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Information sur les taux fixes du Fonds pour l’accessibilité

De : Emploi et Développement social Canada

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Information sur les taux fixes du Fonds pour l’accessibilité [PDF - 4.1 Mo]

Les formats en gros caractères, braille, MP3 (audio), texte électronique, et DAISY sont disponibles sur demande en commandant en ligne ou en composant le 1 800 O-Canada (1-800-622-6232). Si vous utilisez un téléscripteur (ATS), composez le 1-800-926-9105.

Liste des figures

Description des taux fixes pour les projets de construction

Lorsque vous faites une demande au Fonds pour l'accessibilité, une calculatrice interactive vous guide au travers d'une série d'options pour vous aider à déterminer le montant de financement admissible pour :

  • les rampes;
  • les portes accessibles;
  • les toilettes accessibles;
  • les plateformes élévatrices accessibles;
  • les ascenseurs;
  • les lève-personne pour piscine;
  • les environnements multisensoriels;
  • les aires de jeu accessibles.

Comment fonctionnent les coûts à taux fixes

Les coûts à taux fixes tiennent compte de nombreux facteurs, notamment :

  • les articles essentiels et/ou les composantes nécessaires pour répondre aux normes d'accessibilité;
  • la juste valeur marchande du matériel et de la main-d'œuvre;
  • les matériaux de construction qui sont d'une qualité commerciale standard;
  • l'emplacement du projet;
  • les permis nécessaires et les honoraires professionnels.

Les coûts à taux fixes tiennent également compte des points suivants :

  • les dispositifs de sécurité, caractéristiques ou accessoires d'accessibilité que vous souhaitez ajouter à votre projet;
  • la portée des travaux de construction.
    • Par exemple, les coûts pour les mises à niveau d'une salle de toilette existante ou pour l'agrandissement d'un bâtiment pour accueillir une nouvelle salle de toilette accessible.

Quelle incidence aura l'emplacement du projet sur les montants de financement

Le taux fixe ajuste les coûts en fonction de l’emplacement du projet. Cette analyse comprend l’éloignement du lieu de projet ou la difficulté d’y accéder.

Planification et budget d'urgence du projet

Le taux fixe calculera les coûts admissibles pour chaque projet. Toutefois, les situations et les coûts imprévus sont chose courante avec les projets de construction. Nous vous conseillons de consulter des professionnels certifiés pour déterminer l’ampleur de votre projet. Nous vous recommandons aussi de prévoir un budget d’urgence correspondant à environ 20 % du coût total du projet afin de compenser les coûts imprévus.

Veuillez noter ce qui suit : La pandémie de COVID-19, la chaîne d’approvisionnement et la pénurie de main-d’œuvre peuvent avoir des répercussions sur les projets de construction qui dépassent les normes habituelles de l’industrie. Au moment de planifier votre projet d’accessibilité, il est recommandé de faire preuve d’une plus grande diligence raisonnable en confirmant les échéances, la portée et les coûts du projet auprès de professionnels certifiés.

Rampes

Figure 1 : Rampes

Figure 1 : la description suit
Description textuelle de la figure 1
  • La rampe commence à la hauteur de l’entrée de la porte. Une première pente descend jusqu’à un palier. Elle fait un angle de 90 degrés pour descendre une deuxième pente et aboutit à un palier de niveau.
  • Des dispositifs de sécurité se trouvent le long de la rampe pour aider les personnes à monter et descendre la rampe en sécurité, notamment :
    • des bordures;
    • des garde-corps;
    • des mains courantes;
    • des lattes verticales;
    • des bandes de guidage.

Une rampe est une pente ou une inclinaison qui relie 2 niveaux différents, à l'entrée ou entre les étages d'un bâtiment. Les rampes permettent aux fauteuils roulants et autres aides à la mobilité d'accéder plus facilement à un bâtiment, ou de naviguer entre des zones de hauteur différente. Le long de la rampe, il y a des éléments de sécurité tels que des bordures, des garde-corps, des mains courantes, des bandes verticales et des bandes de guidage.

Ces éléments permettent aux personnes et monter et descendre la rampe en sécurité. Par exemple, les bandes de guidage indiquent le changement de plancher à l’entrée de la porte et là où la rampe tourne :

  • la pente de la rampe ne doit pas dépasser 1:15;
  • elle doit avoir une largeur d’au moins 3 pi 7 po (1 100 mm);
  • les garde-corps ont une hauteur de 3 pi (915 mm) de haut;
  • les lattes verticales sont placées à une distance maximale de 4 po (100 mm).
  • Source : Figure 33, CSA-B651-18 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2018 Association canadienne de normalisation

Les rampes comprennent :

  • la rampe et les paliers;
  • les bordures, garde-corps, mains courantes et lattes verticales;
  • l’ossature;
  • les bandes de guidage/de couleur contrastante;
  • les fondations.

Élément d’accessibilité facultatif :

  • couverture contre les intempéries pour les rampes extérieures.

Portes accessibles

Figure 2 : Portes accessibles

Figure 2 : la description suit
Description textuelle de la figure 2
  • Une personne tenant une canne se dirige vers une porte.
  • La porte a une largeur minimale de 2 pi 8 po (800 mm). Sa fenêtre vitrée est située à moins de 3 pi (900 mm) du sol. Cela permet d’accroître la visibilité des personnes qui utilisent des appareils fonctionnels, par exemple un fauteuil roulant.
  • La porte est munie d’un dispositif automatique et de commandes électriques.
  • À l’extérieur, il y a des garde-corps de chaque côté de l’entrée. Il y a un petit bouton-poussoir rectangulaire à la verticale dans le haut du garde-corps qui est du côté droit. Le bouton-poussoir est à 3-3 pi 7 po (900-1 000 mm) du sol.
  • La hauteur du plancher à l’entrée (seuil) ne dépasse pas 1/2 po (13 mm).
  • Source : Figure 22, CSA-B651-18 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2018 Association canadienne de normalisation

Les portes accessibles ont des vitres assez basses pour que les personnes qui utilisent des appareils fonctionnels, comme des fauteuils roulants et des scooters, soient visibles de l’autre côté. Elles sont munies d’un ouvre-porte automatique avec des boutons poussoirs ou des capteurs alimentés à l’électricité. Les commandes sont situées sur un garde-corps ou sur le mur. Les garde-corps, placés de chaque côté de la porte, constituent un élément d’accessibilité et de sécurité facultatif pour les personnes avec une déficience visuelle ou à mobilité réduite. Le fait de peindre la porte ou le cadre de porte dans des couleurs contrastantes aide les personnes qui ont une déficience visuelle à percevoir la profondeur.

