Information sur les taux fixes du Fonds pour l’accessibilité

Sur cette page

• Liste des figures
• Description des taux fixes pour les projets de construction
• Comment fonctionnent les coûts à taux fixes
• Quelle incidence aura l’emplacement du projet sur les montants de financement
• Planification et budget d’urgence du projet
• Rampes
• Portes accessibles
• Toilettes accessibles
• Plateformes élévatrices accessibles
• Ascenseurs
• Lève-personne pour piscine
• Des environnements multisensoriels
• Aires de jeux accessibles
• Stationnement accessible
• Aires de débarquement accessibles
• Stations de recharge accessibles pour les véhicules électriques

Formats substituts

Les formats en gros caractères, braille, MP3 (audio), texte électronique, et DAISY sont disponibles sur demande en commandant en ligne ou en composant le 1 800 O-Canada (1-800-622-6232). Si vous utilisez un téléscripteur (ATS), composez le 1-800-926-9105.

Description des taux fixes pour les projets de construction

Lorsque vous faites une demande au Fonds pour l’accessibilité, une calculatrice interactive vous guide au travers d’une série d’options pour vous aider à déterminer le montant de financement admissible pour :

• les rampes;
• les portes accessibles;
• les toilettes accessibles;
• les plateformes élévatrices accessibles;
• les ascenseurs;
• les lève-personne pour piscine;
• les environnements multisensoriels;
• les aires de jeu accessibles;
• les stationnements accessibles;
• les aires de débarquement accessibles;
• les bornes de recharge accessibles pour les véhicules électriques.

Comment fonctionnent les coûts à taux fixes

Les coûts à taux fixes tiennent compte de nombreux facteurs, notamment :

• les articles essentiels et les composantes nécessaires pour répondre aux normes d’accessibilité;
• la juste valeur marchande du matériel et de la main-d’œuvre;
• les matériaux de construction qui sont d’une qualité commerciale standard;
• l’emplacement du projet;
• les permis nécessaires et les honoraires professionnels.

Les coûts à taux fixes tiennent également compte des points suivants :

• les dispositifs de sécurité, caractéristiques ou accessoires d’accessibilité que vous souhaitez ajouter à votre projet;
• la portée des travaux de construction.
  • Par exemple, les coûts pour les mises à niveau d’une salle de toilette existante ou pour l’agrandissement d’un bâtiment pour accueillir une nouvelle salle de toilette accessible.

Quelle incidence aura l’emplacement du projet sur les montants de financement

Le taux fixe ajuste les coûts en fonction de l’emplacement du projet. Cette analyse comprend l’éloignement du lieu de projet ou la difficulté d’y accéder.

Planification et budget d’urgence du projet

Le taux fixe calculera les coûts admissibles pour chaque projet. Toutefois, les situations et les coûts imprévus sont chose courante avec les projets de construction. Nous vous conseillons de consulter des professionnels certifiés pour déterminer l’ampleur de votre projet. Nous vous recommandons aussi de prévoir un budget d’urgence correspondant à environ 20 % du coût total du projet afin de compenser les coûts imprévus.

Rampes

• Source : Figure  34 a), CSA/ASC B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Figure 1  – Version textuelle

• La rampe commence à la hauteur de l’entrée de la porte. Une première pente descend jusqu’à un palier. Elle fait un angle de 90 degrés pour descendre une deuxième pente et aboutit à un palier de niveau.
• Des dispositifs de sécurité se trouvent le long de la rampe pour aider les personnes à monter et descendre la rampe en sécurité, notamment :
  • des bordures;
  • des garde-corps;
  • des mains courantes;
  • des lattes verticales;
  • des bandes de guidage.

Une rampe est une pente ou une inclinaison qui relie 2 niveaux différents, à l'entrée ou entre les étages d'un bâtiment. Les rampes permettent aux fauteuils roulants et autres aides à la mobilité d'accéder plus facilement à un bâtiment, ou de naviguer entre des zones de hauteur différente. Le long de la rampe, il y a des éléments de sécurité tels que des bordures, des garde-corps, des mains courantes, des bandes verticales et des bandes de guidage.

Ces éléments permettent aux personnes et monter et descendre la rampe en sécurité. Par exemple, les bandes de guidage indiquent le changement de plancher à l’entrée de la porte et là où la rampe tourne :

• la pente de la rampe ne doit pas dépasser 1:15;
• elle doit avoir une largeur d’au moins 3 pi 7 po (1 200 mm);
• les garde-corps ont une hauteur de 3 pi (915 mm) de haut;
• les lattes verticales sont placées à une distance maximale de 4 po (100 mm).

Les rampes comprennent :

• la rampe et les paliers;
• les bordures, garde-corps, mains courantes et lattes verticales;
• l’ossature;
• les bandes de guidage/de couleur contrastante;
• les fondations.

Élément d’accessibilité facultatif :

• couverture contre les intempéries pour les rampes extérieures.

Portes accessibles

• Source :  Figure 23, CSA/ASC-B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Figure 2 – Version textuelle

• Une personne tenant une canne se dirige vers une porte.
• La porte a une largeur minimale de 2 pi 10 po (860 mm). Sa fenêtre vitrée est située à moins de 3 pi (900 mm) du sol. Cela permet d’accroître la visibilité des personnes qui utilisent des appareils fonctionnels, par exemple un fauteuil roulant.
• La porte est munie d’un dispositif automatique et de commandes électriques.
• À l’extérieur, il y a des garde-corps de chaque côté de l’entrée. Il y a un petit bouton-poussoir rectangulaire à la verticale dans le haut du garde-corps qui est du côté droit. Le bouton-poussoir est à 3-3 pi 7 po (de 900 à 1 000 mm) du sol.
• La hauteur du plancher à l’entrée (seuil) ne dépasse pas 0,5 po (13 mm).

Les portes accessibles ont des vitres assez basses pour que les personnes qui utilisent des appareils fonctionnels, comme des fauteuils roulants et des scooters, soient visibles de l’autre côté. Elles sont munies d’un ouvre-porte automatique avec des boutons poussoirs ou des capteurs alimentés à l’électricité. Les commandes sont situées sur un garde-corps ou sur le mur. Les garde-corps, placés de chaque côté de la porte, constituent un élément d’accessibilité et de sécurité facultatif pour les personnes avec une déficience visuelle ou à mobilité réduite. Le fait de peindre la porte ou le cadre de porte dans des couleurs contrastantes aide les personnes qui ont une déficience visuelle à percevoir la profondeur.

Les portes extérieures comprennent :

• une porte isolée avec fenêtre munie d’un vitrage isolant;
• un cadre en acier isolé;
• un ensemble de quincaillerie de porte;
• un dispositif et des commandes automatiques;
• une alimentation électrique;
• de la peinture et des finitions de couleurs contrastantes.

Les portes intérieures comprennent :

• une porte en métal creuse non isolée munie d’un vitrage non isolant;
• un cadre non isolé en acier embouti;
• un ensemble de quincaillerie de porte;
• un dispositif et des commandes automatiques;
• une alimentation électrique;
• de la peinture et des finitions de couleurs contrastant.

Élément d’accessibilité facultatif :

• garde-corps repérable à l’aide d’une canne.

