Catégories de documents – Développement économique Canada pour les Prairies (PrairiesCan)

Les catégories de documents décrivent les documents et les renseignements utilisés par les ministères pour mettre en œuvre des programmes et gérer des projets. Les documents sont des renseignements enregistrés et stockés dans n’importe quel format. Les catégories de documents décrivent les documents générés dans le cadre des activités commerciales de PrairiesCan pour lui permettre de remplir son mandat.

Catégories de documents concernant le programme Croissance des entreprises

Description : Le programme Croissance des entreprises comporte deux domaines qui aident les entreprises, l’industrie et les organismes de recherche des Prairies à améliorer leur productivité, leur participation aux marchés mondiaux et leur compétitivité. Le domaine Échanges, Investissement et Accès au marché favorise la participation des Prairies sur les marchés mondiaux, ce qui contribue à faire connaître les capacités technologiques des Prairies à l’étranger et à attirer les investissements étrangers dans la région. Le domaine Productivité des entreprises soutient les entreprises des Prairies, les organismes à but non lucratif et l’industrie dans des initiatives visant à améliorer la productivité, la compétitivité et la croissance des entreprises des Prairies. Les documents peuvent concerner la recherche et l’analyse, qui entraînent la mise au point d’analyses de la conjoncture, une analyse des enjeux, l’exécution d’études d’impact et la présentation de vues d’ensemble économiques, de profils de l’industrie, de fiches de renseignements et de rapports de recherche. Les documents contiennent des renseignements sur des programmes tels que le programme sur la croissance des entreprises, l’Initiative de développement économique, le Fonds pour l’emploi et la croissance, Churchill et le programme Écosystèmes d’innovation régionaux, le Fonds pour les expériences canadiennes, l’Initiative pour l’acier et l’aluminium, la Stratégie pour les femmes en entrepreneuriat et les programmes liés à la COVID-19. Les documents peuvent également être associés à des programmes et des accords terminés. Ces documents contiennent également des renseignements sur les politiques internes relatives à l’offre de programmes ou de services aux clients, ainsi que des renseignements sur les plans, les priorités et les rapports sur les résultats obtenus.

Remarques : Comprend les documents des catégories précédentes de documents Représentation et coordination (WED 300), Productivité des entreprises (WED 105), Analyse économique (WED 305), Échanges, Investissement et Accès au marché (WED 100). Les documents peuvent comprendre les Ententes de développement du Nord (2011), les Ententes de partenariat pour le développement économique de l’Ouest (2013) et les Ententes de développement urbain (2010).

Types de documents :ordres du jour, ententes, annonces, rapports annuels, évaluations, rapports d’audit, sondages, documents d’information, appels de propositions, documents de communication, correspondance, documents de discussion, rapports de surveillance économique, statistiques (bases de données) économiques, rapports d’évaluation environnementale, rapports d’évaluation, index, ententes intergouvernementales, rapports d’activités, listes de demandeurs et de bénéficiaires, protocoles d’entente, procès-verbaux, communiqués, examens de plans de fonctionnement, procédures opérationnelles, mesures de rendement, politiques, répertoires de politiques, présentations, ententes du secteur privé, guides de programmes, plans de gestion de programmes, analyses et recommandations de projets, notes pour la période de questions, programmes de recherche, profils (communautaires, régionaux, sectoriels, opérationnels, postsecondaires), rapports de recherche, plans de recherche, analyses d’évaluations des risques, profils sectoriels, présentations (Conseil du Trésor, Cabinet), histoires de réussite, cadres de référence, analyses (nationales, internationales) des métiers, politiques de financement du Programme de diversification de l’économie de l’Ouest.