Les portes extérieures comprennent :

  • une porte isolée avec fenêtre munie d’un vitrage isolant;
  • un cadre en acier isolé;
  • un ensemble de quincaillerie de porte;
  • un dispositif et des commandes automatiques;
  • une alimentation électrique;
  • de la peinture et des finitions de couleurs contrastantes.

Les portes intérieures comprennent :

  • une porte en métal creuse non isolée munie d’un vitrage non isolant;
  • un cadre non isolé en acier embouti;
  • un ensemble de quincaillerie de porte;
  • un dispositif et des commandes automatiques;
  • une alimentation électrique;
  • de la peinture et des finitions de couleurs contrastant.

Élément d’accessibilité facultatif :

  • garde-corps repérable à l’aide d’une canne.

Toilettes accessibles

Figure 3 : Toilette accessible à occupant unique - Plan général

Figure 3 : la description suit
Description textuelle de la figure 3
  • En face de la porte se trouve un lavabo accessible, un meuble-lavabo et un miroir de hauteur accessible. Sous le lavabo, il y a de l’espace pour qu’une personne utilisant un appareil fonctionnel puisse placer ses genoux. Les tuyaux isolés du lavabo protègent les genoux de l’eau chaude qui circule.
  • À côté du lavabo, il y a un espace dégagé pour permettre à une personne de quitter son appareil fonctionnel pour le transfert sur la toilette accessible à chasse d’eau manuelle. La distance est d’au moins 3 pi (900 mm).
  • La toilette est munie d’un dossier et une barre d’appui. Du côté gauche de la toilette, il y a :
    • un bouton d’appel d’urgence (facultatif);
    • une barre d’appui horizontale;
    • une barre d’appui verticale;
    • un distributeur de papier hygiénique;
    • un bouton électrique d’activation de la porte.
  • Les barres d’appui sont à une hauteur variant entre 2 pi 5 po et 2 pi 10 po (750 et 850 mm) du plancher et ont au moins 2 pi (600 mm) de large. Dimensions : 75 pi2 (6,7 m2).
  • Source : Figure 47, CSA-B651-18 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2018 Association canadienne de normalisation

La superficie d’une toilette accessible est d’environ 75 pi2 (6,7 m2). Il y a de l’espace sous le lavabo pour qu’une personne utilisant un appareil fonctionnel puisse placer ses genoux. Les tuyaux isolés du lavabo protègent les genoux de l’eau chaude qui circule. Il y a à côté du lavabo un espace dégagé pour permettre à une personne de quitter son appareil fonctionnel pour le transfert sur la toilette, laquelle a un dossier et est entourée de barres d’appui offrant un soutien. Des murs peints d’une couleur différente que les cadres de porte, le plancher, le mur adjacent ou la plomberie aide les personnes qui ont une déficience visuelle à avoir une perception de la profondeur.

Les toilettes accessibles comprennent :

  • une toilette accessible;
  • un lavabo et un meuble-lavabo accessible avec protection anti-chaleur pour les genoux;
  • 2 barres d’appui;
  • un miroir en angle accessible;
  • un revêtement de sol antidérapant;
  • des accessoires de salle de toilettes :
    • un distributeur de savon;
    • un distributeur de papier hygiénique;
    • un distributeur de serviettes ou sèche-mains;
    • une poubelle pour les serviettes;
  • murs aux couleurs contrastantes;
  • des panneaux indicateurs en braille (système où les points en relief représentent des lettres et des mots);
  • des revêtements intérieurs comme des réparations mineures sur les planchers, les murs et les plafonds.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

  • urinoir accessible;
  • bouton d’appel d’urgence;
  • table à langer électrique pour adulte;
  • douche accessible.

Figure 4 : Hauteur des accessoires dans la salle de toilette

Figure 4 : la description suit
Description textuelle de la figure 4
  • À partir de la gauche, une personne en fauteuil roulant utilise le sèche-mains.
  • tous les accessoires de la salle de toilette sont à peu près au niveau de la vue.
  • À côté du sèche-mains, il y a un lavabo et un miroir au-dessus. Les tuyaux isolés d’alimentation en eau et d’évacuation du lavabo protègent les personnes en fauteuil contre les blessure lorsque leurs jambes sont sous le lavabo.
  • À côté du miroir et du lavabo, il y ab :
    • un distributeur de savon;
    • un distributeur de serviettes;
    • une poubelle;
    • un distributeur d’articles variés (par exemple, produits hygiéniques féminins ou autres articles possibles).
  • Source : Figure 42, CSA-B651-18 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2018 Association canadienne de normalisation

Tous les accessoires de toilettes se trouvent à peu près au niveau de la vue d’une personne en fauteuil roulant. Les tuyaux isolés d’alimentation en eau et d’évacuation du lavabo protègent les personnes en fauteuil roulant contre les blessures aux jambes.

Les accessoires peuvent comprendre :

  • un sèche-mains;
  • un distributeur de savon;
  • un distributeur de serviettes;
  • une poubelle;
  • un distributeur d’articles variés (par exemple, produits hygiéniques féminins ou autres produits divers).