Toilettes accessibles

• Source : Figure 49a), CSA/ASC-B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Figure 3 – Version textuelle

• En face de la porte se trouve un lavabo accessible, un meuble-lavabo et un miroir de hauteur accessible. Sous le lavabo, il y a de l’espace pour qu’une personne utilisant un appareil fonctionnel puisse placer ses genoux. Les tuyaux isolés du lavabo protègent les genoux de l’eau chaude qui circule.
• À côté du lavabo, il y a un espace dégagé pour permettre à une personne de quitter son appareil fonctionnel pour le transfert sur la toilette accessible à chasse d’eau manuelle. L’espace dégagé mesure au moins 3 pi sur 5 pi (900 mm sur 1 500 mm).
• La toilette est munie d’un dossier et d'une barre d’appui. Du côté gauche de la toilette, il y a :
  • un bouton d’appel d’urgence (facultatif);
  • une barre d’appui horizontale;
  • une barre d’appui verticale;
  • un distributeur de papier hygiénique;
  • un bouton électrique d’activation de la porte.
• Les barres d’appui sont à une hauteur variante entre 2 pi 5 po et 2 pi 10 po (750 mm et 850 mm) du plancher et font entre 2 pi et 2 pi 6 po (600 mm et 762 mm) de long.
• Dimensions : 9 pi sur 10 pi 11 po (2 732 mm sur 3 330 mm).

La superficie d’une toilette accessible est d’environ 9 pi sur 10 pi 11 po (2 732 mm sur 3 330 mm). Il y a de l’espace sous le lavabo pour qu’une personne utilisant un appareil fonctionnel puisse placer ses genoux. Les tuyaux isolés du lavabo protègent les genoux de l’eau chaude qui circule. Il y a à côté du lavabo un espace dégagé pour permettre à une personne de quitter son appareil fonctionnel pour le transfert sur la toilette, laquelle a un dossier et est entourée de barres d’appui offrant un soutien. Des murs peints d’une couleur différente que les cadres de porte, le plancher, le mur adjacent ou la plomberie aide les personnes qui ont une déficience visuelle à avoir une perception de la profondeur.

Les toilettes accessibles comprennent :

• une toilette accessible;
• un lavabo et un meuble-lavabo accessible avec protection anti-chaleur pour les genoux;
• 2 barres d’appui;
• un miroir en angle accessible;
• un revêtement de sol antidérapant;
• des accessoires de salle de toilettes :
  • un distributeur de savon;
  • un distributeur de papier hygiénique;
  • un distributeur de serviettes ou sèche-mains;
  • une poubelle pour les serviettes;
• murs aux couleurs contrastantes;
• des panneaux indicateurs en braille (système où les points en relief représentent des lettres et des mots);
• des revêtements intérieurs comme des réparations mineures sur les planchers, les murs et les plafonds.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• urinoir accessible;
• bouton d’appel d’urgence;
• table à langer électrique pour adulte;
• douche accessible.

• Source : Figure 44, CSA/ASC-B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Figure 4 –  Version textuelle

• À partir de la gauche, une personne en fauteuil roulant utilise le sèche-mains.
• tous les accessoires de la salle de toilette sont à peu près au niveau de la vue.
• À côté du sèche-mains, il y a un lavabo et un miroir au-dessus. Les tuyaux isolés d’alimentation en eau et d’évacuation du lavabo protègent les personnes en fauteuil contre les blessures lorsque leurs jambes sont sous le lavabo.
• À côté du miroir et du lavabo, il y a :
  • un distributeur de savon;
  • un distributeur de serviettes;
  • une poubelle;
  • un distributeur d’articles variés (par exemple, produits hygiéniques féminins ou autres articles possibles).

Tous les accessoires de toilettes se trouvent à peu près au niveau de la vue d’une personne en fauteuil roulant. Les tuyaux isolés d’alimentation en eau et d’évacuation du lavabo protègent les personnes en fauteuil roulant contre les blessures aux jambes.

Les accessoires peuvent comprendre :

• un sèche-mains;
• un distributeur de savon;
• un distributeur de serviettes;
• une poubelle;
• un distributeur d’articles variés (par exemple, produits hygiéniques féminins ou autres produits divers).

• Source : Figure 42, CSA/ASC-B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Figure 5 – Version textuelle

• La forme de la salle de toilettes multicabines a la forme d’un rectangle avec un court couloir menant à une entrée ouverte. L’entrée se trouve dans le coin supérieur droit.
• De l’entrée, on voit 3 lavabos sur la droite et quatre cabines de toilettes en face. Des zones dégagées séparent les lavabos et les cabines. Cela laisse assez de place à une personne utilisant un appareil fonctionnel, comme un fauteuil roulant, pour se déplacer.
• 4 des 5 cabines sont de taille standard et une est accessible, autrement dit plus grande que les autres.
• Les cabines de taille standard ont des portes qui s’ouvrent vers l’intérieur.
• La cabine accessible est dotée :
  • d’une porte qui s’ouvre vers l’extérieur munie d’un crochet à vêtement;
  • d’une poignée de porte en forme de « D » à l’intérieur et une autre à l’extérieur.

Une salle de toilettes multicabines comportant une cabine accessible dispose de zones dégagées entre les lavabos et les cabines. Cela laisse assez de place à une personne utilisant un appareil fonctionnel, comme un fauteuil roulant, pour se déplacer.

La cabine accessible comporte :

• une porte s’ouvrant vers l’extérieur, qui laisse de la place à une personne utilisant un appareil fonctionnel pour entrer dans la cabine;
• une poignée de porte en forme de « D » à l’intérieur et une autre à l’extérieur.

Les salles de toilettes accessibles comprennent :

• une toilette accessible;
• un lavabo et un meuble-lavabo accessible avec protection anti-chaleur pour les genoux;
• 2 barres d’appui;
• un miroir d’angle accessible;
• une signalisation en braille;
• de la peinture contrastante pour aider les personnes ayant une déficience visuelle à percevoir la profondeur;
• des accessoires de toilettes :
  • un distributeur de savon;
  • un distributeur de papier hygiénique;
  • un distributeur de serviette ou sèche-mains;
  • une poubelle pour les serviettes;
• des cloisons et une porte de toilette en métal;
• un revêtement de sol antidérapant;
• des revêtements intérieures telles que des réparations mineures sur les planchers, les murs et les plafonds.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• urinoir accessible;
• bouton d’appel d’urgence;
• table à langer électrique pour adulte;
• douche sans obstacle.

• Source : Figure 46, CSA/ASC-B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Figure 6 – Version textuelle

• La toilette accessible est dotée d’une porte qui s’ouvre vers l’extérieur munie d’une poignée en forme de « D » à l’extérieur. À l’intérieur, il y a aussi une poignée en forme de « D » ainsi qu’un crochet à vêtement et un verrou maniable pour verrouiller la porte.
• La toilette a un dossier et une barre d’appui fixée au mur arrière. Lorsqu’elle s’assoit sur la toilette, une personne peut trouver à sa gauche une barre d’appui en forme de « L » et un porte-papier hygiénique.
• Les barres d’appui sont à une hauteur variante entre 2 pi 5 po et 2 pi 10 po (750 et 850 mm) du plancher et font entre 2 pi et 2 pi 6 po (600 mm et 762 mm) de long.

La cabine accessible a une porte qui ouvre vers l’extérieur avec une poignée en forme de « D » à l’extérieur pour convenir à un large éventail d’utilisateurs, y compris les personnes qui utilisent des appareils fonctionnels.

