Archivée : Rapport du Plan ministériel 2018 à 2019, tableaux supplémentaires, Environnement et Changement climatique Canada, chapitre 5

Couverture prévue des évaluations, 2018-2019 à 2022-2023Note de bas de page 1

Croissance propre et atténuation des changements climatiques
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 517 178 877 521 531 007 s.o.
Sans objet (s.o.) Mise en œuvre des principaux éléments du Cadre pancanadien (Audit et évaluation conjoint) 2018-2019 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale de l’Initiative du guichet unique (1) 2019-2020 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2015 Mesures essentielles d’atténuation des changements climatiques (2) 2021-2022 37 383 001 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Atténuation des changements climatiques – Tarification du carbone 2020-2021 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Fonds pour une économie à faibles émissions de carbone
2020-2021 473 137 314 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale de l’Initiative de transports propres (3)
2021-2022 6 658 561 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Atténuation des changements climatiques – Mobilisation et communications Une évaluation n'est pas prévue 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Sera examiné dans le cadre de l'ensemble du programme d'atténuation des changements climatiques
s.o. Fonds municipal vert 2022-2023 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
Action internationale sur les changements climatiques
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 24 488 040 30 088 040 s.o.
2016 Évaluation horizontale de la coopération internationale (4) 2020-2021 24 488 040 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2013 Protocole de Montréal Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible risque – Importance relative du programme peu élevée
2012 Contribution obligatoire à la Commission de la coopération environnementale Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible risque – Importance relative du programme peu élevée
Adaptation aux changements climatiques
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 23 681 683 23 681 683 s.o.
s.o. Adaptation aux changements climatiques – Centre canadien des services climatologiques 2021-2022
23 681 683 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2018 Synthèse horizontale de l’adaptation aux changements climatiques (5) 2021-2022 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
Qualité de l'air
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 66 254 511 66 254 511 s.o.
s.o. Évaluation horizontale de l’Initiative du guichet unique (1) 2019-2020 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2015 Évaluation horizontale de l’atténuation de la pollution atmosphérique (6) 2021-2022 66 254 511 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale de l’Initiative de transports propres (3) 2019-2020 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
Qualité de l’eau et partenariats pour les écosystèmes
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 32 583 115 107 177 043 s.o.
2017 Eau douce – Grands Lacs 2020-2021 22 977 515 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2018 (à déterminer) Eau douce – lac Winnipeg 2020-2021 4 997 347 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2017 Saint-Laurent
2020-2021 4 608 253
Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2017 Qualité de l’eau et santé des écosystèmes
Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité – Le programme a été évalué très récemment.
ÉcoAction communautaire
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 14 508 120 28 549 263 s.o.
2015 Stratégie emploi jeunesse horizontale (7) 2019-2020 14 508 120 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2016 Rapports et indicateurs sur la durabilité Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité –Le programme fera l’objet d’un autre type d’évaluation à la même période (CEDD).
2014 Financement communautaire ÉcoAction Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité –Aucun besoin d’évaluer le programme ou la haute direction (tel que déterminé lors des consultations pour le Plan d’évaluation ministériel)
2013 Fonds pour dommages à l’environnement Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité – Importance relative du programme peu élevée / Évaluation possible selon les ressources disponibles.
Gestion des substances et des déchets
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 102 796 069 107 629 931 s.o.
2014 Évaluation horizontale du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (8) Une évaluation n’est pas prévue 25 253 143 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2015 Évaluation horizontale du Plan de gestion des produits chimiques (9) 2018-2019 55 475 185 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale de l’Initiative du guichet unique (1) 2019-2020 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2017 Évaluation horizontale de l’Initiative sur les systèmes de sécurité de classe mondiale pour les navires citernes (10) 2019-2020
0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2008 Urgences environnementales
2020-2021 14 210 911 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale du Plan de protection des océans (11) 2021-2022 7 856 830 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2012 Gestion des effluents Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité – Le programme fera l’objet d’un autre type d’évaluation à la même période (CEDD)
Promotion de la conformité et application de la loi - Pollution