Figure 5 : Salle de toilettes dotée de plusieurs cabines, dont une cabine accessible - Plan général

Figure 5 : la description suit
Description textuelle de la figure 5
  • La forme de la salle de toilettes multicabines a la forme d’un rectangle avec un court couloir menant à une entrée ouverte. L’entrée se trouve dans le coin supérieur droit.
  • De l’entrée, on voit trois lavabos sur la droite et quatre cabines de toilettes en face. Des zones dégagées séparent les lavabos et les cabines. Cela laisse assez de place à une personne utilisant un appareil fonctionnel, comme un fauteuil roulant, pour se déplacer.
  • Trois des 4 cabines sont de taille standard et une est accessible, autrement dit plus grande que les autres.
  • Les cabines de taille standard ont des portes qui s’ouvrent vers l’intérieur.
  • La cabine accessible est dotée :
    • d’une porte qui s’ouvre vers l’extérieur munie d’un crochet à vêtement;
    • d’une poignée de porte en forme de « D » à l’intérieur et une autre à l’extérieur.
  • Source : Figure 40, CSA-B651-18 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2018 Association canadienne de normalisation

Une salle de toilettes multicabines comportant une cabine accessible dispose de zones dégagées entre les lavabos et les cabines pour laisser assez de place à une personne utilisant un appareil fonctionnel, comme un fauteuil roulant, pour se déplacer.

La cabine accessible comporte :

  • une porte s’ouvrant vers l’extérieur, qui laisse de la place à une personne utilisant un appareil fonctionnel pour entrer dans la cabine;
  • une poignée de porte en forme de « D » à l’intérieur et une autre à l’extérieur.

Les salles de toilettes accessibles comprennent :

  • une toilette accessible;
  • un lavabo et un meuble-lavabo accessible avec protection anti-chaleur pour les genoux;
  • 2 barres d’appui;
  • un miroir d’angle accessible;
  • une signalisation en braille;
  • de la peinture contrastante pour aider les personnes ayant une déficience visuelle à percevoir la profondeur;
  • des accessoires de toilettes :
    • un distributeur de savon;
    • un distributeur de papier hygiénique;
    • un distributeur de serviette ou sèche-mains;
    • une poubelle pour les serviettes;
  • des cloisons et une porte de toilette en métal;
  • un revêtement de sol antidérapant;
  • des revêtements intérieures telles que des réparations mineures sur les planchers, les murs et les plafonds.

Éléments d’accessibilité facultatifs :

  • urinoir accessible;
  • bouton d’appel d’urgence;
  • table à langer électrique pour adulte;
  • douche sans obstacle.

Figure 6 : Cabine accessible - Plan général

Figure 6 : la description suit
Description textuelle de la figure 6
  • La toilette accessible est dotée d’une porte qui s’ouvre vers l’extérieur munie d’une poignée en forme de « D » à l’extérieur. À l’intérieur, il y a aussi une poignée en forme de « D » ainsi qu’un crochet à vêtement et un verrou maniable pour verrouiller la porte.
  • La toilette a un dossier et une barre d’appui fixée au mur arrière. Lorsqu’elle s’assoit sur la toilette, une personne peut trouver à sa gauche une barre d’appui en forme de « L » et un porte-papier hygiénique.
  • Les barres d’appui sont à une hauteur variant entre 2 pi 5 po et 2 pi 10 po (750 et 850 mm) du plancher et ont au moins 2 pi (600 mm) de large.
  • Source : Figure 44, CSA-B651-18 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2018 Association canadienne de normalisation

La cabine accessible a une porte qui ouvre vers l’extérieur avec une poignée en forme de « D » à l’extérieur pour convenir à un large éventail d’utilisateurs, y compris les personnes qui utilisent des appareils fonctionnels.

Figure 7 : Cabine de douche accessible en fauteuil roulant - Plan général

Figure 7 : la description suit
Description textuelle de la figure 7
  • Il y a un espace dégagé avec une surface antidérapante avant d’entrer dans la douche. L’espace dégagé mesure au moins 3 pi à 5 pi (900 mm-1 500 mm).
  • Une bordure ne faisant pas plus d’un demi-pouce (13 mm) de hauteur sépare la douche de la zone dégagée.
  • Il y a, à l’intérieur de la douche, 2 barres d’appui offrant un soutien. La première est une barre d’appui verticale fixée à la paroi de gauche. La deuxième est une barre d’appui horizontale fixée à la paroi de droite.
  • Il y a aussi un siège rabattable fixé à la paroi de gauche si une personne doit s’asseoir.
  • Sur la paroi arrière, il y a :
    • un porte-savon encastré;
    • une barre d’appui verticale;
    • une barre d’appui horizontale;
    • une pomme de douche manuelle avec un tuyau flexible.
  • À l’avant de la douche, il y a un espace dégagé avec une surface antidérapante offrant une sécurité.
  • Une bordure ne faisant pas plus d’un demi-pouce de hauteur sépare la douche de la zone dégagée.
  • Source : Figure 49, CSA-B651-18 Conception accessible pour l’environnement bâti. © 2018 Association canadienne de normalisation

Les douches accessibles comprennent :

  • cabine de douche;
    • pomme de douche manuelle et commandes accessibles;
  • porte-savon encastré;
  • siège rabattable;
  • 4 barres d’appui;
  • revêtement de sol antidérapant.

Plateformes élévatrices accessibles

Figure 8 : Choisir entre une plateforme élévatrice accessible et un ascenseur en tenant bien compte de ses besoins en matière d'accessibilité

Figure 8 : la description suit
Description textuelle de la figure 8

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Votre projet est-il à l'intérieur ou à l'extérieur?

  • S'il s'agit d'un projet intérieur, passez à la question 2.
  • S'il s'agit d'un projet extérieur :
    • une plateforme élévatrice accessible pourrait répondre à vos besoins.

Question 2 : Avez-vous besoin d'accéder à un endroit de plus de 2 étages?

  • Si la réponse est « oui » :
    • vous serez mieux servi par un ascenseur;
  • Si la réponse est « non », passez à la question 3.

Question 3 : Est-ce que plus d'une personne à la fois doit y accéder?

  • Si la réponse est « oui » :
    • vous serez mieux servi par un ascenseur;
  • Si la réponse est « non » :
    • une plateforme élévatrice accessible pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

  • les ascenseurs sont plus inclusifs que les plateformes élévatrices

Figure 9 : Choisir une plateforme élévatrice en tenant compte de ses besoins en matière d'accessibilité

Figure 9 : la description suit
Description textuelle de la figure 9

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Avez-vous suffisamment d'espace pour installer une plateforme élévatrice?