• Source : Figure 51, CSA/ASC-B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Figure 7 – Version textuelle

• Il y a un espace dégagé avec une surface antidérapante avant d’entrer dans la douche. L’espace dégagé mesure au moins 3 pi sur 5 pi (900 mm sur 1 500 mm).
• Une bordure ne faisant pas plus de 0,5 pi (13 mm) de hauteur sépare la douche de la zone dégagée.
• Il y a, à l’intérieur de la douche, 2 barres d’appui offrant un soutien. La première est une barre d’appui verticale fixée à la paroi de gauche. La deuxième est une barre d’appui horizontale fixée à la paroi de droite.
• Il y a aussi un siège rabattable fixé à la paroi de gauche si une personne doit s’asseoir.
• Sur la paroi arrière, il y a :
  • un porte-savon encastré;
  • une barre d’appui verticale;
  • une barre d’appui horizontale;
  • une pomme de douche manuelle avec un tuyau flexible.
• À l’avant de la douche, il y a un espace dégagé avec une surface antidérapante offrant une sécurité.
• Une bordure ne faisant pas plus d’un demi-pouce de hauteur sépare la douche de la zone dégagée.

Les douches accessibles comprennent :

• cabine de douche;
  • pomme de douche manuelle et commandes accessibles.
• porte-savon encastré;
• siège rabattable;
• 4 barres d’appui;
• revêtement de sol antidérapant.

Plateformes élévatrices accessibles

Figure 8 – Version textuelle

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Votre projet est-il à l'intérieur ou à l'extérieur?

• S'il s'agit d'un pro jet intérieur, passez à la question 2.
• S'il s'agit d'un projet extérieur :
  • une plateforme élévatrice accessible pourrait répondre à vos besoins.

Question 2 : Avez-vous besoin d'accéder à un endroit de plus de 2 étages?

• Si la réponse est « oui » :
  • vous serez mieux servi par un ascenseur.
• Si la réponse est « non », passez à la question 3.

Question 3 : Est-ce que plus d'une personne à la fois doit y accéder?

• Si la réponse est « oui » :
  • vous serez mieux servi par un ascenseur.
• Si la réponse est « non » :
  • une plateforme élévatrice accessible pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

• les ascenseurs sont plus inclusifs que les plateformes élévatrices.

Figure 9 – Version textuelle

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Avez-vous suffisamment d'espace pour installer une plateforme élévatrice?

• Si la réponse est « oui » :
  • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice verticale.
• Si la réponse est « non », passez à la question 2.

Question 2 : Avez-vous accès à un seul escalier de secours en cas d'urgence?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 3.
• Si la réponse est « non » :
  • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice verticale.

Question 3 : Est-ce que plus d'une personne à la fois doit y accéder?

• Si la réponse est « oui » :
  • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice verticale.
• Si la réponse est « non » :
  • une plateforme élévatrice inclinée pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

• les plateformes élévatrices verticales sont plus inclusives que les plateformes élévatrices inclinées.

• Source : NBC  2015 / CSA/ASC B651 : 23/ CSA B355 : 19.

Figure 10 – Version textuelle

• Il y a une volée d'escalier qui mène à un palier avant de pivoter sur 45 degrés et de continuer vers la prochaine volée d'escalier.
• La plateforme élévatrice mesure 2 pi 4 po sur 3 pi 7 po (724 mm sur 1 118 mm), est située au milieu de la première volée d'escalier et est fixée à l'aide de rails inclinés.
• Le dégagement minimal pour permettre à la plateforme de monter les marches est de 5 pi (1 500 mm).
• Au bas des marches se situe un bouton de poste d'arrêt d'une hauteur maximale de diamètre extérieur de 3 pi 11 po (1 200 mm) du sol.
• Au haut du palier se trouve une alarme audiovisuelle pour avertir les gens que la plateforme est en cours d'utilisation.
• Au haut de la deuxième volée d'escalier se trouve un autre bouton, ainsi qu'un rectangle qui abrite la machinerie du système d'entraînement.

Une plateforme élévatrice est fixée par des rails inclinés aux volées d’escaliers. Il y a au bas de l’escalier un bouton d’appel ascenseur pour demander de l’aide au besoin. Au haut du palier se trouve une alarme audiovisuelle pour avertir les gens que la plateforme est en cours d’utilisation. Au haut de la deuxième volée d’escalier se trouve un autre bouton d’appel, ainsi que la machinerie du système d’entraînement.

Les plateformes élévatrices intérieures et extérieures comprennent :

• une unité de plateforme élévatrice;
• des commandes;
• des rails inclinés;
• une alimentation électrique.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• intégration au système d’alarme d’incendie;
• éclairage;
• siège rabattable avec ceinture de sécurité;
• panneaux indicateurs en braille.

• Source : NBC 2015 / CSA B651-18/ CSA B355-19

Figure 11 – Version textuelle

• Il y a une plateforme élévatrice verticale s'étendant sur 2 étages munie d'une porte pour y accéder, qui est située à l'arrêt inférieur.
• La fosse minimale sous la plateforme élévatrice est de 3 po (76 mm).
• La hauteur de levée maximale pour un arrêt est de 23 pi (7 000 mm).
• Le dégagement minimal de l'arrêt supérieur est de 7 pi 4 po (2 235 mm).
• L'arrêt supérieur comporte une porte d'enceinte, ainsi que la machinerie du mât de levage .

Les plateformes élévatrices verticales comprennent :

• une unité de plateforme élévatrice;
• des commandes;
• une alimentation électrique;
• une fosse;
• un mât de levage.

Pour les plateformes de plus de 8 pi (2,5 m) ou exposées à la pluie et à la neige, une enceinte sera automatiquement calculée dans le coût à taux fixes.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• intégration au système d’alarme d’incendie;
• éclairage;
• panneaux indicateurs en braille.

Ascenseurs

Un panneau de commandes d’ascenseur devrait être situé à la hauteur des yeux afin d’offrir une meilleure accessibilité aux personnes qui utilisent des appareils fonctionnels comme un fauteuil roulant.

Figure 12 – Version textuelle

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Un ascenseur est-il nécessaire en vertu du code du bâtiment?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
• Si la réponse est « non », passez à la question 2.

Question 2 : Avez-vous besoin d'accéder à un endroit de plus de 2 étages?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
• Si la réponse est « non », passez à la question 3.

Question 3 : L'ascenseur sera-t-il utilisé par tous (il n'est pas réservé qu'aux personnes à mobilité réduite)?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
• Si la réponse est « non » :
  • un ascenseur à usage limité/utilisation limitée (ULUL) pourrait répondre à vos besoins.

Question 4 : Avez-vous besoin d'accéder à un endroit de plus de quatre étages?

• Si la réponse est « oui » :
  • vous serez mieux servi par un ascenseur à traction.
• Si la réponse est « non » :
  • un ascenseur hydraulique pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

• un ascenseur à traction est plus inclusif qu'un ascenseur à usage limité.

• Source : NBC 2015 / CSA B651/ CSA B44-16.

Figure 13 – Version textuelle

• Les portes renferment un ascenseur à 2 arrêts. La cabine de l'ascenseur se trouve à l'arrêt inférieur.
• La fosse minimale sous l'ascenseur est de 1 pi 2 po (355 mm).
• La hauteur de levée maximale par étage est de 25 pi (7 600 mm).
• L'arrêt supérieur comporte des portes d'ascenseur .

Les ascenseurs de type ULUL offrent un accès vertical direct entre 2 ou plusieurs étages. La cabine de l’ascenseur peut contenir un nombre limité d’occupants pour un usage courant. Ces ascenseurs exigent des fosses et des salles de machines plus petites, et conviennent aux espaces restreints.