Numéro de dossier : PrairiesCan 100

Catégories de documents concernant les subventions et contributions du programme Croissance des entreprises

Description : Le programme Croissance des entreprises comporte deux domaines qui aident les entreprises, l’industrie et les organismes de recherche des Prairies à améliorer leur productivité, leur participation aux marchés mondiaux et leur compétitivité. Le programme Croissance des entreprises comporte deux domaines qui aident les entreprises, l’industrie et les organismes de recherche des Prairies à améliorer leur productivité, leur participation aux marchés mondiaux et leur compétitivité. Le domaine Échanges, Investissement et Accès au marché favorise la participation des Prairies sur les marchés mondiaux, ce qui contribue à faire connaître les capacités technologiques des Prairies à l’étranger et à attirer les investissements étrangers dans la région. Le domaine Productivité des entreprises soutient les entreprises des Prairies, les organismes à but non lucratif et l’industrie dans des initiatives visant à améliorer la productivité, la compétitivité et la croissance des entreprises des Prairies. Les activités comprennent l’évaluation et le traitement de demandes, le versement et la surveillance de projets. Les documents peuvent contenir des renseignements sur les intervenants, des profils d’entreprises, des renseignements financiers et des renseignements de vérification provenant d’autres institutions gouvernementales. Les documents peuvent également contenir des renseignements sur des résultats et des évaluations portant sur des projets.

Types de documents : demandes, rapports d’audit, documents d’information, plans d’affaires, rapports de surveillance des clients, contrats, rapports de vérification de solvabilité, correspondance, projets désengagés, rapports de diligence raisonnable, rapports d’évaluation, documents financiers, lignes directrices en matière de financement, lettres d’intention, lettres d’offre, accords de contribution et modifications, bons de commande locaux, manuels, plans de marketing, protocoles d’entente, procès-verbaux, rapports de surveillance, coupures de presse, demandes de remboursement, documents de politiques, formulaires d’évaluation de projet, répertoire de projets, propositions de projet, formulaires de résumé de projet, publications, notes pour la période de questions, recommandations, calendriers de remboursement, rapports, demandes de propositions, rapports sur les résultats, études de recherche et énoncés de travaux.

Numéro de dossier : PrairiesCan 120

Catégories de documents concernant le programme Services aux entreprises

Description : Le programme Services aux entreprises est constitué de six membres du Réseau de services aux entreprises de l’Ouest canadien (RSEOC), qui sont des organismes indépendants et qui reçoivent un soutien financier de PrairiesCan en vue d’assurer la prestation de services à des entrepreneurs éventuels et actuels, contribuant ainsi au démarrage et à la croissance, ou à l’expansion d’une petite entreprise à l’échelle des Prairies. Ce réseau offre ses services aux résidents de la région des Prairies dans plus de 100 endroits. Les membres du RSEOC comprennent notamment la Société d’aide au développement des collectivités, l’Initiative pour les femmes entrepreneurs, les services de développement pour les entreprises autochtones, les Organisations francophones à vocation économique, le Programme d’aide aux entrepreneurs ayant une incapacité, et les Services aux petites entreprises. Les documents sont liés aux organisations : la Société d’aide au développement des collectivités, l’Initiative pour les femmes entrepreneurs, les services de développement pour les entreprises autochtones, les Organisations francophones à vocation économique, les programmes d’aide aux entrepreneurs ayant une incapacité, et le Réseau Entreprises Canada.

Remarques : Comprend les documents des catégories précédentes de documents Représentation et coordination (WED 300), Services aux entreprises (WED 105), Développement communautaire (WED 205), Programme de développement des collectivités (WED 210), et Analyse économique (WED 305).

Types de documents : ententes, documents de politiques, documents d’information, politiques internes, documents sur la gestion du risque, accords de contribution, amendements, examen des plans de fonctionnement, plans d’activités, propositions de projet, critères d’évaluation, rapports sur la diligence raisonnable, rapports statistiques, rapports de surveillance, demandes de paiement, information sur les réunions et les conférences, états financiers, rapports annuels, listes de membres du conseil d’administration, communiqués, discours, coupures de presse et transcriptions et rapports d’évaluation et de vérification.