  • Si la réponse est « oui » :
    • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice verticale;
  • Si la réponse est « non », passez à la question 2.

Question 2 : Avez-vous accès à un seul escalier de secours en cas d'urgence?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 3.
  • Si la réponse est « non » :
    • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice verticale.

Question 3 : Est-ce que plus d'une personne à la fois doit y accéder?

  • Si la réponse est « oui » :
    • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice verticale;
  • Si la réponse est « non » :
    • une plateforme élévatrice inclinée pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

  • les plateformes élévatrices verticales sont plus inclusives que les plateformes élévatrices inclinées.

Figure 10 : Plateforme élévatrice inclinée

Figure 10 : la description suit
Description textuelle de la figure 10
  • Il y a une volée d'escalier qui mène à un palier avant de pivoter sur 45 degrés et de continuer vers la prochaine volée d'escalier.
  • La plateforme élévatrice mesure 2 pi à 4 po x 3 pi-7 po (724 mm x 1 118 mm), est située au milieu de la première volée d'escalier et est fixée à l'aide de rails inclinés.
  • Le dégagement minimal pour permettre à la plateforme de monter les marches est de 5 pi (150 mm).
  • Au bas des marches se situe un bouton de poste d'arrêt d'une hauteur maximale de diamètre extérieur de 3 pi 11 po (120 mm) du sol.
  • Au haut du palier se trouve une alarme audiovisuelle pour avertir les gens que la plateforme est en cours d'utilisation.
  • Au haut de la deuxième volée d'escalier se trouve un autre bouton, ainsi qu'un rectangle qui abrite la machinerie du système d'entraînement.
  • Source : NBC 2015 / CSA B651-18/ CSA B355-19

Une plateforme élévatrice est fixée par des rails inclinés aux volées d'escaliers. Il y a au bas de l'escalier un bouton d'appel ascenseur pour demander de l'aide au besoin. Au haut du palier se trouve une alarme audiovisuelle pour avertir les gens que la plateforme est en cours d'utilisation. Au haut de la deuxième volée d'escalier se trouve un autre bouton d'appel, ainsi que la machinerie du système d'entraînement.

Les plateformes élévatrices intérieures et extérieures comprennent :

  • une unité de plateforme élévatrice;
  • des commandes;
  • des rails inclinés;
  • une alimentation électrique.

Éléments d'accessibilité facultatifs :

  • intégration au système d'alarme d'incendie;
  • éclairage;
  • siège rabattable avec ceinture de sécurité;
  • panneaux indicateurs en braille.

Figure 11 : Plateforme élévatrice verticale (avec enceinte)

Figure 11 : la description suit
Description textuelle de la figure 11
  • Il y a une plateforme élévatrice verticale s'étendant sur 2 étages munie d'une porte pour y accéder, qui est située à l'arrêt inférieur.
  • La fosse minimale sous la plateforme élévatrice est de 3 po (76 mm).
  • La hauteur de levée maximale pour un arrêt est de 23 pi (7 000 mm).
  • Le dégagement minimal de l'arrêt supérieur est de 7 pi à 4 po (2 235 mm).
  • L'arrêt supérieur comporte une porte d'enceinte, ainsi que la machinerie du mât de levage .
  • Source : NBC 2015 / CSA B651-18/ CSA B355-19

Les plateformes élévatrices verticales comprennent :

  • une unité de plateforme élévatrice;
  • des commandes;
  • une alimentation électrique;
  • une fosse;
  • un mât de levage.

Pour les plateformes de plus de 8 pi (2,5 m) ou exposées à la pluie et à la neige, une enceinte sera calculée dans le coût à taux fixes.

Éléments d'accessibilité facultatifs :

  • intégration au système d'alarme d'incendie;
  • éclairage;
  • panneaux indicateurs en braille.

Ascenseurs

Un panneau de commandes d'ascenseur devrait être situé à la hauteur des yeux afin d'offrir une meilleure accessibilité aux personnes qui utilisent des appareils fonctionnels comme un fauteuil roulant.

Figure 12 : Choisir un ascenseur en tenant compte de ses besoins en matière d'accessibilité

Figure 12 : la description suit
Description textuelle de la figure 12

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Un ascenseur est-il nécessaire en vertu du code du bâtiment?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
  • Si la réponse est « non », passez à la question 2.

Question 2 : Avez-vous besoin d'accéder à un endroit de plus de 2 étages?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
  • Si la réponse est « non », passez à la question 3.

Question 3 : L'ascenseur sera-t-il utilisé par tous (il n'est pas réservé qu'aux personnes à mobilité réduite)?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
  • Si la réponse est « non » :
    • un ascenseur à usage limité/utilisation limitée (ULUL) pourrait répondre à vos besoins.

Question 4 : Avez-vous besoin d'accéder à un endroit de plus de quatre étages?

  • Si la réponse est « oui » :
    • vous serez mieux servi par un ascenseur à traction;
  • Si la réponse est « non » :
    • un ascenseur hydraulique pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

  • un ascenseur à traction est plus inclusif qu'un ascenseur à usage limité.

Figure 13 : Ascenseur à usage limité/utilisation limitée (ULUL)

Figure 13 : la description suit
Description textuelle de la figure 13
  • Les portes renferment un ascenseur à 2 arrêts. La cabine de l'ascenseur se trouve à l'arrêt inférieur.
  • La fosse minimale sous l'ascenseur est de 1 pi2 po (355 mm).
  • La hauteur de levée maximale par étage est de 25 pi (7 600 mm).
  • L'arrêt supérieur comporte des portes d'ascenseur .
  • Source : NBC 2015 / CSA B651/ CSA B44-16

Les ascenseurs de type ULUL offrent un accès vertical direct entre 2 ou plusieurs étages. La cabine de l'ascenseur peut contenir un nombre limité d'occupants pour un usage courant. Ces ascenseurs exigent des fosses et des salles de machines plus petites, et conviennent aux espaces restreints.