Les ascenseurs à usage limité/utilisation limitée comprennent :

• des portes;
• des commandes;
• un cylindre hydraulique, un moteur et un réservoir;
• des rails-guides;
• une alimentation électrique;
• une fosse;
• une salle des machines;
• un puits (l’enceinte d’un ascenseur ou d’un puits);
• une cabine d’ascenseur dans laquelle les usagers montent et descendent.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• panneaux indicateurs en braille.

• Source : NBC 2015 / CSA/ASC B651 : 23/ CSA B44 : 6.

Figure 14 – Version textuelle

• Les portes renferment un ascenseur à 2 arrêts comportant un mécanisme de levage au bas. La cabine de l'ascenseur se trouve à l'arrêt inférieur.
• La fosse minimale sous l'ascenseur est de 5 pi (1 525 mm).
• L'arrêt supérieur comporte des portes d'ascenseur et un palonnier, complètement en haut du puits d'ascenseur.

Les ascenseurs hydrauliques offrent un accès vertical direct entre 2 ou plusieurs étages. La cabine d’ascenseur peut être dimensionnée afin d’accueillir une multitude d’occupants pour un usage courant. Ces ascenseurs conviennent pour des applications de basse à moyenne élévation (jusqu’à environ 5 arrêts).

Les ascenseurs hydrauliques comprennent :

• des portes;
• des commandes;
• un cylindre hydraulique, un moteur et un réservoir;
• des rails-guides;
• un puits (l’enceinte d’un ascenseur ou d’un puits);
• une alimentation électrique;
• une fosse, une échelle fixe, un drain et un puisard;
• une salle des machines;
• une cage d’ascenseur avec main courante et téléphone d’urgence.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• panneaux indicateurs en braille;
• boucle magnétique;
• siège rabattable.

• Source : NBC 2015 / CSA/ASC B651 : 23 / CSA B44 : 16.

Figure 15 – Version textuelle

• Les portes renferment un ascenseur s'étendant sur 2 étages qui comporte de l'espace supplémentaire pour abriter la salle des machines et le palonnier. La cabine de l'ascenseur se trouve à l'arrêt inférieur.
• La fosse minimale sous l'ascenseur est de 5 pi 8 po (1 720 mm) et comporte 2 pistons pour soulever et abaisser la cabine.
• Au second étage du puits d'ascenseur se trouve un contrepoids.
• L'arrêt supérieur comporte des portes d'ascenseur.

Les ascenseurs à traction offrent un accès vertical direct entre 2 niveaux ou davantage. La cabine d’ascenseur peut être dimensionnée pour accueillir une multitude d’occupants pour un usage courant. Ces ascenseurs conviennent pour des applications de moyenne à haute élévation (environ 5 arrêts ou plus).

Les ascenseurs à traction comprennent :

• une cabine d’ascenseur avec main courante et téléphone d’urgence;
• des portes;
• des commandes;
• un moteur et un contrepoids;
• des rails-guides;
• des câbles porteurs;
• un câble mobile;
• un puits (l’enceinte d’un ascenseur ou d’un puits);
• un palonnier;
• une alimentation électrique;
• une fosse, une échelle fixe, un drain et un puisard;
• une salle des machines.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• panneaux indicateurs en braille;
• boucle magnétique;
• siège rabattable.

Lève-personne pour piscine

Figure 16 – Version textuelle

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Votre piscine ou votre spa est-il creusé?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 2.
• Si la réponse est « non » :
  • un lève-personne pourrait répondre à vos besoins.

Question 2 : Votre lève-personne doit-il être adapté aux dispositifs d'assistances (par exemple, un fauteuil roulant)?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
• Si la réponse est « non » :
  • un lève-personne pourrait répondre à vos besoins.

Question 3 : Y a-t-il suffisamment d'espace dans votre piscine pour y installer un lève-personne?

• Si la réponse est « oui » :
  • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice permanente.
• Si la réponse est « non » :
  • une plateforme élévatrice mobile pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

• les plateformes élévatrices permanentes sont plus inclusives qu'un lève-personne.

• Source : NBC 2015 / CSA/ASC B651 : 23.

Figure 17 – Version textuelle

• Le siège du lève-personne pivote de la terrasse à la piscine.
• La chaise doit être à au moins 4 pi (1 200 mm) d'un mur pour donner le dégagement adéquat pour qu'une personne puisse monter sur le lève-personne.
• La chaise s'abaisse près du mur du bassin pour permettre à la personne de descendre.

Un lève-personne de piscine est un siège rigide conçu pour transporter une personne en position assise de la terrasse à la piscine hors terre ou creusée. La chaise pivote et s’abaisse près du mur du bassin pour permettre à la personne de sortir.

Les lève-personnes pour piscines hors terre et creusées comprennent :

• un lève-personne;
• un ancrage à la terrasse de la piscine.

• Source : NBC 2015 / CSA/ASC B651 : 23.

Figure 18 – Version textuelle

• La plateforme élévatrice est située à la même hauteur que la terrasse de la piscine.
• Il y a un panneau de commande de la plateforme à l'entrée de la plateforme, qui comporte des garde-corps.
• Un mécanisme de levage abaisse la plateforme le long du mur du bassin.
• La plateforme élévatrice est ancrée au plancher de la piscine.

Les plateformes élévatrices pour piscine offrent un accès direct entre la terrasse et la piscine creusée. La plateforme élévatrice est conçue pour transporter une personne utilisant un appareil d’aide à la mobilité de sorte qu’elle puisse entrer dans l’eau facilement et de manière autonome. Les commandes de la plateforme élévatrice peuvent être actionnées par l’occupant ou son accompagnateur. Le mécanisme de levage abaisse la plateforme dans l’eau le long du rebord de la paroi du bassin.

Les plateformes élévatrices permanentes et portables pour piscine comprennent :

• une plateforme élévatrice;
• un ancrage pour terrasse de piscine;
• un fauteuil roulant pour piscine.

Des environnements multisensoriels

Dans la mesure du possible, une pièce multisensorielle est l’environnement privilégié pour créer un espace contrôlé qui s’adapte aux besoins d’une diversité de participants.

Figure 19 – Version textuelle

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Y a-t-il un espace de 160 pi² disponible qui peut être rénové? Ou, peut-on construire une annexe?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 2.
• Si la réponse est « non » :
  • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Question 2 : Les utilisateurs ont-ils la capacité ou la mobilité pour se rendre dans une pièce désignée?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 3.
• Si la réponse est « non » :
  • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Question 3 : Aimeriez-vous que l'espace multisensoriel puisse recevoir plus d'un utilisateur à la fois?

• Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
• Si la réponse est « non » :
  • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Question 4 : Y a-t-il du personnel pour s'occuper d'un espace multisensoriel?

• Si la réponse est « oui » :
  • vous serez mieux servi par une pièce multisensorielle.
• Si la réponse est « non » :
  • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

• si la réponse aux questions est « oui », une pièce multisensorielle pourrait répondre à vos besoins d'accessibilité. Il s'agit de l'option la plus inclusive.

