bien accueillies par les employés et les gestionnaires, des réunions avec de petits groupes, des outils fournis aux gestionnaires pour qu’ils mènent des conversations, des outils fournis aux bureaux/praticiens des valeurs et de l’éthique)?

La campagne annuelle de l’APECA par courriel sur les valeurs et l’éthique exige la participation de tous les employés. Cette campagne favorise les conversations au sein de l’Agence, s’assure que les employés sont au courant des valeurs et de l’éthique et confirme/atteste qu’ils comprennent leurs responsabilités et leurs obligations.

Les consultations avec les réseaux et les communautés internes d’employés ont permis de recueillir des commentaires et des observations utiles dans le cadre du processus d’évaluation de la conversation renouvelée sur les valeurs et l’éthique.

Les discussions en groupe ont réussi à favoriser la poursuite des conversations sur les valeurs et l’éthique.

Un nouveau plan de communication sur les valeurs et l’éthique a été rédigé. Il décrit les engagements visant à examiner les activités d’apprentissage actuelles et futures. Des plans comme celui-ci visent à compléter d’autres efforts déployés dans la fonction publique pour réaliser des progrès dans d’autres domaines, comme la santé mentale et le mieux-être en milieu de travail, la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail, l’accessibilité, la réconciliation, la lutte contre le racisme, l’équité, la diversité et l’inclusion.

Question 11

Quels indicateurs serviront à mesurer le niveau de connaissance accru des employés quant au rôle des valeurs et de l’éthique dans leur travail quotidien (p. ex. le Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux, des sondages éclair, des échanges avec des groupes de discussion)?

L’APECA continue d’afficher des taux de réponse supérieurs à la moyenne dans le Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux, qui est un indicateur fiable.

L’Agence a l’intention de continuer d’utiliser ce mécanisme, et elle continuera également à mobiliser ses réseaux dirigés par les employés, ses équipes et communautés internes, ainsi que ses comités de consultation.

Question 12

Ces indicateurs seront-ils ventilés par facteurs identitaires?

• Oui

Question 13

Y a-t-il d’autres renseignements dont vous aimeriez nous faire part concernant le travail réalisé par votre organisation en matière de valeurs et d’éthique (p. ex. dans le but de faire progresser certaines recommandations énoncées dans le Rapport de l’équipe spéciale de sous-ministres sur les valeurs et l’éthique)?

L’occasion d’évaluer la situation actuelle de l’Agence et de collaborer avec les communautés internes, les équipes d’employés, les groupes de gestion et les réseaux est une excellente occasion.

Le travail actuel de l’APECA sur les valeurs et l’éthique est un complément important au travail existant au sein de la fonction publique. Nous sommes conscients du lien, et des progrès sont réalisés dans des domaines comme la santé mentale et le mieux-être en milieu de travail, l’accessibilité, la réconciliation et l’appel à l’action, ainsi que l’équité, la diversité, l’inclusion et la lutte contre le racisme.