Les ascenseurs à usage limité/utilisation limitée comprennent :

  • des portes;
  • des commandes;
  • un cylindre hydraulique, un moteur et un réservoir;
  • des rails-guides;
  • une alimentation électrique;
  • une fosse;
  • une salle des machines;
  • un puits (l'enceinte d'un ascenseur ou d'un puits);
  • une cabine d'ascenseur dans laquelle les usagers montent et descendent.

Éléments d'accessibilité facultatifs :

  • panneaux indicateurs en braille

Figure 14 : Ascenseur hydraulique

Figure 14 : la description suit
Description textuelle de la figure 14
  • Les portes renferment un ascenseur à 2 arrêts comportant un mécanisme de levage au bas. La cabine de l'ascenseur se trouve à l'arrêt inférieur.
  • La fosse minimale sous l'ascenseur est de 5 pi-10 po (1 525 mm).
  • L'arrêt supérieur comporte des portes d'ascenseur et un palonnier, complètement en haut du puits d'ascenseur.
  • Source : NBC 2015 / CSA B651-18/ CSA B44-16

Les ascenseurs hydrauliques offrent un accès vertical direct entre 2 ou plusieurs étages. La cabine d'ascenseur peut être dimensionnée afin d'accueillir une multitude d'occupants pour un usage courant. Ces ascenseurs conviennent pour des applications de basse à moyenne élévation (jusqu'à environ 5 arrêts).

Les ascenseurs hydrauliques comprennent :

  • des portes;des commandes;
  • un cylindre hydraulique, un moteur et un réservoir;
  • des rails-guides;
  • un puits;
  • une alimentation électrique;
  • une fosse, une échelle fixe, un drain et un puisard;
  • une salle des machines;
  • une cage d'ascenseur avec main courante et téléphone d'urgence.

Éléments d'accessibilité facultatifs :

  • panneaux indicateurs en braille;
  • boucle magnétique;
  • siège rabattable.

Figure 15 : Ascenseur à traction

Figure 15 : la description suit
Description textuelle de la figure 15
  • Les portes renferment un ascenseur s'étendant sur 2 étages qui comporte de l'espace supplémentaire pour abriter la salle des machines et le palonnier. La cabine de l'ascenseur se trouve à l'arrêt inférieur.
  • La fosse minimale sous l'ascenseur est de 5 pi 8 po (1 720 mm) et comporte 2 pistons pour soulever et abaisser la cabine.
  • Au second étage du puits d'ascenseur se trouve un contrepoids.
  • L'arrêt supérieur comporte des portes d'ascenseur.
  • Source : NBC 2015 / CSA B651-18/ CSA B44-16

Les ascenseurs à traction offrent un accès vertical direct entre 2 niveaux ou davantage. La cabine d'ascenseur peut être dimensionnée pour accueillir une multitude d'occupants pour un usage courant. Ces ascenseurs conviennent pour des applications de moyenne à haute élévation (environ 5 arrêts ou plus).

Les ascenseurs à traction comprennent :

  • une cabine d'ascenseur avec main courante et téléphone d'urgence;
  • des portes;
  • des commandes;
  • un moteur et un contrepoids;
  • des rails-guides;
  • des câbles porteurs;
  • un câble mobile;
  • un puits;
  • un palonnier;
  • une alimentation électrique;
  • une fosse, une échelle fixe, un drain et un puisard;
  • une salle des machines.

Éléments d'accessibilité facultatifs :

  • panneaux indicateurs en braille;
  • boucle magnétique;
  • siège rabattable.

Lève-personne pour piscine

Figure 16 : Choisir un lève-personne pour piscine en tenant compte de ses besoins en matière d'accessibilité

Figure 16 : la description suit
Description textuelle de la figure 16

[INSERER LA DESCRIPTION]

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Votre piscine ou votre spa est-il creusé?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 2.
  • Si la réponse est « non » :
    • un lève-personne pourrait répondre à vos besoins .

Question 2 : Votre lève-personne doit-il être adapté aux dispositifs d'assistances (c'est-à-dire un fauteuil roulant)?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
  • Si la réponse est « non » :
    • un lève-personne pourrait répondre à vos besoins

Question 3 : Y a-t-il suffisamment d'espace dans votre piscine pour y installer un lève-personne?

  • Si la réponse est « oui » :
    • vous serez mieux servi par une plateforme élévatrice permanente;
  • Si la réponse est « non » :
    • une plateforme élévatrice movible pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

  • les plateformes élévatrices permanentes sont plus inclusives qu'un lève-personne.

Figure 17 : Lève-personne pour piscine hors terre

Figure 17 : la description suit
Description textuelle de la figure 17
  • Le siège du lève-personne pivote de la terrasse à la piscine.
  • La chaise doit être à au moins 4 pi (1 200 mm) d'un mur pour donner le dégagement adéquat pour qu'une personne puisse monter sur le lève-personne.
  • La chaise s'abaisse près du mur du bassin pour permettre à la personne de descendre.
  • Source : NBC 2015 / CSA B651-18

Un lève-personne de piscine est un siège rigide conçu pour transporter une personne en position assise de la terrasse à la piscine hors terre ou creusée. La chaise pivote et s'abaisse près du mur du bassin pour permettre à la personne de sortir.

Les lève-personnes pour piscines hors terre et creusées comprennent :

  • un lève-personne;
  • un ancrage à la terrasse de la piscine.

Figure 18 : Plateforme élévatrice permanente pour piscine creusée

Figure 18 : la description suit
Description textuelle de la figure 18
  • La plateforme élévatrice est située à la même hauteur que la terrasse de la piscine.
  • Il y a un panneau de commande de la plateforme à l'entrée de la plateforme, qui comporte des garde-corps.
  • Un mécanisme de levage abaisse la plateforme le long du mur du bassin.
  • La plateforme élévatrice est ancrée au plancher de la piscine.
  • Source : NBC 2015 / CSA B651-18

Les plateformes élévatrices pour piscine offrent un accès direct entre la terrasse et la piscine creusée. La plateforme élévatrice est conçue pour transporter une personne utilisant un appareil d'aide à la mobilité de sorte qu'elle puisse entrer dans l'eau facilement et de manière autonome. Les commandes de la plateforme élévatrice peuvent être actionnées par l'occupant ou son accompagnateur. Le mécanisme de levage abaisse la plateforme dans l'eau le long du rebord de la paroi du bassin.