Figure 20 – Version textuelle

• Une pièce multisensorielle inclut les finitions pour une pièce d'environ 160 pi² (15 m²) ou 10 pi sur 16 pi qui comprend un espace dégagé pour entrer dans la pièce et en sortir, avec une porte sur la gauche qui s'ouvre vers l'intérieur et un placard pour ranger l'équipement avec une porte en face.
• Il y a aussi un espace dégagé qui donne accès à l'endroit pour se laver les mains.
• Il y a assez de place sous le lavabo pour que des personnes avec des appareils fonctionnels puissent y mettre les genoux et une protection contre l'eau chaude.
  • Le lavabo comporte une protection murale, un distributeur de savon, un distributeur de serviettes et une poubelle.
  • La pièce inclut :
    • un éclairage optimisé, un thermostat et un ventilateur avec des commandes à l'intérieur de la pièce;
    • au moins quatre prises électriques doubles disposées avec une considération pour l'équipement sensoriel;
    • un bouton d'appel d'urgence;
    • panneau d'affichage dans la pièce;
    • murs et porte insonorisés.

Les pièces multisensorielles créent un espace contrôlé et sécuritaire conçu pour stimuler ou calmer les sens. Ils peuvent être des espaces reposants pour aider à réduire l’agitation et l’anxiété. Ils peuvent aussi inciter l’utilisateur à participer à des activités, stimuler des réactions et encourager la communication. D’une façon générale, la pièce peut s’adapter à un large éventail de besoins des participants.

Il est important de consulter des professionnels tels que architectes et ingénieurs mécaniciens et électriques pour optimiser l’insonorisation et les systèmes qui se trouvent à l’intérieur de l’espace. Les honoraires professionnels sont compris dans le coût à taux fixes.

Une pièce multisensorielle inclut les finitions pour une salle d’environ 160 pi² (15 m²) ou de 10 pi sur 16 pi qui inclut un espace dégagé pour entrer dans la pièce et en sortir. Il y a aussi un espace dégagé qui donne accès à l’endroit pour se laver les mains. Il y a assez de place sous le lavabo pour que des personnes avec des appareils fonctionnels puissent y mettre les genoux et une protection contre l’eau chaude.

Les pièces multisensorielles comprennent :

• des murs insonorisés;
• une porte insonorisée;
  • un cadre en acier isolé;
  • la quincaillerie de porte;
  • un mécanisme automatique avec des commandes;
  • un branchement électrique;
  • une transition sans obstacle;
  • de la peinture contrastante.
• une CVCA optimisée (au-delà des exigences minimales du code);
  • une meilleure qualité de l’air;
  • une absorption acoustique;
  • des commandes dans la pièce.
• un éclairage optimisé;
  • un éclairage anti-éblouissement avec rhéostat;
  • des commandes dans la pièce.
• des installations électriques optimisées;
  • des prises et circuits de plus grande capacité;
  • un minimum de 4 prises doubles dans la pièce.
• un lavabo monté au mur;
  • et installé avec des modifications à la plomberie existante;
  • une tuyauterie ou enveloppe isolée;
  • une protection murale;
  • un distributeur de savon;
  • un distributeur de serviettes;
  • une poubelle.
• un placard pour ranger l’équipement sensoriel;
  • une porte en métal creuse avec un cadre en acier;
  • la quincaillerie de porte.
• signalisation dans la pièce avec texte, pictogramme et braille;
  • signalisation unidirectionnelle placée ailleurs pour guider les utilisateurs.

Outils et équipement sensoriels

Les ensembles suivants montrent ce qu’il est possible d’acheter avec le montant de financement inclus dans chaque ensemble sélectionné. Il s’agit uniquement d’exemples. Vous pouvez acheter des articles sensoriels similaires d’une valeur équivalente qui répondent mieux aux besoins des utilisateurs. Les ensembles choisis dépendront des besoins des utilisateurs de la pièce multisensorielle.

Il est important de consulter des spécialistes, entre autres un ergothérapeute, un physiothérapeute ou un orthophoniste, au moment d’acheter de l’équipement sensoriel pour adapter l’espace et les programmes aux utilisateurs visés.

Ensemble auditif : Articles qui produisent de la musique, des tonalités ou autres bruits.

• 5 jouets musicaux, 4 jeux, 1 machine à sons.

Ensemble visuel : Articles qui produisent de la lumière ou un autre apport visuel.

• 1 table lumineuse, 4 jeux, 2 lampes, 4 panneaux lumineux, 1 ensemble de projecteurs, 1 lumière à fibres optiques.

Ensemble à vibrations ou vibroacoustique : Articles conçus pour produire des vibrations. La vibroacoustique combine les vibrations et les sons.

• 1 chaise de vibroacoustique, 1 coussin vibrant, 1 oreiller vibrant, 1 matelas vibrant, 1 jouet buccal vibrant, 1 jouet à main vibrant.

Ensemble pour sens musculaire (proprioception) : Articles qui activent le travail articulaire et musculaire.

• 1 minitrampoline, 1 chaise rebondissante, 3 chaussettes corporelles (petit, moyen, grand), 1 machine à comprimer, 1 couverture lestée avec poids ajustables, 1 veste lestée avec taille ajustable, 1 jouet lesté à avoir sur les genoux ou par-dessus les épaules.

Ensemble pour les mouvements (vestibulaire) : Articles conçus pour entraîner des mouvements.

• 1 balançoire, 1 toupie, 1 poutre, 1 scooter, 1 coussin d’équilibre, 1 balle thérapeutique, 1 siège à bascule, 1 planche d’équilibre.

Ensemble d’atténuation sensorielle : Articles qui permettent à l’utilisateur de réduire le bruit, les apports visuels et autres stimuli.

• 4 ensembles d’écouteurs atténuateurs de bruit, 4 masques oculaires ajustables.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• plafond acoustique et plancher acoustique antidérapant;
• revêtement mural hygiénique;
• sièges et surfaces de travail spécialisés;
• sélection de chaises, matelas et cointables et plateformes de hauteur ajustable;
• bouton d’appel d’urgence;
• porte d’issue d’urgence insonorisée supplémentaire.

Figure 21 – Version textuelle

• La station mobile repose sur quatre roues robustes qui se bloquent pour faciliter le transport.
• Elle est surmontée d'une barre pour accrocher au besoin des éléments sensoriels.
• Il y a une surface de travail de hauteur ajustable avec des poignées de poussée du côté gauche et une poubelle.
• La tablette en dessous a des compartiments de rangement sécurisés avec une surface de travail rabattable et de hauteur ajustable pour les personnes assises.
• Il y a un branchement électrique en bas du chariot.

Une station mobile offre un environnement multisensoriel où l’espace ou la mobilité des utilisateurs peut être une considération. Le chariot devrait avoir une hauteur ajustable pour amener les utilisateurs à participer pendant qu’ils sont assis ou debout.

Un chariot multisensoriel comprend :

• une surface de travail de hauteur ajustable;
• des poignées de poussée de hauteur ajustable;
• des roues robustes qui se bloquent;
• des compartiments de rangement sécurisés;
• une barre aérienne pour accrocher des éléments sensoriels au besoin;
• un branchement électrique avec 4 prises;
• une poubelle.

Outils et équipement sensoriels

Les ensembles suivants montrent ce qu’il est possible d’acheter avec le financement inclus dans chaque ensemble sélectionné Il s’agit uniquement d’exemples. Vous pouvez acheter des articles sensoriels similaires d’une valeur équivalente qui répondent le mieux aux besoins des utilisateurs. Les ensembles choisis dépendront des besoins des utilisateurs de la station multisensorielle.

Il est important de consulter des spécialistes, entre autres un ergothérapeute, un physiothérapeute ou un orthophoniste, au moment d’acheter de l’équipement sensoriel pour adapter l’espace et les programmes aux utilisateurs visés.

Ensemble auditif : Articles qui produisent de la musique, des tonalités ou autres bruits.