Numéro de dossier : PrairiesCan 105

Catégories de documents concernant les subventions et contributions du programme Services aux entreprises

Description : Le programme Croissance des entreprises comporte deux domaines qui aident les entreprises, l’industrie et les organismes de recherche des Prairies à améliorer leur productivité, leur participation aux marchés mondiaux et leur compétitivité. Le domaine Échanges, Investissement et Accès au marché favorise la participation des Prairies sur les marchés mondiaux, ce qui contribue à faire connaître les capacités technologiques des Prairies à l’étranger et à attirer les investissements étrangers dans la région. Le domaine Productivité des entreprises soutient les entreprises des Prairies, les organismes à but non lucratif et l’industrie dans des initiatives visant à améliorer la productivité, la compétitivité et la croissance des entreprises des Prairies. Ces documents sont associés à la coordination, à l’élaboration et à la gestion de projets de subventions et contributions dans le cadre du programme Services aux entreprises. Les activités comprennent l’évaluation et le traitement de demandes, le versement et la surveillance de projets. Les documents peuvent contenir des renseignements sur les intervenants, des profils d’entreprises, des renseignements financiers et des renseignements de vérification provenant d’autres institutions gouvernementales. Les documents peuvent également contenir des renseignements sur des résultats et des évaluations portant sur des projets.

Types de documents : demandes, rapports d’audit, documents d’information, plans d’affaires, rapports de surveillance des clients, contrats, rapports de vérification de solvabilité, correspondance, projets désengagés, rapports de diligence raisonnable, rapports d’évaluation, documents financiers, lignes directrices en matière de financement, lettres d’intention, lettres d’offre, accords de contribution et modifications, bons de commande locaux, manuels, plans de marketing, protocoles d’entente, procès-verbaux, rapports de surveillance, coupures de presse, demandes de remboursement, documents de politiques, formulaires d’évaluation de projet, répertoire de projets, propositions de projet, formulaires de résumé de projet, publications, notes pour la période de questions, recommandations, calendriers de remboursement, rapports, demandes de propositions, rapports sur les résultats, études de recherche et énoncés de travaux.

Numéro de dossier : PrairiesCan 130

Catégories de documents concernant le programme Initiatives communautaires

Description : Le programme Initiatives communautaires offre un financement ciblé afin de soutenir les activités de développement économique dans les collectivités des Prairies. La programmation dans ce domaine se fait souvent au moyen de fonds supplémentaires dédiés et temporaires du gouvernement du Canada ou d’allocations spéciales propres au Ministère en réponse aux défis propres aux communautés des Prairies. Il assure également un financement aux collectivités des Prairies en vue de construire et renouveler les infrastructures dans les municipalités rurales et urbaines à travers le pays, leur permettant ainsi de demeurer compétitives dans l’économie régionale, nationale et mondiale. Les documents contiennent des renseignements sur des initiatives et des programmes comme l’Initiative canadienne de transition pour l’industrie du charbon, le Programme d’infrastructure communautaire de Canada 150, le Fonds canadien pour la stabilisation des produits de la mer, l’Initiative sur les partenariats stratégiques, le Fonds stratégique pour l’innovation, les programmes liés à la COVID-19, l’Initiative de relance régionale de l’aérospatiale, le Fonds d’aide et de relance régionale, le Fonds d’aide au tourisme, le programme Écosystèmes d’innovation régionaux, le Fonds pour l’emploi et la croissance, et l’Initiative d’appui aux grands festivals et événements. Les documents peuvent également contenir des renseignements associés à des programmes terminés. Ces documents contiennent également des renseignements sur les politiques internes relatives à l’offre de programmes ou de services aux clients, ainsi que des renseignements sur les plans, les priorités et les rapports sur les résultats obtenus.