Les plateformes élévatrices permanentes et portables pour piscine comprennent :

  • une plateforme élévatrice;
  • un ancrage pour terrasse de piscine;
  • un fauteuil roulant pour piscine.

Des environnements multisensoriels

Dans la mesure du possible, une pièce multisensorielle est l'environnement privilégié pour créer un espace contrôlé qui s'adapte aux besoins d'une diversité de participants.

Figure 19 : Choisir un espace multisensoriel en tenant compte de ses besoins en matière d'accessibilité

Figure 19 : la description suit
Description textuelle de la figure 19

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Y a-t-il un espace de 160 pi2 disponible qui peut être rénové? Ou, peut-on construire une annexe?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 2.
  • Si la réponse est « non » :
    • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Question 2 : Les utilisateurs ont-ils la capacité ou la mobilité pour se rendre dans une pièce désignée?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 3.
  • Si la réponse est « non » :
    • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Question 3 : Aimeriez-vous que l'espace multisensoriel puisse recevoir plus d'un utilisateur à la fois?

  • Si la réponse est « oui », passez à la question 4.
  • Si la réponse est « non » :
    • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Question 4 : Y a-t-il du personnel pour s'occuper d'un espace multisensoriel?

  • Si la réponse est « oui » :
    • vous serez mieux servi par une pièce multisensorielle;
  • Si la réponse est « non » :
    • une station mobile multisensorielle pourrait répondre à vos besoins.

Résultat :

  • si la réponse aux questions est « oui », une pièce multisensorielle pourrait répondre à vos besoins d'accessibilité. Il s'agit de l'option la plus inclusive.

Figure 20 : Pièce multisensorielle

Figure 20 : la description suit
Description textuelle de la figure 20
  • Une pièce multisensorielle inclut les finitions pour une pièce d'environ 160 pi2 (15 m2) ou 10 pi sur 16 pi qui comprend un espace dégagé pour entrer dans la pièce et en sortir, avec une porte sur la gauche qui s'ouvre vers l'intérieur et un placard pour ranger l'équipement avec une porte en face.
  • Il y a aussi un espace dégagé qui donne accès à l'endroit pour se laver les mains.
  • Il y a assez de place sous le lavabo pour que des personnes avec des appareils fonctionnels puissent y mettre les genoux et une protection contre l'eau chaude.
  • Le lavabo comporte une protection murale, un distributeur de savon, un distributeur de serviettes et une poubelle.
  • La pièce inclut :
    • un éclairage optimisé, un thermostat et un ventilateur avec des commandes à l'intérieur de la pièce;
    • au moins quatre prises électriques doubles disposées avec une considération pour l'équipement sensoriel;
    • un bouton d'appel d'urgence;
    • panneau d'affichage dans la pièce;
    • murs et porte insonorisés.

Les pièces multisensorielles créent un espace contrôlé et sécuritaire conçu pour stimuler ou calmer les sens. Ils peuvent être des espaces reposants pour aider à réduire l'agitation et l'anxiété. Ils peuvent aussi inciter l'utilisateur à participer à des activités, stimuler des réactions et encourager la communication. D'une façon générale, la pièce peut s'adapter à un large éventail de besoins des participants.

Il est important de consulter des professionnels tels que architectes et ingénieurs mécaniciens et électriques pour optimiser l'insonorisation et les systèmes qui se trouvent à l'intérieur de l'espace. Les honoraires professionnels sont inclus dans le coût à taux fixes.

Une pièce multisensorielle inclut les finitions pour une salle d'environ 160 pi2 (15 m2) ou de 10 pi sur 16 pi qui inclut un espace dégagé pour entrer dans la pièce et en sortir. Il y a aussi un espace dégagé qui donne accès à l'endroit pour se laver les mains. Il y a assez de place sous le lavabo pour que des personnes avec des appareils fonctionnels puissent y mettre les genoux et une protection contre l'eau chaude.

Les pièces multisensorielles comprennent :

  • des murs insonorisés;
  • une porte insonorisée;
    • un cadre en acier isolé;
    • la quincaillerie de porte;
    • un mécanisme automatique avec des commandes;
    • un branchement électrique;
    • une transition sans obstacle;
    • de la peinture contrastante;
  • une CVCA optimisée (au-delà des exigences minimales du code);
    • une meilleure qualité de l'air;
    • une absorption acoustique;
    • des commandes dans la pièce;
  • un éclairage optimisé;
    • un éclairage anti-éblouissement avec rhéostat;
    • des commandes dans la pièce;
  • des installations électriques optimisées;
    • des prises et circuits de plus grande capacité;
    • un minimum de quatre prises doubles dans la pièce;
  • un lavabo monté au mur;
    • et installé avec des modifications à la plomberie existante;
    • une tuyauterie ou enveloppe isolée;
    • une protection murale;
    • un distributeur de savon;
    • un distributeur de serviettes;
    • une poubelle;
  • un placard pour ranger l'équipement sensoriel;
    • une porte en métal creuse avec un cadre en acier;
    • la quincaillerie de porte;
  • signalisation dans la pièce avec texte, pictogramme et braille;
    • signalisation unidirectionnelle placée ailleurs pour guider les utilisateurs.

Outils et équipement sensoriels

Les ensembles suivants montrent ce qu'il est possible d'acheter avec le montant de financement inclus dans chaque ensemble sélectionné. Il s'agit uniquement d'exemples. Vous pouvez acheter des articles sensoriels similaires d'une valeur équivalente qui répondent mieux aux besoins des utilisateurs. Les ensembles choisis dépendront des besoins des utilisateurs de la pièce multisensorielle.

Il est important de consulter des spécialistes, entre autres un ergothérapeute, un physiothérapeute ou un orthophoniste, au moment d'acheter de l'équipement sensoriel pour adapter l'espace et les programmes aux utilisateurs visés.