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 10 572 667 43 578 835 s.o.
2015 Évaluation horizontale du Plan de gestion des produits chimiques (9) 2019-2020 2 774 847 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2015 Mesures essentielles d’atténuation des changements climatiques (2) 2021-2022 1 258 315 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2015 Évaluation horizontale de l’atténuation de la pollution atmosphérique 2020-2021 6 235 877 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale du Plan de protection des océans (11) 2021-2022 303 628
Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2009 Promotion de la conformité et application de la loi - Pollution Une évaluation n’est pas prévue s.o. 0 s.o. Faible nécessité –Des éléments importants seront abordés dans le cadre des évaluations de l’atténuation de la pollution atmosphérique, de l’atténuation des changements climatiques, du Plan de gestion des produits chimiques et du Plan de protection des océans.
Espèces en péril
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 52 458 574 52 458 574 s.o.
2018 (à déterminer) Évaluation horizontale du Programme sur les espèces en péril 2022-2023 51 853 880 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale du Plan de protection des océans (11) 2021-2022 604 694 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
Politiques et partenariats sur la biodiversité
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018 2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018 2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018 2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
2012 Politique et partenariat sur la biodiversité
Une évaluation n’est pas prévue 0
0 3 188 086 Faible risque –Importance relative du programme peu élevée.
Oiseaux migrateurs et autres espèces sauvages
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 1 832 040 29 967 745 s.o.
s.o. Évaluation horizontale du Plan de protection des océans (11) 2021-2022 1 832 040 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2017 Évaluation horizontale de l’Initiative sur les systèmes de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes (10) 2019-2020 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2018 (à déterminer) Oiseaux migrateurs et autres espèces sauvages
Une évaluation n’est pas prévue s.o.
Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité – Le programme a été évalué très récemment.
Évaluation environnementale
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total
s.o. s.o. s.o. 838 595 13 077 143 s.o.
2012 Évaluation horizontale de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets (12) 2018-2019 838 595 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale de l’initiative sur l'infrastructure énergétique de la côte Ouest (13) 2018-2019 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2018 (à déterminer) Programme d’évaluation environnementale Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité – Le programme a été évalué très récemment.
Conservation et protection des habitats
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 56 492 508 56 492 508 s.o.
s.o. Fonds national de conservation des milieux humides 2018-2019 11 033 592 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2014 Programme des aires protégées 2022-2023 15 975 736 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2018 Partenariats pour la conservation des habitats 2022-2023 29 483 180 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus Faible nécessité – Le programme a été évalué très récemment.
Promotion de la conformité et application de la loi - Faune
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
Total s.o. s.o. s.o. 2 075 131 16 882 531 s.o.
s.o. Évaluation horizontale du Plan de protection des océans (11) 2021-2022 303 627
Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2018 (à déterminer) Évaluation horizontale du Programme sur les espèces en péril (14) 2022-2023 1 771 504 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
s.o. Évaluation horizontale de l’Initiative du guichet unique (1) 2019-2020 0 Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus s.o.
2018 (à déterminer) Promotion de la conformité et application de la loi – Faune Une évaluation n’est pas prévue s.o. Voir le total ci-dessus Voir le total ci-dessus 2018 (à déterminer)
Observations, prévisions et avertissements météorologiques environnementaux
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
2017 Évaluation horizontale de l’Initiative sur les systèmes de sécurité de classe mondiale pour les navires citernes (10) 2019-2020 910 000 s.o. s.o. s.o.
s.o. Évaluation horizontale du Plan de protection des océans  (11) 2021-2022 2 524 175 s.o. s.o. s.o.
2014 Observations, prévisions et avertissements météorologiques 2019-2020 188 411 131 s.o. s.o. s.o.
Services hydrologiques
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
2014 Services hydrologiques 2022-2023 26 468 902 26 468 902 26 468 902 s.o.
Sous total
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
s.o. s.o. s.o. s.o. 1 124 074 137 1 318 871 10 s.o.
Services internes
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
s.o. Autres services internes
Une évaluation n’est pas prévue s.o. 0 196 994 200 Traités par vérification interne.
Total
Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années (note) Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018 2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018 2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018 2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
s.o. s.o. s.o. s.o. 1 124 074 137 1 515 865 30 s.o.