• 5 jouets musicaux, 3 jeux, 1 machine à sons.

Ensemble visuel : Articles qui produisent de la lumière ou un autre apport visuel.

•  4 jeux, 1 lampe, 1 panneau ou un boîtier de table lumineux, 1 ensemble de projecteurs, 1 lumière à fibres optiques.

Ensemble à vibrations ou vibroacoustique : Éléments qui produisent des vibrations. La vibroacoustique combine les vibrations et les sons.

• 1 coussin vibrant, 1 oreiller vibrant, 1 matelas vibrant, 1 jouet buccal vibrant, 1 jouet à main vibrant.

Ensemble pour sens musculaire (proprioception) : Articles qui activent le travail articulaire et musculaire.

• 3 chaussettes corporelles (petit, moyen, grand), 1 couverture lestée avec poids ajustables, 1 veste lestée avec taille ajustable, 1 jouet lesté à avoir sur les genoux ou par-dessus les épaules.

Ensemble pour les mouvements (vestibulaire) : Articles conçus pour entraîner des mouvements.

• 1 coussin d’équilibre, 1 siège à bascule, 1 planche d’équilibre.

Ensemble d’atténuation sensorielle : Articles qui permettent à l’utilisateur de réduire le bruit, les apports visuels et autres stimuli.

• 2 ensembles d’écouteurs atténuateurs de bruit, 2 masques oculaires ajustables.

Aires de jeux accessibles

Les aires de jeux accessibles favorisent l’engagement et la participation des personnes de tous âges et de toutes habiletés. Elles devraient offrir une variété d’éléments de jeu. Ces éléments devraient fournir des occasions de mettre au défi les habiletés et les types de jeu des utilisateurs, par exemple des expériences sociales, physiques, et mentales. Un certain nombre d’éléments de jeu au sol devraient être inclus pour les personnes qui ne peuvent pas accéder à des endroits en hauteur. Il est important de consulter un paysagiste ou un concepteur de terrains de jeux au moment de concevoir, de construire, ou de rénover une aire de jeux accessible.

Figure 22 – Version textuelle

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Possédez-vous actuellement une aire de jeux?

• Si la réponse est « oui » :
  • passez à la question 2.
• Si la réponse est « non » :
  • vous serez mieux servi par une nouvelle aire de jeux accessible.

Question 2 : L'aire de jeu a-t-elle des éléments existants qui peuvent être utilisés?

• Si la réponse est « oui » :
  • passez à la question 3.
• Si la réponse est « non » :
  • vous serez mieux servi par une nouvelle aire de jeux accessible.

Question 3 : Les éléments peuvent-ils être modifiés pour les mises à niveau accessibles?

• Si la réponse est « oui » :
  • la rénovation de l'aire de jeux pourrait répondre à vos besoins.
• Si la réponse est « non » :
  • vous serez mieux servi par une nouvelle aire de jeux accessible.

Résultat :

• Si la réponse aux questions est « non », une nouvelle aire de jeux accessible pourrait répondre à vos besoins d'accessibilité.

Veuillez noter que si vous rénovez une aire de jeux et que vous enlevez tous les équipements existants en vue d’en construire une nouvelle, les coûts liés au retrait des équipements existants seront automatiquement calculés dans les coûts à taux fixe.

Figure 23 – Version textuelle

• Le schéma de l'aire de jeux est présenté en plongée et de profil.
• Sur la gauche, il y a un trottoir existant avec un nouveau passage qui mène au terrain de jeux.
• Le passage aboutit à une surface de sécurité accessible permettant aux personnes ayant des appareils fonctionnels d'accéder facilement et d'une manière sécuritaire au terrain de jeux.
• Il y a une zone tampon antichute qui délimite l'aire de jeux.
• La structure de jeux est au centre de l'image.
• À gauche de la structure de jeux, une passerelle aérienne accessible relie le niveau du sol à la partie surélevée.
• Sur la structure de jeux, il y a 2 éléments de jeu, un toboggan et un panneau de jeux.
• À droite de la structure de jeux, il y a une plateforme de transformation.
• Un panneau sensoriel au niveau du sol se trouve à l'extrémité droite de l'aire de jeux.

Un sentier mène à un passage ou un trottoir piétonnier existant. Il doit avoir au moins 150 mm de large et une pente ne dépassant pas 5 %. La surface de sécurité accessible doit être d’une certaine profondeur compte tenu des hauteurs de chute afin de répondre aux exigences de l’ACN et pour les besoins de drainage. La surface a une bordure ou « zone tampon antichute » qui délimite l’aire de jeux. Des passerelles accessibles relient les parties surélevées aux éléments qui se trouvent au niveau du sol. Une plateforme de transfert permet aux personnes de passer de leurs appareils d’aide à la mobilité aux éléments de jeux surélevés. Une carte d’orientation tactile permet aux utilisateurs ayant une déficience visuelle de circuler dans l’aire de jeux.

Les aires de jeux accessibles comprennent :

• des surfaces de sécurité accessibles;
• de la fibre de bois usinée;
• du caoutchouc coulé (l’option la plus accessible pour les appareils fonctionnels  comme les fauteuils roulants);
• des éléments de jeu en hauteur et/ou au niveau du sol tels que :
• en hauteur;
  • échelles;
  • toboggans;
  • panneaux de jeux sensoriels.
• au sol;
  • balançoires;
  • jeux sur ressort;
  • trampolines;
  • panneaux de jeux sensoriels.
• passerelle surélevée et/ou plateforme de transfert permettant d’accéder du niveau du sol aux éléments de jeu en hauteur;
• sentier menant à un passage piétonnier.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• carte d’orientation tactile;
• panneaux de jeux sensoriels;
• sièges accessibles.

Figure 24 – Version textuelle

• Le schéma de l'aire de jeux est présenté en plongée et de profil.
• Sur la gauche, il y a un trottoir existant avec un nouveau passage qui mène au terrain de jeux.
• Le passage aboutit à une surface de sécurité accessible permettant aux personnes ayant des appareils fonctionnels d'accéder facilement et d'une manière sécuritaire au terrain de jeux.
• Il y a une zone tampon antichute qui délimite l'aire de jeux.
• La structure de jeux est au centre de l'image.
• À gauche de la structure de jeux, il y a une balançoire accessible.
• La structure de jeux se trouve à droite de la balançoire. Une passerelle accessible surélevée relie le niveau du sol à l'aire en hauteur.
• Une fois sur la structure de jeu, il y a 2 éléments de jeu, un toboggan et un panneau de jeu.
• À droite de la structure de jeux, il y a une plateforme de transformation.
• Un manège au niveau du sol se trouve à l'extrémité droite de l'aire de jeux.

Figure 25 – Version textuelle

• Le schéma de l'aire de jeux est présenté en plongée et de profil.
• Sur la gauche, il y a un trottoir existant avec un nouveau passage qui mène au terrain de jeux.
• Le passage aboutit à une surface de sécurité accessible permettant aux personnes ayant des appareils fonctionnels d'accéder facilement et d'une manière sécuritaire au terrain de jeux.
• Il y a une zone tampon antichute qui délimite l'aire de jeux.
• En haut à gauche de la structure de jeux, il y a un élément au niveau du sol.
• La structure de jeux est au centre de l'image.
• Il y a des passerelles accessibles qui relient le niveau du sol à la structure de jeux, ainsi que 2 zones en hauteur.
• Une fois sur la structure de jeu, il y a 3 éléments de jeux en hauteur tels que toboggans et panneaux de jeux.
• À droite de la structure de jeux, il y a une plateforme de transformation.
• Il y a 2 éléments supplémentaires au niveau du sol, par exemple un manège ou une trampoline, en bas à droite et en haut à gauche du terrain de jeux.