Ensemble auditif : Articles qui produisent de la musique, des tonalités ou autres bruits.

  • 5 jouets musicaux, 4 jeux, 1 machine à sons.

Ensemble visuel : Articles qui produisent de la lumière ou un autre apport visuel.

  • 1 table lumineuse, 4 jeux, 2 lampes, 4 panneaux lumineux, 1 ensemble de projecteurs, 1 lumière à fibres optiques.

Ensemble à vibrations ou vibroacoustique : Articles conçus pour produire des vibrations. La vibroacoustique combine les vibrations et les sons.

  • 1 chaise de vibroacoustique, 1 coussin vibrant, 1 oreiller vibrant, 1 matelas vibrant, 1 jouet buccal vibrant, 1 jouet à main vibrant.

Ensemble pour sens musculaire (proprioception) : Articles qui activent le travail articulaire et musculaire.

  • 1 minitrampoline, 1 chaise rebondissante, 3 chaussettes corporelles (petit, moyen, grand), 1 machine à comprimer, 1 couverture lestée avec poids ajustables, 1 veste lestée avec taille ajustable, 1 jouet lesté à avoir sur les genoux ou par-dessus les épaules.

Ensemble pour les mouvements (vestibulaire) : Articles conçus pour entraîner des mouvements.

  • 1 balançoire, 1 toupie, 1 poutre, 1 scooter, 1 coussin d'équilibre, 1 balle thérapeutique, 1 siège à bascule, 1 planche d'équilibre.

Ensemble d'atténuation sensorielle : Articles qui permettent à l'utilisateur de réduire le bruit, les apports visuels et autres stimuli.

  • 4 ensembles d'écouteurs atténuateurs de bruit, 4 masques oculaires ajustables.

Éléments d'accessibilité facultatifs :

  • plafond acoustique et plancher acoustique antidérapant;
  • revêtement mural hygiénique;
  • sièges et surfaces de travail spécialisés;
  • sélection de chaises, matelas et cointables et plateformes de hauteur ajustable;
  • bouton d'appel d'urgence;
  • porte d'issue d'urgence insonorisée supplémentaire.

Figure 21 : Station mobile multisensorielle

Figure 21 : la description suit
Description textuelle de la figure 21
  • La station mobile repose sur quatre roues robustes qui se bloquent pour faciliter le transport.
  • Elle est surmontée d'une barre pour accrocher au besoin des éléments sensoriels.
  • Il y a une surface de travail de hauteur ajustable avec des poignées de poussée du côté gauche et une poubelle.
  • La tablette en dessous a des compartiments de rangement sécurisés avec une surface de travail rabattable et de hauteur ajustable pour les personnes assises.
  • Il y a un branchement électrique en bas du chariot.

Une station mobile offre un environnement multisensoriel où l'espace ou la mobilité des utilisateurs peut être une considération. Le chariot devrait avoir une hauteur ajustable pour amener les utilisateurs à participer pendant qu'ils sont assis ou debout.

Un chariot multisensoriel comprend :

  • une surface de travail de hauteur ajustable;
  • des poignées de poussée de hauteur ajustable;
  • des roues robustes qui se bloquent;
  • des compartiments de rangement sécurisés;
  • une barre aérienne pour accrocher des éléments sensoriels au besoin;
  • un branchement électrique avec 4 prises;
  • une poubelle.

Outils et équipement sensoriels

Les ensembles suivants montrent ce qu'il est possible d'acheter avec le financement inclus dans chaque ensemble sélectionné Il s'agit uniquement d'exemples. Vous pouvez acheter des articles sensoriels similaires d'une valeur équivalente qui répondent le mieux aux besoins des utilisateurs. Les ensembles choisis dépendront des besoins des utilisateurs de la station multisensorielle.

Il est important de consulter des spécialistes, entre autres un ergothérapeute, un physiothérapeute ou un orthophoniste, au moment d'acheter de l'équipement sensoriel pour adapter l'espace et les programmes aux utilisateurs visés.

Ensemble auditif : Articles qui produisent de la musique, des tonalités ou autres bruits.

  • 5 jouets musicaux, 3 jeux, 1 machine à sons.

Ensemble visuel : Articles qui produisent de la lumière ou un autre apport visuel.

  • 4 jeux, 1 lampe, 1 panneau ou un boîtier de table lumineux, 1 ensemble de projecteurs, 1 lumière à fibres optiques.

Ensemble à vibrations ou vibroacoustique : Éléments qui produisent des vibrations. La vibroacoustique combine les vibrations et les sons.

  • 1 coussin vibrant, 1 oreiller vibrant, 1 matelas vibrant, 1 jouet buccal vibrant, 1 jouet à main vibrant.

Ensemble pour sens musculaire (proprioception) : Articles qui activent le travail articulaire et musculaire.

  • 3 chaussettes corporelles (petit, moyen, grand), 1 couverture lestée avec poids ajustables, 1 veste lestée avec taille ajustable, 1 jouet lesté à avoir sur les genoux ou par-dessus les épaules.

Ensemble pour les mouvements (vestibulaire) : Articles conçus pour entraîner des mouvements.

  • 1 coussin d'équilibre, 1 siège à bascule, 1 planche d'équilibre.

Ensemble d'atténuation sensorielle : Articles qui permettent à l'utilisateur de réduire le bruit, les apports visuels et autres stimuli.

  • 2 ensembles d'écouteurs atténuateurs de bruit, 2 masques oculaires ajustables.

Aires de jeu accessibles

Les aires de jeu accessibles favorisent l'engagement et la participation des personnes de tous âges et de toutes habiletés. Elles devraient offrir une variété d'éléments de jeu. Ces éléments devraient fournir des occasions de mettre au défi les habiletés et les types de jeu des utilisateurs, par exemple des expériences sociales, physiques et mentales. Un certain nombre d'éléments de jeu au sol devraient être inclus pour les personnes qui ne peuvent pas accéder à des endroits en hauteur. Il est important de consulter un paysagiste ou un concepteur de terrains de jeu au moment de concevoir, de construire ou de rénover une aire de jeu accessible.