Remarques : toutes les mentions de dépenses de programmes ne concernent que les dépenses prévues pour l’exercice 2018 2019 et non les dépenses cumulatives sur cinq ans.

  1. L’évaluation horizontale de l’Initiative du guichet unique est dirigée par Sécurité publique Canada en partenariat avec l’ASFC, l’ACIA, la CCSN, ECCC, le MPO, AMC, SC, RNCan, l’ASPC et TC. À ECCC, l’évaluation porte sur les programmes suivants : Croissance propre et atténuation des changements climatiques; Qualité de l’air; Gestion des substances et des déchets; Promotion de la conformité et application de la loi – Faune; Services internes.
  2. L’évaluation des mesures essentielles d’atténuation des changements climatiques porte sur les programmes Croissance propre et atténuation des changements climatiques et Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution.
  3. L’évaluation horizontale de l’Initiative de transports propres est codirigée par TC et ECCC. À ECCC, l’évaluation porte sur les programmes suivants : Croissance propre et atténuation des changements climatiques; Qualité de l’air.
  4. L’évaluation horizontale de la coopération internationale est dirigée par ECCC en partenariat avec RNCan et AMC.
  5. La synthèse horizontale de l’adaptation aux changements climatiques est dirigée par ECCC en partenariat avec RNCan, le MPO, SC, l’ASPC, AINC, TC, le CSC et l’APC. 
  6. L’évaluation horizontale de l’atténuation de la pollution atmosphérique est dirigée par ECCC en partenariat avec SC et le CNRC.
  7. La Stratégie emploi jeunesse horizontale est dirigée par EDSC en partenariat avec ECCC, le CNRC, RNCan, AAC, ISDEC, PCH, AMC, l’APC, AINC et la SCHL.
  8. L’évaluation horizontale du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux est dirigée par ECCC en partenariat avec le SCT, SPAC, AINC, le MDN, TC, AAC, l’ASFC, le SCC, le MPO, SC, ISDEC, PJCCI, la CCN, le CNRC, RNCan, l’APC et la GRC.
  9. L’évaluation horizontale du Plan de gestion des produits chimiques est dirigée par SC. À ECCC, l’évaluation porte sur les programmes suivants : Gestion des substances et des déchets; Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution.
  10. L’évaluation horizontale de l’Initiative sur les systèmes de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes est dirigée par TC en partenariat avec ECCC, le MPO et RNCan. À ECCC, l’évaluation porte sur les programmes suivants : Gestion des substances et des déchets; Oiseaux migrateurs et autres espèces sauvages; Observations, prévisions et avertissements météorologiques et environnementaux.
  11. L’évaluation horizontale de l’Initiative du Plan de protection des océans est dirigée par TC en partenariat avec le MPO, ECCC et RNCan. À ECCC, l’évaluation porte sur les programmes suivants : Gestion des substances et des déchets; Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution; Espèces en péril; Oiseaux migrateurs et autres espèces sauvages; Promotion de la conformité et application de la loi – Faune; Observations, prévisions et avertissements météorologiques et environnementaux.
  12. L’évaluation horizontale de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets est dirigée par RNCan en partenariat avec AINC; ACEE; le MPO; ECCC, TC et l’ONE.
  13. L’évaluation horizontale de l’Initiative sur l’infrastructure énergétique de la côte Ouest  est dirigée par RNCan en partenariat avec AINC, EDSC; le MPO et DEO.
  14. L’évaluation horizontale du Programme sur les Espèces en péril est dirigée par ECCC en partenariat avec le MPO et l’APC.

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