Facultés affaiblies et consommation de cannabis en milieu de travail

Facultés affaiblies au travail

Une personne dont les facultés sont affaiblies peut avoir de la difficulté à accomplir ses tâches de travail en toute sécurité et peut mettre ses collègues et le public en danger.

De nombreux facteurs peuvent entraîner l’altération des facultés. En plus de facteurs tels que la fatigue et certaines conditions médicales, il y a aussi l’utilisation de substances légales et illégales comme :

• l’alcool;
• le cannabis, y compris les aliments qui contiennent du cannabis dit « comestible »;
• les drogues illicites;
• certains médicaments.

Une responsabilité partagée

Tout le monde a un rôle à jouer en ce qui concerne la santé et la sécurité au travail. Les employeurs et les employés doivent être prêts à prévenir le risque d’affaiblissement des facultés causé par le cannabis au travail et devraient connaître les responsabilités suivantes de l’employeur et des employés dans les milieux de travail sous réglementation fédérale. Pour les entreprises ou les industries réglementées par la province ou le territoire, veuillez consulter les gouvernements provinciaux et territoriaux.

Responsabilités des employeurs

Les employeurs devraient :

• veiller à la santé et à la sécurité de tous les employés au travail;
• remédier aux risques physiques et psychologiques propres à leur milieu de travail, notamment les situations liées aux facultés affaiblies;
• travailler avec les représentants des employés pour élaborer, mettre en œuvre et évaluer un programme de prévention des risques afin de surveiller et de prévenir ces risques;
• inclure des politiques sur la consommation de drogues et d’alcool et sur les facultés affaiblies dans leur programme de prévention des risques lorsque la consommation de cannabis ou d’autres substances pouvant affaiblir les facultés présente un danger.

Responsabilités des employés

Les employés doivent :

• travailler de façon sécuritaire;
• comprendre les conséquences que la consommation de substances (médicales/thérapeutiques ou non médicales) peut avoir sur sa sécurité et celle des autres;
• signaler à l’employeur tout objet ou toute circonstance présentant un risque pour les employés ou toute autre personne sur les lieux de travail;
• informer l’employeur si une condition médicale ou un traitement peut affaiblir ses facultés et avoir une incidence sur sa capacité à s’acquitter de ses tâches en toute sécurité;
• suivre toutes les directives de l’employeur concernant la santé et la sécurité des employés.

Obligation de prendre des mesures d’adaptation

En vertu de la Loi canadienne sur les droits de la personne, les employeurs ont l’obligation de prendre des mesures d’adaptation, à moins qu’elles ne constituent une contrainte excessive, pour un employé ayant déclaré avoir une maladie, une blessure ou une incapacité, ce qui comprend la dépendance aux substances et les autorisations d’un médecin permettant la consommation de cannabis à des fins médicales.

Pour en savoir plus sur les mesures d’adaptation relatives à la dépendance, veuillez consulter le guide Facultés affaiblies au travail – Un guide sur les mesures d’adaptation pour la dépendance aux substances de la Commission canadienne des droits de la personne.

Outils et ressources

• Fiches d’information, services de réglementation, cours/cours en ligne, publications, affiches et références complémentaires sur l'affaiblissement des facultés, Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail
• Livre blanc, Stratégies en milieu de travail : Risque de facultés affaiblies attribuable au cannabis, Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail
• Rapport : Examen des politiques sur la consommation de substances en milieu de travail au Canada, Centre canadien sur les dépendances et les l’usage de substances
• Guide étape par étape et trousse d’outils : La consommation problématique de substances ayant une incidence en milieu de travail, Conseil du Canada atlantique sur la toxicomanie

Lien utile

• Le cannabis au Canada, Santé Canada