Figure 22 : Choisir une aire de jeu accessible en tenant compte de ses besoins en matière d'accessibilité

Figure 22 : la description suit
Description textuelle de la figure 22

Le diagramme pose des questions auxquelles il faut répondre par oui ou non.

Question 1 : Possédez-vous actuellement une aire de jeu?

  • Si la réponse est « oui » :
    • passez à la question 2;
  • Si la réponse est « non » :
    • vous serez mieux servi par une nouvelle aire de jeu accessible.

Question 2 : L'aire de jeu a-t-elle des éléments existants qui peuvent être utilisés?

  • Si la réponse est « oui » :
    • passez à la question 3;
  • Si la réponse est « non » :
    • vous serez mieux servi par une nouvelle aire de jeu accessible.

Question 3 : Les éléments peuvent-ils être modifiés pour les mises à niveau accessibles?

  • Si la réponse est « oui » :
    • la rénovation de l'aire de jeu pourrait répondre à vos besoins;
  • Si la réponse est « non » :
    • vous serez mieux servi par une nouvelle aire de jeu accessible.

Résultat :

  • Si la réponse aux questions est « non », une nouvelle aire de jeu accessible pourrait répondre à vos besoins d'accessibilité.

Figure 23 : Aire de jeu accessible – petite

Figure 23 : la description suit
Description textuelle de la figure 23
  • Le schéma de l'aire de jeu est présenté en plongée et de profil.
  • Sur la gauche, il y a un trottoir existant avec un nouveau passage qui mène au terrain de jeu.
  • Le passage aboutit à une surface de sécurité accessible permettant aux personnes ayant des appareils fonctionnels d'accéder facilement et d'une manière sécuritaire au terrain de jeu.
  • Il y a une zone tampon antichute qui délimite l'aire de jeu.
  • La structure de jeu est au centre de l'image.
  • À gauche de la structure de jeu, une passerelle aérienne accessible relie le niveau du sol à la partie surélevée.
  • Sur la structure de jeu, il y a 2 éléments de jeu, un toboggan et un panneau de jeu.
  • À droite de la structure de jeu, il y a une plateforme de transformation.
  • Un panneau sensoriel au niveau du sol se trouve à l'extrémité droite de l'aire de jeu.

Un sentier mène à un passage ou un trottoir piétonnier existant. Il doit avoir au moins 150 mm de large et une pente ne dépassant pas 5 %. La surface de sécurité accessible doit être d'une certaine profondeur compte tenu des hauteurs de chute afin de répondre aux exigences de l'ACN et pour les besoins de drainage. La surface a une bordure ou « zone tampon antichute » qui délimite l'aire de jeu. Des passerelles accessibles relient les parties surélevées aux éléments qui se trouvent au niveau du sol. Une plateforme de transfert permet aux personnes de passer de leurs appareils d'aide à la mobilité aux éléments de jeu surélevés. Une carte d'orientation tactile permet aux utilisateurs ayant une déficience visuelle de circuler dans l'aire de jeu.

Les aires de jeu accessibles comprennent :

  • des surfaces de sécurité accessibles;
  • de la fibre de bois usinée;
  • du caoutchouc coulé (l'option la plus accessible pour les appareils fonctionnels comme les fauteuils roulants);
  • des éléments de jeu en hauteur et/ou au niveau du sol tels que :
  • en hauteur;
    • échelles;
    • toboggans;
    • panneaux de jeu sensoriels;
  • au sol;
    • balançoires;
    • jeux sur ressort;
    • trampolines;
    • panneaux de jeu sensoriels;
  • passerelle surélevée et/ou plateforme de transfert permettant d'accéder du niveau du sol aux éléments de jeu en hauteur;
  • sentier menant à un passage piétonnier.

Éléments d'accessibilité facultatifs :

  • carte d'orientation tactile;
  • panneaux de jeu sensoriels;
  • sièges accessibles.

Figure 24 : Aire de jeu accessible – moyenne

Figure 24 : la description suit
Description textuelle de la figure 24
  • Le schéma de l'aire de jeu est présenté en plongée et de profil.
  • Sur la gauche, il y a un trottoir existant avec un nouveau passage qui mène au terrain de jeu.
  • Le passage aboutit à une surface de sécurité accessible permettant aux personnes ayant des appareils fonctionnels d'accéder facilement et d'une manière sécuritaire au terrain de jeu.
  • Il y a une zone tampon antichute qui délimite l'aire de jeu.
  • La structure de jeu est au centre de l'image.
  • À gauche de la structure de jeu, il y a une balançoire accessible.
  • La structure de jeu se trouve à droite de la balançoire. Une passerelle accessible surélevée relie le niveau du sol à l'aire en hauteur.
  • Une fois sur la structure de jeu, il y a 2 éléments de jeu, un toboggan et un panneau de jeu.
  • À droite de la structure de jeu, il y a une plateforme de transformation.
  • Un manège au niveau du sol se trouve à l'extrémité droite de l'aire de jeu.

Figure 25 : Aire de jeu accessible - grande

Figure 25 : la description suit
Description textuelle de la figure 25
  • Le schéma de l'aire de jeu est présenté en plongée et de profil.
  • Sur la gauche, il y a un trottoir existant avec un nouveau passage qui mène au terrain de jeu.
  • Le passage aboutit à une surface de sécurité accessible permettant aux personnes ayant des appareils fonctionnels d'accéder facilement et d'une manière sécuritaire au terrain de jeu.
  • Il y a une zone tampon antichute qui délimite l'aire de jeu.
  • En haut à gauche de la structure de jeu, il y a un élément au niveau du sol.
  • La structure de jeu est au centre de l'image.
  • Il y a des passerelles accessibles qui relient le niveau du sol à la structure de jeu, ainsi que 2 zones en hauteur.
  • Une fois sur la structure de jeu, il y a trois éléments de jeu en hauteur tels que toboggans et panneaux de jeu.
  • À droite de la structure de jeu, il y a une plateforme de transformation.
  • Il y a 2 éléments supplémentaires au niveau du sol, par exemple un manège ou une trampoline, en bas à droite et en haut à gauche du terrain de jeu.
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