Stationnement accessible

Pour déterminer le nombre recommandé d’espaces de stationnement accessibles par rapport au nombre actuel de places de stationnement, voir le tableau ci-dessous. Veuillez noter que les coûts à taux fixe ne permettront de calculer que jusqu’à 6 espaces de stationnement accessibles. La détermination des coûts pour plus de 6 espaces de stationnement accessibles sont la responsabilité du demandeur.

Tableau 1 : Ratio de places de stationnement aux espaces de stationnement accessibles

• Source : Tableau 10, CSA/ASC-B651 : 23 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2023 Association canadienne de normalisation.

Les espaces de stationnement accessibles doivent être situés le plus près possible de l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination, mais pas plus de 164 pi (50 m) de distance (la pratique exemplaire est de ne pas les placer à plus de 98 pi 5 po (30 m) de distance).

Figure 26 – Version textuelle

• Présenté en plongée est le schéma d’un seul espace de stationnement accessible.
• Il y a un espace de stationnement accessible, une allée d’accès à côté de l’espace et un chemin reliant l’allée d’accès à l’entrée accessible du bâtiment.
• Un symbole d’un utilisateur de fauteuil roulant est peint au sol pour indiquer l’espace de stationnement accessible, et des bandes diagonales sont peintes sur la chaussée pour indiquer l’allée d’accès.
• Des panneaux indiquent également l’espace de stationnement accessible et l’allée d’accès.
• Étant donné que l’espace de stationnement accessible est inférieur au niveau du sol, l’allée d’accès est reliée au chemin accessible par une bordure de trottoir et des bosses tactiles indiquant un changement de surface.
• Il y a un éclairage sur poteau pour éclairer l’espace et l’allée d’accès, ainsi qu’un éclairage le long du chemin.
• Au centre du chemin accessible, il y a des bosses tactiles et des bandes pour diriger les personnes malvoyantes vers l’entrée accessible du bâtiment.

Figure 27 – Version textuelle

• Présenté en plongée est le schéma de plusieurs espaces de stationnement accessibles.
• Il y a 2 espaces de stationnement accessibles, une allée d’accès commune entre les espaces et un chemin reliant l’allée d’accès à l’entrée accessible du bâtiment.
• Les symboles d’un utilisateur de fauteuil roulant sont peints au sol pour indiquer les espaces de stationnement accessibles, et des bandes diagonales sont peintes au sol pour indiquer l’allée d’accès commune.
• Des panneaux indiquent également les espaces de stationnement accessibles et l’allée d’accès commune.
• Étant donné que les espaces de stationnement accessibles sont inférieur au niveau du sol, l’allée d’accès est reliée au chemin accessible par une bordure abaissée et des bosses tactiles indiquant un changement de surface.
• Il y a un éclairage sur poteau pour éclairer les places et l’allée d’accès, ainsi qu’un éclairage le long du chemin.
• Au centre du chemin accessible, il y a des bosses tactiles et des bandes pour diriger les personnes malvoyantes vers l’entrée accessible du bâtiment.

Les espaces de stationnement accessibles comprennent :

• des marques de surface dans une peinture à contraste élevé pour un espace accessible et une allée d’accès;
• 2 poteaux et 1 butoir de roues par place OU 1 bordure abaissée par allée d’accès;
  • dépend si l’espace de stationnement est au niveau du sol (poteaux/butoir de roue) ou inférieur au niveau du sol (bordure abaissée).
• 1 panneau indicateur de stationnement par espace de stationnement;
• 1 panneau indicateur d’allée d’accès par allée d’accès;
• 1 panneau d’orientation par allée d’accès pour diriger les gens vers l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination;
• orientation architecturale menant les gens à l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination;
  • par exemple, flèches, bosses tactiles ou bandes peintes en couleur au sol.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• surface en béton ou en asphalte;
• éclairage;
• repères d’orientation/indicateurs de direction à l’entrée accessible du bâtiment;
  • par exemple, couleur ou matériau à contraste élevé sur la façade du bâtiment.
• un chemin accessible reliant l’allée d’accès à l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination, avec des options pour :
  • éclairage du chemin;
  • détection du bord du chemin;
  • bordures abaissées  supplémentaires.

Figure 28 – Version textuelle

• Une vue de profil présente la différence entre un stationnement accessible inférieur au niveau du sol et un stationnement accessible au niveau du sol.
• Inférieur au niveau du sol, l’espace de stationnement accessible est relié au chemin accessible par une bordure abaissée dotée d’une surface d’indicateurs tactiles d’avertissement.
• Au niveau du sol, l’espace de stationnement accessible est séparé du chemin accessible par un butoir de roues et 2 poteaux/bornes.

Si votre espace de stationnement accessible est inférieur au niveau du sol, une bordure abaissée supplémentaire avec des bosses tactiles sera automatiquement incluse dans les coûts à taux fixe. Si votre espace de stationnement accessible se trouve au niveau du sol, un butoir de roue et 2 poteaux/bornes seront automatiquement inclus dans les coûts à taux fixe.

Aires de débarquement accessibles

Les aires de débarquement accessibles permettent de débarquer et d’embarquer en toute sécurité les personnes qui ont de la difficulté à marcher sur de longues distances ou qui ont une endurance limitée, les utilisateurs d’aides à la mobilité et les personnes qui voyagent avec des aidants naturels (p. ex., les personnes ayant une perte de vision).

Les aires de débarquement accessibles doivent être situées à moins de 98 pi 5 po (30 m) de l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination, et à l’écart de la voie de circulation.

Figure 29 – Version textuelle

• Présenté en plongée est le schéma d’une aire de débarquement accessible est.
• Une voiture est arrêtée à côté de l’allée d’accès, qui est indiquée par des bandes diagonales et « Stationnement interdit » peints au sol.
• Une bordure abaissée relie l’allée d’accès au chemin accessible.
• Au centre du chemin accessible, il y a des bosses tactiles et des bandes pour diriger les personnes malvoyantes vers l’entrée accessible du bâtiment.
• À gauche, il y a une aire de repos/d’attente avec des sièges accessibles et un abri de protection contre les éléments.
• Il y a un éclairage monté sur poteau pour éclairer l’allée d’accès et de l’éclairage le long du chemin.
• Le schéma d’une plateforme surélevée est également illustré, avec des bordures abaissées aux 2 extrémités et des bosses tactiles et des bandes de chaque côté.

