Survol ministère pour le Ministre de l'Environnement et du Changement climatique : chapitre 8

Note

L’information ci-dessous fait partie du dossier sur la transition ministérielle en date d’octobre 2021. Vu la nature historique de ces données, aucune mise à jour sera apportée.

Acronymes courants

A

ACEUM
Accord Canada–États-Unis-Mexique
AECG
Accord économique et commercial global
AFAC
Association des femmes autochtones du Canada
AIPRP
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
AMC
Affaires mondiales Canada
ANACE
Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement
ANUE
Assemblée des Nations Unies pour l’environnement
APC
Agence Parcs Canada
APCA
Aires protégées et de conservation autochtones
APEC
Coopération économique Asie-Pacifique
APN
Assemblée des Premières Nations

B

BACC
Bureau de l’ambassadrice / ambassadeur pour les changements climatiques
BSM
Bureau du / de la sous-ministre
BSMA
Bureau du / de la sous-ministre adjoint / adjointe

C

CAFD
Conseil d’action en matière de finance durable
CANEP
Conseil autochtone national sur les espèces en péril
CCE
Commission de coopération environnementale
CCEP
Comité consultatif sur les espèces en péril
CCI
Conseil circumpolaire inuit
CCME
Conseil canadien des ministres de l’environnement
CCNUCC
Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
CCPNEP
Comité consultatif des Premières Nations sur les espèces en péril
CDB
Convention sur la diversité biologique
CITES
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
CLMHC
Commission des lieux et monuments historiques du Canada
CMI
Commission mixte internationale
CMR
Cadre ministériel des résultats
CNAC
Conseil national des autochtones du Canada
COM
Convention concernant les oiseaux migrateurs
COP
Conférence des Parties
COSEPAC
Comité sur la situation des espèces en péril au Canada
COV
composés organiques volatils
CPA
Congrès des peuples autochtones
CPC
Cadre pancanadien (sur la croissance propre et les changements climatiques)
CPIC
Comité de partenariat entre les Inuits et la Couronne
CSC
Cour suprême du Canada

D

DeC
Décret en conseil
DGAE
Direction générale de l’audit et de l’évaluation
DGAI
Direction générale des affaires internationales
DGAL
Direction générale de l’application de la loi
DGAPC
Direction générale des affaires publiques et des communications
DGCC
Direction générale des changements climatiques
DGPE
Direction générale de la protection de l’environnement
DGPS
Direction générale de la politique stratégique
DGRH
Direction générale des ressources humaines
DGSMF
Direction générale des services ministériels et des finances
DGST
Direction générale des sciences et de la technologie

E

ECCC
Environnement et Changement climatique Canada
EE
Évaluations environnementales (maintenant appelées Évaluations d’impact - EI)
EES
Évaluation environnementale stratégique
EPA
Environmental Protection Agency des États-Unis (l’Agence de protection de l’environnement des États-Unis)

F

FMEC
Forum mondial de l’économie circulaire
FPT
Fédéral, provincial et territorial

G

G20
Groupe des vingt
G7
Groupe des sept [Canada, États-Unis, Grande-Bretagne, France, Allemagne, Italie and Japon]
G8
Groupe des huit
GC
Gouverneur en conseil
GCPC
Groupe consultatif pour la carboneutralité
GES
Gaz à effet de serre
GIEC
Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat
GIFCC
Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques

I

ICCC
Institut canadien pour des choix climatiques
ITK
Inuit Tapiriit Kanatami

L

LAPC
Loi sur l’Agence Parcs Canada
LCALE
Loi sur le contrôle d’application de lois environnementales
LCOM
Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs
LCPE
Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
LEB
Loi d’exécution du budget
LCRMC
Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité
LEI
Loi sur l’évaluation d’impact
LEP
Loi sur les espèces en péril
LESC
Loi sur les espèces sauvages du Canada
LFDD
Loi fédérale sur le développement durable
LPEAVSRCII
Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial
LPNC
Loi sur les parcs nationaux du Canada
LTPGES
Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

M

MJ
Ministère de la Justice

N

NDSM
Note de service au Ministre

O

OAN
Organisation autochtone nationale
OCDE
Organisation de coopération et de développement économiques
ODD
Objectifs de développement durable
OMM
Organisation météorologique mondiale
ONGE
Organisations non gouvernementales de l’environnement

P

P4G
Partnering for Green Growth and the Global Goals 2030 (Partenariat pour la croissance verte et les objectifs mondiaux)
PACE
Platform for Accelerating the Circular Economy (Plateforme pour l’accélération de l’économie circulaire)
PCDV
Polluants de courte durée de vie ayant un effet sur le climat
PE
Protocole d’entente
PGPC
Plan de gestion des produits chimiques
PM
Plan ministériel
PMAP
Partenariat d’action mondial pour le plastique
PNUE
Programme des Nations Unies pour l’environnement
POBG
Paix, ordre et bon gouvernement
POP
Polluants organiques persistants
PPCA
Powering Past Coal Alliance (Alliance : Énergiser au-delà du charbon)
PSCP
Programme scientifique canadien sur les plastiques

R

RAN
Représentant autochtone national
RMAC
Réunion ministérielle sur l’action climatique
RNF
Réserve nationale de faune
RNFM
Réserves nationales de faune en milieu marin
RNM
Ralliement national des Métis
ROM
Refuge d’oiseaux migrateurs
RRM
Rapport sur les résultats ministériels

S

S et C
Subventions et contributions
SACO
Substances appauvrissant la couche d’ozone
SBN
solutions fondées sur la nature
SCF
Service canadien de la faune
SGQA
Système de gestion de la qualité de l’air
SJM
Service juridique ministérielle
SM
Sous-ministre
SMA
Sous-ministre adjoint / adjointe
SMC
Service météorologique du Canada
SMD
Sous-ministre délégué / déléguée

U

UICN
Union international pour la conservation de la nature

V

VE
Véhicules électriques
VZE
Véhicule zéro émission

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