Bibliothèque et Archives Canada

Partie I. Plans de formation en matière de valeurs et d’éthique

Question 1

Votre organisation a-t-elle élaboré des plans de formation propres au ministère concernant les valeurs et l’éthique, et ce, jusqu’au niveau divisionnaire?

• Oui

Si non, jusqu’à quel niveau des plans de formation propres au ministère concernant les valeurs et l’éthique ont-ils été élaborés? Quelle échéance vous êtes-vous fixée pour mener à bien cette activité?

s.o.

Question 2

Votre organisation a-t-elle procédé à la mise en œuvre complète des plans de formation propres au ministère?

• Oui

Si non, quelle échéance vous êtes-vous fixée pour mener à bien cette activité?

s.o.

Partie II. Codes de conduite

Question 3

Votre organisation a-t-elle revu son code de conduite?

• Oui, mon organisation a revu son code de conduite.

Question 4

Si votre organisation est en train de revoir son code de conduite, quelle échéance vous êtes-vous fixée pour mener à bien cette activité?

s.o.

Question 5

Si votre organisation a fini de revoir son code de conduite, ce processus a-t-il donné lieu à des mises à jour?

• Non, mon organisation a déterminé que son code de conduite ne nécessite aucune mise à jour.

Veuillez décrire brièvement la nature de toute mise à jour apportée au code de conduite (p. ex. précisions apportées aux comportements attendus, harmonisation avec le contexte émergent, ajout de risques émergents) ou expliquer pourquoi aucune mise à jour n’a été jugée nécessaire.

Le code de conduite de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) est aligné sur le Code des valeurs et de l’éthique du secteur public. La dernière mise à jour a eu lieu en 2019 et reflète les valeurs organisationnelles en termes de valeurs et d’éthique de la fonction publique et de conduite à BAC. 

Partie III. Discussions sur la responsabilité personnelle en ce qui concerne le respect des valeurs et de l’éthique de la fonction publique

Question 6

Quelles activités ou mesures votre organisation a-t-elle entreprises dans le but de favoriser une conversation à tous les niveaux sur la responsabilité personnelle en ce qui concerne le respect des valeurs et de l’éthique de la fonction publique?

• Discussions ciblées lors des réunions des comités de direction et de gestion
• Séances de consultation ciblées dans certains domaines fonctionnels (p. ex. les opérations, les finances, les communications, les politiques, les ressources humaines)
• Séances de consultation ciblées portant sur des sujets précis (p. ex. les conflits d’intérêts, les médias sociaux, les technologies émergentes)
• Activités comprises dans les discussions sur le cycle de gestion du rendement et de gestion des talents des employés

Veuillez donner des détails supplémentaires sur les activités que vous avez entreprises, y compris celles qui ne sont pas mentionnées ci-dessus.

BAC a offert des séances de Civilité en milieu de travail à tout son personnel. Au total, six séances ont été offertes aux employés et huit ateliers ont été offerts aux superviseurs et gestionnaires.

Question 7

Votre organisation a-t-elle pris des mesures visant à garantir que des conversations sur la responsabilité personnelle concernant le respect des valeurs et de l’éthique de la fonction publique ont lieu de manière continue?

• Des mesures sont incorporées dans les plans de perfectionnement professionnel et les plans d’apprentissage obligatoires des employés

Veuillez donner des détails supplémentaires sur les activités que vous avez entreprises, y compris celles qui ne sont pas mentionnées ci-dessus.

Des messages sont régulièrement communiqués aux employés afin de les sensibiliser à l’importance des valeurs et l’éthique à la fonction publique. Aussi, les ententes de travail, qui doivent être complétés annuellement par tous les employés, comprennent un rappel des valeurs et éthique de la fonction publique ainsi que le Code de conduite de BAC. De plus, lors de l’établissement des objectifs de rendement des employés en début d’année, les gestionnaires et employés doivent tenir une discussion sur les valeurs et éthique.

Partie IV. Renseignements supplémentaires

Question 8

Quels thèmes récurrents (p. ex. les médias sociaux, les technologies émergentes, les conflits d’intérêts) sont ressortis des conversations avec les employés (p. ex. les étudiants, les nouveaux fonctionnaires, les fournisseurs de services de première ligne, les gestionnaires, les cadres, les membres de communautés et de réseaux d’employés fonctionnels/horizontaux) à l’échelle de votre organisation?

Les nouveaux défis liés à l’environnement de travail hybride, aux nouvelles technologies ainsi que les différences intergénérationnelles.

Question 9

Comment avez-vous adapté vos activités d’apprentissage pour qu’elles traitent des thèmes récurrents (p. ex. modification des plans de formation, élaboration d’études de cas spécifiques, invitation de conférenciers spécialisés dans des thèmes émergents)?

Basé sur les thèmes récurrents, nous sommes à développer des activités qui viendront aborder ces thématiques au courant de l’année financière.

Question 10

Y a-t-il des mesures ou des activités d’apprentissage qui ont particulièrement bien réussi à favoriser les conversations au sein de votre organisation (p. ex. de nouveaux outils, des approches créatives qui ont été bien accueillies par les employés et les gestionnaires, des réunions avec de petits groupes, des outils fournis aux gestionnaires pour qu’ils mènent des conversations, des outils fournis aux bureaux/praticiens des valeurs et de l’éthique)?

Le dialogue sur les valeurs et l’éthique avec l’équipe de gestion élargie, comprenant tous les cadres du ministère, a encouragé des discussions ouvertes et incité les cadres de l’organisation à poursuivre ces échanges avec leurs équipes. De plus, les séances sur la Civilité en milieu de travail ont connu beaucoup de succès et ont attiré près de 600 participants, soit plus de la moitié des employés de BAC.

Question 11

Quels indicateurs serviront à mesurer le niveau de connaissance accru des employés quant au rôle des valeurs et de l’éthique dans leur travail quotidien (p. ex. le Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux, des sondages éclair, des échanges avec des groupes de discussion)?

• Pourcentage des employés de BAC qui ont complété et réussi la formation obligatoire Fondements des valeurs et de l'éthique pour les employés (FON301).
• Pourcentage des gestionnaires de BAC qui ont complété et réussi la formation obligatoire Fondements des valeurs et de l'éthique pour les gestionnaires (FON302).
• Utilisation des résultats du Sondage auprès des fonctionnaires.
• Nombre de personnes ayant participé aux activités de sensibilisation en matière de valeurs et d’éthique à BAC.

Question 12

Ces indicateurs seront-ils ventilés par facteurs identitaires?

• Oui

Question 13

Y a-t-il d’autres renseignements dont vous aimeriez nous faire part concernant le travail réalisé par votre organisation en matière de valeurs et d’éthique (p. ex. dans le but de faire progresser certaines recommandations énoncées dans le Rapport de l’équipe spéciale de sous-ministres sur les valeurs et l’éthique)?

s.o.