Les aires de débarquement accessibles comprennent :

• surface en béton ou en asphalte (y compris l’enlèvement de la surface existante);
• marques de surface dans de la peinture à contraste élevé;
• 2 poteaux et 1 butoir de roues OU 1 bordure abaissée pour relier l’aire de débarquement à un chemin;
  • dépend si l’aire de débarquement se trouve au niveau du sol (poteaux/butoir de roues) ou inférieur au niveau du sol (bordure  abaissée).
• 1 panneau indicateur de l’aire de débarquement accessible;
• 1 panneau d’orientation pour diriger les gens vers l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination;
• orientation architecturale menant les gens à l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination;
  • par exemple, flèches, bosses tactiles ou bandes peintes en couleur au sol.
• 1 aire de repos/d’attente avec sièges accessibles.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

• éclairage;
• repères d’orientation/indicateurs de direction à l’entrée accessible du bâtiment;
  • par exemple, couleur ou matériau à contraste élevé sur la façade du bâtiment.
• un chemin accessible reliant l’aire de débarquement accessible à l’entrée accessible du bâtiment ou de la destination, avec les options suivantes :
  • éclairage du chemin;
  • détection du bord du chemin;
  • bordures abaissées supplémentaires.
• plateforme de débarquement surélevée;
  • lorsque la hauteur de la bordure n’est pas assez élevée pour les plateformes des transports accessibles (autobus/fourgonnette);
  • béton ou asphalte d’au moins 6 po (150 mm) d’épaisseur avec bordure en béton et bordures abaissées à l’une ou l’autre des extrémités.
• un abri de protection contre les éléments en acier ou en bois pour l’aire de repos ou d’attente;
  • au moins 5 pi 11 po sur 9 pi 10 po (1 800 mm sur 3 000 mm), avec fondation.

Stations de recharge accessibles pour les véhicules électriques

Les stations de recharge accessibles pour les véhicules électriques (VE) permettent aux conducteurs en situation de handicap d’en faire un usage indépendant, y compris les personnes dont la dextérité des mains, les différences de membres ou les amputations de membres sont limitées et qui doivent utiliser des commandes de conduite adaptatives.

Figure 30 – Version textuelle

• Présenté en plongée est le schéma d’une station de recharge accessible pour VE équipée d’une seule borne de recharge.
• Il y a un espace de stationnement accessible au centre de l’image, avec une allée d’accès à droite. Les coûts de l’espace de stationnement et de l’allée d’accès ne sont pas compris dans les coûts de la station de recharge pour VE accessible.
• À l’avant, à gauche et à l’arrière du stationnement accessible, il y a des zones d’accès marquées de bandes peintes en diagonale.
• Devant la zone d’accès avant, il y a la borne de recharge pour les VE, la signalisation et l’éclairage.
• La zone d’accès avant est couverte d’un abri de protection contre la pluie, la neige, etc.
• Étant donné que cette borne de recharge accessible pour les VE est au niveau du sol, il y a 1 butoir de roues dans le stationnement accessible et 2 poteaux de chaque côté de la borne de recharge pour VE.

Figure 31 – Version textuelle

• Présenté en plongée est le schéma d’une station de recharge accessible pour les VE équipée de 2 bornes de recharge.
• Il y a 2 espaces de stationnement accessibles au centre de l’image, avec une allée d’accès commune entre eux. Les coûts de l’espace de stationnement et de l’allée d’accès ne sont pas compris dans les coûts des stations de recharge pour les VE accessibles.
• À l’avant, à gauche et à l’arrière des espaces de stationnement accessibles, il y a des zones d’accès marquées de bandes peintes en diagonale.
• Devant la zone d’accès avant, il y a de l’éclairage, une borne de recharge pour les VE et un panneau indicateur par espace de stationnement accessible.
• La zone d’accès avant est couverte d’un abri de protection contre la pluie, la neige, etc.
• Étant donné que ces stations de recharge accessibles pour les VE sont au niveau du sol, il y a un butoir de roues dans chaque espace de stationnement accessible et 2 poteaux de chaque côté des bornes de recharge pour les VE.

Figure 32 – Version textuelle

• Présenté en plongée est le schéma d’une station de recharge accessible pour les VE équipée d’une seule borne de recharge.
• Il y a un espace de stationnement accessible au centre de l’image, avec une allée d’accès à droite. Les coûts de l’espace de stationnement et de l’allée d’accès ne sont pas compris dans les coûts de la station de recharge pour les VE accessible.
• À l’avant, à gauche et à l’arrière du stationnement accessible, il y a des zones d’accès marquées de bandes peintes en diagonale.
• Devant la zone d’accès avant, il y a la borne de recharge pour les VE, la signalisation et l’éclairage.
• La zone d’accès avant est couverte d’un abri de protection contre la pluie, la neige, etc.
• Étant donné que cette station de recharge accessible pour les VE est inférieure au niveau du sol, il y a un butoir de roues dans l’espace de stationnement accessible, 2 poteaux de chaque côté la borne de recharge pour VE et une bordure abaissée reliant la zone d’accès avant à la borne de recharge pour VE.

Figure 33 – Version textuelle

• Présenté en plongée est le schéma d’une station de recharge accessible pour VE équipée de plusieurs bornes de recharge.
• Il y a 2 espaces de stationnement accessibles au centre de l’image, avec une allée d’accès commune entre elles. Les coûts de l’espace de stationnement et de l’allée d’accès ne sont pas compris dans les coûts de la station de recharge pour VE accessible.
• À l’avant, à gauche et à l’arrière des espaces de stationnement accessibles, il y a des zones d’accès marquées de bandes peintes en diagonale.
• Devant la zone d’accès avant, il y a de l’éclairage, une borne de recharge pour VE et une signalisation par espace de stationnement accessible.
• La zone d’accès avant est couverte d’un abri de protection contre la pluie, la neige, etc.
• Étant donné que cette station de recharge accessible pour VE est inférieure au niveau du sol, il y a un butoir de roues dans chaque espace de stationnement accessible, 2 poteaux de chaque côté de chaque borne de recharge pour VE, et une bordure abaissée reliant la zone d’accès avant aux bornes de recharge pour VE.

Les stations de recharge accessibles pour véhicules électriques comprennent :

• des marques de surface dans de la peinture à contraste élevé pour la zone entourant la borne de recharge accessible pour VE;
• éléments en matière d’accessibilité de la borne de recharge pour VE (pas de toute la borne de recharge pour VE) (pour connaître ces éléments, voir la section ci-dessous « Comment choisir une borne de recharge accessible pour VE »);
• butoir de roues et poteaux pour protéger la borne de recharge des autres véhicules;
  • 1 bordure abaissée si la station de recharge accessible pour VE est inférieure au niveau du sol.
• 1 panneau indicateur de borne de recharge pour VE accessible par borne de recharge.

Les éléments d’accessibilité facultatifs :

• surface des zones d’accès en béton ou en asphalte;
• éclairage;
• abri de protection en acier ou en bois couvrant la zone d’accès avant seulement.
  • comprend un panneau de hauteur maximale.

Comment choisir une borne de recharge accessible pour VE * :

• Recherchez des chargeurs avec :
  • enrouleur de câble de recharge :
    • un enrouleur de câble de recharge aide à réduire le poids du câble si quelqu’un a de la difficulté à le transporter à son véhicule.
• force réduite nécessaire pour libérer la poignée du chargeur :
  • s’assurer que le mécanisme de dégagement de la prise ne nécessite pas plus de 5 lb de pression.
• Évitez les bornes de recharge avec :
  • poignées parfaitement rondes :
    • peut être difficile à saisir pour une personne ayant une incapacité liée à la mobilité.
• lumières clignotantes lumineuses :
  • peuvent désorienter les gens (surtout pendant la nuit).

* Veuillez noter que les éléments ci-dessus pour le choix d’une borne de recharge accessible pour VE sont couverts par des coûts à taux fixe.

Autres éléments à considérer** :

• Recherchez des chargeurs avec :
  • sortie de parole;
  • commande de volume;
  • directives en braille;
  • chargeurs sans fil ou à induction à mesure qu’ils deviennent disponibles (il n’y a présentement aucun fabricant qui produit des chargeurs sans fil ou à induction accessibles).

** Veuillez noter que les éléments à considérer ci-dessus ne sont pas couverts par les coûts à taux fixe.