Remarques : Comprend les documents des catégories précédentes de documents : Représentation et coordination (WED 300), Analyse économique (WED 305), Programmes d’infrastructure (WED 200), et Initiatives économiques ciblées (WED 215). Les documents peuvent contenir des renseignements sur l’Initiative de diversification économique des collectivités (2010).

Types de documents : : ordres du jour, ententes, annonces, rapports annuels, évaluations, rapports d’audit, sondages, documents d’information, appels de propositions, documents de communication, correspondance, documents de discussion, rapports de surveillance économique, statistiques (bases de données) économiques, rapports d’évaluation environnementale, rapports d’évaluation, index, ententes intergouvernementales, rapports d’activités, listes de demandeurs et de bénéficiaires, protocoles d’entente, procès-verbaux, communiqués, examens de plans de fonctionnement, procédures opérationnelles, mesures de rendement, politiques, répertoires de politiques, présentations, ententes du secteur privé, guides de programmes, plans de gestion de programmes, analyses et recommandations de projets, notes pour la période de questions, programmes de recherche, profils (communautaires, régionaux, sectoriels, opérationnels, postsecondaires), rapports de recherche, plans de recherche, analyses d’évaluations des risques, profils sectoriels, présentations (Conseil du Trésor, Cabinet), histoires de réussite, cadres de référence, analyses (nationales, internationales) des métiers, politiques de financement du Programme de diversification de l’économie de l’Ouest.

Numéro de dossier : PrairiesCan 215

Catégories de documents concernant les subventions et contributions du programme Initiatives communautaires

Description : : Le programme Initiatives communautaires offre un financement ciblé afin de soutenir les activités de développement économique dans les collectivités des Prairies. La programmation dans ce domaine se fait souvent au moyen de fonds supplémentaires dédiés et temporaires du gouvernement du Canada ou d’allocations spéciales propres au Ministère en réponse aux défis propres aux communautés des Prairies. Il assure également un financement aux collectivités des Prairies en vue de construire et renouveler les infrastructures dans les municipalités rurales et urbaines à travers le pays, leur permettant ainsi de demeurer compétitives dans l’économie régionale, nationale et mondiale. Les activités comprennent l’évaluation et le traitement de demandes, le versement et la surveillance de projets. Les documents peuvent contenir des renseignements sur les intervenants, des profils d’entreprises, des renseignements financiers et des renseignements de vérification provenant d’autres institutions gouvernementales. Les documents peuvent également contenir des renseignements sur des résultats et des évaluations portant sur des projets.

Types de documents : demandes, rapports d’audit, documents d’information, plans d’affaires, rapports de surveillance des clients, contrats, rapports de vérification de solvabilité, correspondance, projets désengagés, rapports de diligence raisonnable, rapports d’évaluation, documents financiers, lignes directrices en matière de financement, lettres d’intention, lettres d’offre, accords de contribution et modifications, bons de commande locaux, manuels, plans de marketing, protocoles d’entente, procès-verbaux, rapports de surveillance, coupures de presse, demandes de remboursement, documents de politiques, formulaires d’évaluation de projet, répertoire de projets, propositions de projet, formulaires de résumé de projet, publications, notes pour la période de questions, recommandations, calendriers de remboursement, rapports, demandes de propositions, rapports sur les résultats, études de recherche et énoncés de travaux.

Numéro de dossier : PrairiesCan 230

Catégories de documents concernant le programme Innovation

Description : Ajouter de nouveaux produits d’innovation, de nouvelles technologies ou des améliorations aux processus existants encourage la croissance des entreprises et la compétitivité sur le marché mondial. Les programmes d’innovation de PrairiesCan permettent de faire des investissements stratégiques dans les entreprises, les organismes de l’industrie et les institutions postsecondaires des Prairies afin d’améliorer l’innovation dans l’entreprise par l’entremise de la recherche et du développement et de la commercialisation technologique. Les activités peuvent comprendre des activités de relations avec des intervenants afin de créer et d’entretenir des relations pour faire avancer les programmes et les accords. Les documents peuvent contenir des renseignements sur des programmes comme le programme Croissance et productivité des entreprises, le programme Écosystèmes d’innovation régionaux, l’Initiative d’innovation dans l’Ouest, l’Initiative pour l’acier et l’aluminium et le Programme de diversification de l’économie de l’Ouest. Les documents peuvent également être associés à des programmes abolis. Ces documents contiennent également des renseignements sur les politiques internes relatives à l’offre de programmes ou de services aux clients, des renseignements sur les plans et les priorités et des rapports sur les résultats obtenus.

Remarques : Comprend les documents des catégories précédentes de documents : Représentation et coordination (WED 300), Analyse économique (WED 305), Productivité des entreprises (WED 105), Commercialisation des technologies (WED 115).

Types de documents : ordres du jour, ententes, annonces, rapports annuels, évaluations, rapports d’audit, sondages, documents d’information, appels de propositions, documents de communication, correspondance, documents de discussion, rapports de surveillance économique, statistiques (bases de données) économiques, rapports d’évaluation environnementale, rapports d’évaluation, index, ententes intergouvernementales, rapports d’activités, listes de demandeurs et de bénéficiaires, protocoles d’entente, procès-verbaux, communiqués, examens de plans de fonctionnement, procédures opérationnelles, mesures de rendement, politiques, répertoires de politiques, présentations, ententes du secteur, guides de programmes, plans de gestion de programmes, analyses et recommandations de projets, notes pour la période de questions, programmes de recherche, profils (communautaires, régionaux, sectoriels, opérationnels, postsecondaires), rapports de recherche, plans de recherche, analyses d’évaluations des risques, profils sectoriels, présentations (Conseil du Trésor, Cabinet), histoires de réussite, cadres de référence, analyses (nationales, internationales) des métiers, politiques de financement du Programme de diversification de l’économie de l’Ouest.

Numéro de dossier : PrairiesCan 300

Catégories de documents concernant les subventions et contributions du programme Innovation

Description : Ajouter de nouveaux produits d’innovation, de nouvelles technologies ou des améliorations aux processus existants encourage la croissance des entreprises et la compétitivité sur le marché mondial. Les programmes d’innovation de PrairiesCan permettent de faire des investissements stratégiques dans les entreprises, les organismes de l’industrie et les institutions postsecondaires des Prairies afin d’améliorer l’innovation dans l’entreprise par l’entremise de la recherche et du développement et de la commercialisation technologique. Ces documents sont associés à la coordination, à l’élaboration et à la gestion de projets de subventions et contributions dans le cadre du programme Innovation. Les activités comprennent l’évaluation et le traitement de demandes, le versement et la surveillance de projets. Les documents peuvent contenir des renseignements sur les intervenants, des profils d’entreprises, des renseignements financiers et des renseignements de vérification provenant d’autres institutions gouvernementales. Les documents peuvent également contenir des renseignements sur des résultats et des évaluations portant sur des projets.

Types de documents : demandes, rapports d’audit, documents d’information, plans d’affaires, rapports de surveillance des clients, contrats, rapports de vérification de solvabilité, correspondance, projets désengagés, rapports de diligence raisonnable, rapports d’évaluation, documents financiers, lignes directrices en matière de financement, lettres d’intention, lettres d’offre, accords de contribution et modifications, bons de commande locaux, manuels, plans de marketing, protocoles d’entente, procès-verbaux, rapports de surveillance, coupures de presse, demandes de remboursement, documents de politiques, formulaires d’évaluation de projet, répertoire de projets, propositions de projet, formulaires de résumé de projet, publications, notes pour la période de questions, recommandations, calendriers de remboursement, rapports, demandes de propositions, rapports sur les résultats, études de recherche et énoncés de travaux.

Numéro de dossier : PrairiesCan 310